SECURITE
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Ressources documentaires
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Formation
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SECURITE ?
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SECURITE : actualités
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28 juin 2013 - ref : 16866
Les MAPA en toute sécurité
MAPA, Dématérialisation des actes, Offre anormalement basse, Publicité -
28 mars 2011 - ref : 14730
Optez pour la sécurité...
Commande publique, Référé contractuel -
23 févr. 2015 - ref : 22930
Hygiène et Sécurité
Santé et sécurité au travail... des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT... à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à...
Santé et sécurité au travail -
23 mars 2016 - ref : 36476
Hygiène et sécurité
Santé et sécurité au travail...
Santé et sécurité au travail -
13 juil. 2018 - ref : 67744
Cotisations et contributions de sécurité sociale
Le texte vise à réactualiser les formulations employées du Code de la sécurité... des définitions des assiettes des cotisations et contributions de sécurité sociale... de sécurité...
Rémunération -
20 déc. 2012 - ref : 9324
Sécurité sociale : quelles mesures pour 2013 ?
de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2013 a été promulguée le 17 décembre... de la Sécurité sociale faute d'impact financier. Cela n'a, toutefois, pas de conséquence sur...
Santé, Budget -
18 déc. 2012 - ref : 19528
Hausse des cotisations de Sécurité sociale
Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale a été adopté le 3 décembre... pour les employeurs. Texte de référence : PLFSS Projet de loi de financement de la Sécurité sociale... pour 2013 ...
Protection sociale -
21 sept. 2012 - ref : 19346
Hygiène et sécurité santé
Santé et sécurité au travail...
Santé et sécurité au travail, Maladie -
10 avr. 2012 - ref : 4336
Création de la médaille de la sécurité intérieure
Sécurité... ou bénévoles œuvrant dans des associations pour des missions relevant de la sécurité intérieure... ou toute personne, française ou étrangère, s'étant distinguée par une action relevant de la sécurité......
Sécurité, Police municipale
SECURITE : ressources documentaires
SECURITE : Finances et comptabilité
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14 nov. 2012 - ref : 5058
Le fonds d’aide au relogement d’urgence (FARU)
toutes les mesures appropriées pour faire cesser un danger pour la sécurité ou la santé des occupants d’un immeuble... en cas d’atteinte à la sécurité publique ou en matière de lutte contre l’insalubrité. Dans ces 2......
logement, hébergement d’urgence, fonds d’aide au relogement d’urgence, relogement temporaire, insalubrité -
17 déc. 2010 - ref : 0392
Percevoir les amendes de police
Le principe général Le produit des amendes de police relatives à la sécurité routière... les transports urbains : accueil du public, accessibilité, sécurité ; aménagements de voirie... de carrefours ;...
amendes de police, prélèvement recettes de l’État, voies communales, transports en commun, parcs de stationnement -
30 avr. 2014 - ref : 0430
Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)
par un contrat local de sécurité (CLS) de nouvelle génération, situés sur les territoires non couverts... par un CUCS ; les villes ou EPCI ayant créé un conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance......
FIPD, vidéo-protection, politiques locales de prévention de la délinquance, ACSE -
1 avr. 2014 - ref : 0423
Subventions nationales : connaître les bons interlocuteurs
(zone franche urbaine) ... ; en matière de sécurité et de prévention de la délinquance :... CLSPD (conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance), '>FIPD (fonds interministériel...
partenaires institutionnels, subvention d’investissement, subvention d’exploitation, interlocuteurs -
1 févr. 2019 - ref : 5063
La nomenclature par fonction
-5 Gestion des fonds européens Fonction 1 Sécurité et salubrité publique Sécurité... Formation professionnelle et apprentissage Sécurité ...
Vote, fonction, nomenclature, fonctionnelle, mode -
30 avr. 2014 - ref : 3930
Le programme ville, vie, vacances
hors contrats urbains de cohésion sociale (CUCS), mais dotées d’un conseil local de sécurité et prévention... de la délinquance ou d’un contrat local de sécurité en zone rurale ou périurbaine. Ce programme est destiné...
ACSE, programme européen -
22 avr. 2013 - ref : 6219
Les dépenses imprévues : écritures comptables
où la sécurité des personnes pouvait être menacée. À ce titre, elle n’existait que pour la section...
Dépenses, imprévues, certificat, modèle, délibération -
18 déc. 2018 - ref : 12763
Le traitement comptable du prélèvement à la source (PAS)
journalières de Sécurité sociale. Concernant les collectivités et leurs établissements publics... sont renseignées : numéro de Sécurité sociale et état civil. Pour la partie « versement »,... de...
impôt, impôt sur le revenu, retenu à la source, prélèvement, prélèvement à la source, paie -
25 janv. 2011 - ref : 0488
Retour d’expériences sur la mise en place d’inventaires permanents
), situation juridique, utilisation, sécurité, etc. Cette étude est réalisée sur une moyenne de 10... pour une remise aux normes, et surtout pour la mise en sécurité des biens et des personnes (travaux... ...
gestion de patrimoine, patrimoine bâti, applications logiciels, contrat d’assurance, maintenance, marge de manœuvre
SECURITE : Action sociale et solidaire
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13 juil. 2016 - ref : 6685
Intégrer les règles de sécurité incendie
. Vous devrez donc être vigilant sur ce point dès le début de l’opération. Une commission de sécurité... de construire n’impose pas la consultation de la commission de sécurité. Pour autant, il est prudent... de ne...
ERP, incendie -
2 avr. 2014 - ref : 5697
Le droit à la qualité et à la sécurité des soins
sécurité des soins... L’affirmation du droit à la qualité et à la sécurité des soins Une affirmation générale... la meilleure sécurité sanitaire au regard des connaissances médicales adaptées. »...
qualité des soins, sécurité des soins, coordination des soins, médecin coordinateur, haute autorité de santé, soulager la douleur -
28 mars 2017 - ref : 10702
Mise en sécurité et à l’abri en EAJE
sécurité... d’urgence particulière pouvant toucher la sécurité des établissements d’accueil du jeune enfant... en sécurité via un confinement ; 2. analyser les risques liés à la réalité propre......
sécurité, protocole, intrusion, attentat, abri, confinement -
15 mai 2013 - ref : 4234
Le rôle de la commission de sécurité
commission de sécurité... sécurité incendie... La composition de la commission de sécurité Le terme de « commission de sécurité »... consultative départementale de sécurité...
ERP, commission de sécurité, sécurité incendie, évacuation, visite -
ref : dtou7520
Protocole de mise en sécurité et à l’abri
Sécurité... . Il vise à mettre en sécurité enfants et adultes, à l’abri (en confinement) en cas de danger extérieur...
Sécurité, protocole, intrusion, attentat, abri, confinement -
21 avr. 2017 - ref : 1120
Répondre à ses obligations générales de santé et de sécurité
Santé et sécurité au travail... obligation de sécurité... de ses salariés à une obligation générale de sécurité qui repose sur 9 principes énumérés à l'article... dans un document unique de l'évaluation...
accident du travail, maladie professionnelle, obligation de sécurité, document unique, prévention des risques professionnels -
3 déc. 2014 - ref : 1121
Mettre en place un dispositif de management de la santé et de la sécurité au travail
Santé et sécurité au travail... sécurité au travail... de management de la santé et de la sécurité au travail est un projet au service de valeurs essentielles... telles que : la personne, sa...
santé au travail, sécurité au travail, accident du travail, maladie professionnelle, aide et soins à domicile, services à la personne -
22 avr. 2015 - ref : 4173
Politique et sécurité du médicament en EHPAD : rôle du directeur
sécurité... et les organisations à connaître et partager, ainsi que le développement d’une culture de sécurité intégrant... que se développe une culture de la sécurité et du bon usage des médicaments...
médicament, EHPAD, sécurité, politique -
1 sept. 2016 - ref : 1186
L'action sociale extralégale de la branche maladie de la Sécurité sociale
Action sociale extralégale, CNAMTS, retour à domicile après hospitalisation, maintien à domicile de personnes malades
SECURITE : Marchés publics
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5 avr. 2018 - ref : 3207
Rémunérer le coordonnateur santé-sécurité
coordonnateur santé sécurité... Procéder à des règlements partiels Le coordonnateur santé-sécurité peut demander des paiements... du versement des acomptes est fixée au maximum à 3 mois. Le coordonnateur santé-sécurité établit le montant... du coordonnateur SPS, sous la responsabilité du maître d’ouvrage ( cf. '>...
coordonnateur santé sécurité, paiement, décompte, avance, acompte, délai -
16 janv. 2019 - ref : 9295
Choisir le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)
Santé et sécurité au travail... . '>Identifier les cas de recours au coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé... particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS)....
coordonnateur SPS chantier, interaction, coactivité, prévention -
17 déc. 2018 - ref : 3103
Choisir le coordonnateur santé-sécurité (SPS)
coordonnateur santé-sécurité... Identifier les cas de recours au coordonnateur de santé-sécurité (SPS) Vous devez savoir... qu’une coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs...
coordonnateur santé-sécurité, activités simultanées, responsabilité du coordonnateur, coactivité -
ref : dtou1605
Différentes informations recensées dans les fiches de données de sécurité
sécurité... données de sécurité... fiche de données de sécurité... Ce tableau recense les différentes informations présentes dans les fiches de données de sécurité. ...
achat durable, sécurité, données de sécurité, fiche de données de sécurité -
ref : dtou4142
Utilisation des grues à tour – Fiche de sécurité ED 128
grue, montage, grue à tour, ED 28 -
19 déc. 2018 - ref : 9294
Identifier les cas de recours au coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)
Santé et sécurité au travail... Connaître le cadre réglementaire de la coordination de sécurité Lorsque plusieurs entreprises... en place d’un coordonnateur de sécurité est rendue obligatoire par...
coordonnateur SPS, chantier, interaction, coactivité, prévention -
12 avr. 2018 - ref : 5132
Signer et notifier le marché : sécurité juridique, signature électronique, contrôle de légalité, notification
par le titulaire retenu. S’assurer de la sécurité juridique de la signature du marché Deux éléments...
rejet des offres, notification, candidats non retenus, délai de suspension, motivation des rejets, rapport d’analyse des offres -
ref : dtou8195
Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre d’opérations de travaux
CCTP, modèle, clauses techniques, cahier des charges, CSPS, travaux -
24 nov. 2016 - ref : 9936
Article 1er du décret n° 016-360 du 25 mars 2016
Marché de défense ou de sécurité... sécurité... marché de défense ou sécurité... susvisée, à l’exception des marchés publics de défense ou de sécurité définis à l’ '>article 6......
marché public, défense, sécurité, marché de défense ou sécurité
SECURITE : Établissements de santé
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18 avr. 2017 - ref : 9176
Régularisation des cotisations de Sécurité sociale
Sécurité sociale... du principe de régularisation progressive des cotisations de Sécurité sociale. Cette fiche en explicite... de la mise en place de la Sécurité sociale en 1945 et maintenu par l’...
régime général, Sécurité sociale, régularisation -
29 nov. 2012 - ref : 4829
Le droit à la qualité et à la sécurité des soins
sécurité des soins... L’affirmation du droit à la qualité et à la sécurité des soins Une affirmation générale... […]. » Composantes du droit à la qualité et à la sécurité des soins ...
qualité des soins, sécurité des soins, certification, haute autorité de santé, HAS -
23 mars 2016 - ref : 4885
Comment arbitrer entre autonomie et sécurité ?
sécurité... contre le risque d’enjambement volontaire […] ; il résulte de ce qui précède que le défaut de sécurité... ou le résident, et d’assurer sa sécurité : placement en unité fermée,...
autonomie, sécurité, surveillance, protection, dignité, liberté -
12 févr. 2014 - ref : 6888
La loi HPST : qualité, sécurité sanitaire
sécurité sanitaire... et des dispositifs de vigilance destinés à garantir la sécurité sanitaire. Ils mènent, en leur sein, une réflexion... de la qualité et de la sécurité des soins ainsi qu’une '>gestion...
loi HPST, qualité, soins, sécurité sanitaire, gouvernance des établissements publics de santé, iatrogénie -
6 févr. 2014 - ref : 5221
Que dit le Code de la Sécurité sociale sur les médicaments ?
Code de la Sécurité sociale... Partie législative du Code de la Sécurité sociale Les chapitres de la partie législative... du Code de la Sécurité sociale relatifs aux médicaments sont les suivants :...
Code de la Sécurité sociale, financement des médicaments, tutelle aux prestations sociales, spécialités pharmaceutiques, contrôle médical, organisation du régime général -
4 avr. 2017 - ref : 8211
Les attributions des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
hygiène et sécurité... , concernent plus particulièrement le contrôle de la réglementation sur l’hygiène et la sécurité... , avec des objectifs ambitieux définis par le législateur : la protection de la santé...
fonctions publiques hospitalières, chsct, conditions de travail, hygiène et sécurité -
12 févr. 2014 - ref : 6892
L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
sécurité... Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé Par la loi du 1 er... , en Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS). Cette transformation......
ANSM, missions, vigilances sanitaires, sécurité, médicament -
18 avr. 2017 - ref : 9178
Charges salariales spécifiques au régime spécial de la Sécurité sociale
Sécurité sociale... L’article R. 711-1 du Code de la Sécurité sociale institue un régime spécial de Sécurité... sociale : « Restent soumis à une organisation spéciale de Sécurité...
régime spécial, Sécurité sociale, CSG -
8 févr. 2018 - ref : 9187
Charges patronales spécifiques au régime spécial de la Sécurité sociale
Sécurité sociale... selon les différents statuts auxquels les personnels appartiennent, notamment les cotisations à la Sécurité sociale... janvier 2018 au régime spécial de la Sécurité sociale...
régime spécial, Sécurité sociale
SECURITE : Ressources humaines
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29 janv. 2018 - ref : 7859
La sécurité des jeunes travailleurs et des apprentis
qu’à des travaux légers qui ne sont pas susceptibles de porter préjudice à sa sécurité, à sa santé... pour leur santé et leur sécurité. Ainsi, un certain nombre de travaux leur sont totalement interdits ... d’installations...
travaux dangereux, apprenti, jeune, 18 ans, dérogation, inspection du travail -
6 avr. 2016 - ref : 5955
Santé et sécurité au travail
Santé et sécurité au travail... à travers l’apport d’une expertise médicale lors de l’évaluation des conditions d’hygiène, de sécurité... à l’hygiène et à la sécurité, ainsi qu’à la formation des...
prévention des risques professionnels, Acfi, assistant en prévention, conseiller en prévention, CHSCT, santé au travail -
18 oct. 2016 - ref : 10232
La visite de sécurité sur site
sécurité... de sécurité sur le terrain ne se fait pas au hasard, mais doit recouvrir une finalité. Définir cette finalité... règles de sécurité pour les agents : les connaître et les faire respecter...
visite, sécurité -
18 avr. 2017 - ref : 9176
Régularisation des cotisations de Sécurité sociale
Sécurité sociale... du principe de régularisation progressive des cotisations de Sécurité sociale. Cette fiche en explicite... de la mise en place de la Sécurité sociale en 1945 et maintenu par l’...
régime général, Sécurité sociale, régularisation -
25 mars 2014 - ref : 2530
Tenir le registre unique de sécurité
registre sécurité... registre de santé et sécurité au travail... Connaître les obligations liées au registre unique de sécurité Vous pouvez... et de sécurité que la réglementation...
registre sécurité, registre de santé et sécurité au travail, vérification, contrôle, équipement, machine -
24 sept. 2014 - ref : 5607
Le respect des règles de sécurité par les agents
sécurité... Connaître les obligations des agents en matière de sécurité Chaque agent doit veiller... à sa propre sécurité ainsi qu’à celle de ses collègues de travail. Cette obligation implique notamment......
obligations des agents, sécurité, règlement intérieur, formation, sanction -
18 févr. 2016 - ref : 5614
La formation à la sécurité des nouveaux agents
accueil sécurité... formation à la sécurité... hygiène et sécurité au travail... . Rien ne justifie en effet de ne pas garantir la sécurité de tous : ceci relève de la responsabilité......
accueil sécurité, obligation de formation de l’autorité territoriale, plan de formation, livret d’accueil, formation à la sécurité, hygiène et sécurité au travail -
22 févr. 2013 - ref : 5675
Le registre unique de sécurité
, rassembler l’ensemble des documents de vérification et de contrôle en matière d’hygiène et de sécurité... : il s’agit du registre unique de sécurité (art. L. 4711-5 du Code du travail ). La tenue... ....
registre, registre obligatoire, registre unique, vérifications obligatoires -
5 mars 2013 - ref : 5730
L’accueil sécurité dans la collectivité
sécurité... Connaître le contenu de la réglementation Pourvoir à la sécurité de tout nouvel agent... sécurité et celles de ses collègues, il est indispensable d’élaborer une formation avec des termes...
accueil, formation, sécurité
SECURITE : Administration locale
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22 mars 2018 - ref : 9390
La sécurité privée
Politique de sécurité... Sécurité privée... sécurité privée... agent de sécurité... La sécurité privée dans l’histoire L’histoire des entreprises de sécurité...
sécurité privée, agent de sécurité, CNAPS -
23 févr. 2012 - ref : 3363
La sécurité des transports
Politique de sécurité... ceinture de sécurité... La sécurité des transports : une responsabilité partagée par tous Chacun a un rôle... des règles de sécurité. Taux d’encadrement...
Code de la route, prévention routière, ceinture de sécurité, minibus, transport en commun, accident -
ref : dtou6945
Attestations scolaires de sécurité routière, attestation de sécurité routière, brevet de sécurité routière
Sécurité routière... le brevet de sécurité routière et d’être autorisé à circuler sur la voie publique. ...
ASSR, théorie ASSR, épreuve pratique BSR -
29 sept. 2017 - ref : 9616
Les zones de sécurité prioritaires
Politique de sécurité... zone de sécurité prioritaire... cellule de coopération opérationnelle des forces de sécurité intérieure (CCOFSI)... Qu’est-ce que les zones de sécurité prioritaires ?...
zone de sécurité prioritaire, partenariat, cellule de coopération opérationnelle des forces de sécurité intérieure (CCOFSI), cellule de coordination opérationnelle du partenariat (CCOP) -
25 mars 2014 - ref : 6665
Réaliser le diagnostic de sécurité
Politique de sécurité... diagnostic de sécurité... équipe mobile de sécurité... d’établissement reste le garant de la sécurité des personnes et des biens aux termes de la loi. Le...
violences scolaires, incivilités, harcèlement, prévention, sanctuarisation, sécurisation -
18 déc. 2014 - ref : 8194
Comprendre l’organisation de la sécurité publique
Politique de sécurité... sécurité publique... Sécurité et histoire de la police La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789... de Paris. La loi du 5 avril 1884 sur l’organisation...
sécurité publique, DSCP, DGPN -
27 janv. 2015 - ref : 8248
La réserve communale de sécurité civile
sécurité civile... La réserve communale de sécurité civile : définition La loi n° 2004-811 du 13 août... 2004 de modernisation de la sécurité civile souligne notamment que la sécurité...
réserve communale, sécurité civile, police, maire, bénévole, engagement -
18 déc. 2014 - ref : 1614
Connaître la sécurité publique
Politique de sécurité... Code de la sécurité intérieure... sécurité privée... sécurité intérieure... sécurité civile...
Code de la sécurité intérieure, sécurité privée, sécurité intérieure, sécurité civile, sécurité nationale -
25 nov. 2016 - ref : 6667
Planifier les permanences de sécurité
sécurité... Pour quelles raisons organiser des permanences de sécurité ? Un principe de base... est à considérer : au sein de l’EPLE, le chef d’établissement est responsable de la sécurité des...
permanence, logement de fonction, nécessité absolue de service, sécurité
SECURITE : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 30 juil. 2016
asvp
liberte58
securite voir au responsable du groupe securite......... cordialement...
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Administration & gestion locales 9 avr. 2013
reprise sépulture abandonnée
marie-chris3525
pour la securite ou la salubrite publiques. En cas de defaillance, le maire devrait se substituer au proprietaire...
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RH territoriales 25 avr. 2013
registre de sécurité
florence.moula
bonjour, qui peut m'expliquer la différence entre le registre de sécurité et le registre... unique de sécurité ? merci d'avance.... Bonjour, Le registre unique de sécurité ne doit pas être confondu... avec le registre de sécurité pour les établissements recevant du public (ERP) ou les immeubles de grande hauteur... et de l’habitation, le registre de sécurité porte également sur des contrôles et vérifications, mais il ne concerne...
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