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SERVICE MEDECINE DU TRAVAIL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « SERVICE MEDECINE DU TRAVAIL » mises à disposition de la fonction publique.

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SERVICE MEDECINE DU TRAVAIL dans les ressources documentaires

Principe d’une durée du travail inscrite dans le contrat

Cette fiche a pour objet de rappeler le principe du droit du travail d’une durée du travail inscrite au contrat de travail et ses conséquences, notamment...

21 févr. 2020

#Durée du travail #durée fixée au contrat #contrat de travail #mensualisation

Bulletin de salaire d'un médecin du travail contractuel

Il s’agit du bulletin de salaire d’un médecin du travail, contractuel à temps plein, placé hors échelle B3.

28 sept. 2021

#médecin du travail #rémunération #salaire #paie #indemnité complémentaire

Les nouvelles règles de rupture du contrat de travail opposables aux [...]

La rupture du contrat de travail liant l’entreprise ou l’association de services d’aide à domicile à du personnel salarié peut intervenir dans des contextes...

20 févr. 2019

#Préavis #gestion sociale #droit du travail #versement indemnités.

Les obligations de l’employeur en matière de médecine du travail (secteur privé)

Obligatoire dans tous les établissements quelle que soit leur taille, la surveillance médicale des salariés est assurée par les services dits « de...

20 juin 2012

#médecin du travail #visite d’embauche #visite périodique #inaptitude

Médecin de prévention

En matière de santé au travail, contrairement au secteur privé qui procède, avec la médecine du travail, d’un interlocuteur unique, la fonction publique...

09 oct. 2019

#médecin de prévention #médecin du travail #surveillance médicale #santé au travail #prévention des risques #service de prévention #CHSCT #visites médicales #commission de réforme #comité médical

La charte des valeurs du service civique

La charte des valeurs du service civique a été rédigée à l’issue d’un atelier de travail d’un groupe d’une trentaine de jeunes volontaires en...

15 oct. 2020

#service civique #charte des valeurs #engagement #citoyenneté

Support méthodologique pour l’accueil courtois dans les services de l’état civil

Il s’agit d’un chevalet apposé sur chaque poste de travail affecté à l’accueil d’un service de l’état civil : réalisé par les agents eux-mêmes...

07 mai 2020

#Accueil courtois #qualité de service #service état civil

La médecine professionnelle

La médecine professionnelle, appelée aussi « médecine du travail » ou « médecine préventive », est obligatoire pour les collectivités....

27 mars 2014

#médecine préventive #visite médicale #santé #maladie #aménagement de poste

Modèle de lettre aux candidats les informant des démarches OBLIGATOIRES à [...]

Cette lettre type rappelle à la personne admise à un Concours l’obligation de prendre rendez-vous pour disposer, avant sa prise de fonctions, de certificats...

20 févr. 2020

#recrutement #aptitude #médecin agréé #service de santé au travail

Modèle de contrat de travail de médecin coordonnateur en Ehpad

Ce modèle de contrat de travail de médecin coordonnateur est à adapter selon votre situation.

05 janv. 2021

#contrat de travail #médecin coordonnateur

Quelles sont les conditions d’exercice de la médecine en France pour un [...]

L’exercice de la médecine en France est subordonné à des conditions de nationalité, de diplômes et d’inscription au tableau du Conseil de l’ordre des...

09 févr. 2021

#médecin étranger #ressortissants #diplômes étrangers #Union européenne #procédure d’autorisation d’exercice (PAE) #concours et examen #établissement public de santé #vérification des connaissances

Cycle de travail

Cette trame de cycle de travail constitue un exemple dont il convient d’adapter le nombre de semaines en fonction du nombre de professionnels...

23 févr. 2021

#Tableau de service #gestion du temps de travail #continuité de service #cycle de travail #soir #matin #repos hebdomadaire #jour férié #durée périodique de travail

Formulaire d’évaluation du médecin de santé au travail

Formulaire à remplir d’évaluation du médecin de santé au travail pour une demande de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé et/ou d’aide...

22 juil. 2020

#formulaire #évaluation #médecin de santé au travail #AAH

Modèles d'avenants au contrat de travail entre particuliers employeurs et [...]

Trois modèles d’avenants extensifs au contrat de travail entre le particulier employeur et son salarié partant en formation sont proposés :
• mono-employeur...

21 févr. 2020

#Salarié des particuliers employeurs #SPE #formation continue SPE #DIF SPE #aménagement contrat de travail #organisation formation SPE #mandataire #particulier employeur #conseil à l’employeur #application CCN SPE

Aménager le poste de travail d’un agent du CCAS/CIAS en inaptitude partielle

Chaque CCAS/CIAS doit prendre en compte les difficultés de santé des agents dont il a la responsabilité et, notamment, adapter leurs postes de travail...

25 oct. 2017

#inaptitude #santé au travail #adaptation #handicap #ergonomie #préventionniste #aménagement de poste #reclassement professionnel

Tableau de suivi analytique du budget pour les services

Ce tableau est un outil de travail pour le service financier et les services dans le cadre de la préparation budgétaire. Il intègre la présentation...

20 févr. 2020

#nouvelle nomenclature budgétaire #missions #programmes #actions #projet social de territoire #budget

Tableau de calcul automatisé de l’annualisation du temps de travail

Cet outil est destiné à faciliter la mise en place des rythmes de travail annualisés en proposant de calculer de manière automatisée le temps de travail...

28 sept. 2021

#tableau de calcul #annualisation #temps de travail

Le médecin du travail

Le point essentiel concernant le statut du médecin du travail vise à la garantie de son indépendance par rapport à l’employeur.

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14 juil. 2016

#hygiène et sécurité #médecin du travail #aptitude aux fonctions