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SUBVENTIONS CULTURE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « SUBVENTIONS CULTURE » mises à disposition de la fonction publique.

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SUBVENTIONS CULTURE dans les ressources documentaires

Valoriser les compétences internes pour faire découvrir les métiers de la [...]

Vous gérez un établissement culturel et voulez mieux l’ancrer sur son territoire en valorisant les compétences de ceux qui y travaillent ?...

12 juil. 2013

#découverte métiers #parcours métiers #visites métiers #métiers culture #métiers spectacle vivant

Modèle de lettre de refus d’attribution de subvention

Le modèle de courrier présenté ici a permis de signifier le rejet d’une demande après le vote des attributions de subventions en conseil municipal.

21 févr. 2020

#demande de subvention #financement #notification investissement #fonctionnement ressources #dossier #délibération #conseil municipal

Délibération type d’attribution de subventions

Ce modèle de délibération pour le vote des attributions de subventions est celui d’un conseil municipal.

21 févr. 2020

#demande de subvention #financement #investissement #fonctionnement ressources #dossier #délibération #conseil municipal

Retirer une subvention à une association

Le retrait d’une subvention s’analyse comme le retrait d’un acte administratif individuel créateur de droits et consiste en sa disparition rétroactive....

13 déc. 2011

#retrait #abrogation #disparition #subvention

Modèle de tableau de versement de subventions aux associations

Ce tableau présente chaque année les subventions versées, quelle que soit leur forme, aux associations.

Dans la colonne « Nature »,...

20 févr. 2020

#subvention #transparence #associations #budget

Déterminer les conditions d’assujettissement d’une subvention à la TVA

Vous versez des subventions à des structures culturelles et artistiques ? Vous êtes vous-même l’une de ces structures ? Quelle que soit votre...

11 mars 2011

#TVA #instruction 3 A-7-06 #subvention contrepartie service rendu #subventions liées prix #taux imposition #subvention fonctionnement #subvention investissement #subvention équilibre

Dossier de demande de subvention individuelle

Pour la période 2014-2020, la demande de subvention individuelle se fait directement en ligne, à l’adresse suivante : https://ma-demarche-fse.fr/demat/.

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20 févr. 2020

#Europe #FSE 2014-2020 #demande de subvention #attestation #cofinanceur #démarche

Délibération autorisant le maire à demander l’octroi d’une subvention

Ce document est à utiliser pour solliciter une demande de subvention pour le financement d’investissements qui peuvent être des travaux, la construction...

21 févr. 2020

#budget primitif #recette #investissement #subvention

Note d’information sur les attributions de subventions

Cette note permet de présenter chaque année au conseil d’administration du CCAS/CIAS les subventions versées, sous quelque forme que ce soit, aux associations...

20 févr. 2020

#subvention #transparence #associations #budget #conseil d’administration

La subvention de service public

À partir de la circulaire du 18 janvier 2010, cet outil permet de connaître le cadre juridique des subventions qui peuvent être accordées par les...

20 févr. 2020

#subvention #service public administratif #service public industriel et commercial #association #marché public #délégation de service public

Développer une culture de la collectivité

Ces dernières années, on tend à reconnaître l’importance d’un système de valeurs partagées au sein des organismes publics. En effet,...

03 mai 2016

#culture #valeurs #leadership #travailler ensemble #charte des valeurs #identité #réseaux sociaux #communication

Connaître les subventions du conseil départemental

Collectivité territoriale porteuse de projets, vous souhaitez connaître l’étendue des aides financières proposées par vos partenaires institutionnels...

20 nov. 2019

#conseil départemental #département #subventions #aides financières #collectivités territoriales

Assises de la culture de Niort (2e édition) - novembre 2009

Cet outil est un document de synthèse des 2e Assises de la culture de Niort en novembre 2009. Les formes prises par une consultation citoyenne...

03 nov. 2020

#assises culture Niort #culture Niort

Culture jeune et culture scolaire

La presse se fait fréquemment l’écho d’une crise de l’éducation dont l’une des causes serait liée à l’écart croissant entre la culture jeune et la culture...

19 déc. 2018

#formes de culture #pratiques culturelles #technologies numériques #digital natives

Deux opérations de financement : les fonds dédiés et les subventions [...]

Dans l’inventaire spécifique des sources de financement pour les ESMS, on retrouve les fonds dédiés et...

Objectifs et modalités de fonctionnement des différentes subventions de la DRAC

Ce document présente les objectifs des différentes subventions de la DRAC ainsi que leurs modalités d’attribution et de versement, les bénéficiaires...

16 févr. 2021

#DRAC #CNC #subvention #cinéma #conservation #diffusion #valorisation du patrimoine cinématographique

Présenter un budget pour soutenir une demande de subvention

Présenter un budget dans le cadre d’une demande de subvention constitue un exercice plus difficile qu’il n’y paraît. Il convient en...

22 mars 2011

#charges #produits #plan comptable #comptabilité générale #comptabilité analytique #dépenses éligibles #dépense subventionnable #charges directes #charges indirectes #équilibre #résultat

Dossier de subvention FIPD

Voici un dossier type de demande de subvention 2010 Acsé - FIPD.

16 févr. 2021

#FIPD #vidéo-protection #politiques locales de prévention de la délinquance #ACSE

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