Schéma décisionnel
Schéma décisionnel dans l'actualité
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Article
Bientôt des schémas territoriaux des services aux familles
Après le retrait de la loi famille, le gouvernement pilote l'élaboration de schémas territoriaux des services aux familles. -
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Banque des collectivités : La Poste et Dexia ont validé le schéma
Les conseils d'administration de La Poste et de Dexia ont validé vendredi le nouveau schéma qui doit mener à la… -
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Intercommunalité : le premier schéma départemental de coopération adopté
Le premier Schéma départemental de coopération intercommunal (SDCI), document devant servir de cadre de référence pour le regroupement des communes,… -
Article
Les schémas de mutualisation doivent être adoptés avant le 31 décembre
Les schémas établissant les mutualisations entre les services des communautés et ceux de leurs communes membres suivent la procédure budgétaire, calée sur l'année civile.
Schéma décisionnel dans les ressources documentaires
Identifier les schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI), leurs enjeux…
31/01/2021
Modèle de schéma de mutualisation des services
08/03/2022
Qu’est-ce qu’un schéma de cohérence territoriale (SCoT) ?
11/05/2023
Guide méthodologique pour l’élaboration d’un schéma directeur d’accessibilité des services…
02/03/2017
SDRIF : comprendre la portée du schéma directeur de la…
24/03/2024
Schéma de Reason
29/03/2013
Schéma de l’économie circulaire
08/07/2020
Légende de schéma de procédure
17/01/2023
Schéma d’aide à la décision
10/03/2022
Une offre pour chaque métier
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11/04/2024
Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction ...