Secteur distinct d'activités
Secteur distinct d'activités dans l'actualité
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Agents vulnérables à la Covid-19 : reprise d'activité en présentiel au 27…
Le retour à l'activité en présentiel des personnes vulnérables aux formes graves de la Covid-19 est désormais acté par l'État pour le 27 septembre 2021, que ce soit… -
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Équilibre de soins entre le secteur privé et le secteur public
Xavier Bertrand s'est déplacé récemment à Marseille, passant de la visite d'un service de l'AP-HM à l'inauguration d'un service d'un… -
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HCSP : le point sur son rapport d'activité 2011
Dans son rapport d'activité 2011, le Haut conseil de la santé publique (HCSP) dresse un bilan du secteur en France. Et… -
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Insertion par l'activité économique : le cri d'alerte des réseaux associatifs !
Les réseaux de l'insertion par l'activité économique s'inquiètent des « difficultés croissantes » vécues par les différentes structures de ce secteur.
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11/04/2023 Développement territorial
Un bail réel solidaire spécifique favorisera l'activité économique des territoires
Un « bail réel solidaire d'activité » facilitera l'installation de microentreprises, en particulier dans les secteurs à revitaliser. Les établissements publics et entreprises publiques locales pourront acquérir…
Secteur distinct d'activités dans les ressources documentaires
Organiser la relation avec les professionnels du secteur funéraire
19/10/2014
La procédure d’autorisation d’une activité d’intérêt général
01/03/2012
Comment autoriser le cumul d’activités dans la fonction publique hospitalière…
03/12/2023
La compétence scolaire et les activités périscolaires
30/08/2018
Une offre pour chaque métier
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Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants ...
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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...
15/04/2024
JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de ...