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SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE » mises à disposition de la fonction publique.

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SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE dans les ressources documentaires

Veille territoriale

Objectifs La vocation de la veille territoriale est de permettre aux pôles et agences publiques, gouvernementales ou locales, de valoriser leur territoire...

La politique européenne de cohésion territoriale

Avant tout, derrière la cohésion territoriale, il y a une volonté forte de l’Union européenne, spécialement dans l’optique « 2020 », de renforcer...

29 sept. 2016

#aménagement du territoire #développement commercial #développement économique #développement industriel #Fonds européen de développement régional #Fonds européen agricole de développement régional #Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche #Fonds social européen #Horizon 2020 #PME #programme COSME #programme-cadre pour la recherche et le développement #programme EUREKA #programme EUROSTARS #programme LEADER #recherche-développement #région

Faire du lobbying au niveau territorial

Contexte Contrairement aux idées reçues, la démarche de lobbying n'est pas réservée au niveau institutionnel national ou européen. Cette démarche stratégique...

Schéma de fonctionnement d’un guichet territorial unique

Ce schéma permet de comprendre comment fonctionne un guichet territorial unique, dans l’objectif d’améliorer la mise en œuvre des clauses sociales dans...

20 févr. 2020

#clause d’insertion sociale #clause marché public #collectivités locales #chargé de mission clause d’insertion #clauses de promotion de l’emploi #clauses d’insertion

Qu’est-ce qu’un schéma d’aménagement régional ?

Les régions de Guadeloupe et de La Réunion, les collectivités territoriales de Guyane et de Martinique et le département de Mayotte doivent élaborer...

22 janv. 2020

#Planification #SCoT #PLU #mobilités #transport #littoral #environnement #concertation #enquête publique #compatibilité

Le conseil territorial de santé

En application de l’article 158 de la loi n° 2016-41 de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016, le décret n° 2016-1024...

11 oct. 2016

#planification sanitaire #démocratie sanitaire #territoires #offre de soins

Identifier les différents publics de la communication territoriale

Quand on évoque la communication territoriale, il faut d’abord s’intéresser au périmètre du territoire concerné. Connaître ce qui s’y passe est primordial...

16 mars 2018

#périmètre territoire #composantes #public cible #strates #connaissances

Schéma de l’économie circulaire

Ce schéma présente le circuit et les étapes de la vie d’un produit dans la perspective d’une économie circulaire.

30 juil. 2020

#déchets #recyclage #énergie renouvelable #ressource #économie circulaire

Guide méthodologique pour l’élaboration d’un schéma directeur [...]

Réalisé par l’Assemblée des départements de France et par l’Association des directeurs des services techniques départementaux, ce guide méthodologique...

20 févr. 2020

#transports scolaires #élèves handicapés #accessibilité

Réunion d’information sur la réforme des collectivités territoriales : [...]

Prenant acte de la réforme territoriale en cours, un élu local prononce un discours devant ses administrés et autres élus pour leur présenter l’institution...

07 sept. 2016

#conseiller territorial #élu local #réforme territoriale #conseil régional #conseil départemental #intercommunalité #commune #décentralisation #simplification #démocratie locale #attractivité des territoires #proximité

Qu’est-ce qu’un schéma de cohérence territoriale (SCoT) ?

Les schémas de cohérence territoriale (SCoT), qui ont remplacé les schémas directeurs (L. n° 2000-1208, 13 déc. 2000 ; C. urb., art. R. 122-2...

29 sept. 2020

#schéma de cohérence territoriale #aménagement des espaces #gestion des espaces #économies des espaces #environnement #constructibilité limitée #compatibilité des normes inférieures.

Comprendre la déclinaison territoriale des différents plans de lutte [...]

Les enjeux énergétiques et climatiques sont déclinés et adaptés à plusieurs échelles : internationale, européenne, nationale, régionale et territoriale.

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21 févr. 2019

#SRCAE #SRADDET #PCAET #paquet énergie-climat #stratégie nationale bas carbone #Bilan Carbone #gaz à effet de serre #lutte contre le changement climatique #programmation pluriannuelle de l’énergie

Concours particulier de la dotation générale de décentralisation à l’urbanisme

Le <@bddj.url url="" date="1983-12-22T00:00:00+01:00" type="decret" num="83-1122">décret n° 83-1122 du 22 décembre 1983 a créé un concours...

05 juil. 2016

#concours particulier #dotation décentralisation #urbanisme

Schéma d’inscription de l’établissement sur Facebook

Ce schéma montre les étapes en images pour créer une page sur le réseau social Facebook.

20 févr. 2020

#Communication #réseau #collaboratif #Internet #insertion #page facebook

Les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)

Les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) sont basés sur une coopération entre 4 catégories d’acteurs : des entreprises...

19 juin 2018

#économie #entreprise #social #solidaire #coopération #mutualisation #changement d’échelle

Modèle de schéma de mutualisation des services

Les communes et leur intercommunalité ont obligation de réaliser un schéma de mutualisation des services qui permet d’organiser et de planifier les...

24 mars 2020

#mutualisation #intercommunalité #intégration #transfert de personnel #coopération intercommunale

Schéma de comparaison SHOB/SHON

Ce schéma présente les différents éléments à prendre en compte pour définir la SHOB ou la SHON.

20 févr. 2020

#permis de construire #déclaration préalable #PLU #SHON #SHOB #divisions foncières #COS #architecte #taxes d’urbanisme #surface de plancher

Qu’est-ce que le SRADDET ?

Introduit par la loi NOTRe n° 2015-990 du 6 août 2015, le schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires...

03 mai 2021

#PLU #SCoT #environnement #compatibilité #prise en compte #hiérarchie des normes #planification