SUBVENTIONS CULTURE
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Ressources documentaires
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Formation
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SUBVENTIONS CULTURE ?
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SUBVENTIONS CULTURE : actualités
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26 mars 2018 - ref : 63715
Marseille-Provence capitale européenne de la culture : cinq ans après, que reste-t-il ?
l'année prochaine”", dit Anne-Marie D'Estienne d'Orves, adjointe à la culture de Marseille. "Soufflé vite... populaires. "Des pans entiers d'une culture pourtant très riche dans la région Paca comme le rap ou encore......
Communication, Collectivités territoriales, Culture, Manifestation, Spectacle vivant, Tourisme -
4 mai 2012 - ref : 4386
Aides des collectivités et droit communautaire : intégrer les spécificités du secteur de la culture
Début 2012, la commission de la culture du Sénat a chargé un groupe de travail d'étudier... européenne considère les professionnels de la culture au même titre que d'autres acteurs économiques,...
Communication, Collectivités territoriales, Culture -
15 déc. 2016 - ref : 45299
Baisse de la subvention régionale du Festival d'Île-de-France, qui disparaît
dans le budget culture de la région et redistribué, notamment vers le spectacle vivant,... sur la culture", a-t-elle assuré, précisant que le budget culture de la région...
Communication, Culture, Manifestation, Spectacle vivant -
29 déc. 2014 - ref : 11394
Investissements d'Avenir : lancement de l'appel à projets "Culture de l'innovation et de l'entrepreneuriat"
la compétitivité et l’emploi. La culture d’entrepreneuriat est, avec le recours à la recherche et développement,... une culture de l’innovation et de l’entrepreneuriat et par là-même, la capacité à porter des projets......
Éducation, Innovation -
11 juin 2015 - ref : 27736
Conservatoires : le ministère de la Culture confirme la reprise de l'aide d'État
Culture... de la création artistique, dépendant du ministère de la Culture pour exiger des engagements... 20 à 25 millions de subvention totale du ministère),...
Communication, Budget, Collectivités territoriales, Culture -
10 août 2017 - ref : 54295
Un guide précise les règles de financement des associations
par le biais des subventions qui sont "des outils de coopération et de partenariat privilégiés" et détaille... Le guide explique ainsi comment distinguer les subventions définies par la loi sur l'économie sociale... ...
Subventions, Collectivités territoriales, EPCI, Politiques publiques, Réglementations -
15 juin 2018 - ref : 66677
Le Sénat adopte un Pacte national pour revitaliser 700 centres-villes
dit. Leur texte, a-t-il poursuivi, "vise à en finir avec la culture de la périphérie et à réguler... En séance, les sénateurs ont autorisé les collectivités à accorder des subventions aux librairies...
Urbanisme, Aménagement du territoire, Attractivité des territoires, Communes, Développement économique, Parlement -
22 mai 2015 - ref : 27042
Plus d'une trentaine de villes s'engagent dans des "pactes culturels" avec l'État
de l'État (11 milliards sur 3 ans), commençaient à réduire leurs subventions... dans lequel elles s'engagent à maintenir leurs crédits à la culture sur trois ans...
Communication, Budget, Collectivités territoriales, Culture, Politiques publiques -
26 janv. 2012 - ref : 21762
Les cliniques veulent gérer les hôpitaux publics en déficit
ainsi que le montant des subventions publiques allouées au titre des contrats de retour à l’équilibre (CRE)... dans son fonctionnement quotidien, il est plongé dans une culture du déficit d’exploitation et enfin,...
Santé
SUBVENTIONS CULTURE : ressources documentaires
SUBVENTIONS CULTURE : Finances et comptabilité
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30 avr. 2014 - ref : 0428
Les subventions pour le cinéma
faisant apparaître les autres subventions obtenues ou espérées et l’état des prises en charge... lorsque vous déposez une demande de subvention. En effet, les subventions des autres partenaires publics...
DRAC, CNC, subvention, cinéma, conservation, diffusion -
5 avr. 2016 - ref : 2068
Les subventions européennes relatives à l’emploi
Percevoir les crédits relatifs aux subventions européennes Une décision de subvention vous est notifiée... de la plupart des projets soutenus par le programme. La culture de résultats est primordiale,... plus que...
emploi, affaires sociales, égalité des chances, FSE, subvention européenne, FEM -
5 avr. 2016 - ref : 0451
Subventions européennes, culture et audiovisuel
pour la culture Les subventions européennes pour la culture visent à encourager : la création... Savoir à qui sont délivrées ces subventions Les demandes de subventions...
culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative -
30 déc. 2013 - ref : 0521
Les dépenses de fonctionnement : identifier les leviers d’optimisation
(chapitre globalisé 011) ; les contingents, participations obligatoires et subventions versées... publique territoriale…), d’autre part, les subventions de fonctionnement versées aux organismes publics... pour...
budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable -
2 avr. 2014 - ref : 6452
Financer un projet avec une autre collectivité territoriale
par cette obligation. Connaître les règles de cumul des subventions du département et de la région à partir de 2015... À compter du 1 er janvier 2015, entrera en vigueur le principe de non-cumul de subventions...
cofinancement, financements croisés, projet, participation minimale, maître d’ouvrage, cumul -
18 mars 2013 - ref : 5066
Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par fonction
des subventions d’équipement versées » ; toutefois, à la différence du vote par nature ( cf . '>La... Pour les opérations d’investissement concernant le patrimoine propre de la commune (ou de l’EPCI) et les subventions......
Chapitre, article, nomenclature, fonctionnelle, budget, voté -
16 juil. 2014 - ref : 0380
La dotation de développement urbain (DDU)
de subventions octroyés par le préfet ne sont pas fonction du classement par l’indice synthétique,... la culture et aux nouvelles technologies, réduire les inégalités dans les accès aux services collectifs,... de projet...
communes défavorisées, ANRU, politique ville -
18 avr. 2018 - ref : 8163
Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles
des bénéficiaires (EPCI notamment) de plusieurs taxes (dotations, subventions versées). Les modifications du plan... des subventions d’investissement transférées au compte de résultat » en « Recettes et quote-part......
métropole, instruction M57, comptabilité -
23 mars 2018 - ref : 0312
L’instruction budgétaire et comptable M14
de l’article (compte par nature à 2 chiffres). Exemple : la nature 6574 correspond aux « subventions... les chapitres globalisés ( cf. infra ) ; la nature 204 « subventions d’équipement versées »,......
budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, instruction comptable M4, instruction comptable M22
SUBVENTIONS CULTURE : Administration locale
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20 juil. 2018 - ref : 11234
Demander des subventions
dans un quartier en contrat de ville, vous pouvez bénéficier de nombreuses subventions selon la nature... et Vincent, Guide de l’instructeur des demandes de subventions , Voiron, Territorial Éditions, coll....
subvention, budget, recettes, procédure -
13 déc. 2011 - ref : 3915
Contrôler l’usage des subventions par une association
de la reconduction continue de subventions à une association dont les comptes n’étaient ni sincères, ni véritables.... œuvres ou entreprises privées qui ont reçu dans l’année en cours une ou plusieurs subventions sont...
contrôle, association, surveillance, reversement -
2 déc. 2014 - ref : 7853
Construire une politique culturelle
de subventions aux institutions ou aux acteurs culturels, et aux collectivités territoriales pour leurs actions... pas dans la perspective dirigiste d’un art ou d’une culture officiels, ni dans une optique de contrôle...
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7 sept. 2016 - ref : 7908
Développer les partenariats avec les acteurs culturels
Qu’est-ce qu’un « acteur culturel » ? La culture rassemble un ensemble vaste de connaissances... contre les inégalités ; de former l’individu ; d’acquérir une certaine culture générale ; de...
culture, partenariat, activité culturelle, musée, exposition, médiathèque -
14 sept. 2016 - ref : 10200
Connaître les spécificités d’un ALSH en centre social
Une maison de quartier, une maison de la jeunesse et de la culture (MJC), un accueil associatif... par la CAF, la commune d’implantation (et/ou l’intercommunalité), des subventions (conseil départemental,... actuels...
centre social, CAF, projet social -
18 avr. 2018 - ref : 8163
Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles
des bénéficiaires (EPCI notamment) de plusieurs taxes (dotations, subventions versées). Les modifications du plan... des subventions d’investissement transférées au compte de résultat » en « Recettes et quote-part......
métropole, instruction M57, comptabilité -
8 avr. 2014 - ref : 6342
Appliquer les principes de laïcité et de neutralité religieuse dans les ACM
de loisirs, était constituée de subventions municipales, qu’elle employait des personnels communaux... onze étaient désignés par les collectivités publiques et la moitié de ses ressources était constituée de subventions......
laïcité, neutralité religieuse, service public, ACM associatif -
9 févr. 2012 - ref : 3286
Créer et faire vivre une Junior Association
des cotisations des membres, des subventions de la mairie, du conseil général, de l’État (selon le dispositif... Associations Confédération des maisons des jeunes et de la culture de France : site de la CMJCF...
projet de jeunes, initiative, citoyenneté, association -
25 janv. 2018 - ref : 11035
Les compétences culturelles selon les différents types d’intercommunalités
Selon les types d’EPCI, la culture peut être de plein droit ou optionnelle. La métropole exerce... territoriale et d’affirmation des métropoles, dite « loi Maptam », précise que la culture regroupe... ...
organisation culturelle, EPCI, transfert de compétence, gouvernance intercommunale
SUBVENTIONS CULTURE : Marchés publics
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10 mars 2012 - ref : 2830
Définir l’enveloppe financière et rechercher un financement
les équipements à finalité économique ; l’ingénierie avec des subventions allant au pilotage stratégique... ou des activités en rapport avec des politiques de l'Union européenne. Ces subventions peuvent être accordées......
enveloppe financière, enveloppe prévisionnelle, subvention, financement -
7 nov. 2014 - ref : 1681
Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à base de produits isus de l'agriculture biologique
de l’agriculture biologique. Celle-ci est une méthode de culture qui n’utilise pas de produits chimiques... de culture bio-dynamique qui se fonde sur une profonde compréhension des lois de la nature et du vivant...
cantine bio, agriculture biologique, qualité de vie, produits naturels, Grenelle de l’environnement, valeur nutritive -
27 juin 2017 - ref : 10439
L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)
le financement, le paiement des subventions aux associations qui contribuent à la mise en œuvre des actions... des subventions à l’acquisition et à l’aménagement de terrains à bâtir pour faciliter la réalisation de programmes......
action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt -
10 mai 2017 - ref : 6883
Économie sociale et solidaire et commande publique
sociale, du sport, de l’animation et du tourisme, de la culture, des arts et du spectacle, des activités... , comme l’appel à projet, la subvention ou la délégation de service public. La confusion, qui existe parfois......
économie sociale et solidaire, ESS, entrepreneuriat social, social business, entreprise sociale
SUBVENTIONS CULTURE : Ressources humaines
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12 juil. 2018 - ref : 9830
Mesurer les impacts de la réforme territoriale
de quartier…), rendent des avis en matière d’urbanisme ou sur le montant des subventions aux associations… Ainsi,... ont posé différents problèmes managériaux : La stratification des collectivités en culture...
mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, réforme territoriale -
13 avr. 2017 - ref : 10695
Appréhender la notion de « New Public Management »
caractéristiques de la gestion du privé. Une culture orientée vers la performance et la transparence... du service rendu aux administrés. Tenez compte de la culture existante dans l’organisation...
efficience, évaluation, conduite du changement, pilotage, performance, contrôle
SUBVENTIONS CULTURE : Action sociale et solidaire
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8 févr. 2013 - ref : 5706
Organiser les relations avec la MDPH et les associations
instruit également les demandes de subventions sollicitées par les associations pour leur fonctionnement... professionnelle, de la culture ou des loisirs. Il s’agit aussi pour les associations d’agir en coopération......
partenariat, mode de gouvernance, territorialisation, DPAPH, CDAPH, évaluation du handicap -
30 avr. 2015 - ref : 8637
Retrouver des marges de manœuvre budgétaires pour votre CCAS/CIAS
directement dédiées aux actions sociale s : aides facultatives ; subventions... une capacité d’autofinancement de qualité. De même, le versement de subventions à des associations... Comment...
budget, rationalisation, optimisation, négociation -
14 déc. 2010 - ref : 0591
Mobiliser les initiatives solidaires
culture du cœur ( www.culturesducoeur.org ) propose des places de spectacle (concerts, événements... Quelles subventions solliciter si je crée une initiative solidaire ? Les actions apportant une...
consommation solidaire, entraide, accompagnement budgétaire, consommation, SEL, RERS -
26 avr. 2018 - ref : 10699
Se doter d’une présentation stratégique du budget
iront ainsi avec les subventions aux associations de distribution alimentaire, les jardins solidaires,... de chaque action, et encourage la culture du résultat plutôt que celle de la gestion de moyens. Cette présentation......
budget, stratégie, évaluation, contrôle de gestion, objectifs, résultats -
15 mai 2014 - ref : 6774
Intégrer l’éveil culturel au projet de vie
à la culture pour la petite enfance. Aujourd’hui, l’éveil culturel est un axe sur lequel les structures... des échanges, des rencontres ; les élus et autres partenaires accordant des subventions ont les moyens...
art, atelier, créativité, culture, curiosité, découverte -
21 févr. 2018 - ref : 11062
Élaborer un débat d’orientation budgétaire dynamique
recettes dont recettes d’activité, subventions extérieures et subvention d’équilibre communale) ;... qui peuvent n’avoir aucune culture financière. Faire relire cette partie par un néophyte vous garantira sa bonne...
budget, finances, DOB, projet social de territoire, dynamique, communication -
28 nov. 2017 - ref : 10756
Les actions passerelles entre les modes d’accueil et l’école maternelle
est sans cesse repris entre les familles et les représentants des institutions de santé, d’éducation, de culture... de subventions d’investissement (pour du matériel pédagogique ou des équipements particuliers).......
actions passerelles, classes passerelles, petite enfance, école maternelle, crèche, halte-garderie -
26 avr. 2018 - ref : 7364
Communiquer positivement sur le débat d’orientation budgétaire et sur le budget
par des administrateurs qui peuvent n’avoir aucune culture financière et ne pas maîtriser le jargon. Faire relire... les élus ; la présentation des recettes attendues , et notamment des subventions attendues/espérées...
budget, finances, DOB, projet social de territoire, transparence, communication -
12 sept. 2012 - ref : 4695
Créer une télévision locale participative
de plusieurs sources de financements : les subventions publiques : la commune, la communauté de communes... de formation et d’ateliers ; les prestations audiovisuelles. Les subventions publiques......
télévision, participatif, média, vidéo, parole, collectif
SUBVENTIONS CULTURE : Établissements de santé
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5 juil. 2016 - ref : 7861
Les associations de bénévoles à l’hôpital
bénéficie d’une subvention attribuée par l’établissement : le budget prévisionnel et les comptes... à toute personne accueillie dans l’établissement (association de visiteurs) ; de développer des activités (culture......
association, bénévoles, convention, partenariat, autorisations ponctuelles, sanctions
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