#

section-d-investissement

picto actu

section-d-investissement dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

section-d-investissement dans les ressources documentaires

picto finances-et-comptabilite

Reprise d’excédent d’investissement en section de fonctionnement
Le budget prévoit plusieurs prélèvements sur les recettes de la section de fonctionnement pour financer la section d’investissement : les dotations aux amortissements et aux provisions sont obligatoires ; il est possible,…

21/12/2015

#Compte administratif #Section budgétaire
picto action-sociale

La section d’investissement
Le budget d’un Ehpad s’inscrit dans deux sections. La première section est la section de fonctionnement. La deuxième section est la section d’investissement. Comment s’organise, se présente et se structure…

19/04/2012

#EHPAD #Section budgétaire
picto finances-et-comptabilite

L’imputation des dépenses entre sections de fonctionnement et d’investissement
Le choix d’imputation des dépenses, lors de l’exécution budgétaire, est encadré par plusieurs dispositions. Son intérêt réside dans l’application du principe de spécialité budgétaire. L’existence des deux sections permet à…

10/04/2023

#Exécution budgétaire #Section budgétaire
picto action-sociale

Équilibrer les investissements et les charges induites
Après avoir conçu un plan d’investissement ou plusieurs scénarios d’investissement et envisagé un panier de ressources possibles, il convient d’ajuster les emplois, c'est-à-dire les dépenses de la section d’investissements, aux…

30/05/2012

#Analyse financière #Plan d'investissement
picto finances-et-comptabilite

Équilibrer ses recettes d’investissement
Les dépenses d’investissement pour une collectivité ou un établissement, et leur corollaire, les recettes d’investissement, constituent une section dynamique et opérationnelle très importante. À cet effet, les recettes d’investissement constituent…

04/01/2024

#Section budgétaire #Gestion comptable
picto finances-et-comptabilite

Les opérations d’ordre budgétaires à l’intérieur de la section d’investissement
Ce document propose la liste des opérations d’ordre budgétaires à l’intérieur de la section d’investissement illustrant le chapitre budgétaire 041.

29/03/2020

picto institutions-et-administration-territoriale

Dépenses d’investissement : principales composantes
Toute collectivité est amenée à voter annuellement un ou plusieurs budgets. La préparation budgétaire est un processus rigoureux qui nécessite de prévoir le montant des différentes composantes de son budget.…

28/03/2020

#Cadrage budgétaire #Section budgétaire
picto finances-et-comptabilite

Certificat administratif pour un transfert des charges de fonctionnement en…
Cet outil est un modèle de certificat administratif pour un transfert des charges de fonctionnement en investissement. Il certifie le montant des dépenses de fonctionnement qui, faites pour réaliser un…

08/12/2021

#Opération d'ordre #Production immobilisée
picto institutions-et-administration-territoriale

Distinguer les dépenses d’investissement des dépenses de fonctionnement
La distinction entre dépenses de fonctionnement et dépenses d’investissement est un enjeu majeur pour les collectivités car les dépenses d’investissement donnent lieu au versement d’une dotation de l’État basée sur…

24/03/2019

#Section budgétaire #FCTVA
picto finances-et-comptabilite

Analyser l’évolution du tableau de financement : une autre façon…
Que ce soit en analyse financière rétrospective, en analyse structurelle, ou en analyse prospective, vous ne pouvez aborder la section d’investissement sans établir un diagnostic de son mode de financement.…

25/11/2021

#Analyse financière #Financement
picto finances-et-comptabilite

L’affectation du résultat
Cette procédure, instituée par l’instruction M14, donne une « image plus comptable » du résultat et de son affectation, plus proche des techniques de la sphère privée, et déjà en…

06/04/2021

#Compte administratif #Stratégie financière
picto finances-et-comptabilite

Comment constituer son résultat de fin d’exercice ?
Le budget primitif d’une collectivité et de ses EPCI est composé de deux sections : la section de fonctionnement et la section d’investissement. Pour chacune des sections, un résultat est constitué.…

02/06/2020

#Processus budgétaire #Budget primitif
picto action-sociale

La section de fonctionnement
Le budget d’un Ehpad s’inscrit dans deux sections. La première section est la section de fonctionnement. Comment s’organise, se présente, se structure cette section ?

05/09/2016

#EHPAD #Section budgétaire
picto action-sociale

Le plan d’investissement
La prestation des Ehpad est certes une prestation de services, c'est-à-dire une prestation rendue essentiellement avec du personnel, mais c’est aussi une prestation qui s’appuie sur un outil de travail…

19/04/2012

#Document budgétaire #Plan d'investissement
picto amenagement-des-territoires

Le programme d’investissements d’avenir (PIA)
Les « investissements d’avenir » sont destinés à renforcer la compétitivité et le développement économique national pour les prochaines décennies. Ils visent à faire émerger et positionner les entreprises sur les technologies…

14/04/2022

#Création et soutien de l'entreprise #Subvention nationale

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce mardi 9 avril 2024

09/04/2024

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...

Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction publique où en est-on ?

11/04/2024

Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction ...

Voir tous les articles publiés