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TAUX D ABSENTEISME

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TAUX D ABSENTEISME dans les ressources documentaires

L’obligation d’assiduité scolaire, les manquements à cette obligation et [...]

Pendant de l’obligation d’assiduité scolaire, la lutte contre l’absentéisme intéresse de nombreux acteurs qui peuvent être amenés à mettre en œuvre...

13 juil. 2016

#absentéisme #assiduité #obligation scolaire #décrochage #déscolarisation #sanctions #allocations familiales #responsabilisation #contrat de responsabilité parentale

Définir le taux de TVA applicable à un contrat du spectacle signé entre [...]

Vous êtes producteur ou organisateur ? Vous devez régulièrement définir le taux de TVA applicable à des contrats du spectacle dont les contractants...

07 oct. 2014

#TVA #fiscalité spectacle #contrat du spectacle #contrats coréalisation #coproduction TVA #cession droits #convention de partenariat

La TVA à taux réduit

La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à taux réduit est une mesure importante de limitation du coût total...

Exemple d’un PPRE spécifique à l’absentéisme au collège

Ce document permet au CPE d’impliquer les enseignants dans la lutte contre l’absentéisme durant toute la durée du PPRE. Il doit se retrouver dans le...

15 oct. 2020

#aide individualisée #PPRE #évaluations #absentéisme

Tableau récapitulatif de l’évolution des taux de cotisation Ircantec

Les taux de cotisation Ircantec évoluent chaque année. Ce tableau permet de connaître l’évolution des taux.

11 févr. 2021

#Ircantec #retraite complémentaire #cotisation

Maquette budgétaire : état de la répartition des emprunts par structure de taux

Cet outil présente une maquette budgétaire pour l’état de la répartition des emprunts par structure de taux.

20 févr. 2020

#Maquette #budgétaire #états #annexes #dette

Barème du taux neutre

Ce document présente le barème du taux neutre applicable selon la situation du salarié, de la durée de son contrat de travail et la hauteur de sa rémunération.Ce...

23 juil. 2020

#PAS #taux neutre #barème

Calcul du taux de CFE de première année et schéma d’harmonisation des taux [...]

Cet outil vous permettra de calculer le taux de cotisation foncière des entreprises de première année d’un EPCI à FPU ainsi que le schéma d’harmonisation...

29 mars 2021

#taux d’imposition #taux intercommunaux #harmonisation des taux #fiscalité additionnelle #fiscalité mixte #schéma d’harmonisation

Maîtriser le risque de taux d’intérêt et sa couverture

De très nombreuses collectivités ont été amenées depuis le milieu des années 2000 à souscrire des crédits structurés dont certains se sont révélés très...

08 nov. 2011

#endettement #swaps #crédits structurés #instruments de couverture #opérations de marché #taux plafond #tunnel #cap #floor #collar

Taux d’encadrement et équivalences au sein des ALAE

Les accueils de loisirs périscolaires, et notamment les ALAE, se voient appliquer des taux d’encadrement particuliers et bénéficient d’équivalences...

20 févr. 2020

#qualification #ALAE #taux d’encadrement #animateur #directeur #périscolaire

Comment voter les taux des communes ?

Les communes fixent directement les taux d’imposition applicables aux taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et, le cas échéant,...

29 mars 2021

#taux d’imposition #règles de vote des taux #taux communaux #taux maximums #taux plafonds #liens entre les taux #majoration spéciale

Taux d’absentéisme par catégorie de professionnels

Ce tableau a été réalisé afin de vous permettre de faire le suivi de l’absentéisme agent par agent, mais également par catégorie de professionnel. Cela...

21 févr. 2020

#absentéisme #arrêt maladie #congé #accident du travail #injustifiée #justifiée

Intégrer les risques de qualité de l’air

Dans les bâtiments, les sources d’émissions de substances polluantes sont nombreuses : matériaux de construction, peinture, meubles, appareils...

21 juin 2018

#qualité de l’air #composé organique volatil #entretien de la ventilation mécanique

Inauguration d’un relais d’assistants maternels

La question des modes de garde de la petite enfance (avant l’entrée à l’école maternelle, soit avant trois ans) est une question importante. La France...

08 sept. 2016

#petite enfance #mode de garde #assistants maternels #politiques publiques

Connaître les grandes familles de taux pour gérer au mieux le risque financier

En fonction de la nature du bien à financer, de la durée de l’emprunt, du niveau des taux d’intérêt, des perspectives économiques et financières, a-t-on...

28 sept. 2018

#Eonia #Euribor #Stibor #taux fixes #taux variables #taux révisables #taux préfixés #taux postfixés #TAM #TAG #T4M #TEC #TME #TMO

Solliciter une dérogation au taux d’encadrement des prix des prestations

Les tarifs des prestations des SAAD agréés sont fixés librement par les organismes gestionnaires, lors de la signature du contrat.

Cependant,...

16 juin 2014

#évolution des tarifs #hausse encadrée des prix #dérogation hausse des tarifs #agrément qualité #droit d’option #services d’aide et accompagnement à domicile #SAAD agréés

Réunion d’information sur l’éco-prêt à taux zéro

Un maire doit prononcer un discours de présentation de l’éco-prêt à taux zéro. La démarche est incitative ; les habitants sont appelés à entreprendre...

11 mai 2011

#réunion #information #écoprêt #réhabilitation #facture #performances énergétiques #travaux #rénovation #Grenelle

Regards croisés sur l’absentéisme scolaire

Le 21 novembre 2013, parties prenantes de l’Éducation nationale, sociologues, pédopsychiatres se sont réunis pour aborder le thème de l’absentéisme...

20 févr. 2020

#absentéisme scolaire