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Taux d’encadrement et équivalences au sein des ALAE
Les accueils de loisirs périscolaires, et notamment les ALAE, se voient appliquer des taux d’encadrement particuliers et bénéficient d’équivalences de qualification spécifiques.

18/02/2012

#Temps périscolaire #ALSH
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Calcul du taux de CFE de première année et schéma…
Cet outil vous permettra de calculer le taux de cotisation foncière des entreprises de première année d’un EPCI à FPU ainsi que le schéma d’harmonisation et les taux applicables par…

14/03/2021

#EPCI #Taux
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Connaître les grandes familles de taux pour gérer au mieux…
En fonction de la nature du bien à financer, de la durée de l’emprunt, du niveau des taux d’intérêt, des perspectives économiques et financières, a-t-on plutôt intérêt à emprunter en…

27/09/2018

#Emprunt #Taux
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Comment voter les taux des communes ?
Les communes fixent directement les taux d’imposition applicables aux taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et, le cas échéant, à la cotisation foncière des entreprises. Le taux d’imposition…

28/03/2021

#Taux
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Solliciter une dérogation au taux d’encadrement des prix des prestations
Les tarifs des prestations des SAAD agréés sont fixés librement par les organismes gestionnaires, lors de la signature du contrat.Cependant, les prix évoluent ensuite, pour les contrats en cours, dans…

03/01/2023

#Exécution financière #Prestataire
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Appliquer le taux de TVA à la billetterie de spectacles
Quel taux de TVA convient-il d’appliquer à la billetterie des spectacles en France : le taux normal ? le taux réduit ? le taux super-réduit ? Tout dépend du spectacle et du contexte de…

16/09/2014

#Spectacle #TVA
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Les conditions d’application des taux réduits de TVA pour les…
Les taux réduits de TVA sont des taux particuliers qui ne s’appliquent pas à l’ensemble des activités de services à la personne. L’application de taux de TVA réduits doit donc…

18/06/2014

#Service d'aide à domicile #Fiscalité
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Des encadrants plus efficaces et plus sereins car mieux organisés
Les services à domicile reposent beaucoup sur l’encadrement intermédiaire, qui doit tout à la fois encadrer les équipes d’intervenants, organiser et suivre les interventions selon une approche médico-sociale de qualité,…

20/10/2015

#Cadre #Management
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Rédiger une fiche de poste pour l’encadrement dans les services…
La fonction d’encadrement dans les services aux personnes à domicile a fortement évolué depuis plusieurs années, ajoutant aux traditionnels rôles de gestion de planning et de travail administratif des missions…

26/02/2011

#Cadre #Fiche de poste
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Tableaux des taux fixes pratiqués depuis 2001
Ce tableau indique les moyennes trimestrielles (arrondies au quart de point supérieur) des taux des emprunts à taux fixe et du TEC 10 depuis 2001. Les taux fixes prennent en compte le…

11/11/2021

#Provision #Emprunt
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Valoriser l’encadrement de premier niveau
Maillon essentiel d’une organisation, les encadrants de premier niveau sont pris en « sandwich » entre les injonctions hiérarchiques qu’ils doivent relayer et les contraintes du terrain que leurs équipes leur opposent…

12/04/2017

#Cadre #Management
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Encadrer l’utilisation des moyens de la collectivité
L’encadrement des moyens octroyés aux agents dans l’exercice de leurs fonctions vise avant tout à garantir un usage conforme à l’intérêt de la collectivité ou de l’administration de ses ressources…

31/08/2023

#Légalité #Responsabilité de la collectivité
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Définir le taux de TVA applicable à un contrat du…
Vous êtes producteur ou organisateur ? Vous devez régulièrement définir le taux de TVA applicable à des contrats du spectacle dont les contractants dépendent de l’administration fiscale française ! Face à la…

06/10/2014

#Spectacle #TVA
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Les taux de TVA applicables à un contrat du spectacle
Ce tableau synthétique permet une première approche simplifiée des taux de TVA applicables à un contrat du spectacle. Vous pourrez identifier votre cas et vérifier, si nécessaire, le détail de…

06/10/2014

#Spectacle #TVA
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Réunion d’information sur l’éco-prêt à taux zéro
Un maire doit prononcer un discours de présentation de l’éco-prêt à taux zéro. La démarche est incitative ; les habitants sont appelés à entreprendre des travaux de rénovation. Par des réunions…

10/05/2011

#Discours #Financement

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