SERVICE AIDE À LA PERSONNE

SERVICE AIDE À LA PERSONNE : ressources documentaires

SERVICE AIDE À LA PERSONNE : Finances et comptabilité

• 25 juin 2016 - ref : 7596

  L’aide au développement du commerce de proximité : le FISAC

  sur cette dernière, la taxe d’aide au commerce et à l’artisanat (TACA). Depuis la loi n° 2002-1575... ou des services, qui apportent un service à la population locale et dont la clientèle est principalement composée......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aménagement du territoire, aide d’État, chambre de commerce et d’industrie, commune, EPCI, PME

• ref : dtou6857

  Barèmes applicables pour le calcul des aides du service à compétence nationale (SCN)

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  emprunt, comptabilisation des dettes, provisions pour risque

• 30 avr. 2014 - ref : 0428

  Les subventions pour le cinéma

  au développement cinématographique en proposant des concours financiers dans les domaines suivants : aide... à la conservation, diffusion et valorisation du patrimoine cinématographique ; aide à la diffusion ;......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  DRAC, CNC, subvention, cinéma, conservation, diffusion

• 16 mars 2015 - ref : 0421

  Connaître les subventions du conseil départemental

  financières sont accordées au titre de politiques d’intervention et de programmes d’aide que votre conseil... départemental a mis en place. Ces politiques d’intervention ou programmes d’aide sont arrêtés lors de l’adoption......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  conseil départemental, département, subventions, aides financières, collectivités territoriales

• 6 oct. 2011 - ref : 0365

  Connaître les principes de fixation des tarifs

  du service est donc un préalable indispensable pour une aide à la décision de la mise en place, ou non,... est un préalable indispensable à toute démarche de politique tarifaire. En effet, le coût du service...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation

• 29 sept. 2015 - ref : 7410

  Les provisions pour emprunts structurés et leur remboursement anticipé

  pour solliciter l’aide du fonds de soutien. Un service à compétence nationale (SCN) dénommé « Service... actuelle ou future de la formule de taux est exclue en vertu des stipulations du contrat). L’aide......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  emprunt, comptabilisation des dettes, provisions pour risque, classification des emprunts, calcul de provision

• 29 janv. 2016 - ref : 5116

  Les modes de règlement des dépenses

  Par service de transmission de fonds. Remarque Par principe, aucune dépense publique... ne peut être réglée avant service fait ou droit acquis ; il existe toutefois des dérogations :... sans ordonnancement,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Mode, règlement, moyens, paiement, mandat, virement

• 17 mai 2018 - ref : 0473

  Maîtriser les instruments de couverture, les produits structurés et le fonds de soutien aux emprunts toxiques

  une demande d'aide auprès du préfet devait être formulée avant le 30 avril 2015 ; une phase... de 3 ans est alors ouverte, durant laquelle une aide est versée sous forme de bonification afin d’alléger......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  endettement, opérations de marché, crédits structurés, swaps, instruments de couverture, tunnel

• 24 mai 2014 - ref : 6448

  Les budgets annexes

  autres que ceux ayant un caractère industriel et commercial), prestations réciproques, etc. ; de vérifier que le service... L’individualisation de la gestion d’un SPIC en budget annexe a pour objectif de dégager le coût réel...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

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SERVICE AIDE À LA PERSONNE : Action sociale et solidaire

• 25 nov. 2011 - ref : 0991

  Concevoir son projet de service pour un service prestataire d’aide et accompagnement à domicile

  Analyser les besoins en accompagnement à domicile sur un territoire Un service social... pas s’installer des établissements d’hébergement ). L’offre de service fait l’objet d’une commande publique,... de l’association…),...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Conception offre de service, conception accompagnement, accompagnement à domicile, réponse aux besoins, réponse à un cahier des charges, réponse à un appel à projet

• ref : dtou697

  Tableau de bord des ressources humaines pour un service d’aide aux personnes à domicile

  Organisation des services...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  pilotage, structure ressources humaines, évolution de la structure RH, suivi de l’effectif

• 13 avr. 2011 - ref : 1452

  Les services d’aide et accompagnement à domicile

  Maîtriser le cadre réglementaire Pour créer un service prestataire d’aide et d’accompagnement... L. 313-6 du CASF ). C’est l’habilitation à l’aide sociale qui engage le service...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SAAD, aide et accompagnement à domicile, service d’aide à domicile

• ref : dtou6790

  Grille d’aide à la décision

  aide à la décision... de plusieurs critères (investissement financier, coût en fonctionnement, qualité du service, proximité/accessibilité... du service, etc.). ...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  aide à la décision, transfert de compétence, intercommunalité, élus, critère

• ref : dtou7127

  Le benchmark comme outil d’aide à la décision

  Le benchmarking du territoire vous aide à établir une cartographie des ressources à partir...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  mesure, liste, évaluation, performance, prise de décision, étude

• 6 sept. 2016 - ref : 4186

  Les incidences de l’habilitation à l’aide sociale

  Précisions sur l’habilitation à l’aide sociale L’habilitation résulte de la compétence... pas d’offrir des places admises à l’aide sociale, encore faut-il éviter de placer les résidents... de la carte géographique...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  convention tripartite, tarification, aide sociale, CCAS, CIAS

• 16 juin 2014 - ref : 1080

  Le statut des salariés des associations d’aide à domicile

  de cette association ; les organismes employeurs dont l’activité principale est le service de soins infirmiers... le SAMSAH, ou le service de tutelle, et adhérents aux syndicats employeurs signataires de la convention......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  statut des salariés, conventions collectives, accords de branche, conditions de rémunération, branche associative des services d’aide à domicile, SAP

• 24 avr. 2018 - ref : 11112

  Les enjeux de la digitalisation du secteur de l’aide à domicile

  Répondre aux problématiques du secteur de l’aide à domicile Une opportunité et des risques... aux fondements du secteur. Si la numérisation des services d’aide à domicile est susceptible de largement... d’accompagnement...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  transformation numérique, secteur de l’aide à domicile, rationalisation de la production, amélioration de la qualité des emplois et des services, création d’une filière des services à la personne en environnement numérique

• ref : dtou4068

  Demande écrite d’aide financière pour le permis B

  de passer leur permis de conduire, en sachant comment contacter les services publics pour obtenir des aides... aides financières...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Insertion, réinsertion professionnelle, structures, associations, permis B, automobile

SERVICE AIDE À LA PERSONNE : Marchés publics

• 4 mars 2014 - ref : 6988

  Maîtriser les outils d’aide à la décision

  des axes prioritaires d’actions ( cf.   '>Schéma d’aide à la décision ). Ainsi,...   '>Schéma d’aide à la décision ) peut, dans ce cas, être particulièrement recommandée pour mettre... au regard des enjeux La matrice de Kraljic ( cf.   '>...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  stratégie, SWOT, Pareto, transversalité

• 22 nov. 2014 - ref : 7434

  L’évaluation de la performance environnementale d’un produit ou d’un service

  minimal. Ce travail doit être fait en collaboration avec les différents services concernés... et de documents exploitables et de partager cette information de manière large avec les autres services... plus performant...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  évaluation, analyse de cycle de vie, indicateurs, modes de preuves, labels, certification

• ref : dtou3930

  Aide au recensement du besoin

  Marché de services...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  recensement du besoin, blanchisserie

• 19 mai 2016 - ref : 6995

  Avoir recours aux services d’un mandataire

  Connaître le principe de recours à un mandataire Le recours au service d’un mandataire... le recours au service d’un mandataire suppose la réalisation de deux étapes distinctes :... cf.  '>Maîtriser les...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  mandat, mandant, achat non stratégique, délégation, contrôle de l’exécution, responsabilité

• 25 juin 2018 - ref : 8673

  Mettre en place une politique de consommation des produits et services

  que : les quantités consommées puissent être mesurées et suivies, idéalement par service... de personnes composant le service ou bien aux justes quantités définies dans les politiques...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  exécution du marché, consommation, gains sur achats, système d’informations, politique d’achat

• 18 avr. 2018 - ref : 0066

  Recourir à la procédure adaptée pour un marché de services relevant de l’article 28 ?

  ou de service de traiteur, les marchés de formation professionnelle, les marchés de gardiennage,... d’être parfois difficile à définir en tant que tel. C’est pourquoi vous devez étudier, avec le service demandeur,......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marché public de services, procédure adaptée, article 28, nomenclature CPV, Common Procurement Vocabulary, services non prioritaires

• 4 déc. 2018 - ref : 11670

  Article L. 3113-9 du Code de la commande publique

  mentionnées à l’article L. 5213-13 du Code du travail, à des établissements et services d’aide... concédante de réserver des contrats de concession au profit d’entreprises adaptées, de services d’aide... mentionnées...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Concession, contrat, réservation, entreprises adaptées, structures équivalentes

• 5 déc. 2018 - ref : 11672

  Article L. 3113-11 du Code de la commande publique

  de concession au profit d’entreprises adaptées, de services d’aide par le travail ou encore de structures...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Concession, contrat, réservation, entreprises adaptées, structures équivalentes

• 22 févr. 2017 - ref : 10423

  Les relations avec les usagers

  Le délégataire est responsable vis-à-vis de l’usager. Il doit faire fonctionner le service... Il doit veiller à ce que soient respectées les règles relatives au fonctionnement du service et qui se rattachent... au droit...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  principes du service public, égalité, continuité, adaptation

SERVICE AIDE À LA PERSONNE : Établissements de santé

• 12 janv. 2016 - ref : 9066

  Indemnité pour aide aux autopsies

  L’aide aux autopsies est une opération spécifique aux hôpitaux. L’ arrêté du 20 mars 1981... du 13 juillet 1983) peuvent percevoir une indemnité pour aide aux autopsies. Les fonctionnaires hospitaliers......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, aide aux autopsies

• 16 janv. 2015 - ref : 4786

  L’accès au dossier administratif, d’aide sociale, de protection, d’accompagnement

  tous les documents produits ou reçus, dans le cadre de leur mission de service public, par l’État, les collectivités... sociaux  », c’est-à-dire les dossiers constitués par les assistants de service social... par...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  usager, patient hospitalisé, accès, données administratives, données sociales, document administratif

• 14 juil. 2016 - ref : 8689

  Le service de santé au travail

  La création du service de santé au travail Les modalités de création des services de santé... pour imposer ou non la création d’un service de santé au travail propre à l’établissement.... et à une mutualisation...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail

• 26 févr. 2016 - ref : 9570

  Responsabilité et collaborateurs occasionnels du service public hospitalier

  du service public de l’aide médicale urgente ? C’est ce qu’indiquait une circulaire signée... Éléments de définition de la collaboration occasionnelle au service public Le service...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  service public, collaboration occasionnelle, responsabilité sans faute

• 20 févr. 2018 - ref : 11048

  Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein d’un établissement public de santé

  d’établissement du centre hospitalier Quelle est la philosophie des missions de service civique ?... Cadre général  : l’engagement de service civique est un engagement volontaire réservé aux jeunes......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté

• 20 févr. 2018 - ref : 11047

  Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue opérationnel au sein d’un établissement public de santé

  largement vos offres de missions de service civique , notamment au niveau du territoire du centre... de service civique. Tentez de détecter les « copier-coller » ; plusieurs indices... de sélection se...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté, Elisa

• 12 janv. 2018 - ref : 6516

  Aides-soignants et agents des services hospitaliers qualifiés

  Les aides-soignants sont recrutés soit en qualité d’aide-soignant, d’auxiliaire de puériculture ou d’aide... de puériculture ou d’aide médico-psychologique ; 1 grade unique concernant les agents de services......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  aide-soignant, agent des services hospitaliers qualifié, soins infirmiers, entretien, hygiène, désinfection

• 6 sept. 2016 - ref : 4747

  Les aides sociales

  de leur âge, de leur situation économique, ont besoin d’être aidées. Les prestations d’aide sociale... peuvent être allouées en espèces ou en nature. L’aide sociale est un droit fondé sur le besoin. Elle est due......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  obligation alimentaire, récupération, domicile de secours, frais d’hébergement, accueil familial, subsidiarité

• ref : dtou5937

  Bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés

  des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés : aide-soignant, échelle C2... ; aide-soignant principal, échelle C3 ; agent des services...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  agent des services hospitaliers qualifié, rémunération, salaire, paie

SERVICE AIDE À LA PERSONNE : Ressources humaines

• ref : dtou6140

  Méthode d’analyse des accidents de service par l’arbre des causes : aide à la réalisation

  d’un accident de service. Une fois ces causes identifiées, vous pourrez définir les mesures de prévention...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accident, maladie, cause, conséquence, recherche

• 12 janv. 2016 - ref : 9066

  Indemnité pour aide aux autopsies

  L’aide aux autopsies est une opération spécifique aux hôpitaux. L’ arrêté du 20 mars 1981... du 13 juillet 1983) peuvent percevoir une indemnité pour aide aux autopsies. Les fonctionnaires hospitaliers......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, aide aux autopsies

• 14 juil. 2016 - ref : 8689

  Le service de santé au travail

  La création du service de santé au travail Les modalités de création des services de santé... pour imposer ou non la création d’un service de santé au travail propre à l’établissement.... et à une mutualisation...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail

• 13 janv. 2015 - ref : 2528

  Assurer le suivi des accidents de service

  Recueillir toutes les informations utiles pour conduire l’enquête sur l’accident de service... ; engager l’ enquête d’accident de service . La victime doit faire établir par un médecin... de service...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  accident de service, déclaration d’accident, enquête accident, commissions de réforme, accident imputable au service, arbre des causes

• 18 oct. 2011 - ref : 2261

  Assurer la gestion administrative d’un accident de service

  Établir la déclaration d’accident de service La procédure d’ accident de service est initiée... accident de service . La déclaration transmise comportera notamment les éléments suivants :......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  accident de service, accident de trajet, prise en charge des soins, certificat de prise en charge, allocation temporaire d’invalidité, ATI

• 18 oct. 2011 - ref : 2259

  Reconnaître ou refuser un accident de service ou un accident de trajet

  Recueillir la déclaration d’accident de l’agent Un accident de service suppose... et donc le refus de reconnaissance de l’ accident de service ( cf . décision du Conseil d’État du 3 juin 1998 ).... la confirmation...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  accident de service, accident de trajet, imputabilité, critères d’accident de service, enquête administrative, commission de réforme

• ref : dtou6247

  Bulletin de paie d’une aide à domicile titulaire à temps complet affiliée à la CNRACL qui permet d’identifier les cotisations patronales faisant l’objet d’une exonération de charges

  Ce modèle de bulletin de paie d’une aide à domicile titulaire à temps complet affiliée...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  aide à domicile, CNRACL, exonération, cotisations, bulletin de paie

• ref : dtou6246

  Bulletin de paie d’une aide à domicile contractuelle à temps complet relevant du régime général qui permet d’identifier les cotisations patronales faisant l’objet d’une exonération de charges

  Ce modèle de bulletin de paie d’une aide à domicile contractuelle à temps complet relevant...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  aide à domicile, régime général, exonération, cotisations, bulletin de paie

• 20 févr. 2018 - ref : 11048

  Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein d’un établissement public de santé

  d’établissement du centre hospitalier Quelle est la philosophie des missions de service civique ?... Cadre général  : l’engagement de service civique est un engagement volontaire réservé aux jeunes......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté

SERVICE AIDE À LA PERSONNE : Administration locale

• 16 janv. 2013 - ref : 3079

  Mener un entretien d’aide

  Cerner la notion d’aide et la relation en jeu dans ce type d’entretien Que veut... de l’aide : l’expérience montre qu’une aide dispensée à qui ne l’a pas demandée est inefficace.... par la faute des autres et...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  aide, écoute, attitude, compréhension, empathie, méta-communication

• 27 juin 2016 - ref : 7566

  L’aide à la réindustrialisation (ARI)

  L’ARI « traditionnelle » version 2015 Le dispositif d’aide à la réindustrialisation (ARI)... en CDI n’est pas valorisable dans le dispositif. L’aide peut être accordée sur l’ensemble... du territoire selon des modalités...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aménagement du territoire, aide locale, attractivité territoriale, avance remboursable, Bpifrance, CIALA

• ref : dtou6300

  Les objectifs retenus pour venir en aide aux élèves

  Il s’agit d’un exemple montrant comment le service de vie scolaire peut venir en aide... du dispositif d’aide et de soutien individualisé. S’il pilote ce projet avec le personnel de vie scolaire...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  échec scolaire, difficulté, accompagnement éducatif, aide aux devoirs, PPRE, réussite scolaire

• 18 déc. 2014 - ref : 6112

  Utiliser les outils d’aide à l’orientation de l’Onisep

  inquiets car leur enfant est en difficulté, l’Onisep propose le service « Ma seconde chance » (... en place un nouveau service d’informations et de conseils avec lequel les usagers (élèves, parents, membres......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  orientation, webclasseur, suivi des élèves, outils pédagogiques, services en ligne, orientation en ligne

• 1 sept. 2015 - ref : 0703

  Connaître les dispositifs d’aide à la scolarité du PEDT

  Contenu éducatif  : les domaines éducatifs abordés sont l’aide aux devoirs et aux leçons,... la pratique sportive, la pratique artistique et culturelle. Lieu  : pour l’aide aux devoirs... L’aide...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  temps périscolaire, contrat local d’accompagnement à la scolarité, Clas, aide personnalisée, accompagnement éducatif, stage de remise à niveau

• ref : dtou7107

  Valoriser les numéros de téléphone d’aide à l’enfance

  Neuf dispositifs téléphoniques d’aide à l’enfance et à la parentalité sont actuellement...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  téléphone, aide, enfance

• ref : dtou2466

  Formulaire de demandes d’aide pour la tenue de colloques ou de congrès scientifiques

  ou d’aide pour un colloque et adressé aux services concernés : service communication, service...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  colloque, congrès, subvention, enseignement supérieur

• 16 mars 2015 - ref : 7722

  Retour d’expérience sur l’aide aux élèves en difficulté en collège

  des dispositifs d’aide et de soutien Avec les enseignants participant à l’accompagnement personnalisé... de donner une certaine cohérence entre l’accompagnement personnalisé et l’aide aux devoirs mis en place... personnalisé,...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  échec scolaire, difficulté, accompagnement éducatif, aide aux devoirs, orientation, PPRE

• 25 juin 2016 - ref : 7596

  L’aide au développement du commerce de proximité : le FISAC

  sur cette dernière, la taxe d’aide au commerce et à l’artisanat (TACA). Depuis la loi n° 2002-1575... ou des services, qui apportent un service à la population locale et dont la clientèle est principalement composée......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aménagement du territoire, aide d’État, chambre de commerce et d’industrie, commune, EPCI, PME