# SYNDICAT-INITIATIVE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « SYNDICAT-INITIATIVE » mises à disposition de la fonction publique.

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SYNDICAT-INITIATIVE dans les ressources documentaires

État déclaratif des communes et syndicats au titre du FCTVA

Ce document à compléter est à transmettre en préfecture chaque année N pour les dépenses éligibles réalisées en N ‒ 1 ou N ‒ 2 en fonction...

24 sept. 2020

#état déclaratif #fichier #FCTVA #communes #syndicats

Fiche de poste pour un animateur chargé d’accompagner et de valoriser les [...]

La concrétisation et la réussite du projet d’un jeune sont étroitement liées à sa capacité à identifier les leviers et soutiens à actionner. Par ailleurs,...

20 févr. 2020

#animation #initiatives jeunesse #projets #citoyenneté #conseil local de la jeunesse #CCJ

Mise en place d’un réseau d’initiative publique

Dans son discours, le président du conseil général rappelle les contraintes pesant sur la construction d’infrastructures de réseau et la nécessaire...

15 févr. 2012

#réseau d’initiative publique #opérateurs privés #infrastructures de télécommunications #fibre optique #délégation de service public #aménagement numérique #haut débit #très haut débit #zone blanche #zone rurale

Modèle de programme des ateliers d’initiation au multimédia

Cet outil propose une trame de programme dans le cadre de la mise en place d’ateliers d’initiation au multimédia (présentation de l’ordinateur, traitement...

21 févr. 2020

#initiation #programme #découverte

Élaborer le budget d’un établissement public de coopération intercommunale [...]

Le budget est un acte important pour un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) ou un syndicat car il détermine la concrétisation,...

08 déc. 2020

#budget #dépenses #recettes #calendrier #cadrage budgétaire #crédits de paiement #syndicat

Remise d’un prix « Initiatives jeunes »

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de la remise d’un prix « Initiatives jeunes » qui récompense des projets innovants à caractère...

05 mars 2012

#jeunesse #prix « initiatives jeunes » #innovation

Mettre en œuvre un recueil d’initiatives associatives

Le Plan mercredi dans la continuité du projet éducatif de territorial encourage le développement des partenariats avec les associations. Dans le contexte...

21 mars 2019

#Plan mercredi #PEDT #Association

Lancement d'une initiative locale à l'occasion de la Quinzaine du commerce [...]

Initiée en 2001 par la Plate-forme du commerce équitable, collectif national agissant pour la promotion du commerce équitable en France, la Quinzaine...

25 avr. 2013

#Commerce équitable #développement responsable #équité #action collective #initiative locale #milieu associatif #bénévolat

Cessation de fonctions d’un responsable de service ou d’UF – Initiative du [...]

Le directeur expose clairement les motifs le conduisant à engager cette procédure de cessation de fonctions et recueille les observations de l’intéressé...

20 févr. 2020

#responsable de service ou d’UF #cessation de fonctions #directeur #procédure contradictoire

Les décisions d’autorisation d’absence syndicale (art. 13 du décret du 19 [...]

Ces autorisations d’absence sont accordées :

  • pour une participation aux congrès syndicaux, aux réunions des organismes directeurs...

20 févr. 2020

#syndicat #autorisation d’absence

Délibération visant à élire les représentants d’une commune au sein d’un [...]

Ce document qui devra être rempli à l’occasion de l’élection des représentants d’une commune au sein d’un syndicat mixte composé de communes et d’EPCI...

20 févr. 2020

#syndicat mixte #communes #EPCI

Communiquer autour des initiatives associatives

La France recense aujourd’hui 950 000 associations qui regroupent environ quatorze millions de bénévoles. Un tiers d’entre elles comptent...

05 janv. 2012

#association #réseau associatif #participation #adhésion #animation #collectif #initiative #bénévolat #bénévole #engagement #citoyenneté

Création d’un syndicat mixte

Les syndicats mixtes ont été créés par le décret n° 55-606 du 20 mai 1955 pour permettre l’association de collectivités locales avec les chambres...

10 juil. 2020

#syndicat mixte #établissement public #syndicat mixte fermé #syndicat mixte ouvert #pôles métropolitains #pôles d’équilibre territoriaux et ruraux #commune #coopération territoriale

Connaître les syndicats et leurs changements

Les différentes phases de la décentralisation et la récente réforme de l’intercommunalité par la loi NOTRe de 2015 continuent leur œuvre de rationalisation...

05 janv. 2016

#communauté de communes #compétence #financement #organisation #création #état des lieux #rationalisation

Fiche de candidature à des actions de coopération internationale [...]

Cette fiche de candidature, établie par le praticien et transmise au directeur général de l’agence régionale de santé par le directeur de l’établissement,...

20 févr. 2020

#action humanitaire #praticien hospitalier #coopération

Mobiliser les initiatives solidaires

Les initiatives alternatives fonctionnent selon le principe de réciprocité (« donner-recevoir »). Peu connues, celles-ci s’inscrivent au cœur...

14 déc. 2010

#consommation solidaire #entraide #accompagnement budgétaire #consommation #SEL #RERS #mouvements d’autoconstruction solidaire #mouvement d’auto-réhabilitation #financement solidaire #CIGALES #tontines #épicerie solidaire #AMAP #EGEE

Schéma de procédure de création d’un syndicat intercommunal

Ce schéma indique la procédure de création d'un syndicat intercommunal.

24 mars 2020

#création #syndicat intercommunal

Inciter et accompagner un projet initié par les jeunes

Accompagner des projets initiés et portés par les jeunes dans le cadre d'un accueil de loisirs, un espace jeunes, un club ados, est une action...

18 janv. 2012

#projet #initiative #accompagnement #engagement #jeunes #participation des jeunes #citoyenneté