TAUX COTISATIONS ARTISTES
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Ressources documentaires
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Formation
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TAUX COTISATIONS ARTISTES : actualités
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19 oct. 2018 - ref : 71733
Comment rendre effectif le congé maternité pour toutes les femmes ?
pour le traitement des dossiers des intermittentes et artistes auteures. 2. Encourager et promouvoir les bonnes... semaines). 10. Développer l’entretien prénatal précoce (objectif d’un taux de recours......
Enfance et famille, Congé parental, Égalité professionnelle, Politique familiale
TAUX COTISATIONS ARTISTES : ressources documentaires
TAUX COTISATIONS ARTISTES : Ressources humaines
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15 juil. 2019 - ref : sl9435078
Éléments constitutifs de la rémunération
de croissance, dont le taux horaire a fait l'objet de revalorisations successives. En effet,... dans laquelle l'agent est affecté. Le taux applicable au calcul de l'indemnité de résidence est celui du lieu...
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6 mars 2019 - ref : 4701
Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps non complet
de la réduction de cotisations est égal au produit des taux d’assurance vieillesse et Ircantec, soit au 1 er... sera rémunérée au taux suivant : 1 312,08 €/121,34 h = 10,81 € bruts. ...
heures complémentaires, temps non complet, indemnité, rémunération -
19 oct. 2017 - ref : 8839
Modalités de prise en charge de l’assurance chômage
pas sur une logique d’assurance, lequel supposerait le versement de cotisations forfaitaires en contrepartie... et des cotisations AGS au 1 er janvier 2011 ( loi n° 2008-126 du 13 février 2008 relative......
adhésion à l’Unédic, apprentis, assurance-chômage, auto-assurance, convention de gestion, intermittents du spectacle -
15 juil. 2019 - ref : sl9452383
Retraite
Les taux concernant les cotisations dues sur la NBI restent à 7,85 %.... les cotisations perçues sont utilisées pour le paiement des pensions. La CNRACL...
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9 févr. 2019 - ref : 6349
Rémunérer un agent à temps non complet
du 17 décembre 2014 relatif au taux des cotisations d’allocations familiales et d’assurance vieillesse... janvier 2019, compte tenu du taux de 10,83 % pour l’agent et du taux représentatif...
temps non complet, fonctionnaire intercommunal, cumul d’emplois, CNRACL, Ircantec, régime général de sécurité sociale -
15 juil. 2019 - ref : sl9435078
La rémunération
de croissance, dont le taux horaire a fait l'objet de revalorisations successives. En effet,... dans laquelle l'agent est affecté. Le taux applicable au calcul de l'indemnité de résidence est celui du lieu...
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6 mars 2019 - ref : 4703
Verser les indemnités horaires pour travaux supplémentaires : bénéficiaires et calcul
contractuels) Pour ces agents, le montant de la réduction de cotisations est égal au produit des taux... au taux horaire d’un agent à temps plein sans application des majorations prévues aux articles...
indemnité horaire pour travaux supplémentaires, IHTS, heures supplémentaires, régime indemnitaire, indemnité, rémunération -
27 févr. 2018 - ref : 4939
Indemniser une activité accessoire
de la Sécurité sociale exclut de l’assiette des cotisations sociales les rémunérations versées aux agents... de retraite L’activité accessoire n’entre ni dans l’assiette de cotisations de la CNRACL,... accessoire...
activité accessoire, cumul d’emplois, indemnité accessoire, rémunération -
2 févr. 2019 - ref : 4935
Surcotiser à la CNRACL en cas de temps partiel ou de temps non complet
correspondant à ceux d’un agent de même grade, échelon et indice, travaillant à temps plein. Calcul du taux... de retenue en cas de surcotisation La formule de calcul du taux de retenue en cas de surcotisation......
surcotisation, temps partiel, temps non complet, CNRACL, caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, cotisations
TAUX COTISATIONS ARTISTES : Finances et comptabilité
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22 mars 2018 - ref : 0324
La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
artistes lyriques et dramatiques, sages-femmes et gardes malades, sportifs, les membres du corps de réserve... de la CVAE Le taux d’imposition à la CVAE et le dégrèvement Le CA, tel que mentionné dans l’étape......
chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative
TAUX COTISATIONS ARTISTES : Santé et sécurité au travail
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15 juil. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
du taux de progression de l'indice des prix à la consommation hors tabac prévu dans le rapport économique,... ainsi qu'aux chapitres 3 et 4 du titre IV du livre II applicables au recouvrement des cotisations......
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15 juil. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
heures au moins au cours des 3 premiers mois ; ou avoir cotisé... au premier alinéa. Le taux, les délais et les modalités de calcul de l'indemnité complémentaire...
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15 juil. 2019 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
l'assiette, le taux et les modalités de recouvrement des impositions de toutes natures, le régime d'émission...
TAUX COTISATIONS ARTISTES : Santé
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15 juil. 2019 - ref : sl2962602
Qu’est-ce qu’un marché public ?
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15 juil. 2019 - ref : sl8355402
Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs
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15 juil. 2019 - ref : sl8355402
Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)
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15 juil. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
du taux de progression de l'indice des prix à la consommation hors tabac prévu dans le rapport économique,... ainsi qu'aux chapitres 3 et 4 du titre IV du livre II applicables au recouvrement des cotisations......
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15 juil. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
heures au moins au cours des 3 premiers mois ; ou avoir cotisé... au premier alinéa. Le taux, les délais et les modalités de calcul de l'indemnité complémentaire...
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15 juil. 2019 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
l'assiette, le taux et les modalités de recouvrement des impositions de toutes natures, le régime d'émission...
TAUX COTISATIONS ARTISTES : Administration locale
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22 mars 2018 - ref : 0324
La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
artistes lyriques et dramatiques, sages-femmes et gardes malades, sportifs, les membres du corps de réserve... de la CVAE Le taux d’imposition à la CVAE et le dégrèvement Le CA, tel que mentionné dans l’étape......
chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative -
5 déc. 2018 - ref : 12662
Construire le « plan mercredi »
Celles-ci ont été modifiées par le décret n° 2018-647 du 23 juillet 2018 , qui donne notamment les nouveaux taux... dont les taux d’encadrement sont fixés compte tenu de l’âge des enfants, de la durée de l’accueil...
plan mercredi, PEdT, charte qualité, convention d’objectifs et de gestion -
16 déc. 2015 - ref : 9377
Gérer les comptes épargne-temps
sont assujetties aux mêmes cotisations et contributions sociales (CSG, CRDS) que les éléments du régime... n’y a qu’un taux par catégorie hiérarchique, ce qui lèse les plus hauts revenus. Pourquoi cette disposition...
compte épargne-temps, CET, 35 heures, aménagement du temps de travail, réduction du temps de travail, RTT -
27 juil. 2017 - ref : 0853
Informer les familles à propos des différentes aides attribuées aux collégiens et aux lycéens
d’associations agréées, des artistes et des étudiants. Les internats d’excellence Destiné à renforcer... des distorsions entre taux de catégories socio-professionnelles (CSP) défavorisées et taux...
collèges, lycées, parents, aides, sport scolaire -
11 mars 2014 - ref : 6641
La rémunération des maîtres auxiliaires et des personnels contractuels
Les vacations n’ouvrent pas droit au chômage, elles peuvent venir compléter la durée des cotisations... et au contraire correspondre à un montant global et forfaitaire ou encore calculée sur la base d’un taux horaire...
vacataires, contractuels, maîtres auxiliaires, rémunération, droits, obligations
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