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SÉCURITÉ ROUTIÈRE

80 km/h : les départements veulent l'avis des professionnels de la sécurité routière

quitte à en assumer les conséquences en matière de sécurité routière.... pleinement, soit éclairée par l'ensemble des responsables de la sécurité routière", écrit... bénéficier de l'avis de tous les acteurs de la sécurité routière,...

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Attestations scolaires de sécurité routière, attestation de sécurité routière, brevet de sécurité routière

le brevet de sécurité routière et d’être autorisé à circuler sur la voie publique. ...

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SÉCURITÉ ROUTIÈRE : actualités

SÉCURITÉ ROUTIÈRE : ressources documentaires

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SÉCURITÉ ROUTIÈRE : Administration locale

SÉCURITÉ ROUTIÈRE : forum

  • Police - Sécurité - Sûreté 9 juin 2016

    PM et Code de la voirie routière

    7000133217

    kotikk

    de cette dernière. Le policier municipal peut-il  intervenir sur la base du Code de la voirie routière pour constater... Bonjour Florette , L'article L. 141-9 du Code de la voirie routière prévoit que «toutes... routière et L. 2212-2 al. 1 du CGCT me semblent constituer les bases légales « correctes » de ce PV.... de la sécurité routière » (article L.141-11 du Code de la voirie routière). Cordialement,...

  • Police - Sécurité - Sûreté 11 juin 2013

    Sécurité routière : campagne choc au Royaume-Uni

    wk_wekaforum35@gmail.com

    Clemence.L

    A voir ! http://www.tuxboard.com/campagne-choc-securite-routiere-anglaise-publooshocker/... Sécurité...

  • Police - Sécurité - Sûreté 14 nov. 2018

    Non port de la ceinture de sécurité en intervention

    michael.dolet

    michael.dolet

    en intervention d'urgence, peut être exempté du port de la ceinture de sécurité à bord du véhicule de service.... de sécurité dans les véhicules de service, même en intervention d'urgence, peut être mise en défaut face...

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