Le relevé d’infraction est un document associé à l’IHM de saisie web. Il doit être utilisé sur le terrain en l’absence de PDA (personal digital...
20 févr. 2020
À partir de ce tableau, vous pouvez élaborer votre propre tableau de gestion différenciée pour l'entretien sans produits phytosanitaires d'un cimetière.
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20 févr. 2020
La défiscalisation des heures supplémentaires s’applique à compter de janvier 2019 pour toute heure supplémentaire effectuée et payée, dans la...
20 nov. 2019
Ce tableau, présentant une hypothèse de projection pluriannuelle du budget de fonctionnement, reprend les totaux des tableaux précédents : financement...
20 févr. 2020
Mises en place d’abord au collège (en 1999, « Mieux vivre dans la maison collège »…), puis au LEGT et enfin en LP à la rentrée 2001, les heures...
18 nov. 2014
Depuis 2002, les textes réglementaires relatifs à l’aménagement et à la réduction du temps de travail (les 35 heures) offrent un cadre normatif...
09 févr. 2021
Le budget de la commune est voté,soit par nature, soit par fonction. Compte tenu de cette possibilité, deux types de maquettes budgétaires ont été élaborés....
07 oct. 2020
Grâce à ce tableau de bord, vous disposez d’une liste (non exhaustive) d’indicateurs de suivi des pratiques de déplacements.
Ils peuvent être...
21 févr. 2020
Les agents de police municipale, en application de l’article 21-2° du Code de procédure pénale, détiennent la qualité d’agent de police judiciaire...
28 mai 2014
Les heures supplémentaires sont les heures effectuées à la demande du chef d’établissement lorsque les besoins du service l’exigent, en dépassement...
27 févr. 2012
Les collectivités et établissements publics peuvent créer par délibération des emplois à temps non complet sous certaines conditions....
25 juin 2020
Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent titulaire à temps non complet relevant du régime général...
11 févr. 2021
Le montant de la prestation de service ordinaire (PSO) délivrée par la caisse d’allocations familiales (CAF) dépend du nombre d’heures d’accueil. Dans...
14 déc. 2020
Ce document propose un exemple de tableau de suivi d’un relevé de décisions.
16 févr. 2021
Répartition par quartier, voire par rue… Ce tableau permet de faire un relevé de bonne et mauvaise distribution. Il doit laisser de la place à l’argumentation....
20 févr. 2020
Que ce soit en analyse financière rétrospective, en analyse structurelle, ou en analyse prospective, vous ne pouvez aborder la section d’investissement...
03 févr. 2011
Le policier municipal peut relever l’identité des contrevenants dès lors que la contravention constatée le lui permet. Nous distinguerons le relevé...
27 juil. 2020
17 déc. 2014
Le pilotage de la masse salariale implique la création d'outils spécifiques qui vont permettre aux responsables RH et financiers de suivre progressivement l'évolution des données. Quels sont les volets permettant la construction d'outils [...]
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24 sept. 2018
Le plus grand capital des collectivités est la ressource humaine dont elles disposent, mais encore faut-il la renouveler, l’accueillir, la valoriser et l’accompagner. Dans cette course au recrutement, les employeurs doivent désormais se démarquer [...]
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06 févr. 2019
La médiation comme le consensus sont des biens communs que les hommes s'efforcent de cultiver pour faire société. En France pourtant, le consensus et la médiation semblent comme être tombés en jachère, ce qui pourrait en partie expliquer [...]
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