TEMOINS

TEMOINS : ressources documentaires

TEMOINS : Finances et comptabilité

• 30 mai 2016 - ref : 5145

  Le paiement des dépenses

  du paiement par deux témoins. Le règlement par chèque tiré sur le compte de dépôt de fonds de la régie...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Paiement, dépenses, numéraire, chèques, cartes, bancaires

• 29 janv. 2016 - ref : 5116

  Les modes de règlement des dépenses

  la réalité du paiement par deux témoins. Le règlement par prélèvement bancaire (ou assimilés...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Mode, règlement, moyens, paiement, mandat, virement

TEMOINS : Action sociale et solidaire

• 26 avr. 2018 - ref : 7407

  Organiser et animer un séminaire de travail du conseil d’administration du CCAS/CIAS

  à un «  grand témoin  », personne extérieure au conseil et au CCAS/CIAS, qui peut commenter les débats... les administrateurs ! Deux par an est un bon rythme. Comment trouver des grands témoins...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  séminaire, conseil d’administration, formation, concertation

• 10 janv. 2011 - ref : 0265

  Accueillir les femmes victimes de violences

  enfants témoins violences... à vous spontanément. Vous devez réagir rapidement à la demande d'un tiers, témoin des violences qu'une femme vient... qu'une femme est victime, eu égard aux conséquences que vous avez...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  femmes violences conjugales, urgence violences conjugales, hébergement femmes violence, enfants témoins violences, auteurs de violences, violences conjugales délit

• 21 févr. 2018 - ref : 11030

  Les éléments constitutifs du management : la gestion des conflits

  témoin, car ceux-ci interpréteront son silence comme un blanc-seing pour poursuivre leurs querelles... témoin directement ou indirectement via les effets négatifs induits, c’est que le niveau du conflit...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  management, conflit, résolution de problème, stratégie

• 24 mars 2015 - ref : 8642

  Mesurer des indicateurs d’évaluation

  , ou lorsqu’on a un groupe témoin à comparer à un autre groupe). Recueillir les données Après...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  évaluation, indicateurs, objectifs, sciences sociales

• 14 févr. 2013 - ref : 5582

  Choisir sa démarche de diagnostic

  au sein de l’établissement (contrôle des livraisons, suivi des températures, prélèvement des repas témoins...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  méthode processus, méthode classique, évaluation des procédures, domaines d’évaluation

• 19 avr. 2014 - ref : 6846

  Partager des informations entre professionnels et rédiger une information préoccupante ou un signalement

  avec lui Nature de l’information Témoin direct des faits, faits constatés Faits rapportés Faits... si le professionnel n’a pas été directement témoin (écrire éventuellement : « l’enfant...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  partage d’informations, information préoccupante, signalement, enfant en risque de danger, enfant en danger

• 7 mars 2012 - ref : 3987

  La loi et l’engagement politique pour la protection des personnes vulnérables

  afin de compléter et/ou de renforcer les dispositifs existants. Si vous êtes témoin ou que l’on vous rapporte... victimes de maltraitances, aux témoins de situations de maltraitance (qu’ils fassent partie de l’entourage...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  personnes vulnérables, personnes âgées, maltraitance, bientraitance, ANESM, prévention

• 20 sept. 2012 - ref : 4160

  Lutter contre le harcèlement et la discrimination au travail

  et pénale des auteurs, immunité disciplinaire des victimes ou témoins du harcèlement. Sanctionner... ou de complice. La discrimination à l’encontre de la victime du harcèlement ou des témoins est punie...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  harcèlement, discrimination, égalité professionnelle

• 25 sept. 2015 - ref : 8602

  Animer un atelier d’insertion : la prévention des accidents domestiques

  -vous été témoin d’un accident lors d’une visite à domicile chez une personne accompagnée ? Est-ce...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, prévention, accidents domestiques, savoir habiter, logement, atelier d’insertion

TEMOINS : Marchés publics

• 19 avr. 2018 - ref : 3184

  Faire face à un accident sur le chantier

  de photos, audition des témoins directs, conservation des preuves (pose de scellés, consignation... de réunions de chantier...). La police judiciaire auditionne les témoins, les différents intervenants...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  accident, salarié, formalités, instruction pénale, faute inexcusable

• 15 déc. 2018 - ref : 7019

  Prendre en compte le niveau de satisfaction des fournisseurs

  de cette enquête. Testez le questionnaire auprès d’un échantillon témoin. Cela permettra, notamment...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  fournisseur, performance de l’achat, enquête, partenariat, plan de progrès, exécution du marché

TEMOINS : Établissements de santé

• 30 août 2016 - ref : 3465

  Protéger le fonctionnaire ou l’agent public mis en cause dans une procédure civile ou pénale

  sa protection. Le fonctionnaire entendu en qualité de témoin assisté pour de tels faits bénéficie... de l’agent faisant l’objet de poursuites pénales, mais aussi de celui de témoin assisté , placé en garde... ) étend...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  fonctionnaire, agent public, protection statutaire, responsabilité civile, responsabilité pénale

• 12 juin 2018 - ref : 11034

  Quelles sont les procédures disciplinaires applicables à des internes ?

  peut présenter devant le conseil de discipline des observations écrites ou orales, faire entendre des témoins... et se faire assister d’un conseil de son choix. Le droit de citer des témoins appartient également...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  internes en médecine, internes en odontologie, internes en pharmacie, fautes, sanctions, procédure

• 23 juin 2015 - ref : 8736

  Comment se déroule la procédure disciplinaire dans la fonction publique hospitalière ?

  citer des témoins : le conseil de discipline entend séparément chacun des témoins ; solliciter... de la nouvelle audition d’un témoin ou de la confrontation de témoins. À tout...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  fonction publique hospitalière, responsabilité disciplinaire, procédure disciplinaire, conseil de discipline, commission administrative paritaire, commission des recours

• 8 févr. 2012 - ref : 3626

  La gestion des accidents de travail et des maladies professionnelles des fonctionnaires hospitaliers

  et adresses des témoins ; rapport de police si établi ; nom, prénom et adresse et société... un faisceau d’indices permet de tenir pour rapportée la preuve d’un accident même en l’absence de témoins......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  déclaration d’un accident de travail, maladie liée au service, maladie professionnelle, certificat médical initial, fonctionnaire hospitalier

• 11 janv. 2017 - ref : 10571

  Communication et gestion des conflits des équipes de soins

  qu’il a été bien compris. Le passage du témoin ( pass the baton ) Les transmissions ou le changement... « I pass the baton » (je passe le témoin) qui contribue à les faciliter, résume les points suivants :...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  Équipe, valeurs, responsabilités, compétences, écoute, conflit

• 13 déc. 2012 - ref : 4816

  Les autorités de police peuvent-elles exiger d’entendre des patients ou des résidents ?

  – qu’ils soient suspects, simples témoins ou victimes – au cours de différentes opérations : les visites... être victime, témoin ou suspecte (Code de procédure pénale, art. 101 et s. et art. 114 et...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  audition, consentement, enquête de flagrance, enquête préliminaire, entretien informel, état de santé

• 28 sept. 2012 - ref : 4971

  Peut-on procéder à la fouille des patients et de leur chambre en établissement de santé ou médico-social ?

  devra s’effectuer en présence de l’occupant et de témoins. La famille ou les proches du patient... la fouille de la chambre avec la présence de celui-ci et de témoins. Gardez de traces écrites précises...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect de la vie privée, lieu privatif, fouille, inspection, perquisition, consentement

• 7 mars 2012 - ref : 3643

  Comment prendre en charge l’accident de travail et la maladie professionnelle des personnels médicaux hospitaliers ?

  et mentionner les témoins éventuels ; après une enquête éventuelle de la Caisse primaire d’assurance... , circonstances détaillées de l’AT , ainsi que les noms et adresse des témoins de l’AT, s’il y a lieu. ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  accident de travail, maladie professionnelle, prise en charge, personnels médicaux hospitaliers, praticien hospitalier, caisse primaire d’assurance maladie

• 19 oct. 2018 - ref : 3476

  Organiser un conseil de discipline

  ayant pouvoir disciplinaire peut disposer de l’assistance d’un avocat . Les témoins L’ article 2... du décret n° 89-822 du 7 novembre 1989 autorise le fonctionnaire poursuivi à citer des témoins......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut, conseil de discipline, obligations, sanctions, saisines, décision

TEMOINS : Ressources humaines

• 30 août 2016 - ref : 3465

  Protéger le fonctionnaire ou l’agent public mis en cause dans une procédure civile ou pénale

  sa protection. Le fonctionnaire entendu en qualité de témoin assisté pour de tels faits bénéficie... de l’agent faisant l’objet de poursuites pénales, mais aussi de celui de témoin assisté , placé en garde... ) étend...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  fonctionnaire, agent public, protection statutaire, responsabilité civile, responsabilité pénale

• 3 nov. 2011 - ref : 2295

  Réagir face à l’agression d’un agent

  de police ; mettre en œuvre un dispositif de soutien psychologique pour les témoins et l’entourage... comme sur celle des témoins ou de l’entourage professionnel, mais également à l’ACMO et au CHS dans le respect...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  agression, insultes, injures, soutien psychologique, décès, aide

• 13 oct. 2011 - ref : 2288

  Saisir le conseil de discipline et le conseil de discipline de recours

  territoriale et le fonctionnaire poursuivi peuvent faire entendre des témoins. » Le conseil... peuvent présenter des témoins, des observations, se faire assister par le conseil de leur choix ;...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  saisine, conseil de discipline, conseil de discipline de recours

• 12 juin 2018 - ref : 11034

  Quelles sont les procédures disciplinaires applicables à des internes ?

  peut présenter devant le conseil de discipline des observations écrites ou orales, faire entendre des témoins... et se faire assister d’un conseil de son choix. Le droit de citer des témoins appartient également...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  internes en médecine, internes en odontologie, internes en pharmacie, fautes, sanctions, procédure

• 5 avr. 2013 - ref : 5860

  Assermentation

  et assermentés. Un agent assermenté doit-il être témoin oculaire du trouble pour verbaliser ?... L’agent assermenté ne peut en principe verbaliser que s’il est le témoin oculaire du trouble... n’a...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  assermentation, prestation de serment, constatation de l’infraction, établissement de la preuve, tribunal d’instance, tribunal de grande instance

• 8 févr. 2012 - ref : 3626

  La gestion des accidents de travail et des maladies professionnelles des fonctionnaires hospitaliers

  et adresses des témoins ; rapport de police si établi ; nom, prénom et adresse et société... un faisceau d’indices permet de tenir pour rapportée la preuve d’un accident même en l’absence de témoins......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  déclaration d’un accident de travail, maladie liée au service, maladie professionnelle, certificat médical initial, fonctionnaire hospitalier

• 24 mai 2018 - ref : 11163

  Mettre en place un registre d’infirmerie ou registre des incidents bénins

  la nature et la localisation des lésions lorsqu’il y en a, les témoins et les tiers présents...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  infirmerie, incidents bénins, registre

• 7 févr. 2019 - ref : 5646

  Mettre en place et mener un test de dépistage (alcool ou stupéfiant)

  d’un représentant du personnel, ou au moins d’un témoin, qui reste soumis au strict secret professionnel... ou encore être présent en tant que témoin au moment de l’éthylotest. Il peut alors être intéressant d’établir...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  alcool, contrôle d’alcoolémie, éthylotest, addiction, état d’ébriété, drogue

• 21 mars 2013 - ref : 5978

  La mise en œuvre de l’enquête du CHSCT

  le relevé des faits pertinents lors de l’audition des témoins et lors des vérifications matérielles... sur les conditions de travail, observations directes sur le lieu de l’accident, entretiens avec les témoins...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  enquête, CHSCT, analyse accident, arbre des causes, facteurs d’accident, cause d’accident

TEMOINS : Administration locale

• 20 nov. 2015 - ref : 1298

  Valider la liste des témoins de mariage

  témoins... témoins mariage... âge témoins... liste témoins... nombre témoins...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  témoins, mariage, témoins mariage, âge témoins, liste témoins, nombre témoins

• ref : dtou813

  Liste des témoins de mariage

  témoins mariage... liste témoins mariage... à leurs témoins de mariage (date et lieu de naissance, adresses, etc.), informations nécessaires au dossier...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  témoins mariage, liste témoins mariage

• ref : dtou814

  Note d’information pour être témoin à un mariage

  Conditions pour témoin mariage... rôle témoin mariage... Ce document indique aux futurs époux les conditions relatives au choix de témoin de mariage... dont ils devront tenir compte pour l’établissement...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  Conditions pour témoin mariage, rôle témoin mariage

• ref : dtou6973

  Dossier de candidature – Opération « Foyers témoins – Poules et poulaillers »

  Pour que l’opération « Foyers témoins » soit couronnée de succès, il est important...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  poules, déchets, organique, réduction poulaillers

• ref : dtou1326

  Attestation sur l’honneur de concubinage ou d’union libre avec présence de témoins

  témoins... . Elle peut être corroborée, si besoin, par des témoins. ...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  Attestation sur l’honneur, concubinage, union libre, témoins

• 3 déc. 2015 - ref : 9023

  Opération foyers témoins « Poules et poulailler » pour réduire les déchets des habitants

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  poules, poulaillers, déchets organiques, restes de repas, déchets alimentaires, réduction des déchets

• 28 mars 2014 - ref : 2733

  Mettre en place une communication humanitaire et solidaire

  fait de voir offre d’emblée à l’observateur d’être le témoin d’un fait, d’une situation, d’une crise, d’un état... À l’ère de l’instantanéité et des nouvelles communications, la parole d’un témoin transpire la sincérité......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  solidarité, handicap, errance, don, prostitution, social

• 5 avr. 2012 - ref : 1241

  Les obligations de l’officier de l’état civil

  témoin... ou frauduleux. Les témoins au mariage certifient l’identité des futurs époux et la conformité de l’acte... avec leur déclaration ( cf . '>Valider la liste des témoins de mariage ). La présence...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  officier de l’état civil, comparant, témoin, obligation, maison commune, fraude

• 6 mai 2014 - ref : 1304

  Célébrer un mariage in extremis

  des témoins du mariage ; un justificatif de domicile ou de résidence pour chaque époux... postal pour régularisation. Si les futurs époux sont dans l’impossibilité de fournir des témoins... . L’un...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  Mariage, mariage civil, mariage in extremis