SERVICE SANTÉ AU TRAVAIL

SERVICE SANTÉ AU TRAVAIL : ressources documentaires

SERVICE SANTÉ AU TRAVAIL : Administration locale

• 11 déc. 2014 - ref : 8186

  Assurer la sécurité et la santé des agents au travail : le document unique d’évaluation des risques

  auxquels sont confrontés les agents et d’agir avec méthode. Généralement, ce processus est piloté par le service ressources... dans les unités de travail pour évaluer les risques et les éléments de maîtrise existants....

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  santé, document unique d’évaluation des risques, risques, accident, sécurité

• ref : dtou2688

  Les heures de travail supplémentaires

  Cet outil permet d’identifier la notion d’heures de travail supplémentaire. La notion présente... un intérêt au regard des prescriptions légales relatives à la santé des agents mais également...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  cycle de travail, heures supplémentaires

• 22 janv. 2015 - ref : 8246

  Prévenir le harcèlement au travail

  de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique... de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  harcèlement moral

• 20 févr. 2016 - ref : 9406

  Les volontaires du service civique

  Qu’est-ce que le service civique ? Le service civique est un engagement volontaire au service... de 18 ans. Le jeune en service civique est indemnisé à hauteur d’environ 580 €...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  service civique, intérêt général, éducation, citoyenneté, solidarité, vie scolaire

• 3 août 2017 - ref : 0702

  Mettre en œuvre un service périscolaire

  du matin ; le service d’accueil et la pause méridiens ( cf. '>Organiser les inscriptions et le paiement... le service public de l’éducation, et en complémentarité avec lui, peuvent être organisées dans le cadre......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  périscolaire, temps méridien, mutualisation

• 22 juin 2016 - ref : 9666

  Analyser et développer l’offre en matière de santé

  Réaliser un diagnostic de l’état de santé des habitants et de l’offre de soins du territoire... ce diagnostic s’articule en trois points : l’état de santé de la population ; l’offre... de services de...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  diagnostic local de santé, projet local de santé, contrat local de santé, atelier santé ville, aide à l’installation des professionnels de santé, démographie médicale

• 20 déc. 2016 - ref : 3033

  S'impliquer dans le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté

  de l'éducation à la santé et de '>la prévention des conduites à risques , le rôle du comité d’éducation... à la santé et à la citoyenneté (CESC) prend de l'importance. L'intégration du CESC dans les instances... les...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  parcours citoyen, parcours éducatif de santé, prévention, conduites à risque, parents d’élèves, projet d’établissement

• 23 juin 2017 - ref : 8616

  Parcours éducatif de santé et vie scolaire

  S’approprier et diffuser les orientations de la politique de santé auprès de son équipe... au sein du système éducatif pour la réussite des élèves. L’Organisation mondiale de la santé... (OMS) la définit ainsi :...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  parcours éducatif de santé, PES, CESC, accès aux soins, protection, bien-être

• 18 août 2015 - ref : 8714

  Mettre en place un service hippomobile en ville

  sur sa santé physique et morale. Temps et conditions de travail des agents pour un service hippomobile... en régie Si l’on se base sur un service hippomobile avec 2 chevaux,...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  cheval, hippomobile (service), traction, énergie renouvelable

SERVICE SANTÉ AU TRAVAIL : Établissements de santé

• 14 juil. 2016 - ref : 8689

  Le service de santé au travail

  La création du service de santé au travail Les modalités de création des services de santé... pour imposer ou non la création d’un service de santé...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail

• 14 juil. 2016 - ref : 8691

  Les activités opérationnelles du service de santé au travail dans les établissements

  un avis d’aptitude médicale à caractère très général ; le médecin du service de santé au travail... à la tuberculine ; une radiographie pulmonaire. Le médecin du service...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  examens médicaux, hygiène et sécurité, dossier médical

• ref : dtou2886

  Modèle de lettre aux candidats les informant des démarches OBLIGATOIRES à suivre auprès d’un médecin agrée et du médecin du service de santé au travail

  l’attache d’une part d’un médecin agréé, d’autre part du service de médecine de santé au travail. ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  recrutement, aptitude, médecin agréé, service de santé au travail

• 20 févr. 2018 - ref : 11048

  Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein d’un établissement public de santé

  ce n’est pas forcément vers le domaine de la santé que l’hôpital doit orienter les missions de service civique... A noter En cas de rupture de contrat de travail pour souscrire un contrat de...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté

• 14 juil. 2016 - ref : 8690

  Le médecin du travail

  d’établissement voudra licencier le médecin du service de santé au travail que ces formalités consultatives... Un lien contractuel Les médecins du service de santé...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  hygiène et sécurité, médecin du travail, aptitude aux fonctions

• 12 mai 2016 - ref : 6551

  Médecins du travail

  l’établissement peut faire appel à un médecin du travail recruté à temps partiel ou adhérer à un service de santé... du travail. Repères Personnels concernés Le médecin du travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  médecin du travail, indemnité complémentaire

• 12 juil. 2018 - ref : 9105

  Prime de service

  L’arrêté du 24 mars 1967 modifié institue une prime de service dans les établissements... est de rémunérer, en fonction de critères d’activité et de savoir-faire, le comportement au travail de l’agent... et les...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  prime de service

• 12 oct. 2017 - ref : 7812

  Les associations d'usagers du système de santé

  par la première phrase de l’ article L. 1114-1 du Code de la santé publique : «  Les associations, régulièrement... déclarées, ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  démocratie sanitaire, droits des patients, association d’usagers, représentant d’usagers

• 11 oct. 2016 - ref : 4713

  La conférence régionale de la santé et de l’autonomie

  de la prévention, de la santé scolaire, de la santé au travail et de la protection maternelle et infantile,... constitue l’organe exécutif « fort » ( cf.   '>Les agences régionales de santé...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  ARS, démocratie sanitaire, projet régional de santé, loi HPST, respect des droits des usagers

SERVICE SANTÉ AU TRAVAIL : Action sociale et solidaire

• 3 déc. 2014 - ref : 1121

  Mettre en place un dispositif de management de la santé et de la sécurité au travail

  de management de la santé et de la sécurité au travail est un projet au service de valeurs essentielles... par la fonction de direction Une démarche de management de la santé et de...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  santé au travail, sécurité au travail, accident du travail, maladie professionnelle, aide et soins à domicile, services à la personne

• 12 févr. 2011 - ref : 0598

  Coordonner les acteurs de l’insertion par la santé

  Identifier les acteurs de l’insertion par la santé Selon les besoins, la situation... des personnes et le territoire, les actions d’insertion par la santé sont nombreuses, diffuses... par la santé...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion santé, réseau santé, bien-être, problèmes santé, santé physique, santé psychique

• 30 mai 2017 - ref : 10760

  Évaluer et prévenir le stress au travail

  (agissements répétés susceptibles de porter atteinte à la santé d’une personne) Souffrance au travail... à des typologies qui ont été repérées par l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  RPS, facteurs croisés RPS, outils de prévention RPS, test de Maslach, questionnaire de Kara-sek, modèle de l’INRS

• 25 oct. 2017 - ref : 10934

  Favoriser la qualité de vie au travail

  Connaître ce qu’est la qualité de vie au travail et ses enjeux «  Les conditions... dans lesquelles les salariés exercent leur travail et la capacité à s’exprimer et à agir sur le contenu de celui-ci déterminent......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  qualité de vie au travail, QVT, management, système, contraintes, ressources

• 4 oct. 2016 - ref : 7644

  Bien choisir un contrat de travail

  Choisir le contrat de travail le plus adapté Vous ne choisirez pas le même contrat de travail... .  '>Identifier les enjeux de la gestion du temps de travail dans les services aux personnes......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Contrat de travail, CDD, CDI, temps plein, temps complet, CDD d’usage

• 16 avr. 2014 - ref : 7504

  Favoriser le travail en réseau

  s’anime en plus d’un travail d’une vie familiale et sociale. Vous trouverez toujours des personnes prêtes... en faire moins, mais le faire bien. Parmi les pistes de travail en commun, citons :... la valorisation...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  management, partenariat, transversalité, benchmarking, réseau, mutualisation

• 26 déc. 2016 - ref : 10204

  Organiser un service hors les murs

  un service « hors les murs » pour favoriser l’inclusion à la vie sociale des jeunes, ce service... en compte une telle orientation (la commande sociale nationale va dans ce sens). La mission du service......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  Inclusion, insertion, vie sociale, « hors les murs », appartements de ville, SIVS

• 8 avr. 2014 - ref : 7344

  Rédiger des projets de service innovants

  de service ? L’élaboration du projet de service impose un travail en équipe, ce qui en soi est déjà... Recenser et analyser les objectifs et les pratiques du service Le projet de service......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  projet, service, document, plan d’actions, communication, transparence

• 21 avr. 2017 - ref : 1120

  Répondre à ses obligations générales de santé et de sécurité

  dans le DU ; le rôle des représentants du personnel, du service de santé au travail dans la prévention... avec le médecin du travail (ou avec le collaborateur médecin du service...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  accident du travail, maladie professionnelle, obligation de sécurité, document unique, prévention des risques professionnels

SERVICE SANTÉ AU TRAVAIL : Marchés publics

• 19 avr. 2018 - ref : 3614

  Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé

  Connaître le contenu précis des infractions de travail dissimulé Le travail dissimulé, appelé... plus couramment travail illégal, emporte plusieurs types d’infractions. Délit de dissimulation d’activité...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin

• 23 janv. 2018 - ref : 9295

  Choisir le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)

  interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT). Connaître les procédures... Définir les missions de coordination Le Code du travail   précise :... '>...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  coordonnateur SPS chantier, interaction, coactivité, prévention

• 23 juil. 2018 - ref : 3158

  Responsabilité du maître d’œuvre et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance

  relatif à la lutte contre les fraudes au détachement de travailleurs et à la lutte contre le travail... du contrat, que leur cocontractant s’acquitte de ses obligations relatives à la lutte contre le travail... a l’obligation...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance

• 27 févr. 2018 - ref : 3103

  Choisir le coordonnateur santé-sécurité (SPS)

  qu’une coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs doit être organisée pour tout chantier... très particulier, lié aux clauses spécifiques exigées par le Code du travail et aux responsabilités que...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  coordonnateur santé-sécurité, activités simultanées, responsabilité du coordonnateur, coactivité

• 3 déc. 2014 - ref : 3118

  Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public, locaux de travail…)

  en œuvre les règles propres aux locaux de travail Vous devez assurer dans les bâtiments abritant... de conditions de travail pour leurs occupants futurs. Le Code du travail pose les obligations que...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  établissements recevant du public, locaux de travail

• 22 déc. 2017 - ref : 6189

  Passer un marché de prestations d’intérim

  Connaître les cas de recours à l’intérim L’ article L. 1251-60 du Code du travail (repris... dans lesquelles les collectivités peuvent recourir à un salarié en mission de travail temporaire. Il s’agit des seuls cas......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Marchés publics, intérim, travail temporaire

• 13 avr. 2018 - ref : 11113

  Connaître les obligations relatives au port de la carte BTP sur le chantier

  liées ; les entreprises de travail temporaire (ETT) établies en France employant des salariés... et une opération annexe directement liée dans le cadre d’une prestation de service internationale ;......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  carte BTP, travail illégal, concurrence sociale déloyale

• 29 mai 2018 - ref : 6997

  Maîtriser la communication interne

  de service internes, ou mieux autour d’espaces partagés de type collaboratif. En ce qui concerne... Le responsable du service étant celui qui incarne le mieux le projet, c’est à lui de donner l’impulsion.......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  communication interne, ressources humaines, motivation, efficacité, recrutement, intranet

• 3 déc. 2014 - ref : 3193

  Faire établir le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO)

  du nouvel ouvrage. En effet, le dispositif réglementaire en faveur de la sécurité et de la santé... par la loi du 31 décembre 1993 sur la sécurité et la protection de la santé sur les chantiers de bâtiment... le cheminement...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  DIUO, coordonnateur SPS, prévention, risques professionnels, plans, notes techniques

SERVICE SANTÉ AU TRAVAIL : Ressources humaines

• 14 juil. 2016 - ref : 8689

  Le service de santé au travail

  La création du service de santé au travail Les modalités de création des services de santé... pour imposer ou non la création d’un service de santé...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail

• 14 juil. 2016 - ref : 8691

  Les activités opérationnelles du service de santé au travail dans les établissements

  un avis d’aptitude médicale à caractère très général ; le médecin du service de santé au travail... à la tuberculine ; une radiographie pulmonaire. Le médecin du service...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  examens médicaux, hygiène et sécurité, dossier médical

• 23 mars 2017 - ref : 10657

  Simplifier le management de la santé sécurité au travail

  La conformité réglementaire en santé sécurité au travail La gestion de la santé sécurité... (santé entreprise), etc. Gérer la santé sécurité au travail Cette...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  management santé sécurité au travail, revue de direction, politique de prévention

• ref : dtou4279

  Modèle de registre de santé et de sécurité au travail

  Ce modèle reprend les principales rubriques nécessaires à l’établissement des registres de santé...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  registre, santé et sécurité au travail, assistant de prévention

• 21 mars 2015 - ref : 5511

  Les services de santé au travail : rôle et missions

  une convention avec un service de santé au travail en agriculture ; soit en adhérant au service créé... pluridisciplinaire Le service de santé...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  médecin de prévention, visite médicale, santé au travail, centre de gestion, tiers temps, conditions de travail

• 26 févr. 2014 - ref : 6370

  Mutualiser un pôle pluridisciplinaire en santé et sécurité au travail

  respective de chaque commune. Le service pluridisciplinaire en santé au travail La nouvelle version... communaux mis à disposition de celle-ci, pour le temps de travail consacré au...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  mutualisation, service commun, Acfi, médecine de prévention, assistant de prévention, conseiller de prévention pluridisciplinaire

• 17 févr. 2013 - ref : 5510

  Mettre en place une politique de santé et sécurité au travail

  Définir une politique en santé et sécurité au travail Répondre à des enjeux multiples... de santé et de sécurité au travail (PSST) est d’autant plus cohérente qu’elle se fonde sur une...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  santé et sécurité, politique en santé et sécurité, plan d’actions de prévention, acteurs en santé et sécurité, rôles et missions, responsabilité

• 22 févr. 2014 - ref : 2655

  Mettre en place un dispositif pluridisciplinaire de santé au travail

  au quotidien par une prise en compte systématique de la santé au travail . Identifier les acteurs pouvant... agir sur la santé au travail Une équipe pluridisciplinaire permet d’aborder...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Santé, souffrance au travail, bien-être au travail, prévention, stress, reclassement

• 21 mars 2013 - ref : 5605

  La responsabilité pénale des élus et des fonctionnaires en santé et sécurité au travail

  et le Code du travail : le non-respect de ces dispositions fait l’objet de sanctions pénales spécifiques.... si la victime décède suite à un accident de service ou d’une maladie professionnelle ; les blessures......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  responsabilité pénale, homicide, blessure, mise en danger, autorité territoriale

SERVICE SANTÉ AU TRAVAIL : Finances et comptabilité

• 6 déc. 2017 - ref : 5111

  La liquidation

  et des établissements publics de santé pouvant être payées sans ordonnancement préalable ou avant service fait,... travail d’identification et de répartition du service fait entre deux...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement

• 2 avr. 2015 - ref : 0480

  Construire un tableau de bord de la masse salariale

  et article). Ce travail est effectué, si possible, avec un logiciel conçu pour sélectionner les informations... dans la fonction publique (FIPHFP) Participation à des organismes de mutuelle et complémentaire santé......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord

• 1 avr. 2014 - ref : 0478

  L’enjeu de la masse salariale

  qui permettront de rétribuer les agents employés, après service fait, quel que soit leur statut (stagiaire,... et DGCL Un échéancier de travail est-il préconisé en matière de détermination des crédits... du...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

• 18 mars 2013 - ref : 5079

  La réglementation générale sur la comptabilité publique

  de liquidation, la certification du service fait, mais aussi les règles et moyens de paiement. Une précision... des chaînes de travail concernées. Chapitre 4 – Les comptabilités Alors que le décret de 1962......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Réglementation, comptabilité publique, décret du 7 novembre 2012, décret du 29 décembre 1962, ordonnateur, comptable

• 22 mars 2018 - ref : 0322

  La taxe foncière sur les propriétés bâties

  publiques, être affectés à un service public ou d’utilité générale et être improductifs de revenus ;... au premier alinéa de l’article L. 6148-5 du Code de la santé publique et d’un contrat conclu en application......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux

• 18 avr. 2013 - ref : 5302

  Les apports du PES V2 pour l’ordonnateur et le comptable

  chez le comptable La mise en place du PES V2 modifie également les méthodes de travail à la trésorerie. Les agents... devront s’adapter à un travail exclusif sur écran ; le choix est souvent d’avoir deux écrans,......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  PES V2, dématérialisation, Hélios

• 15 nov. 2016 - ref : 0297

  Construire sa procédure d’élaboration budgétaire

  de la santé financière de votre collectivité à moyen terme, pourra alors être élaboré un cadrage annuel.... variables budgétaires (niveau d’investissement, d’emprunt…) pour maintenir à moyen terme la bonne santé... des...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget primitif, négociations, arbitrages, crédits, recettes, dépenses

• 20 sept. 2016 - ref : 7559

  Le programme Horizon 2020

  la compétitivité de l’Europe en investissant dans les technologies et les métiers d’avenir, au service... les différentes organisations partenaires ; de mentionner le programme de travail et le schéma de financement ;...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Horizon 2020, programme-cadre pour la compétitivité et l’innovation, recherche, compétitivité, innovation

• 22 avr. 2013 - ref : 5166

  Le comptable du Trésor

  il fixe les priorités et les axes d’amélioration du service rendu ; il est composé de fiches actions... de la comptabilité publique : 11 279 € pour 2011 ( note de service n° 10-050-M0-V36 du 1...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptable, public, receveur, réquisition, indemnités, conseil