# SUBVENTIONS CULTURE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « SUBVENTIONS CULTURE » mises à disposition de la fonction publique.

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SUBVENTIONS CULTURE dans les ressources documentaires

SUBVENTIONS CULTURE : Action sociale

Répondre aux enjeux du vieillissement de la population par le domicile connecté

Le vieillissement de la population n’est pas un sujet nouveau. On sait, par exemple, qu’en 2050, la France comptera 22 millions de [...]

28 juin 2020  -  Insertion et lutte contre les exclusions

#Silver économie #personnes âgées

Repères sur les espaces ouverts aux parents et à leurs enfants

Devenir parent, c’est faire connaissance avec un nouveau petit être, une personnalité à part entière, se découvrir parent avec toutes les [...]

27 mars 2020  -  Insertion et lutte contre les exclusions

#accueil #parents

Les étapes pour réussir sa démarche d’innovation sociale dans les SAAD

Une majorité d’acteurs de l’économie sociale et solidaire s’accorde à dire que l’innovation sociale consiste à élaborer des réponses nouvelles [...]

20 févr. 2020  -  Interventions sociales et médico-sociales à domicile

#0

Respecter les obligations comptables d’un établissement public

Il existe différents types de collectivités territoriales avec des missions et des compétences différentes. Mais toutes ont deux éléments en [...]

10 janv. 2020  -  Accueil de la petite enfance

#comptabilité #budget

Mobiliser des actions éco-citoyennes collectives

De nombreuses initiatives émergent aussi bien en milieu rural que dans les quartiers pour accompagner les habitants vers la mise en place [...]

25 oct. 2019  -  Insertion et lutte contre les exclusions

#Eco-citoyenneté #démocratie participative

Moderniser son activité de service à domicile grâce au numérique

Le numérique est devenu aujourd’hui une opportunité pour des services en difficulté, à condition que la transition se fasse en douceur et [...]

19 juin 2019  -  Interventions sociales et médico-sociales à domicile

#transformation numérique #bénéficiaire

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SUBVENTIONS CULTURE : Finances & Comptabilité

10 questions/réponses : les notions budgétaires expliquées aux élus locaux

Le budget est l’acte le plus important pour une collectivité ou un établissement public de coopération. Il est donc fondamental que les élus [...]

03 juin 2020  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#exécution budgétaire #élaboration du budget

L’engagement

L’engagement constitue la première étape de la phase juridique d’une opération. Réalisé par l’ordonnateur , l’engagement ne rend pas [...]

30 mars 2020  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#Engagement #exécution

L’instruction budgétaire et comptable M14

S’il existe un plan comptable général commun pour toutes les organisations relevant de la comptabilité privée (plan comptable général de 1982 [...]

26 mars 2020  -  Pratique des finances territoriales

#budget #calendrier budgétaire

Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

La loi Maptam a transformé en métropoles onze agglomérations, qui rejoignent Nice et auxquelles se sont ajoutées Aix-Marseille-Provence au 1 [...]

23 janv. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#métropole #instruction M57

Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux départements

Depuis le budget 2004, chaque département présente son budget et ses comptes selon les règles édictées par l’instruction comptable M52. [...]

23 janv. 2020  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#département #instruction M52

Subventions nationales : connaître les bons interlocuteurs

Vos actions en matière de développement durable, de sécurité, de politique de la ville, d’aides sociales, de redynamisation du territoire… [...]

20 nov. 2019  -  Pratique des finances territoriales

#partenaires institutionnels #subvention d’investissement

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SUBVENTIONS CULTURE : Services à la population

Inscrire un ALSH dans la politique de la ville

La politique de la ville est née il y a une trentaine d’années avec l’objectif de réduire les écarts entre territoires ainsi que les [...]

25 mars 2019  -  Diriger un accueil de loisirs

#CUCS #PRE

Permettre l’utilisation des locaux scolaires par les associations

Parmi ses prérogatives concernant l’enseignement, le maire peut utiliser les locaux scolaires implantés dans la commune. Quand, à quelles [...]

20 déc. 2018  -  L'action éducative en pratique

#prêt #locaux

Répondre aux obligations du Code de l’éducation en matière de fournitures

L’ article L. 132-1 du Code de l’éducation affirme que «  l’enseignement public dispensé dans les classes maternelles et enfantines [...]

25 oct. 2018  -  L'action éducative en pratique

#fournitures scolaires #manuel scolaire

Demander des subventions

Toute structure, qu’elle soit associative ou publique, est à la recherche de recettes financières afin de pouvoir développer ses activités [...]

20 juil. 2018  -  Diriger un accueil de loisirs

#subvention #budget

Évolutions des programmes « Coup de Pouce »

Plus de 250 villes de France développent et pilotent cette année des actions « Coup de Pouce » dans le cadre de leurs politiques de [...]

10 avr. 2018  -  L'action éducative en pratique

#Coup de Pouce #échec scolaire

Les actions passerelles entre les modes d’accueil et l’école maternelle

L’entrée des enfants de 2 à 4 ans à l’école maternelle constitue un événement majeur et unique, un moment décisif. C’est le début d’un [...]

28 nov. 2017  -  L'action éducative en pratique

#actions passerelles #classes passerelles

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SUBVENTIONS CULTURE : Aménagement des Territoires

Créer un office de tourisme

L’industrie touristique française est leader dans le monde avec plus de 80 millions d’arrivées de touristes internationaux tous les ans. [...]

10 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#SPL #office de tourisme

Comment construire des relations fortes entre économie locale et [...]

Selon une enquête de 2016 de l’Observatoire de la vie étudiante (parution 2018), le montant moyen mensuel de ressources pour les étudiants [...]

28 mai 2020  -  Développement économique local

#économie locale #enseignement supérieur

L’accompagnement des start-up

Les start-up sont des projets à fort potentiel de croissance, développant une technologie ou un service innovant avec un besoin de financement [...]

25 sept. 2019  -  Développement économique local

#start-up #innovation

Initier une démarche de développement durable en restauration collective

Les communes disposent, avec la restauration collective, d’un excellent territoire d’expérimentation pour initier une démarche interne [...]

18 juin 2019  -  Développement durable

#restauration collective #développement durable

Les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)

Les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) sont basés sur une coopération entre 4 catégories d’acteurs : des [...]

19 juin 2018  -  Développement économique local

#économie #entreprise

Développement durable : les actions incontournables

Cette fiche donne un aperçu des actions et politiques habituelles et fondamentales en matière de développement durable (DD). Après avoir [...]

30 mai 2018  -  Développement durable

#action incontournable #exemplarité interne

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SUBVENTIONS CULTURE : Gouvernance Locale

Créer un office de tourisme

L’industrie touristique française est leader dans le monde avec plus de 80 millions d’arrivées de touristes internationaux tous les ans. [...]

10 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#SPL #office de tourisme

Qu’est-ce qu’un pôle métropolitain ?

Créés par la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 dite de réforme des collectivités territoriales (« loi RCT »), les pôles [...]

15 févr. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#EPCI #communes

Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

La loi Maptam a transformé en métropoles onze agglomérations, qui rejoignent Nice et auxquelles se sont ajoutées Aix-Marseille-Provence au 1 [...]

23 janv. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#métropole #instruction M57

Financer un projet avec une autre collectivité territoriale

La réalisation d’un projet structurant par une collectivité nécessite souvent l’appui financier d’une autre collectivité territoriale. Une [...]

19 nov. 2019  -  Gouvernance communale

#cofinancement #financements croisés

Les recettes d’investissement : les subventions et le recours à l’emprunt

Pour financer leurs projets d’investissement matériel ou immatériel, les collectivités disposent de différentes ressources. Elles peuvent [...]

23 sept. 2019  -  Modèles de documents administratifs

#budget primitif #budget communal

Les établissements publics de coopération intercommunale et les [...]

Domaine de prédilection de l’intervention des communes, la compétence sportive est peu à peu devenue un enjeu pour les établissements [...]

04 sept. 2019  -  Gouvernance intercommunale

#sport #équipements sportifs

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SUBVENTIONS CULTURE : Éducation

Statut, carrière et rémunération des CPE

Les CPE – titulaires et stagiaires – relèvent du statut général de la fonction publique, qui leur confère les mêmes droits et obligations [...]

23 juin 2017  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#CPE #statut

Les relations avec les collectivités

La loi n ° 82-213 du 2 mars 1982 a attribué de nouvelles compétences aux collectivités territoriales dans la gestion du système [...]

05 sept. 2016  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#collectivité de rattachement #décentralisation

Les associations complémentaires de l’école

Depuis longtemps, l’école fait appel à des partenaires du monde associatif qui lui apportent des compétences spécifiques pour l’éducation des [...]

24 avr. 2014  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#associations complémentaires #partenariat

Vers une double tutelle pour l’EPLE ?

Il existe actuellement deux formes de contractualisation des EPLE. Signé avec la tutelle académique, le contrat d’objectifs (voir la fiche PAP [...]

11 mars 2014  -  Diriger un établissement scolaire

#contrat d’objectifs #convention

Les programmes européens de coopération

Initié en 1999, le processus de Bologne et la stratégie définie par la conférence de Lisbonne (2000) ont créé un espace favorisant les [...]

25 janv. 2012  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#espace européen de l’enseignement supérieur (EEES) #processus de Bologne

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SUBVENTIONS CULTURE : Marchés publics

Définir l’enveloppe financière et rechercher un financement

L’opération d’aménagement ou de construction doit faire l’objet d’une estimation financière appelée enveloppe financière prévisionnelle. Quels [...]

14 févr. 2019  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#enveloppe financière #enveloppe prévisionnelle

Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à base [...]

À l’heure de la prise de conscience collective des conséquences néfastes de notre développement sur la planète et a fortiori sur les êtres [...]

29 janv. 2019  -  Discours et protocole

#cantine bio #agriculture biologique

Économie sociale et solidaire et commande publique

L’économie sociale et solidaire constitue un acteur économique important qui représente 10 % du PIB et 10,5 % des emplois en France. Elle [...]

10 mai 2017  -  Pratique de l'achat durable

#économie sociale et solidaire #ESS

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SUBVENTIONS CULTURE : Santé

Les associations de bénévoles à l’hôpital

La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé a apporté un certain nombre d’éléments nouveaux [...]

05 juil. 2016  -  Droits des patients et des résidents

#association #bénévoles

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