Un tableau des effectifs donne une excellente visibilité à la composition et à la répartition des emplois et du personnel, service par service. Il facilite...
01 avr. 2022
Pour les services à la personne, les effectifs constituent l’essentiel des moyens nécessaires au fonctionnement du service.
La masse salariale...
26 juil. 2012
Ce tableau présente les rémunérations des assistants des hôpitaux.
Elles sont fixées par référence à l’arrêté du 15 juin 2016...
26 avr. 2022
Comme dans tous les contrats, les parties doivent convenir de la rémunération correspondant à la réalisation des prestations.
Dans le cas des...
04 mars 2019
La détermination de la rémunération du maître d’œuvre est entièrement libre. La mission de maîtrise d’œuvre donne lieu à une rémunération forfaitaire...
14 févr. 2019
Cet outil apporte une réponse à la question de savoir comment fixer la rémunération initiale définitive du maître d’œuvre privé selon les dispositions...
29 sept. 2021
Ce modèle de délibération fixant le tableau des effectifs des emplois permanents à temps non complet est à adapter à votre collectivité.
18 févr. 2022
Dans le contexte budgétaire actuel des collectivités locales, ces dernières sont dans l’obligation de devoir réduire leurs dépenses de fonctionnement...
25 janv. 2022
Ce tableau prêt à l’emploi vous accompagne dans le suivi des effectifs.
07 févr. 2022
Cet outil fait le point sur la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences (GEEPC), cette contrainte qui encadre le suivi des...
01 avr. 2022
Le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">Code de la commande publique encadre de manière assez stricte les modalités de la rémunération...
14 juin 2021
Le budget de la commune est voté,soit par nature, soit par fonction. Compte tenu de cette possibilité, deux types de maquettes budgétaires ont été élaborés....
07 oct. 2020
Les étudiants hospitaliers qui se destinent à la médecine, l’odontologie ou la pharmacie effectuent des stages.
La rémunération est variable...
22 janv. 2016
Ce tableau peut vous permettre de préparer votre budget prévisionnel afin de le présenter à vos adhérents pour le faire valider. La comparaison entre...
21 févr. 2020
Toute collectivité se doit de délibérer en conseil municipal sur ses effectifs et notamment lorsque ces derniers évoluent sur les cadres d’emplois tant...
18 févr. 2022
Contrairement aux tableaux annuel et mensuel, celui-ci permet un suivi de la trésorerie réelle et non prévisionnelle.
21 févr. 2020
Ce tableau vous permet de calculer le plafond de rémunération pour les emplois de cabinet.
18 févr. 2022
Dans le cadre de la politique de la petite enfance de votre collectivité, vous devez procéder à la création d’une crèche familiale...
18 févr. 2022
24 avr. 2014
Plusieurs décrets entrés en vigueur au 1er février 2014 modifient les échelles de rémunération et la durée des carrières des agents de catégories C et B. La présente note propose une synthèse des nouvelles dispositions.
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17 déc. 2014
Le pilotage de la masse salariale implique la création d'outils spécifiques qui vont permettre aux responsables RH et financiers de suivre progressivement l'évolution des données. Quels sont les volets permettant la construction d'outils [...]
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28 déc. 2012
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