SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS dans les ressources documentaires

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS : Santé

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Lorsque les besoins du service l’exigent, les fonctionnaires hospitaliers ou les agents contractuels rémunérés sur la base d’un indice majoré [...]

28 mai 2020  -  Rémunération du personnel hospitalier

#heures supplémentaires

Gérer et accompagner les professionnels hospitaliers et les professionnels [...]

La crise sanitaire corrélée à la pandémie de Covid-19 bouleverse, en peu de temps, tous les repères de notre organisation sanitaire , et tout [...]

18 mai 2020  -  Gérer le personnel hospitalier

#confinement #déconfinement

Le programme prioritaire de recherche (PPR) antibiorésistance

L’utilisation massive, voire abusive, des antibiotiques a créé de nombreux problèmes au premier rang desquels figure la sélection de bactéries [...]

12 mai 2020  -  Maîtrise des risques et de la qualité

#antibiotiques #antibiorésistance

Gérer le personnel hospitalier en période de crise sanitaire

La crise sanitaire corrélée à la pandémie de Covid-19 bouleverse, en peu de temps, tous les repères de notre organisation sanitaire et tout [...]

31 mars 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#redéploiement #affectation

Grandes menaces sanitaires et maladies infectieuses

Les menaces pour la santé publique mondiale ont évolué avec le temps, des menaces liées aux maladies infectieuses et aux politiques menées [...]

30 mars 2020  -  Maîtrise des risques et de la qualité

#menaces sanitaires #risques majeurs

Les obligations des établissements à l’égard des usagers en matière de [...]

La protection des données était jusqu’à présent régie, en droit français, par la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 (dite [...]

19 déc. 2019  -  Responsabilités des professionnels

#RGPD #protection des données

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS : Action sociale

Répondre aux enjeux du vieillissement de la population par le domicile connecté

Le vieillissement de la population n’est pas un sujet nouveau. On sait, par exemple, qu’en 2050, la France comptera 22 millions de [...]

28 juin 2020  -  Insertion et lutte contre les exclusions

#Silver économie #personnes âgées

Les outils réglementaires de la direction

En plus des documents obligatoires inhérents à l’ouverture d’une structure d’accueil, un responsable d’établissement doit également tenir à [...]

27 mars 2020  -  Accueil de la petite enfance

#registre #personnel

Identifier les aides légales à la protection de la personne prise en charge[...]

Les personnes prises en charge par les SSIAD peuvent faire l’objet d’une mesure de protection . Elles peuvent également souhaiter être [...]

20 févr. 2020  -  Interventions sociales et médico-sociales à domicile

#protection des personnes #sauvegarde de justice

Projet régional de santé et démarche qualité dans les ESMS

L’objectif de cette fiche est de permettre aux lecteurs de comprendre les liens qui existent dans les agences régionales de santé (ARS) [...]

13 sept. 2019  -  Évaluation et qualité

#programme régional de santé (PRS) #schéma régional de santé (SRS)

Confier une mission à un architecte et aux entreprises de travaux

La présente fiche vous aidera à confier une mission à un architecte qui assurera la conception de votre projet et le contrôle de sa [...]

18 juin 2019  -  Accueil de la petite enfance

#architecte #travaux

Les nouveaux concepts managériaux

Les professionnels qui conservent cette appétence pour l’aide aux publics les plus vulnérables, tels que les patients malades, connaissent [...]

18 sept. 2018  -  L’essentiel du droit de la santé

#management de projets #management par objectifs

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS : Services à la population

Respecter le développement identitaire de l'enfant

C'est la Convention internationale relative aux droits de l’enfant (CIDE), traité international le plus ratifié au monde et adopté par [...]

25 nov. 2019  -  Diriger un accueil de loisirs

#développement #identité

Faire vivre la laïcité en ALSH

Terme ambigu, parfois trompeur, quelquefois polémique, le mot laïcité a retrouvé, ces dernières années, une place importante dans le registre [...]

19 sept. 2019  -  Diriger un accueil de loisirs

#laïcité #dialogue

Quelles règles respecter dans l’élaboration des menus de la restauration [...]

Que la collectivité agisse en direct ou par l’intermédiaire d’un prestataire, elle veille à la bonne application des règles en usage, en [...]

18 juin 2019  -  L'action éducative en pratique

#GEMRCN #équilibre alimentaire

Les aires d’accueil des gens du voyage

Toutes les communes concernées par l’obligation légale d’accueil se doivent d’accueillir dans des conditions décentes les gens du voyage en [...]

03 avr. 2019  -  Police municipale

#aire d’accueil #gens du voyage

État d’urgence et plan Vigipirate

Le 15 décembre 2016, l’état d’urgence instauré pour la première fois depuis la fin de la guerre d’Algérie – si l’on excepte une courte [...]

09 févr. 2018  -  Police municipale

#plan Vigipirate #attentats

Connaître les apports de la recherche qui contribuent à la réflexion sur [...]

L’analyse de l’impact du numérique sur le développement cognitif de l’enfant est posée comme une préoccupation française. Les technologies [...]

07 avr. 2017  -  L'action éducative en pratique

#culture numérique #recherche

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS : Ressources humaines

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Lorsque les besoins du service l’exigent, les fonctionnaires hospitaliers ou les agents contractuels rémunérés sur la base d’un indice majoré [...]

28 mai 2020  -  Rémunération du personnel hospitalier

#heures supplémentaires

Gérer et accompagner les professionnels hospitaliers et les professionnels [...]

La crise sanitaire corrélée à la pandémie de Covid-19 bouleverse, en peu de temps, tous les repères de notre organisation sanitaire , et tout [...]

18 mai 2020  -  Gérer le personnel hospitalier

#confinement #déconfinement

Le compte personnel d’activité

À l’instar des salariés de droit privé qui en bénéficient en application de l’article L. 5151-1 du Code du travail, les agents publics – [...]

16 avr. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#compte personnel d’activité #compte personnel de formation

Gérer le personnel hospitalier en période de crise sanitaire

La crise sanitaire corrélée à la pandémie de Covid-19 bouleverse, en peu de temps, tous les repères de notre organisation sanitaire et tout [...]

31 mars 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#redéploiement #affectation

Comprendre et utiliser le compte personnel d’activité (CPA)

Depuis le 1 er  janvier 2017, tout agent public bénéficie d’un compte personnel d’activité (CPA) qui comprend un compte personnel de [...]

16 déc. 2019  -  Pratique des RH territoriales

#droit individuel à la formation #compte personnel d’activité

Recours aux contractuels dans la fonction publique de l’État

Le recours aux agents contractuels dans la fonction publique d’État est encadré par la loi et s’inscrit dans un cadre d’exception . Les [...]

10 déc. 2019  -  Les contractuels de la fonction publique

#hypothèses de recrutement #régimes dérogatoires de recrutement

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS : Aménagement des Territoires

Gérer l’occupation illégale de terrain par les gens du voyage

Le devoir d’accueil des communes à l’égard des gens du voyage est connu de tous, mais son cadre l’est moins. Un schéma départemental d’accueil [...]

30 mars 2020  -  Gouvernance communale

#gens du voyage #aire d’accueil

Créer un réseau de chaleur sur son territoire

Un réseau de chaleur, ou chauffage urbain, est un système de production et de distribution de chaleur alimentant un territoire, une zone, un [...]

25 juil. 2019  -  Développement durable

#enjeux énergétiques #chaleur

Comprendre le règlement national d’urbanisme

Certaines parties du territoire français ne sont pas couvertes par un plan local d’urbanisme (PLU) ou par un document d’urbanisme en tenant [...]

23 mai 2019  -  Urbanisme et aménagement

#plan local d’urbanisme #implantation

Un projet régional contre les nuisances sonores autour des collégiens

Comme le rappelle le troisième Plan national santé environnement 2015-2019, le bruit figure parmi les principales nuisances ressenties par [...]

11 févr. 2017  -  Développement durable

#adolescents #collégiens

Les programmes-cadres de recherche et de développement (PCRD)

Les programmes-cadres de recherche et de développement, dits PCRD, sont aussi appelés FP (abréviation de l’anglais framework programme ). Ce [...]

25 oct. 2016  -  Développement économique local

#aménagement du territoire #aide d’état

Le Fonds européen agricole de développement régional (FEADER)

Le Fonds européen agricole de développement régional, dit « FEADER », accompagne les territoires ruraux dans leurs mutations [...]

29 sept. 2016  -  Développement économique local

#aménagement du territoire #aide d’État

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS : Marchés publics

Favoriser les circuits courts dans l’achat public durable de produits [...]

On constate aujourd’hui un véritable engouement de l’opinion publique pour « le consommer local ». Les collectivités n’échappent pas [...]

19 mai 2020  -  Gouvernance communale

#circuits courts #agriculture durable

Les désordres couverts par la garantie décennale

Dans le cadre de la garantie décennale, les désordres ne se définissent pas par leur cause, mais par leurs effets : constituent des [...]

05 nov. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#cause des désordres #dommage causé aux tiers

Intégrer à un marché public de biberons et tétines pour bébé des enjeux de [...]

La catégorie des biberons et des tétines pour bébé présente des enjeux forts de développement durable pour plusieurs raisons : Les [...]

06 sept. 2019  -  Pratique de l'achat durable

#achat public durable #biberons

Réaliser les études des équipements techniques intérieurs

Dans le cadre de la mission « projet » (PRO), le maître d'œuvre doit réaliser l’étude des équipements techniques qui, comme la [...]

15 févr. 2019  -  Gérer vos opérations de travaux

#étude des équipements techniques intérieurs #équipements techniques

Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de boissons

Les enjeux de développement durable liés à l’achat de boissons sont d’ordre : sanitaire : risque de contamination par la présence de [...]

26 sept. 2018  -  Pratique de l'achat durable

#Achat public durable #boisson

Effectuer la Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux (DICT)

On dénombre chaque année plus de 100 000 endommagements de réseaux lors de travaux réalisés à proximité, dont 4500 sur les seuls réseaux [...]

18 sept. 2018  -  Gérer vos opérations de travaux

#réseaux #DT

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS : Gouvernance Locale

Quelle procédure de passation pour les concessions ?

La concession est une procédure par laquelle la collectivité confie à un tiers la gestion d’un service public, des travaux ou la réalisation [...]

05 juin 2020  -  Gouvernance communale

#délégation de service public #DSP

Favoriser les circuits courts dans l’achat public durable de produits [...]

On constate aujourd’hui un véritable engouement de l’opinion publique pour « le consommer local ». Les collectivités n’échappent pas [...]

19 mai 2020  -  Gouvernance communale

#circuits courts #agriculture durable

Gérer l’occupation illégale de terrain par les gens du voyage

Le devoir d’accueil des communes à l’égard des gens du voyage est connu de tous, mais son cadre l’est moins. Un schéma départemental d’accueil [...]

30 mars 2020  -  Gouvernance communale

#gens du voyage #aire d’accueil

Connaître les obligations en matière d’accueil des gens du voyage

Afin d’assurer un accueil adapté, les modalités et conditions d’accueil des gens du voyage sont fixées par la loi n° 2000-614 du [...]

18 juil. 2019  -  Gouvernance communale

#gens du voyage #aire d’accueil

Réaliser une aire d’accueil des gens du voyage

Afin d’assurer un accueil adapté, les modalités et les conditions d’accueil des gens du voyage sont fixées par la loi n° 2000-614 du [...]

09 sept. 2016  -  Gouvernance communale

#gens du voyage #aire d’accueil

Gérer la cantine scolaire

La loi considère que l’établissement et le fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques constituent une dépense obligatoire [...]

30 mai 2014  -  Gouvernance communale

#cantine #restauration scolaire

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS : Éducation

Parcours éducatif de santé et vie scolaire

La politique éducative sociale et de santé de l’Éducation nationale contribue à la réussite scolaire, à la réduction des inégalités sociales [...]

23 juin 2017  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#parcours éducatif de santé #PES

Mettre en place le parcours éducatif de santé (PES)

En matière de santé, l’École intervient dans une logique de coéducation avec les familles mais assume une responsabilité propre. La politique [...]

20 sept. 2016  -  Diriger un établissement scolaire

#santé #maladie

Les nouvelles séries technologiques

Créé en 1965, 20 ans avant le baccalauréat professionnel, par transformation de certains brevets de technicien (BT), le baccalauréat de [...]

19 mars 2016  -  Diriger un établissement scolaire

#séries technologiques #baccalauréat de technicien

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS : Culture & communication

Bien anticiper une situation de crise

Les collectivités évoluent dans une société et un contexte de plus en plus propices au développement de crises. La principale caractéristique [...]

12 juil. 2018  -  Communication locale

#crise médiatique #réseaux sociaux

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