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SCHEMA DEPARTEMENTAL GERONTOLOGIQUE

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SCHEMA DEPARTEMENTAL GERONTOLOGIQUE dans les ressources documentaires

Les différents modes de garde d’enfants et l’originalité de l’accueil de loisirs

Les mineurs font l’objet d’une protection attentive de la part des autorités françaises. En général, on envisage deux situations de...

07 sept. 2016

#garde à domicile #crèches #ACM #assistante maternelle #jardin d’enfants

Un financement départemental

Les dépenses de l'aide sociale à l'enfance Les conseils départementaux ont à leur charge le financement des prestations d'aide sociale à l'enfance ainsi...

31 janv. 2017

Les règles budgétaires et comptables des services départementaux [...]

Les services départementaux d’incendie et de secours (SDIS) sont des établissements publics administratifs, dotés de la personnalité juridique et de...

23 janv. 2021

#SDIS #instruction M61 #établissement public départemental

Rôles et missions du conseil départemental dans l’accueil du jeune enfant

Dans cette fiche, vous trouverez les missions du conseil départemental dans le domaine de l’accueil du jeune enfant. Quel est son rôle par rapport à...

16 janv. 2015

#accueil du jeune enfant #conseil départemental #commission d’accueil du jeune enfant (CDAJE) #autorisation d’ouverture d’un établissement #avis d’ouverture d’un établissement #contrôle et suivi de l’accueil du jeune enfant #schéma des services aux familles

Schéma de l’économie circulaire

Ce schéma présente le circuit et les étapes de la vie d’un produit dans la perspective d’une économie circulaire.

30 juil. 2020

#déchets #recyclage #énergie renouvelable #ressource #économie circulaire

Guide méthodologique pour l’élaboration d’un schéma directeur [...]

Réalisé par l’Assemblée des départements de France et par l’Association des directeurs des services techniques départementaux, ce guide méthodologique...

20 févr. 2020

#transports scolaires #élèves handicapés #accessibilité

La démission du président du conseil départemental

Le président du conseil départemental est l’organe exécutif du département. Il est élu pour six ans par l’assemblée délibérante (l’élection intervenant...

18 févr. 2016

#département #conseil départemental #exécutif #démission #suppléant #commission permanente

Qu’est-ce qu’un schéma de cohérence territoriale (SCoT) ?

Les schémas de cohérence territoriale (SCoT), qui ont remplacé les schémas directeurs (L. n° 2000-1208, 13 déc. 2000 ; C. urb., art. R. 122-2...

29 sept. 2020

#schéma de cohérence territoriale #aménagement des espaces #gestion des espaces #économies des espaces #environnement #constructibilité limitée #compatibilité des normes inférieures.

Appliquer les instructions départementales

Issues d’un temps où seuls des textes réglementaires juridiquement peu solides régissaient l’organisation et le fonctionnement des accueils collectifs...

10 juil. 2012

#recommandation #département #spécificités locales #loi #règlements

Sécuriser sa communication institutionnelle en vue des élections départementales

Les prochaines élections départementales françaises doivent se tenir en juin 2021, simultanément avec les élections régionales....

30 avr. 2021

#département #scrutin #élection #binôme #conseillers départementaux #bilan #communication électorale #communication institutionnelle

Connaître les subventions du conseil départemental

Collectivité territoriale porteuse de projets, vous souhaitez connaître l’étendue des aides financières proposées par vos partenaires institutionnels...

20 nov. 2019

#conseil départemental #département #subventions #aides financières #collectivités territoriales

Schéma d’inscription de l’établissement sur Facebook

Ce schéma montre les étapes en images pour créer une page sur le réseau social Facebook.

20 févr. 2020

#Communication #réseau #collaboratif #Internet #insertion #page facebook

Connaître la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI)

Dans chaque département, une commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI) est créée. L’impératif de restructuration territoriale...

01 avr. 2021

#rationalisation #avis #consultation #intercommunalité #CDCI #SDCI #EPCI à fiscalité propre #syndicats #département #communauté de communes #loi NOTRe

Recueil des informations préoccupantes par les cellules départementales

L’amélioration des dispositifs d’alerte et de signalement voulue par la loi du 5 mars 2007 ...

Schéma de procédure de création d’un syndicat intercommunal

Ce schéma indique la procédure de création d'un syndicat intercommunal.

16 févr. 2021

#création #syndicat intercommunal

Modèle de schéma de mutualisation des services

Les communes et leur intercommunalité ont obligation de réaliser un schéma de mutualisation des services qui permet d’organiser et de planifier les...

24 mars 2020

#mutualisation #intercommunalité #intégration #transfert de personnel #coopération intercommunale

Schéma de comparaison SHOB/SHON

Ce schéma présente les différents éléments à prendre en compte pour définir la SHOB ou la SHON.

20 févr. 2020

#permis de construire #déclaration préalable #PLU #SHON #SHOB #divisions foncières #COS #architecte #taxes d’urbanisme #surface de plancher

Le président du conseil départemental

L'aide sociale à l'enfance : une mission confiée au président du conseil départemental Une mission générale d'action sociale Les lois de décentralisation...

07 sept. 2017