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Sortie à l'insu du service

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Sortie à l'insu du service dans l'actualité

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Sortie à l'insu du service dans les ressources documentaires

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Coorganiser les sorties scolaires
Les sorties scolaires concourent à faire évoluer la représentation des apprentissages en les confrontant avec la réalité. Elles tendent à compenser les inégalités sociales et culturelles en permettant la découverte,…

10/05/2021

#Projet éducatif #Sortie scolaire
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Les marchés de services sociaux et autres services spécifiques
Votre marché de services relève-t-il du régime spécifique aux marchés de services sociaux et autres services spécifiques ? Vous savez que cette procédure est particulière, mais vous ne savez pas…

17/12/2019

#Marché de services de l'article 30
picto action-sociale

Assurer la continuité du service dans les services à domicile
Il est quelquefois difficile, pour les intervenants à domicile, de faire face à des imprévus lorsque les services administratifs de l’organisme sont fermés. Qui prévenir en cas d’arrêt maladie un dimanche ?…

14/11/2018

#Loi et réglementation #Horaires de travail
picto institutions-et-administration-territoriale

Mutualisation des services : les autres moyens de mutualisation des…
La mutualisation des services est devenue une nécessité dans le contexte de maîtrise de la dépense publique locale. En 2010, le constat avait été dressé d’une insuffisante exploitation des possibilités…

07/03/2022

#Coopération locale #Mutualisation des services
picto institutions-et-administration-territoriale

Anticiper les risques et défauts de la mutualisation des services
La mutualisation des services, à s’en tenir à l’apparente popularité dont fait l’objet cette forme d’organisation des services depuis quelques années, n’aurait à proprement parler que des vertus : source d’économies…

30/05/2016

#Mutualisation des services #Risque professionnel
picto services-a-la-population

Externaliser le service animation via une délégation de service public
Déléguer la gestion du service animation à un tiers permet à la collectivité de se libérer de certaines contraintes organisationnelles, budgétaires ou comptables, et de reporter la responsabilité de la…

02/03/2024

#DSP #Animateur
picto action-sociale

Sortir l’analyse des besoins sociaux du cadre de l’action sociale
L’analyse des besoins sociaux (ABS) que vous allez réaliser a vocation à servir d’appui au projet social de territoire. Cela implique de réfléchir à son périmètre d’étude et d’analyse. Votre…

08/12/2021

#Besoins sociaux #Diagnostic de territoire
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Modèle de décision de sortie pour motif disciplinaire prononcée à…
Conformément à l’article L. 6143-7 du Code de la santé publique, le directeur, dans le cadre de sa mission générale de gestion de l’établissement, est chargé de maintenir les conditions…

02/03/2022

#Protection fonctionnelle #Violence
picto action-sociale

Les services d’aide et accompagnement à domicile au sein des…
Les services d’aide et d’accompagnement à domicile (Saad) emploient des aides à domicile et auxiliaires de vie qui interviennent chez les personnes âgées ayant besoin d’assistance ainsi que chez les…

03/09/2023

#Service d'aide à domicile
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Évaluer les services d’une bibliothèque
Les bibliothèques sont concernées au premier chef par la pratique de l’évaluation. L’évaluation joue un rôle précieux pour la définition des objectifs, la validation des politiques publiques et la gestion…

25/03/2011

#Équipement culturel #Évaluation (méthode)
picto institutions-et-administration-territoriale

Mutualisation des services : la mise à disposition de services…
La mutualisation des services est devenue une nécessité dans le contexte de maîtrise de la dépense publique locale. En 2010, le constat avait été dressé d’une insuffisante exploitation des possibilités…

07/03/2022

#Coopération locale #Mutualisation des services
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Concevoir son projet de service pour un service prestataire d’aide…
Le régime juridique des services d’aide et d’accompagnement à domicile (Saad) a été modifié par la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement.Conformément aux…

18/04/2023

#Protocole (méthode) #Prestataire
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Orienter et accompagner vers un SAVS (service d’accompagnement à la…
À l’heure où l’on évoque une société de plus en plus inclusive, cette fiche permet de comprendre le maillage des SAVS (services d’accompagnement à la vie sociale) et Samsah (services…

10/01/2018

#Handicap #Établissement public pour handicapés ou inadaptés
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Du service polyvalent d’aide et de soins à domicile (Spasad)…
Les services polyvalents d’aide et de soins à domicile (Spasad) apportent simultanément un accompagnement dans les actes de la vie quotidienne et des soins aux personnes aidées : la polyvalence comme…

24/07/2023

#Service d'aide à domicile #Soins à domicile
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Préparer et négocier la fin d’un contrat de délégation de…
Ces dernières décennies, les collectivités locales ont de plus en plus souvent délégué la gestion de leurs services publics à des acteurs privés dans le cadre de délégations de service…

30/10/2021

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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants toujours insuffisants et inadaptés

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Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants ...

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de sécurité privées

15/04/2024

JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de ...

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