SECURITE
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Ressources documentaires
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Formation
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SECURITE ?
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SECURITE : actualités
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23 mars 2016 - ref : 36476
Hygiène et sécurité
Santé et sécurité au travail...
Santé et sécurité au travail -
23 févr. 2015 - ref : 22930
Hygiène et Sécurité
Santé et sécurité au travail... des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT... à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à...
Santé et sécurité au travail -
28 juin 2013 - ref : 1727
Les MAPA en toute sécurité
MAPA -
28 juin 2013 - ref : 16866
Les MAPA en toute sécurité
MAPA, Dématérialisation des actes, Offre anormalement basse, Publicité -
28 mars 2011 - ref : 14730
Optez pour la sécurité...
Commande publique, Référé contractuel -
13 juil. 2018 - ref : 67744
Cotisations et contributions de sécurité sociale
Le texte vise à réactualiser les formulations employées du Code de la sécurité... des définitions des assiettes des cotisations et contributions de sécurité sociale... de sécurité...
Rémunération -
19 sept. 2017 - ref : 55876
Sécurité et protection de la santé des agents
Santé et sécurité au travail... pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et morale de leurs agents... et de la sécurité d'un de ses agents. Texte...
Santé et sécurité au travail -
7 oct. 2015 - ref : 31077
Les 70 ans de la Sécurité sociale
La première ordonnance fondatrice de la Sécurité sociale française a été promulguée le 4 octobre... de la Sécurité sociale. Cet anniversaire ne se limite pas à une commémoration. Depuis avril 2015 et jusqu’à... locales...
Santé, Budget, Services publics -
30 juil. 2015 - ref : 29093
Affiliation aux régimes de la Sécurité sociale
La loi n° 2014-1554 du 22 décembre 2014 de financement de la Sécurité... de Sécurité sociale des pluriactifs. Un décret du 16 juillet 2015 a été publié......
Protection sociale
SECURITE : ressources documentaires
SECURITE : Administration locale
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22 mars 2018 - ref : 9390
La sécurité privée
Politique de sécurité... Sécurité privée... sécurité privée... agent de sécurité... La sécurité privée dans l’histoire L’histoire des entreprises de sécurité...
sécurité privée, agent de sécurité, CNAPS -
23 févr. 2012 - ref : 3363
La sécurité des transports
Politique de sécurité... ceinture de sécurité... La sécurité des transports : une responsabilité partagée par tous Chacun a un rôle... des règles de sécurité. Taux d’encadrement...
Code de la route, prévention routière, ceinture de sécurité, minibus, transport en commun, accident -
ref : dtou6945
Attestations scolaires de sécurité routière, attestation de sécurité routière, brevet de sécurité routière
Sécurité routière... le brevet de sécurité routière et d’être autorisé à circuler sur la voie publique. ...
ASSR, théorie ASSR, épreuve pratique BSR -
24 mars 2014 - ref : 2985
Lutte contre la violence et sécurité dans l’établissement
Politique de sécurité... aux biens ou à la sécurité ne représentant chacune qu’environ 10 % des faits signalés... de sécurité de la prévention de la délinquance), se rendre compte des problèmes...
Violence, incivilité, sécurisation, climat scolaire, classe relais, citoyenneté -
18 déc. 2014 - ref : 6115
Le Code de la sécurité intérieure
Politique de sécurité... sécurité... Mise en place du Code de la sécurité intérieure (CSI) Le Code de la sécurité intérieure créé... à la sécurité intérieure. Depuis...
Code, sécurité, intérieure, police, article, municipale -
26 avr. 2014 - ref : 2879
La commission d’hygiène et de sécurité
Politique de sécurité... sécurité... scolaire ; infirmière ; agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO... membres des comités d’hygiène, de sécurité...
CHS, hygiène, sécurité, prévention, premiers secours, PPMS -
17 avr. 2012 - ref : 3361
Garantir la sécurité alimentaire
qui permettent d’assurer la sécurité sanitaire des repas servis aux enfants, en particulier les procédures... destiné à identifier, évaluer et maîtriser les dangers significatifs au regard de la sécurité alimentaire......
règles d’hygiène, contamination, TIAC, restauration collective, HACCP, marche en avant -
11 mai 2011 - ref : 1500
Comprendre la politique de sécurité du maire
Politique de sécurité... sécurité... est le garant de la tranquillité publique dans sa commune. Il est responsable de la sécurité, les textes... les contours d’une politique locale de sécurité,...
prévention, répression, tranquillité publique, sécurité, ratio, îlotage -
6 juil. 2012 - ref : 2762
Utiliser des images en toute sécurité
préalable, nécessaire mais suffisant pour garantir la sécurité juridique de la reproduction :...
image, photographie, bulletin municipal, droit à l’image, reproduction
SECURITE : Établissements de santé
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29 nov. 2012 - ref : 4829
Le droit à la qualité et à la sécurité des soins
sécurité des soins... L’affirmation du droit à la qualité et à la sécurité des soins Une affirmation générale... […]. » Composantes du droit à la qualité et à la sécurité des soins ...
qualité des soins, sécurité des soins, certification, haute autorité de santé, HAS -
23 mars 2016 - ref : 4885
Comment arbitrer entre autonomie et sécurité ?
sécurité... contre le risque d’enjambement volontaire […] ; il résulte de ce qui précède que le défaut de sécurité... ou le résident, et d’assurer sa sécurité : placement en unité fermée,...
autonomie, sécurité, surveillance, protection, dignité, liberté -
18 avr. 2017 - ref : 9176
Régularisation des cotisations de Sécurité sociale
Sécurité sociale... du principe de régularisation progressive des cotisations de Sécurité sociale. Cette fiche en explicite... de la mise en place de la Sécurité sociale en 1945 et maintenu par l’...
régime général, Sécurité sociale, régularisation -
6 févr. 2014 - ref : 5221
Que dit le Code de la Sécurité sociale sur les médicaments ?
Code de la Sécurité sociale... Partie législative du Code de la Sécurité sociale Les chapitres de la partie législative... du Code de la Sécurité sociale relatifs aux médicaments sont les suivants :...
Code de la Sécurité sociale, financement des médicaments, tutelle aux prestations sociales, spécialités pharmaceutiques, contrôle médical, organisation du régime général -
12 févr. 2014 - ref : 6888
La loi HPST : qualité, sécurité sanitaire
sécurité sanitaire... et des dispositifs de vigilance destinés à garantir la sécurité sanitaire. Ils mènent, en leur sein, une réflexion... de la qualité et de la sécurité des soins ainsi qu’une '>gestion...
loi HPST, qualité, soins, sécurité sanitaire, gouvernance des établissements publics de santé, iatrogénie -
12 févr. 2014 - ref : 6892
L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
sécurité... Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé Par la loi du 1 er... , en Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS). Cette transformation......
ANSM, missions, vigilances sanitaires, sécurité, médicament -
15 mars 2013 - ref : 5349
Quelles sont les règles d’hygiène et de sécurité à respecter lors de la préparation des médicaments ?
sécurité... Appliquer les mesures de sécurité : ne jamais laisser le chariot de médicaments ouvert ou le plateau... . Respecter les règles d’hygiène et de sécurité. Préparation des formes...
hygiène, sécurité, préparation -
20 mars 2013 - ref : 5359
Comment accroître la sécurité d’approvisionnement en s’appuyant sur le Code des marchés publics ?
une sécurité d’approvisionnement. Concrètement, il est très utilisé pour les molécules de cancérologie. Au lieu... ’est dans les clauses des cahiers relatifs à ces procédures que l’on peut accroître la sécurité d’approvisionnement....
médicaments, spécialités pharmaceutiques, code des marchés publics, cahier des clauses administratives générales, accord-cadre, multi-attribution -
12 mai 2014 - ref : 5414
Quelles leçons tirer de l’enquête Enéis pour la sécurité du médicament ?
sont de 4,1 %. Culture de sécurité Ces résultats montrent que la culture de sécurité doit continuer...
enquête ENEIS, événements indésirables graves liés aux soins, EIG, CCECQA, comité de coordination d’évaluation clinique et de la qualité
SECURITE : Action sociale et solidaire
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2 avr. 2014 - ref : 5697
Le droit à la qualité et à la sécurité des soins
sécurité des soins... L’affirmation du droit à la qualité et à la sécurité des soins Une affirmation générale... la meilleure sécurité sanitaire au regard des connaissances médicales adaptées. »...
qualité des soins, sécurité des soins, coordination des soins, médecin coordinateur, haute autorité de santé, soulager la douleur -
15 mai 2013 - ref : 4234
Le rôle de la commission de sécurité
commission de sécurité... sécurité incendie... La composition de la commission de sécurité Le terme de « commission de sécurité »... consultative départementale de sécurité...
ERP, commission de sécurité, sécurité incendie, évacuation, visite -
28 mars 2017 - ref : 10702
Mise en sécurité et à l’abri en EAJE
sécurité... d’urgence particulière pouvant toucher la sécurité des établissements d’accueil du jeune enfant... en sécurité via un confinement ; 2. analyser les risques liés à la réalité propre......
sécurité, protocole, intrusion, attentat, abri, confinement -
13 juil. 2016 - ref : 6685
Intégrer les règles de sécurité incendie
. Vous devrez donc être vigilant sur ce point dès le début de l’opération. Une commission de sécurité... de construire n’impose pas la consultation de la commission de sécurité. Pour autant, il est prudent... de ne...
ERP, incendie -
ref : dtou7520
Protocole de mise en sécurité et à l’abri
Sécurité... . Il vise à mettre en sécurité enfants et adultes, à l’abri (en confinement) en cas de danger extérieur...
Sécurité, protocole, intrusion, attentat, abri, confinement -
21 avr. 2017 - ref : 1120
Répondre à ses obligations générales de santé et de sécurité
Santé et sécurité au travail... obligation de sécurité... de ses salariés à une obligation générale de sécurité qui repose sur 9 principes énumérés à l'article... dans un document unique de l'évaluation...
accident du travail, maladie professionnelle, obligation de sécurité, document unique, prévention des risques professionnels -
10 févr. 2015 - ref : 4564
Piloter un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance
sécurité... et organismes publics et privés concernés par la sécurité et la prévention de la délinquance ;... pour la préservation de la sécurité et de la tranquillité publiques ; de favoriser...
Prévention de la délinquance, sécurité, insertion, politique de la ville, partenariat -
21 mai 2014 - ref : 4946
L’action sociale des autres régimes de Sécurité sociale et caisses de retraite
Connaître les différents régimes de Sécurité sociale et de retraite Il existe... trois principaux régimes de Sécurité sociale , selon les statuts de leurs cotisants : le régime général... et ne sont pas...
aide à domicile, prévention de la dépendance, prévention de la perte d’autonomie, personnes âgées, financements aide ménagère, services à domicile -
22 avr. 2015 - ref : 4173
Politique et sécurité du médicament en EHPAD : rôle du directeur
sécurité... et les organisations à connaître et partager, ainsi que le développement d’une culture de sécurité intégrant... que se développe une culture de la sécurité et du bon usage des médicaments...
médicament, EHPAD, sécurité, politique
SECURITE : Marchés publics
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5 avr. 2018 - ref : 3207
Rémunérer le coordonnateur santé-sécurité
coordonnateur santé sécurité... Procéder à des règlements partiels Le coordonnateur santé-sécurité peut demander des paiements... du versement des acomptes est fixée au maximum à 3 mois. Le coordonnateur santé-sécurité établit le montant... du coordonnateur SPS, sous la responsabilité du maître d’ouvrage ( cf. '>...
coordonnateur santé sécurité, paiement, décompte, avance, acompte, délai -
27 févr. 2018 - ref : 3103
Choisir le coordonnateur santé-sécurité (SPS)
coordonnateur santé-sécurité... Identifier les cas de recours au coordonnateur de santé-sécurité (SPS) Vous devez savoir... qu’une coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs...
coordonnateur santé-sécurité, activités simultanées, responsabilité du coordonnateur, coactivité -
23 janv. 2018 - ref : 9295
Choisir le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)
Santé et sécurité au travail... . '>Identifier les cas de recours au coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé... particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS)....
coordonnateur SPS chantier, interaction, coactivité, prévention -
ref : dtou1605
Différentes informations recensées dans les fiches de données de sécurité
sécurité... données de sécurité... fiche de données de sécurité... Ce tableau recense les différentes informations présentes dans les fiches de données de sécurité. ...
achat durable, sécurité, données de sécurité, fiche de données de sécurité -
ref : dtou4142
Utilisation des grues à tour – Fiche de sécurité ED 128
grue, montage, grue à tour, ED 28 -
12 avr. 2018 - ref : 5132
Signer et notifier le marché : sécurité juridique, signature électronique, contrôle de légalité, notification
par le titulaire retenu. S’assurer de la sécurité juridique de la signature du marché Deux éléments...
rejet des offres, notification, candidats non retenus, délai de suspension, motivation des rejets, rapport d’analyse des offres -
12 janv. 2016 - ref : 9294
Identifier les cas de recours au coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)
Santé et sécurité au travail... Connaître le cadre réglementaire de la coordination de sécurité Lorsque plusieurs entreprises... en place d’un coordonnateur de sécurité est rendue obligatoire par...
coordonnateur SPS, chantier, interaction, coactivité, prévention -
24 nov. 2016 - ref : 9936
Article 1er du décret n° 016-360 du 25 mars 2016
Marché de défense ou de sécurité... sécurité... marché de défense ou sécurité... susvisée, à l’exception des marchés publics de défense ou de sécurité définis à l’ '>article 6......
marché public, défense, sécurité, marché de défense ou sécurité -
18 oct. 2016 - ref : 10101
Article 6 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
Marché de défense ou de sécurité... marché de défense ou de sécurité... Les marchés publics de défense ou de sécurité sont les marchés publics passés par l’État... militaires ; 2° La fourniture...
marché de défense ou de sécurité, équipement militaire
SECURITE : Ressources humaines
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28 janv. 2014 - ref : 2538
Former les agents à la sécurité
Santé et sécurité au travail... formation sécurité... Repérer qui doit être formé à la sécurité et définir les principaux objectifs de la formation... que la formation à la sécurité...
formation sécurité, nouvel embauché, SST, habilitation électrique, CACES, manutention -
5 mars 2013 - ref : 5730
L’accueil sécurité dans la collectivité
sécurité... Connaître le contenu de la réglementation Pourvoir à la sécurité de tout nouvel agent... sécurité et celles de ses collègues, il est indispensable d’élaborer une formation avec des termes...
accueil, formation, sécurité -
12 mars 2013 - ref : 5731
Rédiger les fiches de poste sécurité
Comprendre la nécessité de créer des fiches de poste sécurité Un outil au service... et appropriée en matière de santé et de sécurité afin de les instruire sur les précautions à prendre... pour assurer leur sécurité et celle de leurs collègues de travail ( cf . '>...
instructions, fiche de poste, machine -
24 sept. 2014 - ref : 5607
Le respect des règles de sécurité par les agents
sécurité... Connaître les obligations des agents en matière de sécurité Chaque agent doit veiller... à sa propre sécurité ainsi qu’à celle de ses collègues de travail. Cette obligation implique notamment......
obligations des agents, sécurité, règlement intérieur, formation, sanction -
22 févr. 2013 - ref : 5675
Le registre unique de sécurité
, rassembler l’ensemble des documents de vérification et de contrôle en matière d’hygiène et de sécurité... : il s’agit du registre unique de sécurité (art. L. 4711-5 du Code du travail ). La tenue... ....
registre, registre obligatoire, registre unique, vérifications obligatoires -
24 févr. 2017 - ref : 2527
Connaître les acteurs de l’hygiène et de la sécurité
Santé et sécurité au travail... hygiène et sécurité... conseiller en sécurité... du personnel, est chargé de veiller à la sécurité et à la protection des agents placés sous son autorité......
assistant de prévention, conseiller de prévention, ACFI, CTP, CHSCT, médecine professionnelle -
18 févr. 2016 - ref : 5614
La formation à la sécurité des nouveaux agents
accueil sécurité... formation à la sécurité... hygiène et sécurité au travail... . Rien ne justifie en effet de ne pas garantir la sécurité de tous : ceci relève de la responsabilité......
accueil sécurité, obligation de formation de l’autorité territoriale, plan de formation, livret d’accueil, formation à la sécurité, hygiène et sécurité au travail -
25 mars 2014 - ref : 2530
Tenir le registre unique de sécurité
registre sécurité... registre de santé et sécurité au travail... Connaître les obligations liées au registre unique de sécurité Vous pouvez... et de sécurité que la réglementation...
registre sécurité, registre de santé et sécurité au travail, vérification, contrôle, équipement, machine -
18 oct. 2016 - ref : 10232
La visite de sécurité sur site
sécurité... de sécurité sur le terrain ne se fait pas au hasard, mais doit recouvrir une finalité. Définir cette finalité... règles de sécurité pour les agents : les connaître et les faire respecter...
visite, sécurité
SECURITE : Finances et comptabilité
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14 nov. 2012 - ref : 5058
Le fonds d’aide au relogement d’urgence (FARU)
toutes les mesures appropriées pour faire cesser un danger pour la sécurité ou la santé des occupants d’un immeuble... en cas d’atteinte à la sécurité publique ou en matière de lutte contre l’insalubrité. Dans ces 2......
logement, hébergement d’urgence, fonds d’aide au relogement d’urgence, relogement temporaire, insalubrité -
17 déc. 2010 - ref : 0392
Percevoir les amendes de police
Le principe général Le produit des amendes de police relatives à la sécurité routière... les transports urbains : accueil du public, accessibilité, sécurité ; aménagements de voirie... de carrefours ;...
amendes de police, prélèvement recettes de l’État, voies communales, transports en commun, parcs de stationnement -
30 avr. 2014 - ref : 0430
Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)
par un contrat local de sécurité (CLS) de nouvelle génération, situés sur les territoires non couverts... par un CUCS ; les villes ou EPCI ayant créé un conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance......
FIPD, vidéo-protection, politiques locales de prévention de la délinquance, ACSE -
1 avr. 2014 - ref : 0423
Subventions nationales : connaître les bons interlocuteurs
(zone franche urbaine) ... ; en matière de sécurité et de prévention de la délinquance :... CLSPD (conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance), '>FIPD (fonds interministériel...
partenaires institutionnels, subvention d’investissement, subvention d’exploitation, interlocuteurs -
30 mai 2016 - ref : 5063
La nomenclature par fonction
-5 Gestion des fonds européens Fonction 1 Sécurité et salubrité publique Sécurité... Formation professionnelle et apprentissage Sécurité ...
Vote, fonction, nomenclature, fonctionnelle, mode -
30 avr. 2014 - ref : 3930
Le programme ville, vie, vacances
hors contrats urbains de cohésion sociale (CUCS), mais dotées d’un conseil local de sécurité et prévention... de la délinquance ou d’un contrat local de sécurité en zone rurale ou périurbaine. Ce programme est destiné...
ACSE, programme européen -
22 avr. 2013 - ref : 6219
Les dépenses imprévues : écritures comptables
où la sécurité des personnes pouvait être menacée. À ce titre, elle n’existait que pour la section...
Dépenses, imprévues, certificat, modèle, délibération -
27 juin 2017 - ref : 5067
Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité
doit être audité pour en vérifier la qualité, la régularité, la sécurité et, si nécessaire, le fiabiliser :... administratives et entre les autorités administratives, et le règlement général de sécurité qui en découle......
comptabilité, logiciel, M14 -
19 mai 2016 - ref : 7278
Déterminer les critères de choix qualitatifs exprimant le besoin
de la prestation ou la sécurité d’approvisionnement : ce niveau attendu est souvent exprimé à travers... à entretenir (facilité de maintenance) ; assurer une sécurité pour l’utilisateur (sécurité) ;......
expression du besoin, qualité, critères de choix, spécifications techniques, pondération
SECURITE : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 30 juil. 2016
asvp
liberte58
securite voir au responsable du groupe securite......... cordialement...
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Administration & gestion locales 9 avr. 2013
reprise sépulture abandonnée
marie-chris3525
pour la securite ou la salubrite publiques. En cas de defaillance, le maire devrait se substituer au proprietaire...
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RH territoriales 25 avr. 2013
registre de sécurité
florence.moula
bonjour, qui peut m'expliquer la différence entre le registre de sécurité et le registre... unique de sécurité ? merci d'avance.... Bonjour, Le registre unique de sécurité ne doit pas être confondu... avec le registre de sécurité pour les établissements recevant du public (ERP) ou les immeubles de grande hauteur... et de l’habitation, le registre de sécurité porte également sur des contrôles et vérifications, mais il ne concerne...
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Conseil
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