# SERVICE-SANTE-AU-TRAVAIL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « SERVICE-SANTE-AU-TRAVAIL » mises à disposition de la fonction publique.

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SERVICE-SANTE-AU-TRAVAIL dans les ressources documentaires

Principe d’une durée du travail inscrite dans le contrat

Cette fiche a pour objet de rappeler le principe du droit du travail d’une durée du travail inscrite au contrat de travail et ses conséquences, notamment...

21 févr. 2020

#Durée du travail #durée fixée au contrat #contrat de travail #mensualisation

Les obligations de l’employeur en matière de médecine du travail (secteur privé)

Obligatoire dans tous les établissements quelle que soit leur taille, la surveillance médicale des salariés est assurée par les services dits « de...

20 juin 2012

#médecin du travail #visite d’embauche #visite périodique #inaptitude

La charte des valeurs du service civique

La charte des valeurs du service civique a été rédigée à l’issue d’un atelier de travail d’un groupe d’une trentaine de jeunes volontaires en...

15 oct. 2020

#service civique #charte des valeurs #engagement #citoyenneté

Mettre en œuvre une démarche de santé et de sécurité au travail

Votre collectivité souhaite initier une démarche de santé et sécurité au travail en faveur des agents.

Vous avez désigné votre...

12 févr. 2014

#démarche de prévention #politique santé et sécurité au travail #dispositif hygiène et sécurité #engagement #assistant de prévention #conseiller de prévention #ACFI

Support méthodologique pour l’accueil courtois dans les services de l’état civil

Il s’agit d’un chevalet apposé sur chaque poste de travail affecté à l’accueil d’un service de l’état civil : réalisé par les agents eux-mêmes...

07 mai 2020

#Accueil courtois #qualité de service #service état civil

Mettre en place un dispositif pluridisciplinaire de santé au travail

Dans votre collectivité, l’absentéisme maladie est significatif ; vous souhaitez également travailler le retour à l’emploi des...

22 févr. 2014

#Santé #souffrance au travail #bien-être au travail #prévention #stress #reclassement #aménagement de poste #reprise de fonction #prévention des risques psycho-sociaux

La santé scolaire

Redéfinie par les circulaires n° 2001-012, 2001-013 et 2001-014 du 12 janvier 2001, la Mission de promotion...

01 août 2014

Modèle de lettre aux candidats les informant des démarches OBLIGATOIRES à [...]

Cette lettre type rappelle à la personne admise à un Concours l’obligation de prendre rendez-vous pour disposer, avant sa prise de fonctions, de certificats...

20 févr. 2020

#recrutement #aptitude #médecin agréé #service de santé au travail

La création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de [...]

La création d’un CHSCT dans les établissements hospitaliers ne représente pas une innovation fondamentale mais plutôt une nécessité car le monde...

20 févr. 2019

#CHSCT #fonction publique hospitalière #conditions de travail #hygiène #sécurité #instance institutionnelle

La protection et la promotion de la santé de la famille et de l’enfance : [...]

Créé en 1945, le système de Protection maternelle et infantile (PMI) a vu ses missions redéfinies par la...

01 août 2014

Mettre en place un dispositif de management de la santé et de la sécurité [...]

Les services aux personnes à domicile sont un secteur d’activité où les accidents du travail et les maladies professionnelles sont nombreux.

...

03 déc. 2014

#santé au travail #sécurité au travail #accident du travail #maladie professionnelle #aide et soins à domicile #services à la personne #inaptitude #prévention des risques professionnels #document unique #évaluation des risques professionnels

Formulaire d’évaluation du médecin de santé au travail

Formulaire à remplir d’évaluation du médecin de santé au travail pour une demande de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé et/ou d’aide...

22 juil. 2020

#formulaire #évaluation #médecin de santé au travail #AAH

Registre de santé et de sécurité au travail

Conformément à l’article L. 4131-1 du Code du travail, le travailleur doit alerter immédiatement son employeur de toute situation de travail dont il...

05 janv. 2021

#Registre santé #droit de retrait #Covid-19

Questionnaire de candidature au service civique

Cet outil propose une série de questions ciblées qui doivent être renseignées par le candidat à la mission de service civique proposée par l’établissement...

20 févr. 2020

#service civique #questionnaire #présélection

Panorama des contrats aidés

Cet outil met en regard les différents types de contrats aidés selon leur principe, le public ciblé, leur particularité et les aides accordées à l'employeur...

14 oct. 2020

#contrats aidés #CUI #CUI-CAE #CUI-CIE #contrat d’apprentissage #contrat de professionnalisation #CUI-CAE Passerelle #alternance #formation #CIVIS

Les compétences du comité technique en santé et sécurité au travail

Le comité technique (CT) est une instance chargée d’examiner toute question relative à l’organisation de la collectivité.

Depuis...

16 oct. 2019

#CHSCT #comité technique #conditions de travail #prévention des risques professionnels

Tableau de suivi analytique du budget pour les services

Ce tableau est un outil de travail pour le service financier et les services dans le cadre de la préparation budgétaire. Il intègre la présentation...

20 févr. 2020

#nouvelle nomenclature budgétaire #missions #programmes #actions #projet social de territoire #budget

Tableau de calcul automatisé de l’annualisation du temps de travail

Cet outil est destiné à faciliter la mise en place des rythmes de travail annualisés en proposant de calculer de manière automatisée le temps de travail...

06 mars 2020

#tableau de calcul #annualisation #temps de travail