smic-2011
smic-2011 dans l'actualité
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Article
Organisation du baccalauréat 2011
Lors d'une conférence de presse le 14 juin 2011, le directeur général de l'enseignement scolaire a présenté les caractéristiques du baccalauréat… -
Article
L'allocation aux adultes handicapés fait l'objet de deux revalorisations successives en 2011
Un décret du 10 juin 2011 fixe au 1er avril 2011 et au 1er septembre 2011 les nouveaux montants de l'allocation aux adultes… -
Article
L’augmentation du SMIC va influer sur l’indice minimal de la fonction publique…
Conséquence chez les fonctionnaires, notamment du secteur hospitalier, de l’augmentation du SMIC : l’indemnité différentielle s’impose à partir de décembre… -
Article
Natation : les changements pour la rentrée 2011
Une circulaire du 14 juillet 2011 présente les nouvelles conditions de l'enseignement de la natation. Après plusieurs soubresauts et réactions négatives des syndicats enseignants, l'épisode natation s'achève…
smic-2011 dans les ressources documentaires
Les apports de la loi n° 2011-2012 du 29 décembre…
27/03/2013
Loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement…
11/02/2014
Détermination du montant de l’attribution de compensation pour les EPCI…
29/03/2021
Historique de la valeur du Smic
07/02/2024
Quels sont les apports de l’arrêté du 6 avril 2011…
22/02/2013
Quelles règles respecter dans l’élaboration des menus de la restauration…
17/06/2019
Organiser le transport du corps avant mise en bière
26/09/2020
La procédure d’admission en soins psychiatriques sur décision du représentant…
06/08/2014
La commission éducative
04/01/2012
Utiliser l’échelle des punitions et des sanctions
23/04/2014
En quoi consiste le développement professionnel continu (DPC) des personnels…
01/03/2022
Organiser le transport avant mise en bière
08/04/2013
Le régime de fiscalité professionnelle unique (ex-TP unique) introduit par…
04/12/2022
Quels sont les mécanismes de la péréquation ?
01/03/2012
Une offre pour chaque métier
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