SURFACE PONDÉRÉE
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Ressources documentaires
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Formation
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SURFACE PONDÉRÉE : actualités
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13 sept. 2017 - ref : 55759
Bordeaux, classée sixième ville la moins stressante au monde
contribuant au sentiment de stress vont de la surface d'espaces verts et de l'offre de transports en commun... un score global, par ville, à chacune des quatre catégories. Le score final représente une moyenne pondérée...
Communication, Bruit, Environnement, Pollution, Qualité de l'air, Tranquillité publique
SURFACE PONDÉRÉE : ressources documentaires
SURFACE PONDÉRÉE : Administration locale
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22 juin 2016 - ref : 9791
Les agrégats utilisés pour calculer le fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
retenue pour son calcul est la population DGF pondérée (pop. DGF p ) par un coefficient qui varie de 1 à 2... est comprise entre 7 500 et 500 000 habitants. De ce fait, la population DGF est pondérée... à une...
ressources, finances, péréquation horizontale, potentiel financier agrégé, potentiel fiscal agrégé, effort financier agrégé -
18 févr. 2017 - ref : 3722
Élaborer le contenu du PLU : le règlement
mais aussi sur la répartition de la surface de plancher maximale autorisée sur le périmètre d’un lotissement....
dispositions générales, règlement, articles obligatoires et facultatifs, prescriptions, document opposable, condition d’occupation du sol
SURFACE PONDÉRÉE : Finances et comptabilité
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ref : dtou511
Tableau de calcul de la surface pondérée d’un local commercial
Cet outil vous permettra d’obtenir en quelques instants la surface pondérée de vos locaux....
locaux commerciaux, surface pondérée, valeur locative, tarif d’évaluation -
3 mars 2015 - ref : 0315
Calculer la valeur locative cadastrale des locaux d’habitation et à usage professionnel
de sa valeur locative. La surface pondérée La surface pondérée d’un local est la surface réelle du local... de comprendre l’exemple chiffré présenté en étape 4....
méthode par comparaison, classification communale, valeur locative cadastrale, surface pondérée, locaux d’habitation, locaux à usage professionnel -
31 mars 2014 - ref : 0316
Évaluer la valeur locative des locaux commerciaux et établissements industriels
commercial. Le m² de surface pondérée est la plus usitée, mais cette unité de mesure ne répond... pondérée La surface d’un local commercial est pondérée en fonction...
locaux commerciaux, établissements industriels, méthode comptable, méthode particulière, valeur locative, tarif d’évaluation -
30 avr. 2014 - ref : 0386
Le financement des bibliothèques
soumises à des critères de surface ou de population) ; l’équipement mobilier accompagnant une mise... patrimoniales (opérations non soumises à des critères de surface ou de population). Le décret du 7 mai......
financement bibliothèques, bibliothèques municipales, bibliothèques départementales -
30 déc. 2013 - ref : 0962
La mise à jour des valeurs locatives cadastrales
chaque année par application du tarif par mètre carré, déterminé conformément au X, à la surface pondérée...
actualisation triennale, revalorisation forfaitaire -
2 avr. 2015 - ref : 0314
Comprendre les principes de fixation de la valeur locative cadastrale
de surface pondérée. La règle déclarative La recherche des éléments nécessaires à l’élaboration...
valeur locative cadastrale, méthode d’évaluation -
ref : dtou547
Modèle de calcul d’une valeur locative
surface pondérée...
valeur locative cadastrale, surface pondérée, locaux d’habitation, locaux à usage professionnel -
ref : dtou548
Coefficients d’actualisation départementaux
surface pondérée...
valeur locative cadastrale, surface pondérée, locaux d’habitation, locaux à usage professionnel
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