TABLEAU DE RELEVE D HEURES
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Ressources documentaires
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Formation
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TABLEAU DE RELEVE D HEURES ?
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TABLEAU DE RELEVE D HEURES : actualités
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4 oct. 2009 - ref : 13962
OPAC Vosges : 50 réponses électroniques par mois
et de l'énergie. Il faut mouiller la chemise » souligne-t-il en évoquant les séances de formation (deux heures... est accessible durant les heures d'ouverture de l'OPAC. Elle aide également les utilisateurs à naviguer......
Appel d'offres, Dématérialisation des actes -
8 nov. 2016 - ref : 44218
Réussir l'appel au mécénat d'entreprise
Jobbé-Duval, acquisition d'un tableau de Ribera, édition d'un livre d'artiste...)... Dès le lancement...
Finances locales, Collectivités territoriales, Crowdfunding, Entreprises, Financement participatif, Mécénat -
28 juil. 2014 - ref : 17950
Intégration des OPA dans les cadres d'emplois de la fonction publique territoriale
du parc et ateliers routiers sont déterminés sur la base du tableau...
Retraite -
17 mars 2011 - ref : 21210
Les spécificités de l'assurance chômage liée à la fonction publique
et non des indemnités de licenciement. Cas de la perte involontaire d'emploi pour les fonctionnaires Le tableau... pour les agents non titulaires Le tableau suivant indique les conditions de gestion du droit à l'allocation...
Fonction publique, Agents non titulaires, Chômage, Contractuel, Demandeur d'emploi -
1 sept. 2010 - ref : 20364
LOI HPST - Responsabilités et missions des chefs de pôle
la gestion du tableau prévisionnel des effectifs rémunérés et la répartition des moyens humains affectés...
Santé
TABLEAU DE RELEVE D HEURES : ressources documentaires
TABLEAU DE RELEVE D HEURES : Administration locale
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26 oct. 2016 - ref : 10223
Animer des heures de vie de classe en lycée professionnel
Les Cahiers pédagogiques , numéro spécial, « Des heures de vie de classe, pour quoi faire ? »...
heures de vie de classe, vivre ensemble, discrimination, racisme, antisémitisme, xénophobie -
24 avr. 2017 - ref : 10732
Annualiser ses agents
pour les 6-12 ans. Exemple de tableau de répartition du personnel Matin Midi... de 48 heures par semaine et du respect des cinq semaines de congé). Vous positionnerez le solde des heures......
annualisation, temps de travail, plannings, congés, suivi -
16 janv. 2014 - ref : 6272
Comment moduler le temps de travail ?
en principe une quinzaine ou un mois, au sein de laquelle chaque agent doit accomplir un nombre d’heures... de « crédit-débit » peut permettre le report d’un nombre limité d’heures de travail d’une période sur...
durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures -
17 juil. 2015 - ref : 6638
Les personnels enseignants titulaires
d’enseignants, défini en heures hebdomadaires d’enseignement devant les élèves. Tab. 1 - L’ORS en fonction... 18 heures EPS 14 heures + 3 heures UNSS 17 heures...
service statutaire, obligation réglementaire de service (ORS), décharge, activités à responsabilité académique (ARA), activités à responsabilité de l’établissement (ARE), temps partiel -
11 mars 2014 - ref : 6641
La rémunération des maîtres auxiliaires et des personnels contractuels
soit pour compenser des heures prévues uniquement pour une année scolaire. Lorsqu’il établit sa dotation horaire... globale (DHG) et son tableau des ressources et des moyens disponibles (TRMD) (voir la fiche '>Des......
vacataires, contractuels, maîtres auxiliaires, rémunération, droits, obligations -
19 juil. 2016 - ref : 5396
Connaître le droit syndical
notamment). Il est possible de regrouper les heures sur deux ou trois mois afin d’organiser des rencontres... moins fréquentes mais plus longues (de deux ou trois heures donc). Tout agent a le droit de participer,......
syndicat, droit, garantie, liberté, information, tracts -
23 juin 2017 - ref : 2930
Statut, carrière et rémunération des CPE
un rythme unique pour les trois grades (voir tableau 1 ci-dessous). De nouvelles modalités... pendant au moins 8 ans. Le pourcentage de promotions est fixé à 10 % à compter du tableau d'avancement établi... au...
CPE, statut, carrière, salaire, avancement, mutation -
25 janv. 2012 - ref : 2978
La surveillance des élèves en collège
durant les récréations ; pour les heures de retenue lorsque celles-ci s’effectuent en vie scolaire ;... lorsque des classes ont des heures de permanence ; au restaurant scolaire durant la DP ;...
surveillance, responsabilité, surveillant, assistant d’éducation, emploi vie scolaire (CUI), sécurité -
24 avr. 2014 - ref : 6109
Utiliser l’échelle des punitions et des sanctions
d’administration recense par niveau le nombre de punitions et de sanctions. On peut également se créer un tableau... du tableau de bord « Vie scolaire » 2012-2013). A noter Ces figures......
punitions, sanctions, conseil de discipline, commission éducative, droit, décrochage scolaire
TABLEAU DE RELEVE D HEURES : Établissements de santé
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28 sept. 2016 - ref : 9044
Indemnité de sujétion spéciale ou « indemnité des 13 heures »
spéciale correspond au paiement mensuel à terme échu d’un forfait d’heures supplémentaires. Repère... Le mode de calcul de l’ISS est identique à celui appliqué pour le calcul des heures supplémentaires.... ...
indemnité des 13 heures, indemnité de sujétion spéciale, ISS -
27 mars 2015 - ref : 6557
Emplois d’avenir
Rémunération La rémunération est égale au produit du Smic horaire multiplié par le nombre d’heures... patronales dans la limite d’un nombre d’heures payées au Smic. Ce nombre d’heures est le nombre...
emploi d’avenir, contrat aidé, droit privé, jeune -
12 oct. 2016 - ref : 9062
Indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés
ou un jour férié, une indemnité forfaitaire sur la base de huit heures de travail effectif, dont le montant... d’un jour travaillé en heures supplémentaires et que celles-ci soient ou non rémunérées.... du traitement...
indemnité, dimanches, jours fériés -
4 avr. 2017 - ref : 8211
Les attributions des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
titulaires et représentants suppléants. En outre, ces crédits d'heures constituent un minimum. Le tableau... de récupération des heures supplémentaires, en dépit de l’absence de consultation du CHSCT,...
fonctions publiques hospitalières, chsct, conditions de travail, hygiène et sécurité -
26 avr. 2017 - ref : 10694
Les congés annuels et les jours fériés
Quotité temps partiel Nombre de jours Nombre d’heures 0,50 12,5... peut prétendre au bénéfice de ce dernier. Ceci se traduit, dans le tableau de service, par des formules... telles que reproduites...
congés annuels, congés bonifiés, jours fériés -
29 mars 2016 - ref : 9564
L’organisation interne de la fonction publique : grade, corps, filières, emplois
de la carrière, par voie d’inscription au tableau d’avancement selon l’ancienneté et la valeur professionnelle... de maternité, de formation, etc.). L’emploi budgétaire Il découle de la décomposition du tableau......
statut, corps, grade, emploi, filière -
29 mai 2017 - ref : 9373
Les ordres des professions médicales
qui imposent aux médecins et sages-femmes, spécialement aux candidats à l’inscription au tableau de l’ordre,... de l’appartenance à l’une de ces professions. Il statue sur les inscriptions des médecins au tableau de...
ordre des médecins, juridiction disciplinaire, déontologie -
22 sept. 2016 - ref : 9036
Grille de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers
à compter du 1 er janvier 2017 selon les valeurs indiquées dans le tableau ci-dessous. Échelle... hors échelle Le tableau des indices majorés des groupes hors échelle ( cf. tableau ci-après)... ou...
rémunération, indice, personnels médicaux, personnels hospitaliers -
12 janv. 2016 - ref : 9061
Indemnité pour travaux dangereux, incommodes, insalubres ou salissants
du nombre des heures de travail effectuées, la répartition de celles-ci pouvant être inégale... Montants Le taux de base à retenir est celui figurant dans le tableau général précédent. Indemnité... publique hospitalière Rappel '>...
indemnité, travaux insalubres, travaux dangereux
TABLEAU DE RELEVE D HEURES : Action sociale et solidaire
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ref : dtou144
Modèle de tableau de relevé d’heures
des clauses d’insertion : le tableau de relevé d’heures est présenté selon les informations... 2010, heures réalisées 06/2010, heures réalisées 12/2010 ; le tableau...
tableau de relevé d’heures, clause d’insertion, reporting clause d’insertion -
13 avr. 2011 - ref : 1160
Construire un planning conforme à la modulation du temps de travail d’un salarié à temps partiel dans une association d’aide à domicile
à vérifier '>les durées légales de travail . Une durée maximale hebdomadaire de 44 ou 48 heures... Un salarié à temps partiel peut effectuer au maximum sur une semaine 48 heures de travail effectif,... cette...
planning temps partiel modulé, travail effectif, durées du travail maxi, amplitude, pauses, repos obligatoires -
13 avr. 2011 - ref : 1159
Construire un planning conforme à la modulation pour un salarié à temps plein dans une association d’aide à domicile
exprimées en '>temps de travail effectif . Une durée maximale hebdomadaire de 44 ou 48 heures... Un salarié à temps plein peut effectuer au maximum sur une semaine 48 heures de travail effectif . Il s'agit......
planning temps plein modulé, travail effectif, durées du travail maxi, amplitude, pauses, repos obligatoires -
14 déc. 2010 - ref : 0602
Favoriser localement le recours aux clauses d’insertion sociale
de bénéficier des heures de travail de la clause d’insertion. Dans l’hypothèse de l’absence de chargé de mission... de l’emploi. Les critères pour déterminer les premiers marchés sont : le temps : nombre d’heures......
clause d’insertion sociale, clause marché public, collectivités locales, chargé de mission clause d’insertion, clauses de promotion de l’emploi, clauses d’insertion -
25 juin 2014 - ref : 4998
Les obligations de l’Ehpad public en matière de représentants du personnel
pluriannuel d’objectifs et de moyens ; le budget et le tableau des emplois ; la création,... qui désigne ces membres. Leur nombre dépend de l’effectif de l’établissement comme l’indique le tableau... ...
comité technique d’établissement, CTE, comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, CHSCT, conseil d’administration -
3 juin 2014 - ref : 1112
Animer une réunion de secteur
elles sont rémunérées. De nombreuses associations financent ces réunions de secteur au moyen des 11 heures... du groupe et induit la qualité des échanges. Le matériel doit être préparé à l’avance : tableau......
collectif de travail, sentiment d’appartenance, professionnalisation, soutien professionnel, réunion de secteur aide à domicile, encadrement des intervenants à domicile -
13 avr. 2011 - ref : 1233
Travailler avec les établissements
Exemple de relevé de situation sous forme de tableau Date Nature de l’incident... service non informé Hôpital local V Service prévenu par l’assistante sociale deux heures... Acceptez-vous...
Services d’aide à domicile, services de soins à domicile, articulation des services, EPHAD, hébergement temporaire, établissement ou unité de soins de suite -
6 sept. 2016 - ref : 3759
Préparer la négociation annuelle des tarifs du SAAD
aides et subventions d'exploitation liées aux postes concernés. Ce coût est divisé par les heures... Ce coût est divisé par les heures prévisionnelles d’intervention des agents opérationnels qu’il encadre... des ...
Budget SAAD, présentation budgétaire, rapport budgétaire, négociation contradictoire, négociation du tarif, tarification annuelle -
9 mai 2012 - ref : 4161
Respecter les obligations de l'Ehpad privé en matière de représentants du personnel
pendant les jours de repos accordés en fin de semaine. Accorder les heures de délégation aux représentants... de travail) et bénéficient d’un crédit d’heures de délégation qui varie en fonction de l’institution... et de la taille de l’entreprise ( cf. '>...
délégués du personnel, comité d’entreprise, délégué syndical, comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail
TABLEAU DE RELEVE D HEURES : Marchés publics
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19 févr. 2014 - ref : 7007
Utiliser un tableau de bord pour la gestion des projets
Définir l’usage et le contenu du tableau de bord Le tableau de bord est avant tout un outil... les données clefs qui en reflètent l’avancement. La construction du tableau de bord se fait en cascade......
gestion de projet, pilotage, indicateurs, tableau de bord, coordination, transversalité -
16 déc. 2017 - ref : 7020
Mesurer l’impact de ses achats en termes de développement durable
(ESS) ; le nombre d’heures de travail d’insertion générées ; le nombre de personnes relevant... ou encore XX heures d’insertion sociale par an pour tous les marchés). Certains acheteurs ont formalisé......
développement durable, PME, innovation, environnement, insertion, empreinte économique -
27 juin 2017 - ref : 2164
Intégrer dans un marché public des jouets et jeux pour enfants des enjeux éthiques et sociaux
des produits qu’il achète. Il peut utiliser le tableau 1. Définition préalable des besoins L’ article... peut utiliser le tableau 2. Tab. 2 – Définition des besoins en jouets et jeux Recueil des besoins......
Achat public durable, jouets, jeux, enfants, droits de l’homme, bois -
21 nov. 2016 - ref : 9550
Modalités d’indemnisation des titulaires
de l’effort réalisé par l’entrepreneur (personnels supplémentaires sur le chantier, heures supplémentaires,... est actuellement de 3,79 % conformément au décret n° 2009-138 du 9 février 2009 . Un tableau...
dommages intérêts, intérêts moratoires, pénalité, prime, retard, trouble occasionné au titulaire -
19 avr. 2018 - ref : 3614
Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé
Le fait de ne pas volontairement indiquer que le salarié fait des heures supplémentaires expose également l’employeur... à des poursuites pour travail dissimulé. De même, le fait de déclarer sur le bulletin de paie un nombre d’heures......
travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin -
18 avr. 2018 - ref : 0090
Règlement de la consultation : rédiger les mentions essentielles (mentions standards, mentions spécifiques)
ou non, prestations supplémentaires éventuelles, offres multiples Dates et heures limite... de la consultation (CCAP, RC, etc.) ainsi que pour les dates et heures limites de réponse et la forme du dépôt....
règlement de la consultation, RC, article 42, mentions essentielles, respect des règles, exception -
6 juin 2016 - ref : 0038
Quelles règles applique-t-on à la composition d’une commission d’appel d’offres et de commissions ad hoc ?
par eux d’un tableau d’analyse des candidatures diffusé aux membres de la commission d’appel d’offres rendaient...
commission d’appel d’offres, organe décisionnel, organe consultatif, composition, attribution des marchés, délibérations -
20 déc. 2016 - ref : 10508
La détection des pratiques anticoncurrentielles dans le domaine des marchés publics
du Conseil de la concurrence, se rapportent à des procédures de marchés publics. Le tableau ci-après...
autorité de la concurrence, direction générale de la concurrence et de la répression des fraudes, code de commerce, pratiques anticoncurrentielles, ententes illicites
TABLEAU DE RELEVE D HEURES : Ressources humaines
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6 mars 2018 - ref : 4701
Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps non complet
Comptabiliser les heures complémentaires Un agent à temps non complet peut être amené... peuvent être rémunérés sous la forme d’ heures complémentaires ,dès lors que les heures réalisées au-delà de...
heures complémentaires, temps non complet, indemnité, rémunération -
28 sept. 2016 - ref : 9044
Indemnité de sujétion spéciale ou « indemnité des 13 heures »
spéciale correspond au paiement mensuel à terme échu d’un forfait d’heures supplémentaires. Repère... Le mode de calcul de l’ISS est identique à celui appliqué pour le calcul des heures supplémentaires.... ...
indemnité des 13 heures, indemnité de sujétion spéciale, ISS -
16 janv. 2014 - ref : 6272
Comment moduler le temps de travail ?
en principe une quinzaine ou un mois, au sein de laquelle chaque agent doit accomplir un nombre d’heures... de « crédit-débit » peut permettre le report d’un nombre limité d’heures de travail d’une période sur...
durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures -
2 mai 2017 - ref : 10735
Annualisation du temps de travail
La conséquence de ce type d’organisation est une meilleure maîtrise du volume des heures supplémentaires générées... maximum, sans préjudice des heures supplémentaires susceptibles d’être réalisées en dépassement des...
annualisation, temps de travail, planning, heures -
27 mars 2015 - ref : 6557
Emplois d’avenir
Rémunération La rémunération est égale au produit du Smic horaire multiplié par le nombre d’heures... patronales dans la limite d’un nombre d’heures payées au Smic. Ce nombre d’heures est le nombre...
emploi d’avenir, contrat aidé, droit privé, jeune -
12 oct. 2016 - ref : 9062
Indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés
ou un jour férié, une indemnité forfaitaire sur la base de huit heures de travail effectif, dont le montant... d’un jour travaillé en heures supplémentaires et que celles-ci soient ou non rémunérées.... du traitement...
indemnité, dimanches, jours fériés -
19 janv. 2018 - ref : 6420
Décharges d’activité de service
à des agents publics d’exercer, pendant leurs heures de service, une activité syndicale ;... d’absence pour mandat syndical. Calcul du crédit d’heures de décharges Des décharges d’activité... et 2 500 heures...
organisation syndicale, droit syndical, représentativité, congrès syndicaux, autorisations spéciales d’absence, décharges d’activité de service -
11 août 2015 - ref : 8773
Temps de travail
maximum, nonobstant les heures supplémentaires susceptibles d’être effectuées. Cette durée du travail... Durée hebdomadaire de travail effectif Nombre de jours de RTT par an 39 heures 23......
instances paritaires, réduction du temps de travail, cycle de travail -
26 juil. 2017 - ref : 8786
Indemnités des agents contractuels de la fonction publique territoriale
Le tableau joint en annexe au décret établit les équivalences avec la fonction publique de l’État... 1950. Il définit les modalités de paiement des heures pour travaux supplémentaires effectivement... prises en compte...
régime indemnitaire, indemnités horaires pour travaux supplémentaires, indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires, indemnité d’administration et de technicité, indemnité d’exercice des missions, astreintes
TABLEAU DE RELEVE D HEURES : Finances et comptabilité
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18 févr. 2015 - ref : 0325
Les impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux (IFER)
Le tableau ci-après reprend les différents tarifs prévus par la loi : Tarifs IFER... différents tarifs en fonction du type d’installation conformément au tableau suivant : Tarifs IFER gaz......
réseaux, électricité, gaz, matériel ferroviaire, France Télécom, répartiteur -
6 déc. 2017 - ref : 5111
La liquidation
n° 2006-871 du 3 juillet 2006, art. 3 pour les personnels relevant des collectivités... -cadres Annexe H. - Tableau mensuel de service Annexe H. - Mentions obligatoires devant figurer... dans un contrat de...
Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement
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SERVICES EXPERTS
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Logiciels
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Conseil
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