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Sessad dans les ressources documentaires

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Orienter vers le Sessad professionnel

L’objectif des Sessad est de mettre en œuvre les meilleures conditions pour l’insertion professionnelle des personnes travailleurs handicapés, et de favoriser leur intégration sociale et professionnelle. Il s’agit de contribuer…

26/07/2018

#Emploi #Aide à l'insertion #Politique d'insertion #Jeune
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Les services d’éducation spéciale et de soins à domicile (Sessad)

À ses débuts, la politique du handicap, et notamment celle pour enfants et adolescents, était guidée par la volonté de protéger, éloignant ainsi les personnes en situation de handicap de…

03/09/2023

#Élève handicapé #Projet éducatif
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Livret d’accueil d’un Sessad

La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale place la personne âgée et la personne en situation de handicap ainsi que leur famille au cœur du dispositif.Le…

14/09/2023

#Service d'aide à domicile #Élève handicapé #Projet éducatif

Avis d’appel à projet / SESSAD

Le cahier des charges du SESSAD a été élaboré par l’ARS des Pays de la Loire. Il expose les besoins auquel le projet à vocation à répondre, la capacité attendue…

20/05/2014

#Élève handicapé #Projet éducatif
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Avis d’appel à projets d’un Sessad

L’article L. 312-5-1 du Code de l’action sociale et des familles stipule : « Pour les établissements et services mentionnés aux 2°, 3°, 5°, 6°, 7°, 11° et 12° du I de l’article…

20/09/2023

#Service d'aide à domicile #Élève handicapé #Projet éducatif #Document de procédure administrative
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Document individuel de prise en charge en Sessad

Le document individuel de prise en charge (DIPC) est, en droit français, le document qui doit être remis à toute personne accueillie ou accompagnée par un établissement ou service social…

14/09/2023

#Service d'aide à domicile #Élève handicapé #Projet éducatif #Document de procédure administrative
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Le pilotage de la performance en SSIAD, SPASAD, SESSAD

Depuis une dizaine d’années, le secteur médico-social est en pleine transformation avec le passage d’une logique de structures à une logique de prestations. Dans ce cadre, les autorités de tarification…

20/09/2021

#Tableau de bord #Performance (qualité)
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Règlement de fonctionnement d’un Sessad

Le règlement de fonctionnement doit être mis en place par l’instance compétente de l’organisme gestionnaire au sein de tout ESSMS afin d’en définir, dans le respect des règles de vie…

14/09/2023

#Service d'aide à domicile #Élève handicapé #Projet éducatif #Document de procédure administrative
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Tableau de bord national des indicateurs SESSAD

Les données nationales des indicateurs portent sur l’exercice 2005.

31/08/2016

#Processus budgétaire #Protocole (méthode)
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Suivre les effets des actions du service à domicile pour…

La recommandation ANESM d’avril 2012 propose 25 indicateurs adaptés aux services à domicile pour un public adulte (hors SESSAD) : choisissez ceux qui sont pertinents pour votre activité et votre public.…

07/06/2012

#Organisation des services #Évaluation (méthode)
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Obtenir son autorisation de fonctionnement : dossiers et procédures

Un des cadres réglementaires d’exercice des activités des services à domicile est celui de l’autorisation sociale et médico-sociale. Que cette inscription dans l’action sociale résulte d’un choix (droit d’option pour…

19/09/2018

#Document de procédure administrative #Protocole (méthode)
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Engager l’évaluation interne continue des services sociaux et médico-sociaux

L’évaluation prescrite aux opérateurs sociaux est une démarche de pilotage du service qui : interroge en permanence sa pratique ; la met en perspective des besoins que le projet doit servir ; mesure…

07/06/2012

#Organisation des services #Évaluation (méthode)