SFT
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Ressources documentaires
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Formation
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SFT ?
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SFT : actualités
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10 août 2011 - ref : 18536
Réforme du SFT : une nouvelle architecture à la rentrée ?
,29 € actuellement). Le SFT, qui atteint jusqu'à 110 euros pour les parents de deux enfants et 281 euros à partir... afin qu’aucun agent ne voit son SFT diminué - à nombre d’enfants inchangés - sera également instaurée......
Rémunération -
21 sept. 2015 - ref : 30457
Le supplément familial de traitement (SFT) bientôt supprimé ?
Instauré en 1917 afin de relancer la démographie, le supplément familial de traitement (SFT... perçue pour le premier enfant (30 euros contre 2,29 euros actuellement). Le SFT, qui atteint jusqu'à... euros pour trois enfants....
Rémunération, Budget, Pouvoir d'achat, Titulaires, Traitement indiciaire -
26 nov. 2012 - ref : 17434
SFT : faut-il le partager entre les deux parents séparés en cas de garde alternée ?
, de laquelle il s'est séparé. La mère perçoit seule le supplément familial de traitement (SFT). Le père... a demandé à son administration le partage du supplément familial de traitement (SFT......
Rémunération -
30 sept. 2011 - ref : 18626
Garde alternée : un nouveau dispositif de partage du SFT est envisagé pour 2012
Rappelons que les modalités actuelles d'attribution du supplément familial de traitement (SFT... . Le nouveau dispositif comprenant un partage du SFT à paraître en 2012 clarifiera... ainsi les modalités...
Rémunération -
8 janv. 2016 - ref : 34569
Le fonctionnaire cédant le SFT à son ex-conjoint peut-il tout de même le déduire de ses revenus imposables ?
public qui ne perçoit plus le supplément familial de traitement (SFT) versé net de cotisation directement... prestation est allouée. Après un divorce ou une séparation de concubins, le supplément familial de traitement (SFT......
Rémunération, Fiscalité, Pouvoir d'achat, Traitement indiciaire -
4 juin 2013 - ref : 19828
La réforme du supplément familial de traitement à nouveau dans les tuyaux
février dernier, la question du supplément familial de traitement (SFT) et notamment... Le montant du supplément familial de traitement (SFT) de 2,29 euros...
Rémunération, Agents non titulaires -
16 sept. 2014 - ref : 18010
Supplément familial de traitement et garde alternée
Le SFT est versé au fonctionnaire ou à l'agent non titulaire... du supplément familial de traitement (SFT) varie en fonction du nombre d'enfants... familial de traitement (SFT)...
Rémunération, Agents non titulaires -
22 déc. 2015 - ref : 34169
Bénéfice du supplément familial de traitement
Dans l'arrêt n° 13BX01708, la Cour administrative de Bordeaux précise que le SFT est un droit pour... recueil Lebon Le supplément familial de traitement (SFT) est un droit pour les agents...
Rémunération -
25 sept. 2018 - ref : 70283
Mayotte : la Cour des comptes épingle le "supplément familial" de salaires des fonctionnaires
les dysfonctionnements au sein des directions des ressources humaines : "des agents perçoivent du SFT... " dans le versement du supplément familial de traitement (SFT) aux agents de la Fonction...
Rémunération, Indemnités, Outremer, Pouvoir d'achat, Traitement indiciaire
SFT : ressources documentaires
SFT : Ressources humaines
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28 sept. 2016 - ref : 9039
Supplément familial de traitement (SFT)
SFT... Le supplément familial de traitement (SFT) constitue le troisième élément obligatoire... hospitaliers. Le SFT est alloué à partir du 1 er enfant à la charge de l’agent et forme... ,...
supplément familial de traitement, SFT -
30 déc. 2016 - ref : 5003
Verser le supplément familial de traitement
SFT... familial de traitement (SFT) suppose d’être rémunéré sur la base d’un indice de la fonction publique... . Prévu notamment à l’article 20 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 , le SFT......
supplément familial de traitement, SFT, enfants à charge, prestations familiales, traitement, situation familiale -
13 mars 2017 - ref : 2321
Calculer les éléments de rémunérations obligatoires
SFT... de résidence ; le supplément familial de traitement ( SFT ) ; les accessoires du traitement :... de traitement ). Le supplément familial de traitement ( SFT ) : est...
rémunération, traitement de base, traitement indiciaire, indice majoré, SFT, supplément familial -
19 janv. 2018 - ref : 6349
Rémunérer un agent à temps non complet
, sans variation mensuelle. Supplément familial de traitement Le supplément familial de traitement (SFT... de traitement ). Un agent qui exerce à raison de 30 heures hebdomadaires perçoit un SFT proratisé...
temps non complet, fonctionnaire intercommunal, cumul d’emplois, CNRACL, Ircantec, régime général de sécurité sociale -
18 juil. 2018 - ref : 6348
Rémunérer un agent à temps partiel
et du supplément familial de traitement (SFT). Pour ce qui est du supplément familial de traitement... 1984 précise que le SFT ne peut être inférieur au montant minimum versé aux agents travaillant à temps... 80 %...
temps partiel, rémunération, quotité, 80 %, 90 %, mi-temps -
24 janv. 2018 - ref : 6353
Calculer et verser l’allocation d’invalidité temporaire du décret n° 60-58
de l’indemnité de résidence ; 100 % du supplément familial de traitement (SFT). Exemple :... × 30 % + SFT 73,79 € × 100 % = 570,74 € Deuxième groupe L’allocation est équivalente......
allocation d’invalidité temporaire, disponibilité d’office pour maladie, invalidité, indemnités journalières, régime général, Sécurité sociale -
28 oct. 2014 - ref : 7193
Allocation d’invalidité temporaire
de la Sécurité sociale. À cette somme, il faut ajouter 100 % du supplément familial de traitement (SFT... . À cette somme, il convient d’ajouter 100 % du SFT. Pour les invalides du groupe 3 , le montant est...
allocation d’invalidité temporaire, prestation, maladie, incapacité physique, invalidité, indemnités journalières -
14 mars 2018 - ref : 6360
Intégrer les IJSS sur le bulletin de salaire en cas de subrogation
,8037 = 1 – cotisations salariales totales L’agent perçoit le supplément familial de traitement (SFT... ) Dès lors que l’agent perçoit le SFT , il est nécessaire de tenir compte dans la formule... SBR...
indemnités journalières, régime général, subrogation, salaire brut résiduel, Sécurité sociale, prestations en espèces -
12 mars 2018 - ref : 6354
Calculer et verser la prestation du régime général en cas de disponibilité d’office
de résidence ; la totalité des avantages familiaux, soit 100 % du supplément familial de traitement (SFT... à l’article 4 du même décret. Le SFT est-il pris en compte pour la détermination de...
disponibilité d’office pour maladie, congé maladie ordinaire, indemnité, indemnités journalières, régime général, Sécurité sociale
SFT : Administration locale
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16 janv. 2014 - ref : 2405
Calculer les éléments de rémunération obligatoires
SFT... , l’indemnité de résidence, le supplément familial de traitement (SFT), les accessoires du traitement... par enfant. Le supplément familial de traitement (SFT) : est versé...
rémunération, traitement de base, traitement indiciaire, indice majoré, SFT, supplément familial -
5 déc. 2013 - ref : 5377
Recruter un titulaire
droit à un supplément familial de traitement (SFT) identique, fixé par les textes. En revanche...
titulaire, fonctionnaire, carrière, mutation, mobilité, poste -
1 févr. 2013 - ref : 2409
Moduler le régime indemnitaire de vos agents : l’individualisation des primes
, qui concerne tous les ingrédients de la paie sauf le SFT. Le texte applicable aux agents de police... de congé de maladie. Cela signifie qu’hormis le SFT qui demeure invariable, tous les autres éléments...
primes, indemnités, individualisation, modulation, équivalence, critères -
14 avr. 2015 - ref : 8674
Recruter un titulaire
Les primes À situation familiale égale, il a droit à un supplément familial de traitement (SFT...
titulaire, fonctionnaire, carrière, mutation, mobilité, poste -
20 oct. 2017 - ref : 6602
Les éléments de rémunération
est donc la suivante : 777 x 4,6860 x 0,03 = 109 €. Supplément familial de traitement Le SFT...
traitement, rémunération, salaire, grade, indice, BI -
5 déc. 2013 - ref : 5397
Faire face à une grève
sera calculée sur l’ensemble des éléments de la paie (primes incluses, donc) à l’exclusion du SFT...
grève, arrêt de travail, revendications, préavis, syndicat, réquisition -
27 févr. 2018 - ref : 6699
Les assistants d’éducation
€ pour un temps plein. Les AED peuvent prétendre au supplément familial de traitement (SFT), à l’indemnité...
assistant d’éducation, vie scolaire, surveillant, surveillance -
28 oct. 2016 - ref : 2935
Les assistants d’éducation
plein. Les AED peuvent prétendre au supplément familial de traitement (SFT), à l’indemnité...
assistant d’éducation, vie scolaire, surveillant, surveillance -
21 nov. 2011 - ref : 3761
Calculer le salaire en cas de congé maladie
de traitement (SFT). Ne proratisez pas les primes qui ne sont pas liées à l’exercice effectif des fonctions...
congé de maladie ordinaire, congé de longue maladie, congé de longue durée, temps partiel thérapeutique, indemnité journalière, plein traitement
SFT : Action sociale et solidaire
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5 mai 2012 - ref : 4141
Les différences de statuts entre secteur privé et secteur public
l’ensemble des revenus perçus, notamment les différentes indemnités (IB, IR, SFT, Gipa, NBI) et primes... IB : indemnité brute IR : indemnité de résidence SFT : supplément familial...
Code du travail, fonction publique, convention collective, statuts, droits, obligations
SFT : Établissements de santé
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28 sept. 2016 - ref : 9039
Supplément familial de traitement (SFT)
SFT... Le supplément familial de traitement (SFT) constitue le troisième élément obligatoire... hospitaliers. Le SFT est alloué à partir du 1 er enfant à la charge de l’agent et forme... ,...
supplément familial de traitement, SFT -
25 sept. 2018 - ref : 6586
Internes et faisant fonction d’interne
, majorés le cas échéant du supplément familial de traitement (SFT). Les faisant fonction d’interne... du supplément familial de traitement (SFT). A noter Les anciens internes et les anciens internes...
internes, faisant fonction d’interne -
27 oct. 2016 - ref : 6587
Stagiaires associés
de traitement (SFT). Ces émoluments, qui font l’objet de modifications périodiques, sont publiés au Journal...
stagiaire associé, faisant fonction d’interne -
22 sept. 2016 - ref : 9038
Indemnité de résidence
de résidence et du SFT. Rappel Les éléments constituant la base de la rémunération du personnel...
indemnité de résidence, résidence -
19 avr. 2017 - ref : 9190
Contribution patronale au régime de retraite obligatoire des agents à l’Ircantec
Ircantec Assiette : totalité des éléments de rémunération hormis le SFT et les avantages...
régime de retraite, Ircantec, retraite complémentaire -
18 avr. 2017 - ref : 9182
Régime de retraite obligatoire des agents à l’Ircantec
totalité des éléments de rémunération hormis le SFT et les avantages en nature. Bases Taux...
régime de retraite, Ircantec, retraite complémentaire
SFT : forum
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RH territoriales 6 mars 2013
SFT
Sebastien.L
Un agent dont la fille vient de terminer sa scolarité a-t-il droit au SFT ?... Non, le droit au SFT est éteint si l'enfant n'est plus à la charge de l'agent au sens du code...
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RH territoriales 3 mars 2013
SFT
F.mur-RH
Un agent dont la fille vient de terminer sa scolarité a-t-il droit au SFT ?...
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Santé et RH hospitalières 6 mars 2013
Attribution du SFT
R.Dupuis
Quelles sont les conditions d’attribution du SFT ?... Le SFT est attribué au titre des enfants dont les fonctionnaires assument la charge effective...
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