# SECURITE-AU-TRAVAIL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « SECURITE-AU-TRAVAIL » mises à disposition de la fonction publique.

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SECURITE-AU-TRAVAIL dans les ressources documentaires

Calculer les prestations en espèces de la Sécurité sociale : maladie, [...]

Les agents contractuels et certains agents titulaires et stagiaires à temps non complet relèvent, en matière de Sécurité sociale, du régime...

19 janv. 2021

#indemnités journalières #régime général #Sécurité sociale #prestations en espèces #maladie #maternité #paternité #adoption #accident du travail #maladie professionnelle

La sécurité des usagers

Les établissements sociaux et médico-sociaux sont tenus de disposer d’un plan bleu de gestion de crise...

01 déc. 2009

Principe d’une durée du travail inscrite dans le contrat

Cette fiche a pour objet de rappeler le principe du droit du travail d’une durée du travail inscrite au contrat de travail et ses conséquences, notamment...

21 févr. 2020

#Durée du travail #durée fixée au contrat #contrat de travail #mensualisation

Le travail sur écran

Il ne suffit pas de poser un ordinateur sur un bureau et de le connecter pour que le poste de travail soit considéré comme satisfaisant. Le travail...

23 mars 2013

#ordinateur #écran #clavier #travail sur écran

La problématique générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions [...]

L’article 23 du titre Ier du statut général des fonctionnaires stipule :

« Des conditions d’hygiène et de...

06 janv. 2015

#statut général des fonctionnaires #chsct #service de santé au travail #conditions de travail

Mettre en œuvre une démarche de santé et de sécurité au travail

Votre collectivité souhaite initier une démarche de santé et sécurité au travail en faveur des agents.

Vous avez désigné votre...

12 févr. 2014

#démarche de prévention #politique santé et sécurité au travail #dispositif hygiène et sécurité #engagement #assistant de prévention #conseiller de prévention #ACFI

Typologie des manquements à l’obligation de sécurité

Cet outil récapitule sous forme de tableau les caractéristiques des obligations de sécurité moyens et de sécurité résultat. Il détaille par ailleurs...

20 févr. 2020

#sécurité #obligation de moyens #obligation de résultat #responsabilité #victime #surveillance #encadrement #sortie

Mettre en place un dispositif de management de la santé et de la sécurité [...]

Les services aux personnes à domicile sont un secteur d’activité où les accidents du travail et les maladies professionnelles sont nombreux.

...

03 déc. 2014

#santé au travail #sécurité au travail #accident du travail #maladie professionnelle #aide et soins à domicile #services à la personne #inaptitude #prévention des risques professionnels #document unique #évaluation des risques professionnels

Modèles d'avenants au contrat de travail entre particuliers employeurs et [...]

Trois modèles d’avenants extensifs au contrat de travail entre le particulier employeur et son salarié partant en formation sont proposés :
• mono-employeur...

21 févr. 2020

#Salarié des particuliers employeurs #SPE #formation continue SPE #DIF SPE #aménagement contrat de travail #organisation formation SPE #mandataire #particulier employeur #conseil à l’employeur #application CCN SPE

Registre de santé et de sécurité au travail

Conformément à l’article L. 4131-1 du Code du travail, le travailleur doit alerter immédiatement son employeur de toute situation de travail dont il...

05 janv. 2021

#Registre santé #droit de retrait #Covid-19

La sécurité des professionnels

Les risques professionnels peuvent être lourds de conséquences. Dans les établissements sociaux et médico-sociaux,...

23 juil. 2008

Les compétences du comité technique en santé et sécurité au travail

Le comité technique (CT) est une instance chargée d’examiner toute question relative à l’organisation de la collectivité.

Depuis...

16 oct. 2019

#CHSCT #comité technique #conditions de travail #prévention des risques professionnels

Tableau de calcul automatisé de l’annualisation du temps de travail

Cet outil est destiné à faciliter la mise en place des rythmes de travail annualisés en proposant de calculer de manière automatisée le temps de travail...

06 mars 2020

#tableau de calcul #annualisation #temps de travail

Évaluer le travail des animateurs

Garant de la sécurité physique et affective des jeunes dont il a la charge, l’animateur a également un rôle éducatif, à travers les...

14 sept. 2020

#évaluation #compétences #sécurité #relation #équipe

Fiche d’évaluation de la formation d’accueil sécurité au poste de travail

Ce modèle de fiche d’évaluation est adaptable pour formaliser la formation d’accueil sécurité des nouveaux agents entrant dans votre collectivité. Elle...

26 janv. 2021

#formation #accueil #arrivant #fiche de poste #sécurité

La responsabilité pénale des élus et des fonctionnaires en santé et [...]

La responsabilité pénale de l’employeur peut être engagée en cas de non-respect des prescriptions sur l’hygiène et la sécurité fixées...

21 mars 2013

#responsabilité pénale #homicide #blessure #mise en danger #autorité territoriale

Fiche de traitement d’une demande d’un registre de santé et de sécurité au [...]

Ce modèle de fiche de traitement d’une demande de registre de santé et sécurité au travail est modifiable, en le combinant à l’outil 1, « Registre...

07 janv. 2021

#registre #santé et sécurité au travail #demande #mesure de prévention

Fiche de risques du poste de travail, de l’équipement, de la machine utilisée

Cette trame permet de réaliser une fiche de risques au poste de travail, qui sera imprimée et disposée à proximité du poste/de l’équipement/de la machine...

26 janv. 2021

#risques #poste de travail #EPI #équipement #protection #machine #outil #consigne #secours