SUBVENTIONS CULTURE

SUBVENTIONS CULTURE : ressources documentaires

SUBVENTIONS CULTURE : Finances et comptabilité

• 30 avr. 2014 - ref : 0428

  Les subventions pour le cinéma

  faisant apparaître les autres subventions obtenues ou espérées et l’état des prises en charge... lorsque vous déposez une demande de subvention. En effet, les subventions des autres partenaires publics...

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  DRAC, CNC, subvention, cinéma, conservation, diffusion

• 5 avr. 2016 - ref : 2068

  Les subventions européennes relatives à l’emploi

  Percevoir les crédits relatifs aux subventions européennes Une décision de subvention vous est notifiée... de la plupart des projets soutenus par le programme. La culture de résultats est primordiale,... plus que...

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  emploi, affaires sociales, égalité des chances, FSE, subvention européenne, FEM

• 5 avr. 2016 - ref : 0451

  Subventions européennes, culture et audiovisuel

  pour la culture Les subventions européennes pour la culture visent à encourager : la création... Savoir à qui sont délivrées ces subventions Les demandes de subventions...

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  culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative

• 30 déc. 2013 - ref : 0521

  Les dépenses de fonctionnement : identifier les leviers d’optimisation

  (chapitre globalisé 011) ; les contingents, participations obligatoires et subventions versées... publique territoriale…), d’autre part, les subventions de fonctionnement versées aux organismes publics... pour...

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  budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable

• 2 avr. 2014 - ref : 6452

  Financer un projet avec une autre collectivité territoriale

  par cette obligation. Connaître les règles de cumul des subventions du département et de la région à partir de 2015... À compter du 1 er  janvier 2015, entrera en vigueur le principe de non-cumul de subventions...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  cofinancement, financements croisés, projet, participation minimale, maître d’ouvrage, cumul

• 16 juil. 2014 - ref : 0380

  La dotation de développement urbain (DDU)

  de subventions octroyés par le préfet ne sont pas fonction du classement par l’indice synthétique,... la culture et aux nouvelles technologies, réduire les inégalités dans les accès aux services collectifs,... de projet...

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  communes défavorisées, ANRU, politique ville

• 18 mars 2013 - ref : 5066

  Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par fonction

  des subventions d’équipement versées » ; toutefois, à la différence du vote par nature ( cf .  '>La... Pour les opérations d’investissement concernant le patrimoine propre de la commune (ou de l’EPCI) et les subventions......

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Chapitre, article, nomenclature, fonctionnelle, budget, voté

• 13 févr. 2019 - ref : 8163

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

  des bénéficiaires (EPCI notamment) de plusieurs taxes (dotations, subventions versées). Les modifications du plan... de leur utilisation si elle est plus brève. Les subventions d’équipement versées, suite à la modification...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  métropole, instruction M57, comptabilité

• 19 janv. 2019 - ref : 0312

  L’instruction budgétaire et comptable M14

  de l’article (compte par nature à 2 chiffres). Exemple : la nature 6574 correspond aux « subventions... les chapitres globalisés ( cf. infra ) ; la nature 204 « subventions d’équipement versées »,......

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, instruction comptable M4, instruction comptable M22

SUBVENTIONS CULTURE : Santé et sécurité au travail

• 19 août 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  financières (minoration du taux de cotisation, avances ou subventions). Les ingénieurs-conseils...

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  RH publiques > Médecine du travail

SUBVENTIONS CULTURE : Santé

• 19 août 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  financières (minoration du taux de cotisation, avances ou subventions). Les ingénieurs-conseils...

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl8355402

  Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs

  des subventions. Selon la doctrine de la direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie... et des Finances (Fiche Conseil aux acheteurs du 20 septembre 2010) : Une subvention......

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 19 août 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  RH publiques > Médecine du travail

SUBVENTIONS CULTURE : Action sociale et solidaire

• 8 févr. 2013 - ref : 5706

  Organiser les relations avec la MDPH et les associations

  instruit également les demandes de subventions sollicitées par les associations pour leur fonctionnement... professionnelle, de la culture ou des loisirs. Il s’agit aussi pour les associations d’agir en coopération......

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  partenariat, mode de gouvernance, territorialisation, DPAPH, CDAPH, évaluation du handicap

• 30 avr. 2015 - ref : 8637

  Retrouver des marges de manœuvre budgétaires pour votre CCAS/CIAS

  directement dédiées aux actions sociale s : aides facultatives ; subventions... une capacité d’autofinancement de qualité. De même, le versement de subventions à des associations... Comment...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  budget, rationalisation, optimisation, négociation

• 14 déc. 2010 - ref : 0591

  Mobiliser les initiatives solidaires

  culture du cœur ( www.culturesducoeur.org ) propose des places de spectacle (concerts, événements... Quelles subventions solliciter si je crée une initiative solidaire ? Les actions apportant une...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  consommation solidaire, entraide, accompagnement budgétaire, consommation, SEL, RERS

• 26 avr. 2018 - ref : 10699

  Se doter d’une présentation stratégique du budget

  iront ainsi avec les subventions aux associations de distribution alimentaire, les jardins solidaires,... de chaque action, et encourage la culture du résultat plutôt que celle de la gestion de moyens. Cette présentation......

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  budget, stratégie, évaluation, contrôle de gestion, objectifs, résultats

• 21 févr. 2018 - ref : 11062

  Élaborer un débat d’orientation budgétaire dynamique

  recettes dont recettes d’activité, subventions extérieures et subvention d’équilibre communale) ;... qui peuvent n’avoir aucune culture financière. Faire relire cette partie par un néophyte vous garantira sa bonne...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  budget, finances, DOB, projet social de territoire, dynamique, communication

• 15 mai 2014 - ref : 6774

  Intégrer l’éveil culturel au projet de vie

  à la culture pour la petite enfance. Aujourd’hui, l’éveil culturel est un axe sur lequel les structures... des échanges, des rencontres ; les élus et autres partenaires accordant des subventions ont les moyens...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  art, atelier, créativité, culture, curiosité, découverte

• 28 nov. 2017 - ref : 10756

  Les actions passerelles entre les modes d’accueil et l’école maternelle

  est sans cesse repris entre les familles et les représentants des institutions de santé, d’éducation, de culture... de subventions d’investissement (pour du matériel pédagogique ou des équipements particuliers).......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  actions passerelles, classes passerelles, petite enfance, école maternelle, crèche, halte-garderie

• 26 avr. 2018 - ref : 7364

  Communiquer positivement sur le débat d’orientation budgétaire et sur le budget

  par des administrateurs qui peuvent n’avoir aucune culture financière et ne pas maîtriser le jargon. Faire relire... les élus ; la présentation des recettes attendues , et notamment des subventions attendues/espérées...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  budget, finances, DOB, projet social de territoire, transparence, communication

• 12 sept. 2012 - ref : 4695

  Créer une télévision locale participative

  de plusieurs sources de financements : les subventions publiques : la commune, la communauté de communes... de formation et d’ateliers ; les prestations audiovisuelles. Les subventions publiques......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  télévision, participatif, média, vidéo, parole, collectif

SUBVENTIONS CULTURE : Marchés publics

• 14 févr. 2019 - ref : 2830

  Définir l’enveloppe financière et rechercher un financement

  les équipements à finalité économique ; l’ingénierie avec des subventions allant au pilotage stratégique... ou des activités en rapport avec des politiques de l'Union européenne. Ces subventions peuvent être accordées......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  enveloppe financière, enveloppe prévisionnelle, subvention, financement

• 27 juin 2017 - ref : 10439

  L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)

  le financement, le paiement des subventions aux associations qui contribuent à la mise en œuvre des actions... des subventions à l’acquisition et à l’aménagement de terrains à bâtir pour faciliter la réalisation de programmes......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt

• 29 janv. 2019 - ref : 1681

  Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à base de produits issus de l'agriculture biologique

  de l’agriculture biologique. Celle-ci est une méthode de culture qui n’utilise pas de produits chimiques...

  Accueil > Administration locale > Discours et protocole

  cantine bio, agriculture biologique, qualité de vie, produits naturels, Grenelle de l’environnement, valeur nutritive

• 10 mai 2017 - ref : 6883

  Économie sociale et solidaire et commande publique

  sociale, du sport, de l’animation et du tourisme, de la culture, des arts et du spectacle, des activités... , comme l’appel à projet, la subvention ou la délégation de service public. La confusion, qui existe parfois......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  économie sociale et solidaire, ESS, entrepreneuriat social, social business, entreprise sociale

SUBVENTIONS CULTURE : Établissements de santé

• 5 juil. 2016 - ref : 7861

  Les associations de bénévoles à l’hôpital

  bénéficie d’une subvention attribuée par l’établissement : le budget prévisionnel et les comptes... à toute personne accueillie dans l’établissement (association de visiteurs) ; de développer des activités (culture......

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  association, bénévoles, convention, partenariat, autorisations ponctuelles, sanctions

SUBVENTIONS CULTURE : Ressources humaines

• 12 juil. 2018 - ref : 9830

  Mesurer les impacts de la réforme territoriale

  de quartier…), rendent des avis en matière d’urbanisme ou sur le montant des subventions aux associations… Ainsi,... ont posé différents problèmes managériaux  : La stratification des collectivités en culture...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, réforme territoriale

• 13 avr. 2017 - ref : 10695

  Appréhender la notion de « New Public Management »

  caractéristiques de la gestion du privé. Une culture orientée vers la performance et la transparence... du service rendu aux administrés. Tenez compte de la culture existante dans l’organisation...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  efficience, évaluation, conduite du changement, pilotage, performance, contrôle

• 19 août 2019 - ref : sl2620009

  Les prestations facultatives

  et octroyer les chèques-vacances, les subventions pour organiser des voyages, et les aides aux agents démunis... et à la culture des bénéficiaires et de leurs familles. Peuvent adhérer au CNAS les collectivités...

  RH publiques > Protection sociale

• 19 août 2019 - ref : sl2620009

  Prestations sociales servies en faveur de l’agent et de sa famille

  de leurs parents pour approfondir leur langue et leur culture : ce séjour n’est pas assimilé à l’apprentissage...

  RH publiques > Protection sociale

• 19 août 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  financières (minoration du taux de cotisation, avances ou subventions). Les ingénieurs-conseils...

  RH publiques > Médecine du travail

• 26 févr. 2019 - ref : 8857

  Recours à l’apprentissage dans la fonction publique

  de connaissances, de compétences et de culture que la scolarité obligatoire doit procurer à tout élève. Elle permet...

  Accueil > RH publiques > Les contractuels de la fonction publique

  apprentis, apprentissage, contrat de droit privé, Dima, FIPHFP, CFA

• 19 août 2019 - ref : sl9435078

  Les prestations d'action sociale

  aux loisirs ou relevant du domaine de la culture (chèques-vacances, voyages et locations à prix préférentiels,...

  RH publiques > Modèles commentés

• 19 août 2019 - ref : sl3566589

  Obligations des agents contractuels

  échéant, la nature et le montant des subventions publiques dont cette entreprise bénéficie (article 11...

  RH publiques > Contractuels

• 19 août 2019 - ref : sl3566589

  Obligations

  échéant, la nature et le montant des subventions publiques dont cette entreprise bénéficie (article 11...

  RH publiques > Contractuels

SUBVENTIONS CULTURE : Administration locale

• 20 juil. 2018 - ref : 11234

  Demander des subventions

  dans un quartier en contrat de ville, vous pouvez bénéficier de nombreuses subventions selon la nature... et Vincent, Guide de l’instructeur des demandes de subventions , Voiron, Territorial Éditions, coll....

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  subvention, budget, recettes, procédure

• 13 déc. 2011 - ref : 3915

  Contrôler l’usage des subventions par une association

  de la reconduction continue de subventions à une association dont les comptes n’étaient ni sincères, ni véritables.... œuvres ou entreprises privées qui ont reçu dans l’année en cours une ou plusieurs subventions sont...

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  contrôle, association, surveillance, reversement

• 2 déc. 2014 - ref : 7853

  Construire une politique culturelle

  de subventions aux institutions ou aux acteurs culturels, et aux collectivités territoriales pour leurs actions... pas dans la perspective dirigiste d’un art ou d’une culture officiels, ni dans une optique de contrôle...

  Accueil > Administration locale > Modèles de documents administratifs

  0

• 7 sept. 2016 - ref : 7908

  Développer les partenariats avec les acteurs culturels

  Qu’est-ce qu’un « acteur culturel » ? La culture rassemble un ensemble vaste de connaissances... contre les inégalités ; de former l’individu ; d’acquérir une certaine culture générale ; de...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  culture, partenariat, activité culturelle, musée, exposition, médiathèque

• 14 sept. 2016 - ref : 10200

  Connaître les spécificités d’un ALSH en centre social

  Une maison de quartier, une maison de la jeunesse et de la culture (MJC), un accueil associatif... par la CAF, la commune d’implantation (et/ou l’intercommunalité), des subventions (conseil départemental,... actuels...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  centre social, CAF, projet social

• 8 avr. 2014 - ref : 6342

  Appliquer les principes de laïcité et de neutralité religieuse dans les ACM

  de loisirs, était constituée de subventions municipales, qu’elle employait des personnels communaux... onze étaient désignés par les collectivités publiques et la moitié de ses ressources était constituée de subventions......

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  laïcité, neutralité religieuse, service public, ACM associatif

• 9 févr. 2012 - ref : 3286

  Créer et faire vivre une Junior Association

  des cotisations des membres, des subventions de la mairie, du conseil général, de l’État (selon le dispositif... Associations Confédération des maisons des jeunes et de la culture de France : site de la CMJCF...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  projet de jeunes, initiative, citoyenneté, association

• 25 janv. 2018 - ref : 11035

  Les compétences culturelles selon les différents types d’intercommunalités

  Selon les types d’EPCI, la culture peut être de plein droit ou optionnelle. La métropole exerce... territoriale et d’affirmation des métropoles, dite « loi Maptam », précise que la culture regroupe... ...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  organisation culturelle, EPCI, transfert de compétence, gouvernance intercommunale

• 16 janv. 2014 - ref : 2468

  Comment adopter un Agenda 21 ?

  Très souvent, les subventions accordées aux projets d’adoption d’un Agenda 21 local sont obtenues dans le cadre... agriculture, commerce, tourisme ; culture et patrimoine ; éducation, santé ;...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  ADEME, Agenda 21, ampoule basse consommation, biocarburant, bois tropical, caniparc