#

Section tarifaire

picto actu

Section tarifaire dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Section tarifaire dans les ressources documentaires

picto action-sociale

La section d’investissement
Le budget d’un Ehpad s’inscrit dans deux sections. La première section est la section de fonctionnement. La deuxième section est la section d’investissement. Comment s’organise, se présente et se structure…

19/04/2012

#EHPAD #Section budgétaire
picto action-sociale

La section de fonctionnement
Le budget d’un Ehpad s’inscrit dans deux sections. La première section est la section de fonctionnement. Comment s’organise, se présente, se structure cette section ?

05/09/2016

#EHPAD #Section budgétaire
picto finances-et-comptabilite

Reprise d’excédent d’investissement en section de fonctionnement
Le budget prévoit plusieurs prélèvements sur les recettes de la section de fonctionnement pour financer la section d’investissement : les dotations aux amortissements et aux provisions sont obligatoires ; il est possible,…

21/12/2015

#Compte administratif #Section budgétaire
picto finances-et-comptabilite

Établir une grille tarifaire différenciée
Les collectivités territoriales en général et plus particulièrement les communes proposent à leurs usagers un certain nombre de services ou prestations qui, pour certains, font l’objet d’une tarification et, pour…

17/01/2022

#Besoins sociaux #Politique tarifaire
picto education

Les sections internationales et binationales
Dans certaines conditions, les écoles, collèges et lycées peuvent ouvrir des sections internationales, dont la spécificité est, pour une langue donnée, d’accueillir simultanément des élèves français et étrangers. Compte tenu…

07/03/2021

#Projet éducatif
picto education

Les sections européennes
En 1992, le ministre de l’Éducation de l’époque a jugé que l’ouverture internationale croissante et la multiplication des échanges justifiaient, au-delà de la maîtrise des langues vivantes par les élèves,…

05/03/2023

#Projet éducatif
picto finances-et-comptabilite

L’imputation des dépenses entre sections de fonctionnement et d’investissement
Le choix d’imputation des dépenses, lors de l’exécution budgétaire, est encadré par plusieurs dispositions. Son intérêt réside dans l’application du principe de spécialité budgétaire. L’existence des deux sections permet à…

10/04/2023

#Exécution budgétaire #Section budgétaire
picto action-sociale

Construire une politique tarifaire équitable
Le contexte budgétaire difficile actuel impose à la sphère publique de repenser ses modes de fonctionnement. La maîtrise des dépenses est très souvent citée, mais la connaissance et la maîtrise…

24/03/2014

#Stratégie financière #Politique tarifaire
picto culture-et-communication

Ouverture d’une section sportive baby-gym
Le maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’ouverture d’une section baby-gym dans sa commune. La baby-gym peut être définie comme un ensemble d’activités d’éveil psychomoteur qui sont à…

13/05/2011

#Éveil #Discours
picto institutions-et-administration-territoriale

Bien définir sa politique tarifaire
La plupart des collectivités territoriales, et plus particulièrement les communes, proposent à leurs usagers un certain nombre de services/prestations qui, pour certains, font l’objet d’une tarification et pour d’autres sont…

04/12/2013

#Bâtiment et équipement publics #Politique tarifaire
picto finances-et-comptabilite

Les opérations d’ordre budgétaires à l’intérieur de la section d’investissement
Ce document propose la liste des opérations d’ordre budgétaires à l’intérieur de la section d’investissement illustrant le chapitre budgétaire 041.

29/03/2020

picto finances-et-comptabilite

Les opérations d’ordre budgétaires à l’intérieur de la section de…
Ce document propose la liste des opérations d’ordre budgétaires à l’intérieur de la section de fonctionnement illustrant le chapitre budgétaire 043.

29/03/2020

picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de délibération tarifaire d’une aire des gens du voyage
Ce modèle de délibération présente les modalités tarifaires applicables aux aires d’accueil et terrains provisoires mis à la disposition des gens du voyage, adoptées par le conseil de communauté.

30/09/2019

#Aire d'accueil des gens du voyage #Délibération
picto finances-et-comptabilite

Comment constituer son résultat de fin d’exercice ?
Le budget primitif d’une collectivité et de ses EPCI est composé de deux sections : la section de fonctionnement et la section d’investissement. Pour chacune des sections, un résultat est constitué.…

02/06/2020

#Processus budgétaire #Budget primitif
picto institutions-et-administration-territoriale

Compte administratif communal par nature
Voici un exemple de document budgétaire, le compte administratif par nature, qui se divise en deux sections (section de fonctionnement et section d’investissement).

10/07/2017

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants toujours insuffisants et inadaptés

18/04/2024

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants ...

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

23/04/2024

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

Voir tous les articles publiés