SÉCURITÉ AU TRAVAIL

SÉCURITÉ AU TRAVAIL : ressources documentaires

SÉCURITÉ AU TRAVAIL : Finances et comptabilité

• 25 oct. 2018 - ref : 5067

  Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité

  éléments d’une telle convention. Ce cadre de travail présenterait l’intérêt de mobiliser le trésorier... pour en vérifier la qualité, la régularité, la sécurité et, si nécessaire, le fiabiliser : Engagement......

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptabilité, logiciel, M14

• 25 janv. 2011 - ref : 0488

  Retour d’expériences sur la mise en place d’inventaires permanents

  5 000 équipements ont été recensés. Le travail d’inventaire engagé en 1996 a permis de découvrir... 19 millions d’euros de biens mobiliers ; 248 véhicules ; 1 500 agents. Un travail......

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion de patrimoine, patrimoine bâti, applications logiciels, contrat d’assurance, maintenance, marge de manœuvre

• 20 sept. 2016 - ref : 7559

  Le programme Horizon 2020

  et bien-être ; sécurité alimentaire, agriculture et sylviculture durables, recherche marine et maritime,... inclusives et innovantes ; sociétés sûres, protection de la liberté et de la sécurité de l’Europe......

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Horizon 2020, programme-cadre pour la compétitivité et l’innovation, recherche, compétitivité, innovation

• 25 juin 2016 - ref : 7596

  L’aide au développement du commerce de proximité : le FISAC

  du consommateur et à l’amélioration des conditions de travail des salariés.  » Jusqu’en 2002,... leur sécurité contre les effractions ; les aménagements destinés à faciliter leur accessibilité... ...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aménagement du territoire, aide d’État, chambre de commerce et d’industrie, commune, EPCI, PME

• 20 mai 2016 - ref : 7923

  Les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs : exonérations sociales

  à l’exécution du contrat de travail s’exerce, en tout ou partie, dans une ZFU-TE. L’établissement implanté... de travail ( Cass. civ. 2 e , 5 juin 2008, Société Killic , req. n o  06-21494 , RDSS 2008,......

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales

• 9 oct. 2019 - ref : 5301

  Les liaisons informatiques entre l’ordonnateur et le comptable

  de la DGFIP, qui devra être installé sur le poste de travail de l’agent. Le portail gestion publique... Hélios  La fiche navette doit être détenue par le responsable de la sécurité informatique...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Hélios, protocoles informatiques, PES V2, PES ALLER, PES RETOUR, flux

• 11 oct. 2019 - ref : 5303

  Hélios : les mandats et les titres

  La fiche navette doit être détenue par le responsable de la sécurité informatique de la collectivité....

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Mandats, titres, consultation, situation, budgétaire

• 9 sept. 2016 - ref : 7929

  Les bassins d’emploi à redynamiser (BER)

  n’a pas rempli, au cours d’une année civile, l’obligation définie à l’article L. 2242‑5 du Code du travail ,... consécutives. Code du travail , article L. 2242‑5 « La négociation annuelle... sur...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique local, développement économique régional

• 24 oct. 2014 - ref : 0346

  Le versement destiné aux transports en commun

  des salariés qui sont titulaires d’un contrat de travail le dernier jour de chaque mois, y compris les salariés... absents, conformément aux articles L. 1111-2, L. 1111-3 et L. 1251-54 du Code du travail...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  déplacements, salariés, transports, urbain, versement

SÉCURITÉ AU TRAVAIL : Santé et sécurité au travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3893078

  L'alcool au travail

  sont prises et appliquées directement sur le lieu de travail. Rôle du médecin du travail... intolérante à l'occasion d'un comportement fautif ou bien parce que la collectivité de travail a décidé... ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3893078

  Les drogues au travail

  La drogue dans le monde du travail Les stupéfiants envahissent notre société, et exercent... 20 % des accidents du travail auraient pour origine la consommation de psychotropes (médicaments,......

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  janvier 2012 ETST1200303D relatif à l'organisation de la médecine du travail (... en médecine du travail auprès de l'Ordre des médecins (art. R. 4623-25 du Code du travail ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3893078

  Le tabac au travail

  Une dépendance interdite sur les lieux de travail Depuis plusieurs années, le débat... million de français sont exposés plus de 75 % de leur temps de travail au tabagisme passif.... des autres : il s'agit désormais...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  la politique en matière de santé et de sécurité au travail Depuis sa création en 1906,... de la politique menée en matière de santé et de sécurité au travail ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870105

  Santé au travail dans la Communauté européenne

  pour assurer leur sécurité et protéger leur santé ( article L. 230-2 du Code du travail ).... TEFX9100054L ( JO du 7 janvier 1992) modifie le Code du travail...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3888758

  Intérim et santé au travail

  l'apparition du travail temporaire en France en 1924, ce n'est que vers 1950 que ce secteur d'activité... de travail temporaire existant en 1962 est évalué à 170 ( cf.   Chap. 7/10, 1/ )......

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870105

  Histoire de la médecine du travail

  à la découverte des conditions d'hygiène et de sécurité dans le travail avant de les inciter à définir des règles... d'hygiène et sécurité du travail et de médecine légale. L'expression...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3871371

  Missions du médecin du travail

  en coordination avec les employeurs, les membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail... d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, des...

  RH publiques > Médecine du travail

SÉCURITÉ AU TRAVAIL : Santé

• 18 nov. 2019 - ref : sl3893078

  L'alcool au travail

  sont prises et appliquées directement sur le lieu de travail. Rôle du médecin du travail... intolérante à l'occasion d'un comportement fautif ou bien parce que la collectivité de travail a décidé... ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3893078

  Les drogues au travail

  La drogue dans le monde du travail Les stupéfiants envahissent notre société, et exercent... 20 % des accidents du travail auraient pour origine la consommation de psychotropes (médicaments,......

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  janvier 2012 ETST1200303D relatif à l'organisation de la médecine du travail (... en médecine du travail auprès de l'Ordre des médecins (art. R. 4623-25 du Code du travail ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3893078

  Le tabac au travail

  Une dépendance interdite sur les lieux de travail Depuis plusieurs années, le débat... million de français sont exposés plus de 75 % de leur temps de travail au tabagisme passif.... des autres : il s'agit désormais...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  la politique en matière de santé et de sécurité au travail Depuis sa création en 1906,... de la politique menée en matière de santé et de sécurité au travail ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870105

  Santé au travail dans la Communauté européenne

  pour assurer leur sécurité et protéger leur santé ( article L. 230-2 du Code du travail ).... TEFX9100054L ( JO du 7 janvier 1992) modifie le Code du travail...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3888758

  Intérim et santé au travail

  l'apparition du travail temporaire en France en 1924, ce n'est que vers 1950 que ce secteur d'activité... de travail temporaire existant en 1962 est évalué à 170 ( cf.   Chap. 7/10, 1/ )......

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870105

  Histoire de la médecine du travail

  à la découverte des conditions d'hygiène et de sécurité dans le travail avant de les inciter à définir des règles... d'hygiène et sécurité du travail et de médecine légale. L'expression...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3871371

  Missions du médecin du travail

  en coordination avec les employeurs, les membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail... d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, des...

  RH publiques > Médecine du travail

SÉCURITÉ AU TRAVAIL : Action sociale et solidaire

• 3 déc. 2014 - ref : 1121

  Mettre en place un dispositif de management de la santé et de la sécurité au travail

  de management de la santé et de la sécurité au travail est un projet au service de valeurs essentielles... par la fonction de direction Une démarche de management de la santé et de la sécurité au travail......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  santé au travail, sécurité au travail, accident du travail, maladie professionnelle, aide et soins à domicile, services à la personne

• 21 avr. 2017 - ref : 1120

  Répondre à ses obligations générales de santé et de sécurité

  à l'hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail qui porte notamment sur la propreté des locaux... légales relatives à la santé et à la sécurité au travail est sanctionné par le...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  accident du travail, maladie professionnelle, obligation de sécurité, document unique, prévention des risques professionnels

• 4 mars 2015 - ref : 4368

  Animer le conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance

  Définir les priorités, les objectifs, les axes de travail Le conseil local de sécurité... pour la préservation de la sécurité et de la tranquillité publique. Il doit favoriser les initiatives en...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Prévention, sécurité, délinquance, partenariat, territoire, groupes de travail

• 10 févr. 2015 - ref : 4564

  Piloter un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance

  et organismes publics et privés concernés par la sécurité et la prévention de la délinquance ;... pour la préservation de la sécurité et de la tranquillité publiques ; de favoriser l’aide aux victimes…......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Prévention de la délinquance, sécurité, insertion, politique de la ville, partenariat

• 25 oct. 2017 - ref : 10934

  Favoriser la qualité de vie au travail

  Connaître ce qu’est la qualité de vie au travail et ses enjeux «  Les conditions... dans lesquelles les salariés exercent leur travail et la capacité à s’exprimer et à agir sur le contenu de celui-ci déterminent......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  qualité de vie au travail, QVT, management, système, contraintes, ressources

• 30 mai 2017 - ref : 10760

  Évaluer et prévenir le stress au travail

  à des typologies qui ont été repérées par l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (Anact)... Stress au travail Déséquilibre entre la perception qu’une personne a des contraintes que...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  RPS, facteurs croisés RPS, outils de prévention RPS, test de Maslach, questionnaire de Kara-sek, modèle de l’INRS

• ref : dtou4631

  Tableau de suivi des accidents de travail

  Cette grille vous permet d’assurer le suivi des accidents de travail ayant eu lieu...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  tableau, suivi, accident de travail

• ref : dtou8257

  Tableau des unités de travail du CCAS/CIAS

  Santé et sécurité au travail... bien-être au travail... Ce tableau permet de structurer les informations collectées par unité et par poste de travail...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  document unique, prévention, santé, bien-être au travail, tableau de bord, état des lieux

• ref : dtou8258

  Méthodes d’analyse des postes de travail

  d’un CCAS/CIAS rend ce travail imposant, mais il est aussi extrêmement instructif. Ne choisissez...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  document unique, diagnostic, prévention, risques, postes de travail, missions

SÉCURITÉ AU TRAVAIL : Marchés publics

• 16 janv. 2019 - ref : 9295

  Choisir le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)

  Définir les missions de coordination Le Code du travail   précise :... '>Identifier les cas de recours au coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé ).... particulier de sécurité...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  coordonnateur SPS chantier, interaction, coactivité, prévention

• 19 sept. 2019 - ref : 3614

  Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé

  Connaître le contenu précis des infractions de travail dissimulé Le travail dissimulé, appelé... plus couramment travail illégal, emporte plusieurs types d’infractions. Délit de dissimulation d’activité...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin

• 15 févr. 2019 - ref : 3178

  Lutter contre le travail illégal

  Appréhender le dispositif législatif et réglementaire de lutte contre le travail illégal... Ce dispositif est prévu par le Code du travail , qui dispose que toute personne qui conclut un contrat... de documents (pièces...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  travail illégal, travail dissimulé, lutte contre le travail illégal

• 19 sept. 2019 - ref : 3220

  Le contrôle et les poursuites en cas de travail dissimulé

  aux règles d’hygiène et de sécurité ou pour travail dissimulé, du moment qu’elle n’est pas éteinte... pour des infractions aux règles d’hygiène et de sécurité ou pour travail dissimulé...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, dissimulation d’activité

• 19 déc. 2018 - ref : 9294

  Identifier les cas de recours au coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)

  en place d’un coordonnateur de sécurité est rendue obligatoire par le Code du travail . Le principal... Connaître le cadre réglementaire de la coordination de sécurité Lorsque plusieurs entreprises......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  coordonnateur SPS, chantier, interaction, coactivité, prévention

• 19 sept. 2019 - ref : 3158

  Responsabilité du maître d’ouvrage et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance

  relatif à la lutte contre les fraudes au détachement de travailleurs et à la lutte contre le travail... du contrat, que leur cocontractant s’acquitte de ses obligations relatives à la lutte contre le travail... a l’obligation...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance

• 7 mai 2019 - ref : 3103

  Choisir le coordonnateur santé-sécurité (SPS)

  qu’une coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs doit être organisée pour tout chantier... santé-sécurité nécessite un soin très particulier, lié aux clauses spécifiques exigées par le Code du travail......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  coordonnateur santé-sécurité, activités simultanées, responsabilité du coordonnateur, coactivité

• 3 déc. 2014 - ref : 3118

  Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public, locaux de travail…)

  que ce soit en plus du personnel. Les principes de sécurité applicables à ces bâtiments sont codifiés sous les articles... une qualité d’usage équivalente. Pensez également à intégrer les mesures de sécurité...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  établissements recevant du public, locaux de travail

• 11 mars 2019 - ref : 3184

  Faire face à un accident sur le chantier

  le chantier ? Oui. L’inspecteur du travail dispose de moyens d’actions spécifiques en matière de sécurité... le cas car l’inspecteur du travail va souhaiter s’assurer que toutes les conditions...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  accident, salarié, formalités, instruction pénale, faute inexcusable

SÉCURITÉ AU TRAVAIL : Établissements de santé

• 4 avr. 2017 - ref : 8211

  Les attributions des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  de l’établissement ; les travaux d’aménagement modifiant les conditions d’hygiène, de sécurité et de travail (rares... dans les 24 heures. Le chef d'établissement doit en informer l'inspecteur du travail...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  fonctions publiques hospitalières, chsct, conditions de travail, hygiène et sécurité

• 6 janv. 2015 - ref : 8212

  La problématique générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux

  de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) qui se sont substitués il y a près de vingt ans aux comités... de l’aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT). Le nouvel accord santé...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut général des fonctionnaires, chsct, service de santé au travail, conditions de travail

• 20 févr. 2019 - ref : 8210

  La création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements publics de santé

  d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) contribue à la protection de la santé physique... qui leur ont été étendues. Le régime juridique des comités d’hygiène de sécurité et des...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  CHSCT, fonction publique hospitalière, conditions de travail, hygiène, sécurité, instance institutionnelle

• 14 févr. 2014 - ref : 6895

  L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)

  pour la sécurité sanitaire humaine dans les domaines de l'environnement, du travail et de l'alimentation.... de la sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  ANSES, missions, environnement, alimentation, sécurité, travail

• 14 juil. 2016 - ref : 8690

  Le médecin du travail

  le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ; le directeur régional... L’accord du 20 novembre 2009 sur la santé et la sécurité au travail...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  hygiène et sécurité, médecin du travail, aptitude aux fonctions

• 23 juil. 2019 - ref : 13056

  Médecins du travail

  concernant leur santé au travail et leur sécurité et celle des tiers, des effets de l’exposition aux facteurs de risques... spécialisées (DES) en médecine du travail français ou diplôme européen équivalent...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  médecin du travail, indemnité complémentaire

• 12 mai 2014 - ref : 5414

  Quelles leçons tirer de l’enquête Enéis pour la sécurité du médicament ?

  sont de 4,1 %. Culture de sécurité Ces résultats montrent que la culture de sécurité doit continuer... étude, le CCECQA en collaboration avec l’équipe de santé publique du CHU de Nantes a mené un travail......

  Accueil > Santé > Maîtrise des risques et de la qualité

  enquête ENEIS, événements indésirables graves liés aux soins, EIG, CCECQA, comité de coordination d’évaluation clinique et de la qualité

• 14 juil. 2016 - ref : 8689

  Le service de santé au travail

  autonome de santé au travail, après consultation du médecin du travail et du comité d’hygiène, de sécurité... Le cas échéant, l’avis du ou des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail

• 12 janv. 2016 - ref : 9067

  Indemnité de chaussures et de vêtements de travail

  anormalement rapide des chaussures ou des vêtements de travail sans que ceux-ci soient fournis... nécessitent des vêtements de travail spéciaux ou devant se doter de chaussures particulières peuvent prétendre... Le...

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  indemnité, chaussures, vêtement de travail

SÉCURITÉ AU TRAVAIL : Ressources humaines

• 3 oct. 2019 - ref : 5955

  Santé et sécurité au travail

  d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail fusionneront et donneront naissance à une nouvelle... à l’hygiène, à la sécurité des agents dans leur travail. Le service de santé au travail...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières des agents territoriaux

  prévention des risques professionnels, Acfi, assistant en prévention, conseiller en prévention, CHSCT, santé au travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl9439063

  L'hygiène et la sécurité du travail

  n° 85-603 du 10 juin 1985 85-603 modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail... L'accord sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction...

  RH publiques > Modèles commentés

• 23 mars 2017 - ref : 10657

  Simplifier le management de la santé sécurité au travail

  La conformité réglementaire en santé sécurité au travail La gestion de la santé sécurité... S Santé sécurité au travail Décret 2001-1016 ...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  management santé sécurité au travail, revue de direction, politique de prévention

• ref : dtou4279

  Modèle de registre de santé et de sécurité au travail

  et de sécurité au travail. Ce n’est qu’un exemple, modifiable et adaptable à l’organisation...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  registre, santé et sécurité au travail, assistant de prévention

• 27 janv. 2017 - ref : 10602

  Choisir un système de management de la santé sécurité au travail

  de management de la santé sécurité au travail fait partie du management global de l’établissement :... de gestion de la santé sécurité au travail pratique et adapté à l’activité...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  management, santé, sécurité, démarche de prévention, ISO, référentiel

• 24 mai 2017 - ref : 10746

  Impliquer les élus dans la démarche santé sécurité au travail

  de pouvoir en santé sécurité et conditions de travail ). Les textes réglementaires imposent... et d’avoir un document unique ( art. R. 4121-1 du Code du travail ), la prise en compte de la santé...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  démarche SST, organisation, élus, autorité territoriale, prévention

• 4 avr. 2017 - ref : 8211

  Les attributions des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  de l’établissement ; les travaux d’aménagement modifiant les conditions d’hygiène, de sécurité et de travail (rares... dans les 24 heures. Le chef d'établissement doit en informer l'inspecteur du travail...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  fonctions publiques hospitalières, chsct, conditions de travail, hygiène et sécurité

• 26 févr. 2014 - ref : 6370

  Mutualiser un pôle pluridisciplinaire en santé et sécurité au travail

  sécurité au travail Baptisé IPRP dans le secteur privé (intervenant en prévention des risques... et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  mutualisation, service commun, Acfi, médecine de prévention, assistant de prévention, conseiller de prévention pluridisciplinaire

• 12 févr. 2014 - ref : 2517

  Mettre en œuvre une démarche de santé et de sécurité au travail

  pour améliorer la sécurité au travail  ; sensibilisation de tous les agents en matière d’ hygiène... de promotion de la santé et de la sécurité au travail Une fois le diagnostic...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  démarche de prévention, politique santé et sécurité au travail, dispositif hygiène et sécurité, engagement, assistant de prévention, conseiller de prévention

SÉCURITÉ AU TRAVAIL : Administration locale

• 22 mars 2018 - ref : 9390

  La sécurité privée

  La sécurité privée dans l’histoire L’histoire des entreprises de sécurité privée se confond... la sécurité des villes fut confiée aux sergents du guet et aux milices bourgeoises. Au cours du xix......

  Accueil > Administration locale > Police municipale

  sécurité privée, agent de sécurité, CNAPS

• 23 févr. 2012 - ref : 3363

  La sécurité des transports

  www.ladocumentationfrancaise.fr , rubrique « Rapports » : rapport du groupe de travail permanent sur la sécurité... La sécurité des transports : une responsabilité partagée par tous ...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  Code de la route, prévention routière, ceinture de sécurité, minibus, transport en commun, accident

• 11 déc. 2014 - ref : 8186

  Assurer la sécurité et la santé des agents au travail : le document unique d’évaluation des risques

  d’hygiène et de sécurité – Acmo) appuyés par un coordinateur et/ou un ingénieur-conseil qui se rendent... dans les unités de travail pour évaluer les risques et les éléments de maîtrise existants. Pour en faciliter......

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  santé, document unique d’évaluation des risques, risques, accident, sécurité

• 10 juin 2011 - ref : 1577

  Les vacataires sécurité écoles

  Le recrutement S’il arrive à certaines municipalités de recruter des vacataires sécurité... sont compatibles avec cet emploi. La formation La formation des vacataires sécurité écoles doit être assurée... par les...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  vacataire, école, point école

• 26 avr. 2014 - ref : 2879

  La commission d’hygiène et de sécurité

  (CRAM) ; membres des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) des entreprises... Décret n° 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  CHS, hygiène, sécurité, prévention, premiers secours, PPMS

• 14 mai 2012 - ref : 2933

  Service de vacances et permanences de sécurité

  de celles qui relèvent de leur mission. L’arrêté de 2002 relatif à la durée annuelle de travail est paru ensuite,... mais modifie peu la situation antérieure. Il indique que le temps de travail des CPE se répartit,...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  vacances, service de vacances, logement de fonction, astreintes, sécurité

• 17 avr. 2012 - ref : 3361

  Garantir la sécurité alimentaire

  Les espaces de travail et le matériel L’aménagement des locaux Les locaux utilisés... qui permettent d’assurer la sécurité sanitaire des repas servis aux enfants, en particulier les procédures... des dangers –...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  règles d’hygiène, contamination, TIAC, restauration collective, HACCP, marche en avant

• 16 déc. 2017 - ref : 10958

  Les assistants de prévention et de sécurité (APS)

  et à la citoyenneté, commission éducative, comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et,... Le statut d’assistant chargé de prévention et de sécurité Un positionnent ambigu Les...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  APS, sécurité, climat scolaire, prévention, formation, EMS

• 27 janv. 2015 - ref : 8248

  La réserve communale de sécurité civile

  La réserve communale de sécurité civile : définition La loi n° 2004-811 du 13 août... 2004 de modernisation de la sécurité civile souligne notamment que la sécurité civile est l’affaire......

  Accueil > Administration locale > Police municipale

  réserve communale, sécurité civile, police, maire, bénévole, engagement