SÉCURITÉ AU TRAVAIL

SÉCURITÉ AU TRAVAIL : ressources documentaires

SÉCURITÉ AU TRAVAIL : Finances et comptabilité

• 25 oct. 2018 - ref : 5067

  Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité

  d’une telle convention. Ce cadre de travail présenterait l’intérêt de mobiliser le trésorier sans lequel l’objectif... la qualité, la régularité, la sécurité et, si nécessaire, le fiabiliser : Engagement  :......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptabilité, logiciel, M14

• 25 janv. 2011 - ref : 0488

  Retour d’expériences sur la mise en place d’inventaires permanents

  5 000 équipements ont été recensés. Le travail d’inventaire engagé en 1996 a permis de découvrir... 19 millions d’euros de biens mobiliers ; 248 véhicules ; 1 500 agents. Un travail......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion de patrimoine, patrimoine bâti, applications logiciels, contrat d’assurance, maintenance, marge de manœuvre

• 20 sept. 2016 - ref : 7559

  Le programme Horizon 2020

  et bien-être ; sécurité alimentaire, agriculture et sylviculture durables, recherche marine et maritime,... inclusives et innovantes ; sociétés sûres, protection de la liberté et de la sécurité de l’Europe......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Horizon 2020, programme-cadre pour la compétitivité et l’innovation, recherche, compétitivité, innovation

• 25 juin 2016 - ref : 7596

  L’aide au développement du commerce de proximité : le FISAC

  du consommateur et à l’amélioration des conditions de travail des salariés.  » Jusqu’en 2002,... leur sécurité contre les effractions ; les aménagements destinés à faciliter leur accessibilité... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aménagement du territoire, aide d’État, chambre de commerce et d’industrie, commune, EPCI, PME

• 20 mai 2016 - ref : 7923

  Les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs : exonérations sociales

  à l’exécution du contrat de travail s’exerce, en tout ou partie, dans une ZFU-TE. L’établissement implanté... de travail ( Cass. civ. 2 e , 5 juin 2008, Société Killic , req. n o  06-21494 , RDSS 2008,......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales

• 27 juin 2018 - ref : 5303

  Lire et comprendre Hélios

  de la sécurité informatique de la collectivité. Les changements de personnel , et donc de demandes...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Mandats, titres, consultation, situation, budgétaire

• 18 févr. 2013 - ref : 5301

  Les liaisons informatiques entre l’ordonnateur et le comptable

  de la DGFiP, qui devra être installé sur le poste de travail de l’agent. Le portail gestion publique... et à consulter Hélios La fiche navette doit être détenue par le responsable de la sécurité informatique...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  OCRE, INDIGO, Hélios, protocoles informatiques

• 9 sept. 2016 - ref : 7929

  Les bassins d’emploi à redynamiser (BER)

  l’obligation définie à l’article L. 2242‑5 du Code du travail , le montant de l’exonération est diminué... lorsque l’employeur ne remplit pas cette obligation pendant trois années consécutives. Code du travail...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique local, développement économique régional

• 24 oct. 2014 - ref : 0346

  Le versement destiné aux transports en commun

  des salariés qui sont titulaires d’un contrat de travail le dernier jour de chaque mois, y compris les salariés... absents, conformément aux articles L. 1111-2, L. 1111-3 et L. 1251-54 du Code du travail...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  déplacements, salariés, transports, urbain, versement

SÉCURITÉ AU TRAVAIL : Action sociale et solidaire

• 3 déc. 2014 - ref : 1121

  Mettre en place un dispositif de management de la santé et de la sécurité au travail

  de management de la santé et de la sécurité au travail est un projet au service de valeurs essentielles... par la fonction de direction Une démarche de management de la santé et de la sécurité au travail......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  santé au travail, sécurité au travail, accident du travail, maladie professionnelle, aide et soins à domicile, services à la personne

• 21 avr. 2017 - ref : 1120

  Répondre à ses obligations générales de santé et de sécurité

  à l'hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail qui porte notamment sur la propreté des locaux... légales relatives à la santé et à la sécurité au travail est sanctionné par le...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  accident du travail, maladie professionnelle, obligation de sécurité, document unique, prévention des risques professionnels

• 4 mars 2015 - ref : 4368

  Animer le conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance

  Définir les priorités, les objectifs, les axes de travail Le conseil local de sécurité... pour la préservation de la sécurité et de la tranquillité publique. Il doit favoriser les initiatives en...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Prévention, sécurité, délinquance, partenariat, territoire, groupes de travail

• 10 févr. 2015 - ref : 4564

  Piloter un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance

  et organismes publics et privés concernés par la sécurité et la prévention de la délinquance ;... pour la préservation de la sécurité et de la tranquillité publiques ; de favoriser l’aide aux victimes…......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Prévention de la délinquance, sécurité, insertion, politique de la ville, partenariat

• 25 oct. 2017 - ref : 10934

  Favoriser la qualité de vie au travail

  Connaître ce qu’est la qualité de vie au travail et ses enjeux «  Les conditions... dans lesquelles les salariés exercent leur travail et la capacité à s’exprimer et à agir sur le contenu de celui-ci déterminent......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  qualité de vie au travail, QVT, management, système, contraintes, ressources

• 30 mai 2017 - ref : 10760

  Évaluer et prévenir le stress au travail

  à des typologies qui ont été repérées par l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (Anact)... Stress au travail Déséquilibre entre la perception qu’une personne a des contraintes que...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  RPS, facteurs croisés RPS, outils de prévention RPS, test de Maslach, questionnaire de Kara-sek, modèle de l’INRS

• ref : dtou4631

  Tableau de suivi des accidents de travail

  Cette grille vous permet d’assurer le suivi des accidents de travail ayant eu lieu...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  tableau, suivi, accident de travail

• 19 avr. 2014 - ref : 6758

  Élaborer le contrat de travail

  de travail doit être rédigé par enfant accueilli . Pour tout autre enfant accueilli d’une même famille,... ce nouveau contrat sera considéré comme un avenant au contrat de travail initial, afin de respecter... de travail...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  contrat, obligations, rémunération, congés, rupture de contrat

• 20 sept. 2012 - ref : 4160

  Lutter contre le harcèlement et la discrimination au travail

  du contrat de travail En cours d’exécution du contrat de travail, les situations de discrimination... de rémunération. Vous devez respecter le principe d'égalité de traitement pour un poste égal ou un travail......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  harcèlement, discrimination, égalité professionnelle

SÉCURITÉ AU TRAVAIL : Marchés publics

• 23 janv. 2018 - ref : 9295

  Choisir le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)

  Définir les missions de coordination Le Code du travail   précise :... '>Identifier les cas de recours au coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé ).... particulier de sécurité...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  coordonnateur SPS chantier, interaction, coactivité, prévention

• 22 oct. 2018 - ref : 3614

  Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé

  Connaître le contenu précis des infractions de travail dissimulé Le travail dissimulé, appelé... plus couramment travail illégal, emporte plusieurs types d’infractions. Délit de dissimulation d’activité...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin

• 19 avr. 2018 - ref : 3178

  Lutter contre le travail illégal

  Appréhender le dispositif législatif et réglementaire de lutte contre le travail illégal... Ce dispositif est prévu par le Code du travail , qui dispose que toute personne qui conclut un contrat... de documents (pièces...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  travail illégal, travail dissimulé, lutte contre le travail illégal

• 22 oct. 2018 - ref : 3220

  Le contrôle et les poursuites en cas de travail dissimulé

  et de sécurité ou pour travail dissimulé, du moment qu’elle n’est pas éteinte par la prescription (1 an... Ils peuvent déclencher des poursuites pénales pour des infractions aux règles d’hygiène et de sécurité...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, dissimulation d’activité

• 12 janv. 2016 - ref : 9294

  Identifier les cas de recours au coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)

  en place d’un coordonnateur de sécurité est rendue obligatoire par le Code du travail . Le principal... Connaître le cadre réglementaire de la coordination de sécurité Lorsque plusieurs entreprises......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  coordonnateur SPS, chantier, interaction, coactivité, prévention

• 22 oct. 2018 - ref : 3158

  Responsabilité du maître d’ouvrage et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance

  relatif à la lutte contre les fraudes au détachement de travailleurs et à la lutte contre le travail... du contrat, que leur cocontractant s’acquitte de ses obligations relatives à la lutte contre le travail... a l’obligation...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance

• 27 févr. 2018 - ref : 3103

  Choisir le coordonnateur santé-sécurité (SPS)

  qu’une coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs doit être organisée pour tout chantier... très particulier, lié aux clauses spécifiques exigées par le Code du travail et aux responsabilités que...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  coordonnateur santé-sécurité, activités simultanées, responsabilité du coordonnateur, coactivité

• 3 déc. 2014 - ref : 3118

  Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public, locaux de travail…)

  que ce soit en plus du personnel. Les principes de sécurité applicables à ces bâtiments sont codifiés sous les articles... une qualité d’usage équivalente. Pensez également à intégrer les mesures de sécurité...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  établissements recevant du public, locaux de travail

• 19 avr. 2018 - ref : 3184

  Faire face à un accident sur le chantier

  le manquement à une obligation de sécurité (la responsabilité pénale du Code du travail ) ; l’atteinte... le chantier ? Oui. L’inspecteur du travail dispose de moyens d’actions spécifiques...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  accident, salarié, formalités, instruction pénale, faute inexcusable

SÉCURITÉ AU TRAVAIL : Établissements de santé

• 4 avr. 2017 - ref : 8211

  Les attributions des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  de l’établissement ; les travaux d’aménagement modifiant les conditions d’hygiène, de sécurité et de travail (rares... dans les 24 heures. Le chef d'établissement doit en informer l'inspecteur du travail...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  fonctions publiques hospitalières, chsct, conditions de travail, hygiène et sécurité

• 6 janv. 2015 - ref : 8212

  La problématique générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux

  de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) qui se sont substitués il y a près de vingt ans aux comités... de l’aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT). Le nouvel accord santé...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  statut général des fonctionnaires, chsct, service de santé au travail, conditions de travail

• 19 sept. 2017 - ref : 8210

  La création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux

  1986 relative à la création de plusieurs comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (... de sécurité et des conditions de travail ne peut intervenir qu’après autorisation...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  fonction publique hospitalière, conditions de travail, hygiène et sécurité, CHSCT, Code du travail

• 14 févr. 2014 - ref : 6895

  L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)

  pour la sécurité sanitaire humaine dans les domaines de l'environnement, du travail et de l'alimentation.... de la sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  ANSES, missions, environnement, alimentation, sécurité, travail

• 14 juil. 2016 - ref : 8690

  Le médecin du travail

  le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ; le directeur régional... L’accord du 20 novembre 2009 sur la santé et la sécurité au travail...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  hygiène et sécurité, médecin du travail, aptitude aux fonctions

• 12 mai 2016 - ref : 6551

  Médecins du travail

  Le médecin du travail intervenant dans un établissement hospitalier public peut être recruté... du travail. Repères Personnels concernés Le médecin du travail d’un établissement public de santé... de 6 mois...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  médecin du travail, indemnité complémentaire

• 12 mai 2014 - ref : 5414

  Quelles leçons tirer de l’enquête Enéis pour la sécurité du médicament ?

  sont de 4,1 %. Culture de sécurité Ces résultats montrent que la culture de sécurité doit continuer... étude, le CCECQA en collaboration avec l’équipe de santé publique du CHU de Nantes a mené un travail......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  enquête ENEIS, événements indésirables graves liés aux soins, EIG, CCECQA, comité de coordination d’évaluation clinique et de la qualité

• 14 juil. 2016 - ref : 8689

  Le service de santé au travail

  autonome de santé au travail, après consultation du médecin du travail et du comité d’hygiène, de sécurité... Le cas échéant, l’avis du ou des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail

• 12 janv. 2016 - ref : 9067

  Indemnité de chaussures et de vêtements de travail

  anormalement rapide des chaussures ou des vêtements de travail sans que ceux-ci soient fournis... nécessitent des vêtements de travail spéciaux ou devant se doter de chaussures particulières peuvent prétendre... Le...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, chaussures, vêtement de travail

SÉCURITÉ AU TRAVAIL : Ressources humaines

• 6 avr. 2016 - ref : 5955

  Santé et sécurité au travail

  et sécurité au travail à un acteur dédié : l’ Acfi . L’autorité territoriale peut désigner son propre... et la sécurité du travail et la prévention des risques ; il propose...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  prévention des risques professionnels, Acfi, assistant en prévention, conseiller en prévention, CHSCT, santé au travail

• 23 mars 2017 - ref : 10657

  Simplifier le management de la santé sécurité au travail

  La conformité réglementaire en santé sécurité au travail La gestion de la santé sécurité... S Santé sécurité au travail Décret 2001-1016 ...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  management santé sécurité au travail, revue de direction, politique de prévention

• ref : dtou4279

  Modèle de registre de santé et de sécurité au travail

  et de sécurité au travail. Ce n’est qu’un exemple, modifiable et adaptable à l’organisation...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  registre, santé et sécurité au travail, assistant de prévention

• 18 déc. 2015 - ref : 9382

  La délégation de pouvoir en santé, sécurité et conditions de travail

  Elle ne correspond pas à la délégation en santé et sécurité au travail qui, rappelons-le, entre dans un cadre précis... Quel est l’intérêt d’une délégation de pouvoir en santé et sécurité au travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  responsabilité, pénal, civil, accident, autorité territoriale, délégation de pouvoir

• 4 avr. 2017 - ref : 8211

  Les attributions des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  de l’établissement ; les travaux d’aménagement modifiant les conditions d’hygiène, de sécurité et de travail (rares... dans les 24 heures. Le chef d'établissement doit en informer l'inspecteur du travail...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  fonctions publiques hospitalières, chsct, conditions de travail, hygiène et sécurité

• 26 févr. 2014 - ref : 6370

  Mutualiser un pôle pluridisciplinaire en santé et sécurité au travail

  sécurité au travail Baptisé IPRP dans le secteur privé (intervenant en prévention des risques... et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  mutualisation, service commun, Acfi, médecine de prévention, assistant de prévention, conseiller de prévention pluridisciplinaire

• 21 juin 2017 - ref : 6422

  Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

  L’instauration de comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)... que les questions qui ne concernaient pas exclusivement la santé, la sécurité et les conditions de travail......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  CHSCT, CHS, comités d’hygiène de sécurité et des conditions de travail, conditions de travail, instances paritaires, comité technique

• 27 janv. 2017 - ref : 10602

  Choisir un système de management de la santé sécurité au travail

  de management de la santé sécurité au travail fait partie du management global de l’établissement :... de gestion de la santé sécurité au travail pratique et adapté à l’activité...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  management, santé, sécurité, démarche de prévention, ISO, référentiel

• 24 mai 2017 - ref : 10746

  Impliquer les élus dans la démarche santé sécurité au travail

  de pouvoir en santé sécurité et conditions de travail ). Les textes réglementaires imposent... et d’avoir un document unique ( art. R. 4121-1 du Code du travail ), la prise en compte de la santé...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  démarche SST, organisation, élus, autorité territoriale, prévention

SÉCURITÉ AU TRAVAIL : Administration locale

• 5 févr. 2014 - ref : 5401

  Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

  sont exposés à des problèmes de salubrité et de sécurité (égouts, stations d’épuration…) ; les services... et mentale et de la sécurité des agents ; d’œuvrer à l’amélioration des conditions de travail,......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  hygiène, santé, sécurité, conditions de travail, dialogue social, représentants du personnel

• 22 mars 2018 - ref : 9390

  La sécurité privée

  La sécurité privée dans l’histoire L’histoire des entreprises de sécurité privée se confond... la sécurité des villes fut confiée aux sergents du guet et aux milices bourgeoises. Au cours du xix......

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  sécurité privée, agent de sécurité, CNAPS

• 23 févr. 2012 - ref : 3363

  La sécurité des transports

  www.ladocumentationfrancaise.fr , rubrique « Rapports » : rapport du groupe de travail permanent sur la sécurité... La sécurité des transports : une responsabilité partagée par tous ...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  Code de la route, prévention routière, ceinture de sécurité, minibus, transport en commun, accident

• 11 déc. 2014 - ref : 8186

  Assurer la sécurité et la santé des agents au travail : le document unique d’évaluation des risques

  d’hygiène et de sécurité – Acmo) appuyés par un coordinateur et/ou un ingénieur-conseil qui se rendent... dans les unités de travail pour évaluer les risques et les éléments de maîtrise existants. Pour en faciliter......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  santé, document unique d’évaluation des risques, risques, accident, sécurité

• 10 juin 2011 - ref : 1577

  Les vacataires sécurité écoles

  Le recrutement S’il arrive à certaines municipalités de recruter des vacataires sécurité... sont compatibles avec cet emploi. La formation La formation des vacataires sécurité écoles doit être assurée... par les...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  vacataire, école, point école

• 26 avr. 2014 - ref : 2879

  La commission d’hygiène et de sécurité

  (CRAM) ; membres des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) des entreprises... Décret n° 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  CHS, hygiène, sécurité, prévention, premiers secours, PPMS

• 14 mai 2012 - ref : 2933

  Service de vacances et permanences de sécurité

  de celles qui relèvent de leur mission. L’arrêté de 2002 relatif à la durée annuelle de travail est paru ensuite,... mais modifie peu la situation antérieure. Il indique que le temps de travail des CPE se répartit,...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  vacances, service de vacances, logement de fonction, astreintes, sécurité

• 17 avr. 2012 - ref : 3361

  Garantir la sécurité alimentaire

  Les espaces de travail et le matériel L’aménagement des locaux Les locaux utilisés... qui permettent d’assurer la sécurité sanitaire des repas servis aux enfants, en particulier les procédures... des dangers –...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  règles d’hygiène, contamination, TIAC, restauration collective, HACCP, marche en avant

• 16 déc. 2017 - ref : 10958

  Les assistants de prévention et de sécurité (APS)

  et à la citoyenneté, commission éducative, comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et,... Le statut d’assistant chargé de prévention et de sécurité Un positionnent ambigu Les...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  APS, sécurité, climat scolaire, prévention, formation, EMS