SMIC

SMIC : ressources documentaires

SMIC : Administration locale

• 16 janv. 2014 - ref : 2405

  Calculer les éléments de rémunération obligatoires

  indiciaire (NBI), éventuellement l’indemnité différentielle, en fonction de la valeur du smic ;... est égale à la différence entre le montant mensuel du smic calculé sur la base de 151,67 heures... à chaque augmentation...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  rémunération, traitement de base, traitement indiciaire, indice majoré, SFT, supplément familial

• 8 avr. 2014 - ref : 7176

  Recruter un jeune dans le cadre d’un emploi d’avenir

  au moins égale au produit du montant du Smic par le nombre d’heures de travail accomplies. Cette rémunération... comprise entre 12 et 36 mois. L’aide versée correspond à 75 % du taux horaire brut du Smic......

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  emploi d’avenir, CUI-CAE, contrats aidés, insertion des jeunes, aides financières

• 16 janv. 2014 - ref : 6813

  Recruter un jeune dans le cadre d’un emploi d’avenir

  du montant du SMIC par le nombre d’heures de travail accomplies. Ils ne peuvent pas être recrutés... du SMIC. A noter Si la collectivité verse à l’agent une rémunération supérieure au SMIC......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  emploi d’avenir, cui-cae, contrats aidés, insertion des jeunes, aides financières

• 5 juin 2012 - ref : 3344

  Recruter un animateur (ou un directeur) en contrat à durée déterminée

  au SMIC ( cf . '>Connaître les sources du droit applicables aux animateurs non fonctionnaires... à 2,20 fois le montant du SMIC par jour . Lorsque les fonctions exercées supposent une présence continue... hebdomadaire...

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  directeur saisonnier, animateur saisonnier, animateur territorial contractuel, adjoint territorial d’animation contractuel, contrat à durée déterminée, contrat d’engagement éducatif

• 23 févr. 2018 - ref : 8960

  Le crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE)

  Seuls les salaires ne dépassant pas 2,5 fois le Smic (c’est-à-dire inférieurs à 3 700,675... de souligner que ce seuil de 2,5 fois le Smic est fort critiqué, parce que contrairement à la proposition... au Premier...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  avantage fiscal, compétitivité, coût de l’emploi, développement durable, développement économique, emploi

• 10 juin 2011 - ref : 1577

  Les vacataires sécurité écoles

  à la vacation et à un taux horaire souvent proche du SMIC. Dans la plupart des cas, les salaires mensuels...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  vacataire, école, point école

• 7 août 2014 - ref : 1546

  Connaître les régimes indemnitaires

  tout enfant de moins de 20 ans dont la rémunération n’excède pas 55 % du SMIC ; tout enfant... de moins de 20 ans dont la rémunération n’excède pas 55 % du SMIC et à condition : qu’il poursuive...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  régimes indemnitaires, primes, salaires, indices, grilles indiciaires, rémunération

• 10 juin 2011 - ref : 1572

  Les assistants temporaires de police municipale (ATPM)

  . La rémunération des ATPM s’effectue fréquemment sur une base légèrement supérieure au SMIC (indice brut 297...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  ATPM, commune touristique

• 11 juin 2016 - ref : 9799

  Organiser les absences et assurer la compensation des pertes de revenus

  , art. L. 2123-3). Elle est limitée à 72 heures annuelles, lesquelles ne peuvent excéder 1,5 fois le Smic...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  autorisation d’absence, crédit d’heures, compensation

SMIC : Établissements de santé

• 2 mai 2018 - ref : 6555

  Apprentis

  sont rémunérés : en pourcentage du Smic connu au 1 er janvier 2018 ; selon l’année effectuée ;... ) 1 re  année 25 % du Smic : 374,62 € 41 % du Smic : 614,37...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  contrat d’apprentissage, contrat en alternance, formation professionnelle en alternance

• 16 mars 2017 - ref : 9040

  Indemnité différentielle

  et la valeur du Smic calculé sur la base de 151,67 h/mois. Elle est cumulable, s’il y a lieu... différentielle = Valeur mensuelle du Smic – Traitement mensuel indiciaire Le montant mensuel est exprimé......

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité différentielle

• 27 mars 2015 - ref : 6557

  Emplois d’avenir

  publics : 75 % du Smic brut, s’il appartient au secteur non marchand, public ou associatif... . Rémunération La rémunération est égale au produit du Smic horaire multiplié par le nombre d’heures de travail......

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  emploi d’avenir, contrat aidé, droit privé, jeune

• 2 mai 2018 - ref : 6556

  Contrats d’accompagnement dans l’emploi-contrats uniques d’insertion (CAE-CUI)

  par le préfet de région. Cette aide ne peut excéder 95 % du taux horaire du Smic par heure travaillée... du contrat. Rémunération La rémunération est égale au produit du Smic horaire multiplié par le nombre......

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  CAE, CUI, secteur non marchand, CAE-Dom

• 22 sept. 2016 - ref : 9036

  Grille de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers

  de personnel ou, si cela est nécessaire, dans le cadre d’une augmentation du Smic. Certains éléments... – – G 84 404,62 – – Incidence du relèvement du Smic sur la grille indiciaire...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  rémunération, indice, personnels médicaux, personnels hospitaliers

• 29 sept. 2017 - ref : 6558

  Étudiants en soins infirmiers

  Ce montant, inférieur à 30 % du Smic, est exonéré de toutes cotisations ; 460,57 € brut... n’excédant pas 30 % du Smic ne donnent pas lieu à cotisations salariales...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  étudiant, infirmier, soins, IFSI

• 23 févr. 2016 - ref : 3564

  La détermination et la revalorisation de la rémunération des agents contractuels

  mensuelle versée aux agents non titulaires ne peut donc en conséquence être inférieure au montant du SMIC... Cette indemnité est égale à la différence entre le montant brut mensuel du SMIC et le montant brut mensuel......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  rémunération, revalorisation, contrat, avenant, évaluation

• 28 sept. 2016 - ref : 9909

  Le cumul emploi-retraite accordé aux personnels médicaux des établissements publics de santé

  égal à 160 % du SMIC ou au dernier salaire d’activité perçu. En cas de dépassement, la pension...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  cumul emploi-retraite

• 28 sept. 2016 - ref : 9039

  Supplément familial de traitement (SFT)

  du 30 décembre 1998), à condition que leur rémunération n’excède pas 55 % du Smic ( décret n° 97-1245... et dont la rémunération mensuelle éventuelle n’excède pas 55 % du Smic, à condition qu’ils poursuivent...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  supplément familial de traitement, SFT

SMIC : Action sociale et solidaire

• ref : dtou7825

  Grille de rémunération minimale des apprentis au 1er janvier 2017

  Smic mensuel... d’un pourcentage du Smic ou du minimum conventionnel. La présente grille est un récapitulatif de la rémunération...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  alternance, rémunération minimale, apprentis, Smic mensuel

• ref : dtou1116

  Les tarifs applicables aux aides humaines dans la PCH

  humaines dans la PCH  à domicile. La hausse du SMIC au 1 er janvier 2013 entraîne une hausse... des dédommagements des aidants familiaux, qui sont calculés sur la base du SMIC. ...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  PCH, compensation du handicap, aides humaines, handicap, aide à domicile aux personnes handicapées, services à domicile

• 15 mars 2012 - ref : 3995

  La position et la rémunération des animateurs en maison de retraite privée

  de croissance (SMIC) et 1500 € brut par mois. Il est à noter que les associations orientent souvent... d’un pourcentage du SMIC en fonction de l’âge et de l’année de formation. Pour les animateurs en contrat......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  animateur, statut, position, rémunération, salaire, formation

• 22 juil. 2014 - ref : 7492

  Le contrat de professionnalisation

  55 % du Smic ; de 21 à 25 ans : 70 % du Smic ; demandeurs d’emplois... de plus de 26 ans : minimum 100 % du Smic, ou minimum 85 % de la rémunération...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  embauche, contrat, collaborateur, alternance, formation, professionnalisation

• 26 oct. 2017 - ref : 1218

  Rémunération d’un administrateur d’une association loi 1901

  la rémunération du président est inférieure à 3/4 du SMIC brut par mois (en moyenne sur l’année civile... pour un montant inférieur à 3/4 du SMIC brut mensuel, comme cela ne remet pas en cause le caractère désintéressé......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  fiscalité, impôts commerciaux, TVA, IS, sans but lucratif, non lucrativité

• 10 avr. 2012 - ref : 4229

  Tutelle, curatelle, sauvegarde de justice : comprendre les tenants et aboutissants de la mise sous protection

  et inférieure ou égale au montant brut annuel du Smic au 1 er  janvier de l’année de perception des revenus... des revenus annuels supérieure strictement au montant brut annuel du Smic en vigueur (revenus... supérieure...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  sauvegarde de justice, tutelle, curatelle, protection des majeurs, association tutélaire, tuteur

• 18 mars 2015 - ref : 1229

  Connaître les conditions d’application de l’exonération sociale « aide à domicile » applicable aux particuliers

  d’âge d’au moins 70 ans Le montant de l’assiette de l’exonération est limité à 65 fois le SMIC... horaire par mois et par ménage. Au 1 er janvier 2015, le SMIC horaire étant fixé à 9,61 € bruts... sur la...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  particuliers employeurs, service mandataire, exonérations de cotisation, intervenant à domicile, client fragiles, personne handicapée

• 31 août 2016 - ref : 0487

  Optimiser le contrat unique d’insertion (CUI)

  de l’aide, l’État prend en charge sur la base du SMIC horaire brut : 105 % pour les contrats... sur : les cotisations patronales de sécurité sociale dans la limite du SMIC ; la taxe......

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  CUI, CUI-CAE, CUI-CIE, convention CUI, contrats aidés, conditions d'éligibilité CUI

• 29 nov. 2011 - ref : 1133

  Connaître le dispositif de formation professionnelle des salariés des particuliers employeurs

  est rémunéré selon un taux défini conventionnellement (SMIC horaire pour la formation continue) ;... pour les périodes hors temps de travail (base conventionnelle / SMIC horaire). Les '>modèles d’avenants...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Salarié des particuliers employeurs, SPE, formation continue SPE, DIF SPE, entretien professionnel SPE, passeport formation SPE

SMIC : Marchés publics

• 19 déc. 2017 - ref : 10451

  Droit des agents publics contractuels

  à 1015 fois le Smic au 1 er  jour de la période de référence, soit avoir effectué... de travail au moins égal à 2030 fois le Smic, dont 1015 fois le Smic au cours des 6 premiers......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  commission consultative paritaire, congés, disponibilité, droits personnels, indemnités journalières, maladie

• 28 juin 2017 - ref : 3180

  Contrôler la mise en œuvre des clauses sociales

  ou réfaction). Généralement, il s’agit d’une pénalité égale à 50 et 100 € TTC (ou à X fois le Smic...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  clause sociale, insertion

• 23 janv. 2018 - ref : 7040

  Exprimer la dimension financière du besoin à satisfaire

  liés par exemple au niveau du Smic, considérant le caractère prépondérant de la main-d’œuvre...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  besoin, budget prévisionnel, coût cible, critères de choix, coût complet

• 29 mai 2018 - ref : 7533

  Savoir rédiger une formule paramétrique de révision des prix

  de croissance (Smic), sur le niveau général des prix ou des salaires ou sur les prix des biens, produits...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  prix révisable, décomposition prix, formule révision, indice de prix

• 19 déc. 2017 - ref : 10448

  Agents publics contractuels. Contentieux du recrutement

  , concl. S. Grevisse ; pour l’interdiction d’une rémunération inférieure au Smic : CE...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  avenant, modification des lois et règlements, agent public contractuel

• 19 avr. 2018 - ref : 3158

  Responsabilité du maître d’œuvre et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance

  internationale en cas de : manquement grave de l’employeur aux dispositions relatives au Smic, au repos... sociaux de ses salariés (respect du Smic, de la durée du travail, conditions d'hébergement…) enjoint...

  Accueil > Marchés publics > Typologie d’achat

  travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance

• 25 sept. 2017 - ref : 9538

  Les variations du prix

  et financier , est interdite toute clause prévoyant des indexations fondées sur le Smic, sur le niveau général...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  Prix actualisable, prix ferme, prix révisable

SMIC : Ressources humaines

• ref : dtou5962

  Historique de la valeur du SMIC

  SMIC... Ce tableau reprend l’historique de la valeur du SMIC depuis le 1 er  janvier 1982. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  traitement minimal, SMIC

• ref : dtou4669

  Bulletin de paie CUI-CAE

  les cotisations applicables et de calculer la rémunération versée pour les CUI-CAE sur la base du SMIC...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  CUI, CAE, bulletin de paie

• ref : dtou4670

  Bulletin de paie emplois d’avenir

  les cotisations applicables et de calculer la rémunération versée à l’emploi d’avenir rémunéré sur la base du SMIC...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  CUI-CAE, emplois d’avenir, bulletin de paie

• 19 janv. 2018 - ref : 5001

  Garantir un traitement minimal : indice minimum et indemnité différentielle

  SMIC... Une interdiction : ne pas verser un salaire inférieur au SMIC L’obligation faite... aux employeurs publics de verser un salaire au moins égal au SMIC a été imposée par la jurisprudence :......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  traitement minimal, SMIC, indemnité différentielle, salaire garanti

• 20 févr. 2018 - ref : 5008

  Rémunérer des animateurs temporaires

  par référence au SMIC. Bases de cotisations Au 1 er  janvier 2018 Jour Semaine... Mois Animateur au pair 10 € (1 SMIC) 49 € (5 SMIC) ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  animateurs, centre de loisirs, CLSH, emploi temporaire, surcroît d’activité, besoin saisonnier

• 2 mai 2018 - ref : 6555

  Apprentis

  sont rémunérés : en pourcentage du Smic connu au 1 er janvier 2018 ; selon l’année effectuée ;... ) 1 re  année 25 % du Smic : 374,62 € 41 % du Smic : 614,37...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  contrat d’apprentissage, contrat en alternance, formation professionnelle en alternance

• 16 mars 2017 - ref : 9040

  Indemnité différentielle

  et la valeur du Smic calculé sur la base de 151,67 h/mois. Elle est cumulable, s’il y a lieu... différentielle = Valeur mensuelle du Smic – Traitement mensuel indiciaire Le montant mensuel est exprimé......

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité différentielle

• 18 août 2015 - ref : 8842

  Obligation d’emploi de travailleurs handicapés et sa mise en œuvre

  manquantes par référence au Smic. Analyse Obligation d’emploi Les sources textuelles – En vue... , art. D. 5212-5-1) : Nombre d’unités manquantes × n × Smic horaire... supérieur ou égal...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  travailleurs handicapés, obligation d’emploi, sanction financière

• 28 mars 2018 - ref : 5024

  Rémunérer un contrat aidé : contrat unique d’insertion - contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)

  -ci. Rémunération La rémunération perçue par le salarié recruté en CUI-CAE est au moins équivalente au SMIC... du SMIC par heure travaillée, dans la limite de la durée légale hebdomadaire du travail ; ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  contrat aidé, CUI, contrat unique d’insertion, CAE, contrat d’accompagnement dans l’emploi, emplois d’avenir

SMIC : Finances et comptabilité

• 23 janv. 2018 - ref : 7040

  Exprimer la dimension financière du besoin à satisfaire

  liés par exemple au niveau du Smic, considérant le caractère prépondérant de la main-d’œuvre...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  besoin, budget prévisionnel, coût cible, critères de choix, coût complet