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Modèle de clauses indicatives d’un RC pour le téléchargement du dossier de [...]

Cet outil vous permet d’avoir un modèle de clauses servant à indiquer dans votre règlement de consultation les modalités de retrait du dossier de consultation...

20 nov. 2020

#DCE #téléchargement #dossier #offres #documents sensibles #dématérialisation

Mettre à disposition le dossier de consultation sur son profil acheteur

L’acheteur a l’obligation de mettre gratuitement à disposition de tous les opérateurs économiques, sur un profil acheteur, le dossier de consultation...

31 déc. 2019

#télécharger #dossiers de consultation #dématérialisation

Réaliser des podcasts pour son site Internet

Né du peer to peer, de la radio, de l’iPod (lecteur MP3) et du blog, le podcast permet le téléchargement de fichiers multimédias audio et vidéo...

28 mars 2014

#podcasting #clip vidéo #balado #diffusion #support #animation #Internet

Modèle de clauses indicatives d’un AAPC/RC pour le téléchargement du [...]

Cet outil vous permet d’avoir un modèle de clauses servant à indiquer dans votre avis d’appel public à la concurrence les modalités de transmission du dossier...

20 nov. 2020

#AAPC #DCE #téléchargement #transmission de candidature

Demande d’avis auprès d’un comité de protection des personnes

Ce même document devra parallèlement être adressé auprès de l’ANSM pour obtenir une autorisation de recherche biomédicale.

Ce formulaire peut...

20 févr. 2020

#CPP #avis #demande d’autorisation #recherche biomédicale

Prestations funéraires, quelle information pour les familles ?

De plus en plus de personnes ont choisi de souscrire un contrat ou une assurance qui prend en charge tout ou partie de leurs dernières volontés quant...

18 nov. 2019

#funérailles #coûts #devis #publicité #démarchage

Mettre de la musique en ligne

Plusieurs solutions s’offrent à la collectivité territoriale ou à la structure culturelle qui souhaite mettre de la musique en ligne à partir de son...

18 sept. 2014

#musique #éditeur de musique #droit voisin #droit d’auteur

Formulaire de déclaration de cession d’un fonds de commerce, fonds [...]

La collectivité doit pouvoir mettre à disposition ce formulaire, dès lors qu’elle instaure un droit de préemption des fonds de commerce sur son territoire....

30 juin 2020

#Formulaire #déclaration d’intention d’aliéner #DIA #préemption #fonds de commerce #fonds artisanal #bail commercial #13644*01

Déclaration d’intention d’aliéner ou demande d’acquisition d’un bien [...]

La collectivité doit pouvoir mettre à disposition ce formulaire si elle instaure un droit de préemption urbain sur son territoire. Des exemplaires papier...

27 nov. 2020

#Formulaire #déclaration d’intention d’aliéner #DIA #préemption #droit de préemption urbain #10072*2

Créer une radio interne

Selon les experts, les Français téléchargent de plus en plus d’émissions de radio. Entre 2009 et 2011, les téléchargements étaient en hausse de 21 %....

15 mai 2015

#radio #communication interne #réactivité #ondes #oralité #voix #sonore #humanité

Répondre aux interrogations des candidats lors de la soumission : [...]

Pendant la phase de remise des offres, les candidats peuvent vous poser des questions qui doivent faire l’objet de réponses de votre part. Toutefois,...

11 avr. 2019

#questions des candidats #candidats #réponses aux candidats #remise des offres #report de délai