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Solidarité intergénérationnelle

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Solidarité intergénérationnelle dans l'actualité

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Solidarité intergénérationnelle dans les ressources documentaires

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Inauguration d’un habitat intergénérationnel
Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d’une résidence de logements intergénérationnels. Il s’agit de montrer à quel point le décloisonnement des âges prend de l’importance et ce que…

06/05/2011

#Inauguration #Discours
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Fixer la journée de solidarité
Créée en 2004, la journée de solidarité consiste en une journée de travail supplémentaire (qui peut éventuellement être fractionnée en heures), et est destinée au financement d’actions en faveur de…

16/06/2021

#Loi et réglementation #Congés
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Concevoir un projet de solidarité internationale
Agir à plusieurs milliers de kilomètres de chez nous, dans des réalités bien différentes des nôtres, est loin d’être une démarche « naturelle ». Être curieux de l’autre, vouloir se rendre utile,…

07/04/2014

#Projet éducatif #Coopération décentralisée
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Célébration d’un carnaval intergénérationnel
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion d’un carnaval intergénérationnel. Les élus, les agents territoriaux, les professionnels sanitaires et sociaux, les agents de développement politique de la ville, les…

14/01/2013

#Fête #Discours
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Recevoir la demande de modification ou de dissolution d’un pacte…
Le pacte civil de solidarité (PACS) a été institué par la loi n° 99-944 du 15 novembre 1999. Depuis cette date, les couples non mariés peuvent bénéficier d’un statut légal reconnu.Le décret…

25/11/2017

#PACS #Document de procédure administrative
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Le fonds de solidarité régional
Cette fiche précise les modalités de prélèvement et de répartition du fonds de solidarité régionale, qui s’est substitué au fonds de péréquation des ressources perçues par les régions en raison…

15/06/2023

#Région #CVAE #TVA
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Demande de délivrance d’un certificat de non-pacte civil de solidarité
Dans le cadre de l’enregistrement d’un Pacte civil de solidarité, le demandeur qui est de nationalité étrangère et né à l’étranger doit demander la délivrance d’un certificat de non-pacte civil…

17/09/2018

#PACS
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Établir un Pacte civil de solidarité (PACS)
Le Pacte civil de solidarité (PACS) a été institué par la loi n° 99-944 du 15 novembre 1999. Depuis cette date, les couples non mariés peuvent bénéficier d’un statut légal…

24/03/2011

#PACS
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Dans quels cas la réparation du dommage est-il pris en…
En 2002, le législateur a voulu donner une nouvelle place à la solidarité nationale dans le processus d’indemnisation des malades victimes d’accidents, indépendants de leur état de santé et de…

04/06/2018

#Indemnisation #Responsabilité
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Définir et calculer la dotation de solidarité communautaire (DSC)
L’accroissement du fait intercommunal a pour conséquence de modifier en profondeur les relations budgétaires et financières au niveau du bloc communal. De nombreuses mutations budgétaires sont apparues. Ainsi, la création…

30/05/2016

#DSC
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Accompagner les allocataires du revenu de solidarité active (RSA) dans…
Le revenu de solidarité active (RSA), créé par la loi du 1er décembre 2008, assure aux personnes sans ressources, ou qui n’ont que de faibles revenus, un niveau minimal de…

19/02/2024

#RSA
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Les activités intergénérationnelles
Les activités intergénérationnelles sont une réponse au sentiment d’inutilité, d’isolement affectif et social que peuvent éprouver les personnes âgées institutionnalisées.

26/02/2012

#Accompagnement des publics #Animation pour les personnes âgées
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Délibération fixant la journée de solidarité
Ce modèle de délibération peut vous être utile pour fixer les modalités d’organisation de la journée de solidarité.

17/06/2021

#Loi et réglementation #Congés
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Congé de solidarité familiale
Le congé de solidarité familiale permet à tout agent public (fonctionnaire et contractuel) de s’absenter pour assister un proche souffrant d’une pathologie mettant en jeu son pronostic vital ou qui…

08/10/2023

#Famille #Loi et réglementation #Agent #Congés
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Calcul de la dotation de solidarité rurale
Cet outil propose une structure de base (tableau Excel) permettant de calculer la dotation de solidarité rurale 2022.

15/06/2023

#DGE #DGF

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