Ce document à compléter est à transmettre en préfecture chaque année N pour les dépenses éligibles réalisées en N ‒ 1 ou N ‒ 2 en fonction...
24 sept. 2020
La concrétisation et la réussite du projet d’un jeune sont étroitement liées à sa capacité à identifier les leviers et soutiens à actionner. Par ailleurs,...
20 févr. 2020
Dans son discours, le président du conseil général rappelle les contraintes pesant sur la construction d’infrastructures de réseau et la nécessaire...
15 févr. 2012
Cet outil propose une trame de programme dans le cadre de la mise en place d’ateliers d’initiation au multimédia (présentation de l’ordinateur, traitement...
21 févr. 2020
Le budget est un acte important pour un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) ou un syndicat car il détermine la concrétisation,...
08 déc. 2020
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de la remise d’un prix « Initiatives jeunes » qui récompense des projets innovants à caractère...
05 mars 2012
Le Plan mercredi dans la continuité du projet éducatif de territorial encourage le développement des partenariats avec les associations. Dans le contexte...
21 mars 2019
Initiée en 2001 par la Plate-forme du commerce équitable, collectif national agissant pour la promotion du commerce équitable en France, la Quinzaine...
25 avr. 2013
Le directeur expose clairement les motifs le conduisant à engager cette procédure de cessation de fonctions et recueille les observations de l’intéressé...
20 févr. 2020
Ces autorisations d’absence sont accordées :
20 févr. 2020
Ce document qui devra être rempli à l’occasion de l’élection des représentants d’une commune au sein d’un syndicat mixte composé de communes et d’EPCI...
20 févr. 2020
La France recense aujourd’hui 950 000 associations qui regroupent environ quatorze millions de bénévoles. Un tiers d’entre elles comptent...
05 janv. 2012
Les syndicats mixtes ont été créés par le décret n° 55-606 du 20 mai 1955 pour permettre l’association de collectivités locales avec les chambres...
10 juil. 2020
Les différentes phases de la décentralisation et la récente réforme de l’intercommunalité par la loi NOTRe de 2015 continuent leur œuvre de rationalisation...
05 janv. 2016
Cette fiche de candidature, établie par le praticien et transmise au directeur général de l’agence régionale de santé par le directeur de l’établissement,...
20 févr. 2020
Les initiatives alternatives fonctionnent selon le principe de réciprocité (« donner-recevoir »). Peu connues, celles-ci s’inscrivent au cœur...
14 déc. 2010
Ce schéma indique la procédure de création d'un syndicat intercommunal.
24 mars 2020
Accompagner des projets initiés et portés par les jeunes dans le cadre d'un accueil de loisirs, un espace jeunes, un club ados, est une action...
18 janv. 2012
23 juil. 2014
Le contentieux contractuel peut intervenir lors de la passation ou de l’exécution d’un marché, à votre initiative ou à celle de votre cocontractant (contestation de la validité du contrat, demande d’une provision ou d’une instruction, formation [...]
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13 déc. 2018
Le Prix TERRITORIA permet de mettre en lumière des initiatives locales exceptionnelles. Dans un contexte économique difficile pour les collectivités, innover et réinventer permet de trouver des solutions nouvelles aux attentes d'aujourd’hui et [...]
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23 oct. 2014
À l'occasion de la 2e édition du colloque Tablettes à l'école, la quête du contenu, ce livre blanc revient sur certains retours d'expérience auxquels s'ajoute l'initiative pionnière du Conseil général de Saône-et-Loire.
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