# TARIF SOCIAL MOBILE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « TARIF SOCIAL MOBILE » mises à disposition de la fonction publique.

TARIF SOCIAL MOBILE dans les ressources documentaires

TARIF SOCIAL MOBILE : Action sociale

Développer la télémédecine en Ehpad

Lorsque l’on parle de pratiques innovantes en matière de santé, il est souvent fait référence à la télémédecine. En effet, quoi de plus [...]

20 déc. 2018  -  Intégral Action sociale

#télémédecine #Ehpad

S'inscrire dans les programmes de développement et professionnalisation du [...]

Les pouvoirs publics mettent à disposition des dispositifs et des moyens pour soutenir le développement et la structuration de l’offre de [...]

10 juil. 2017  -  Intégral Action sociale

#développement des SAP #professionnalisation des services à domicile

Élaborer le plan numérique de votre CCAS/CIAS

Après l’écriture, puis l’imprimerie, nous sommes aujourd’hui au cœur d’une troisième révolution, celle des nouvelles technologies. Notre monde [...]

06 avr. 2017  -  Intégral Action sociale

#numérique #nouvelles technologies

L'action sociale extralégale de la branche maladie de la Sécurité sociale

La branche maladie de la Sécurité sociale développe une action sociale extralégale dont les orientations sont définies respectivement dans la [...]

01 sept. 2016  -  Intégral Action sociale

#Action sociale extralégale #CNAMTS

Comprendre la loi du 2 janvier 2002 : le droit des usagers

La législation de 1975 avait comme principal défaut d’être muette sur le droit des personnes et centrée sur une prise en charge à temps [...]

29 mars 2014  -  Intégral Action sociale

#loi 2002-2 #droit des usagers

Connaître la fonction de cuisinier pour bien choisir son personnel et [...]

Selon le statut de l’établissement (public ou privé) et ses modalités de fonctionnement, le chef de cuisine ou le cuisinier peut être salarié [...]

18 déc. 2012  -  Intégral Action sociale

#chef de cuisine #fiche de poste

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TARIF SOCIAL MOBILE : Services à la population

Covid-19 : vie institutionnelle et dispositions réglementaires des [...]

L’état d’urgence sanitaire est entré en vigueur sur l’ensemble du territoire national. La gravité de la menace et de la crise sanitaires [...]

25 mai 2020  -  Gouvernance communale

#Épidémie #funéraire

Le stationnement illégal des gens du voyage

La procédure autorisant le maire à demander l’expulsion des gens du voyage de la voie publique n’est plus confiée au juge judiciaire mais au [...]

03 avr. 2019  -  Gouvernance communale

#aire d’accueil #caravanes

Mettre en œuvre un service périscolaire

D’après le guide pratique gouvernemental des nouveaux rythmes scolaires, encore en vigueur, ceux-ci doivent « donner lieu à une [...]

03 août 2017  -  Intégral Services à la population

#périscolaire #temps méridien

La mise en œuvre opérationnelle de la dépénalisation du stationnement [...]

La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, dite [...]

21 janv. 2016  -  Intégral Services à la population

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Établir un règlement intérieur

Que la démarche soit volontaire (par choix propre) ou imposée (en réponse à une commande), les organisateurs et directeurs d’ALSH sont parfois [...]

02 févr. 2012  -  Intégral Services à la population

#règlement intérieur #parents

Déterminer les modalités d’inscription

Les modalités d’inscription peuvent être définies par l’organisateur ou le directeur de l’accueil de loisirs. Parce qu’elles retranscrivent [...]

23 déc. 2011  -  Intégral Services à la population

#inscription #modalités

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TARIF SOCIAL MOBILE : Gouvernance Locale

Créer un office de tourisme

L’industrie touristique française est leader dans le monde avec plus de 80 millions d’arrivées de touristes internationaux tous les ans. [...]

10 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#SPL #office de tourisme

Covid-19 : vie institutionnelle et dispositions réglementaires des [...]

L’état d’urgence sanitaire est entré en vigueur sur l’ensemble du territoire national. La gravité de la menace et de la crise sanitaires [...]

25 mai 2020  -  Gouvernance communale

#Épidémie #funéraire

Comment gérer le commerce ambulant sur le territoire communal ?

La vente ambulante sur le domaine public communal s’est développée ces dernières années, obligeant une clarification de la notion de vente [...]

17 mars 2020  -  Gouvernance communale

#commerce ambulant #liberté du commerce

Comment gérer les aires des gens du voyage et de grand passage ?

Le pilotage des aires des gens du voyage et de grand passage est devenu un dossier délicat tant par les difficultés de gestion que par la [...]

01 oct. 2019  -  Gouvernance communale

#gens du voyage #grand passage

Le stationnement illégal des gens du voyage

La procédure autorisant le maire à demander l’expulsion des gens du voyage de la voie publique n’est plus confiée au juge judiciaire mais au [...]

03 avr. 2019  -  Gouvernance communale

#aire d’accueil #caravanes

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TARIF SOCIAL MOBILE : Aménagement des Territoires

Créer un office de tourisme

L’industrie touristique française est leader dans le monde avec plus de 80 millions d’arrivées de touristes internationaux tous les ans. [...]

10 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#SPL #office de tourisme

Comprendre la taxe d’aménagement : assiette, calcul et recouvrement

Entré en vigueur le 1 er  mars 2012 (le 1 er  janvier 2014 à Mayotte), le nouveau dispositif de la taxe d’aménagement a eu notamment [...]

30 mars 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#taxe d’aménagement #fiscalité de l’urbanisme

Lutter contre la précarité énergétique

Le renchérissement continu des prix de l’énergie, combiné à la mauvaise qualité des logements et à une dégradation de la situation économique, [...]

06 mars 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#précarité énergétique #tarifs sociaux

Élaborer et gérer un plan de déplacements administrations

Le plan de déplacements administrations (PDA) est une démarche visant à optimiser les déplacements domicile-travail et professionnel des [...]

13 févr. 2014  -  Intégral Aménagement des territoires

#PDA #déplacement

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TARIF SOCIAL MOBILE : Finances & Comptabilité

Les modes d’encaissement des recettes

Les recettes que les régisseurs et leurs mandataires sont autorisés à encaisser sont explicitement énumérées dans l’acte constitutif de la [...]

20 déc. 2018  -  Intégral Finances et comptabilité

#Encaissement #recettes

L’avenir de la fiscalité sur l’urbanisme : la taxe d’aménagement

La fiscalité de l’urbanisme va être profondément remaniée. Elle représente environ 1 Md€ et bénéficie aux communes, à leurs groupements, aux [...]

10 févr. 2017  -  Intégral Finances et comptabilité

#taxe d’urbanisme #taxe aménagement

La taxe sur les résidences mobiles terrestres

La taxe sur les résidences mobiles terrestres est une taxe obligatoire. Elle a été instituée récemment par l’article 92 de la loi [...]

30 avr. 2014  -  Intégral Finances et comptabilité

#résidence mobile terrestre #caravane

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TARIF SOCIAL MOBILE : Culture & communication

Fabriquer un journal moins cher

Le magazine territorial représente le premier support de communication des collectivités locales, qui lui consacrent en moyenne la moitié des [...]

26 nov. 2015  -  Intégral Culture et communication

#impression #coût

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