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Schéma décisionnel dans les ressources documentaires

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Identifier les schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI), leurs enjeux…

Dans chaque département, une commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI), qui est associée au préfet, pilote l’élaboration et la modification d’un schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI). L’enjeu principal…

31/01/2021

#Gouvernance territoriale #SDCI
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Identifier les différentes étapes et le contenu d’un schéma de…

La conception d’une politique d’accueil de la petite enfance s’inscrit dans une démarche de développement qualitatif et/ou quantitatif des services, et plus largement de votre territoire. Ainsi, sa mise en…

14/05/2014

#Aménagement territorial #Document de procédure administrative
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Modèle de schéma de mutualisation des services

Les communes et leur intercommunalité ont obligation de réaliser un schéma de mutualisation des services qui permet d’organiser et de planifier les différentes étapes d’une démarche de mutualisation des services.…

08/03/2022

#Mutualisation des services #Protocole (méthode)
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Qu’est-ce qu’un schéma de cohérence territoriale (SCoT) ?

Les schémas de cohérence territoriale (SCoT), qui ont remplacé les schémas directeurs (L. n° 2000-1208, 13 déc. 2000 ; C. urb., art. R. 122-2 et suiv.), sont des documents d’urbanisme élaborés par plusieurs communes qui partagent…

11/05/2023

#Schéma de Cohérence Territoriale
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Exemple de schéma d'accueil des gens du voyage (SDAGDV)

Consultez cet exemple de schéma départemental d’accueil des gens du voyage (SDAGDV). Conformément à la législation, ce schéma a été révisé en fonction des besoins actualisés après six ans de…

11/12/2021

#Gens du voyage #Aménagement territorial
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Guide méthodologique pour l’élaboration d’un schéma directeur d’accessibilité des services…

Réalisé par l’Assemblée des départements de France et par l’Association des directeurs des services techniques départementaux, ce guide méthodologique rappelle dans un premier temps les obligations légales et réglementaires qui…

02/03/2017

#Vie scolaire #Transports
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SDRIF : comprendre la portée du schéma directeur de la…

En raison de ses enjeux particuliers, la région Île-de-France (à l’instar d’autres territoires français) est soumise à des dispositions légales et réglementaires spécifiques.Approuvé par le décret n° 2013-1241 en Conseil d’État…

24/03/2024

#Planification urbaine
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Schéma de Reason

Le schéma de Reason permet de visualiser les différents déterminants de la genèse d’un accident ou d’un incident. Il permet également d’identifier les facteurs contributifs liés aux erreurs des acteurs…

29/03/2013

#Document de gestion des risques #Évaluation (méthode)
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Schéma de représentation d’un processus

Schéma de présentation d’un processus intégrant les interrelations.

03/02/2013

#Organisation des services #Analyse financière
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Schéma synoptique de la démarche

Ce schéma permet de comprendre l'ensemble de la démarche d'application des clauses.

14/04/2022

#Économie sociale et solidaire #Clause d'insertion sociale
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Schéma de l’économie circulaire

Ce schéma présente le circuit et les étapes de la vie d’un produit dans la perspective d’une économie circulaire.

08/07/2020

#Économie circulaire
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Schéma sur la notion de besoin

Schéma explicatif sur l’interaction entre individu et environnement pour comprendre l’émergence de la notion de besoin.

15/01/2013

#Besoins sociaux #Indicateur de qualité
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Légende de schéma de procédure

Cette légende vous permet de suivre chaque étape des procédures décrites dans les schémas et d’en comprendre la nature.

17/01/2023

#Document de procédure administrative
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Schéma d’aide à la décision

Ces différents schémas (Pareto, criticité des achats, matrice de Kraljic, matrice de transversalité) permettront à l’acheteur de prendre des décisions dans le cadre de son activité : il pourra ainsi prioriser,…

10/03/2022

#Programmation des achats #Maître d'ouvrage
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Schéma chronologique d’une ABS

Ce schéma propose les étapes de réalisation de l’ABS, qui varieront en volume en fonction de son ambition. Si vous passez par un prestataire, ces étapes pourront être réduites. La…

10/12/2021

#Besoins sociaux #Projet social de territoire