Les enfants accueillis en ALSH peuvent traverser des épreuves difficiles. Quelles que soient les difficultés familiales rencontrées, l’enfant est impacté...
22 mars 2013
Pour faciliter la tenue du registre, la Cnil propose un modèle de registre de base destiné à répondre aux besoins les plus courants en matière de traitements...
31 mai 2021
Le titulaire d’un contrat d’entreprise a toujours le droit de sous-traiter les prestations prévues dans ce contrat.
En matière de marchés publics,...
04 avr. 2019
Voici un modèle d’arrêté de réintégration après un congé de solidarité familiale.
18 févr. 2022
Toute personne diabétique peut bénéficier d’une surveillance de la glycémie, afin de prévenir un éventuel déséquilibre et compenser ce dernier par un...
05 janv. 2021
Ce document présente des modèles de clauses et de stipulations relatives aux sous-traitants qu’il est possible d’intégrer dans les cahiers des...
25 mai 2021
Le barème des participations financières des familles aux prestations d’aide à domicile est établi selon le quotient familial.
21 févr. 2020
Avec l’exemple du traitement des centres de vacances, ce tableau donne les indications qui vous permettront d’établir la complémentarité entre votre...
20 févr. 2020
Les rapports des droits des usagers du système de santé évoquent régulièrement la nécessité d’améliorer le traitement des réclamations dans le secteur...
26 sept. 2019
Pour être en capacité de mesurer l’impact du RGPD sur votre activité et de répondre à cette exigence, vous devez au préalable recenser précisément :
02 juin 2021
La sous-traitance est le contrat par lequel une entreprise appelée « donneur d’ordre » confie sous sa responsabilité à une autre personne,...
17 juin 2019
Ce modèle d’arrêté précise les modalités d’octroi d’un congé de solidarité familiale.
18 févr. 2022
Cet outil détaille les modalités de fixation des quotients familiaux par la caisse d’allocations familiales (CAF), et les possibilités de les utiliser...
20 févr. 2020
Le renouvellement du congé de solidarité familiale doit faire l’objet d’un nouvel arrêté.
18 févr. 2022
L’entrepreneur doit déclarer au maître d’ouvrage, et non au maître d’œuvre, les sous-traitants qu’il entend faire intervenir sur le chantier. Le maître...
12 mai 2021
Alternative au recours judiciaire, la médiation familiale est un processus de construction ou de reconstruction du lien familial. Elle est basée sur...
21 juin 2014
Le paiement des sous-traitants est organisé à la fois par les règles des marchés publics et par le CCAG Travaux.
Selon son rang...
25 avr. 2022
23 avr. 2013
Aujourd'hui, les collectivités locales ou les associations d'aide aux personnes visent à offrir aux aidants familiaux des formules de répit nouvelles, plus souples et adaptées à leurs besoins. Isolés auprès de leur proche malade, ils rencontrent des difficultés à se mobiliser pour leur propre [...]
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13 janv. 2020
Le règlement européen n° 2016/679 du 27 avril 2016 est venu renforcer les droits des personnes et les responsabilités des responsables de traitements et des sous-traitants. Concernant les marchés publics, quels sont les impacts [...]
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09 nov. 2012
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