Pendant de l’obligation d’assiduité scolaire, la lutte contre l’absentéisme intéresse de nombreux acteurs qui peuvent être amenés à mettre en œuvre...
13 juil. 2016
Vous êtes producteur ou organisateur ? Vous devez régulièrement définir le taux de TVA applicable à des contrats du spectacle dont les contractants...
07 oct. 2014
Les taux de cotisation Ircantec évoluent chaque année. Ce tableau permet de connaître l’évolution des taux.
22 sept. 2022
Cet outil présente une maquette budgétaire pour l’état de la répartition des emprunts par structure de taux.
20 févr. 2020
Ce document présente le barème du taux neutre applicable selon la situation du salarié, de la durée de son contrat de travail et la hauteur de sa rémunération.Ce...
23 juil. 2020
Cet outil vous permettra de calculer le taux de cotisation foncière des entreprises de première année d’un EPCI à FPU ainsi que le schéma d’harmonisation...
29 mars 2021
De très nombreuses collectivités ont été amenées depuis le milieu des années 2000 à souscrire des crédits structurés dont certains se sont révélés très...
08 nov. 2011
Les accueils de loisirs périscolaires, et notamment les ALAE, se voient appliquer des taux d’encadrement particuliers et bénéficient d’équivalences...
20 févr. 2020
Les communes fixent directement les taux d’imposition applicables aux taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et, le cas échéant,...
29 mars 2021
Ce tableau a été réalisé afin de vous permettre de faire le suivi de l’absentéisme agent par agent, mais également par catégorie de professionnel. Cela...
21 févr. 2020
Dans les bâtiments, les sources d’émissions de substances polluantes sont nombreuses : matériaux de construction, peinture, meubles, appareils...
21 juin 2018
La question des modes de garde de la petite enfance (avant l’entrée à l’école maternelle, soit avant trois ans) est une question importante. La France...
08 sept. 2016
En fonction de la nature du bien à financer, de la durée de l’emprunt, du niveau des taux d’intérêt, des perspectives économiques et financières, a-t-on...
28 sept. 2018
Les tarifs des prestations des SAAD agréés sont fixés librement par les organismes gestionnaires, lors de la signature du contrat.
Cependant, les...
04 janv. 2023
Un maire doit prononcer un discours de présentation de l’éco-prêt à taux zéro. La démarche est incitative ; les habitants sont appelés à entreprendre...
11 mai 2011
Le 21 novembre 2013, parties prenantes de l’Éducation nationale, sociologues, pédopsychiatres se sont réunis pour aborder le thème de l’absentéisme...
20 févr. 2020
La gestion du personnel dans les structures petite enfance est une tâche délicate pour les responsables. Il faut en effet assurer qu’à tout moment de...
10 janv. 2020
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