# SFT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « SFT » mises à disposition de la fonction publique.

SFT dans les ressources documentaires

SFT : Ressources humaines

Mettre fin à un détachement sur un emploi fonctionnel

Le fonctionnaire occupant un emploi fonctionnel peut se voir décharger de fonctions en cours de détachement ou au terme de celui-ci, en cas [...]

17 sept. 2020  -  Dynamiser la stratégie RH

#emploi fonctionnel #emploi de direction

Temps non complet

Les collectivités et établissements publics ont la faculté, pour répondre à un besoin correspondant à une durée hebdomadaire inférieure à la [...]

09 sept. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#temps non complet #emploi à temps non complet

Temps partiel : le régime

Le temps partiel accordé aux agents non titulaires l’est pour une durée limitée . Les quotités de service varient selon que le temps partiel [...]

16 juil. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#temps partiel #quotité de service

Rémunérer un agent à temps non complet

Votre collectivité crée par délibération un emploi à temps non complet , et vous vous interrogez sur les modalités de calcul de la [...]

26 juin 2020  -  Intégral Ressources humaines

#temps non complet #fonctionnaire intercommunal

Régime de retraite obligatoire des agents à l’Ircantec

La retraite vieillesse des agents non titulaires de l’État et des collectivités publiques comporte obligatoirement : une retraite [...]

25 mars 2020  -  Intégral Santé

#régime de retraite #Ircantec

Calculer le salaire d’un agent du régime général en temps partiel thérapeutique

Les agents contractuels et certains agents titulaires et stagiaires à temps non complet relèvent, en matière de Sécurité sociale , du [...]

06 mars 2020  -  Intégral Ressources humaines

#temps partiel thérapeutique #indemnités journalières

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SFT : Gouvernance Locale

Calculer le salaire en cas de congé maladie

Un agent de votre collectivité est absent pour cause d’ arrêt maladie et vous vous interrogez sur le salaire que vous devez lui verser [...]

06 nov. 2019  -  Gouvernance communale

#congé de maladie ordinaire #congé de longue maladie

Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires

La fiche de salaire est un document important dont la résonance est majeure car elle est le symbole de la manière dont les décisions sont [...]

01 déc. 2018  -  Gouvernance communale

#bulletin de paie #bulletin de salaire

Recruter un titulaire

Pour pourvoir un emploi permanent, le recrutement de droit commun est celui d’un titulaire par mutation ou détachement , l’embauche d’un [...]

14 avr. 2015  -  Gouvernance communale

#titulaire #fonctionnaire

Calculer les éléments de rémunération obligatoires

La rémunération de l’agent public est constituée d’éléments « obligatoires » et d’éléments « facultatifs ». Vos agents [...]

16 janv. 2014  -  Gouvernance communale

#rémunération #traitement de base

Faire face à une grève

Le droit de grève des fonctionnaires figure dans le préambule de la Constitution de 1946, repris dans la Constitution de 1958 sous les termes [...]

05 déc. 2013  -  Gouvernance communale

#grève #arrêt de travail

Moduler le régime indemnitaire de vos agents : l’individualisation des primes

Que des critères aient été posés dans la délibération ou que cette latitude soit régulièrement exercée par le maire dans le cadre de ses [...]

01 févr. 2013  -  Gouvernance communale

#primes #indemnités

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SFT : Santé

Régime de retraite obligatoire des agents à l’Ircantec

La retraite vieillesse des agents non titulaires de l’État et des collectivités publiques comporte obligatoirement : une retraite [...]

25 mars 2020  -  Intégral Santé

#régime de retraite #Ircantec

Les statuts des internes en médecine, en odontologie, en pharmacie et des [...]

Les étudiants en médecine qui ont satisfait aux épreuves nationales classantes obligatoires, les étudiants en odontologie ainsi que les [...]

03 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#interne #étudiant 3e cycle

Indemnité de résidence

L’indemnité de résidence (IR) est le deuxième élément obligatoire qui constitue la rémunération principale des agents de la fonction publique [...]

17 avr. 2019  -  Intégral Santé

#indemnité de résidence #résidence

Contribution patronale au régime de retraite obligatoire des agents à l’Ircantec

Les cotisations patronales de retraite obligatoire à l’Ircantec suivent les mêmes règles que celles afférentes aux cotisations salariales ( [...]

05 avr. 2019  -  Intégral Santé

#régime de retraite #Ircantec

Supplément familial de traitement (SFT)

Le supplément familial de traitement (SFT) constitue le troisième élément obligatoire de la rémunération principale des agents de la fonction [...]

28 sept. 2016  -  Intégral Santé

#supplément familial de traitement #SFT

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SFT : Éducation

L’arrêt de travail : droit de grève et droit de retrait

Le droit de grève est constitutionnel . Tous les personnels de l’Éducation nationale ont le droit d’en faire usage, à la différence de [...]

26 mai 2020  -  Intégral Éducation

#arrêt de travail #grève

Les assistants d’éducation

Le bon fonctionnement de la vie scolaire dans l’établissement est de la plus grande importance pour la direction, et les assistants [...]

27 févr. 2018  -  Intégral Éducation

#assistant d’éducation #vie scolaire

Les éléments de rémunération

La rémunération des personnels de direction est pour l’essentiel la résultante de l’indice de base (dépendant du grade et de l’échelon), des [...]

20 oct. 2017  -  Intégral Éducation

#traitement #rémunération

Statut, carrière et rémunération des CPE

Les CPE – titulaires et stagiaires – relèvent du statut général de la fonction publique, qui leur confère les mêmes droits et obligations [...]

23 juin 2017  -  Intégral Éducation

#CPE #statut

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SFT : Action sociale

Les différences de statuts entre secteur privé et secteur public

Le droit du travail ne se limite pas au seul Code du travail . Différentes règles cohabitent. Ainsi, les agents des administrations de [...]

05 mai 2012  -  Intégral Action sociale

#Code du travail #fonction publique

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