TEMOINS
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Ressources documentaires
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Formation
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TEMOINS ?
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TEMOINS : actualités
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9 nov. 2012 - ref : 19448
Autorisation d'absence en qualité de témoin
Les agents publics cités comme témoins auprès d'une juridiction répressive doivent bénéficier... d'absence se justifie par l'obligation pour le témoin, sous peine d'amende, de déférer... Un fonctionnaire...
Fonction publique -
17 nov. 2015 - ref : 32763
La moitié des dirigeants hospitaliers ont été témoins de discriminations envers des tiers
hospitaliers interrogés déclarent n'avoir jamais été témoins de discriminations dans le cadre de leurs... avoir été témoins de discriminations envers des tiers....
Fonction publique, Discriminations, Égalité des chances, Égalité professionnelle, Hôpital -
20 oct. 2014 - ref : 18082
Temps de parole en conseil de discipline
de discipline entend séparément chaque témoin cité. Toutefois, le président peut décider de procéder... à une confrontation des témoins. Il peut également ordonner de procéder à une nouvelle......
Droits et obligations, Sanction disciplinaire -
18 sept. 2017 - ref : 55864
Opinions religieuses et discrimination
qu'elle appartient à la confession des Témoins de Jéhovah fait présumer une discrimination. Il appartient... de discrimination au regard de l'appartenance d'un agent à la confession des Témoins...
Droits et obligations -
5 mars 2012 - ref : 8662
Violences conjugales : une campagne alerte sur les conséquences sur les enfants
, et les conséquences pour les enfants "à la fois témoins et victimes". En 2010, le numéro 39 19 a traité 19... . Sur un échantillon de 7 812 appels, 79,4 % des enfants étaient témoins des violences...
Enfance et famille -
30 janv. 2013 - ref : 19618
Secteur public : l'âge est le premier facteur de discrimination dans l'emploi
témoins de « mise au placard ». 44 % des agents qui ont subi...
Fonction publique, Sondage -
11 janv. 2013 - ref : 12828
Devoir de mémoire le 27 janvier 2013
. Plusieurs activités pourront s'y dérouler : rencontres avec des témoins, conférences, débats autour d'œuvres...
Éducation -
24 janv. 2012 - ref : 12128
Education: la campagne de lutte contre le harcèlement à l'école est lancée
sont vues à travers le regard du même élève témoin qui, au final, intervient pour dénoncer le harcèlement... . « Cette figure centrale du témoin est un choix délibéré et réfléchi des scientifiques qui ont validé la...
Éducation, École -
15 déc. 2017 - ref : 59767
Conseil de discipline et procédure disciplinaire
devant le conseil de discipline des observations écrites ou orales, citer des témoins...
Droits et obligations
TEMOINS : ressources documentaires
TEMOINS : Administration locale
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20 nov. 2015 - ref : 1298
Valider la liste des témoins de mariage
témoins... témoins mariage... âge témoins... liste témoins... nombre témoins...
témoins, mariage, témoins mariage, âge témoins, liste témoins, nombre témoins -
ref : dtou813
Liste des témoins de mariage
témoins mariage... liste témoins mariage... à leurs témoins de mariage (date et lieu de naissance, adresses, etc.), informations nécessaires au dossier...
témoins mariage, liste témoins mariage -
ref : dtou814
Note d’information pour être témoin à un mariage
Conditions pour témoin mariage... rôle témoin mariage... Ce document indique aux futurs époux les conditions relatives au choix de témoin de mariage... dont ils devront tenir compte pour l’établissement...
Conditions pour témoin mariage, rôle témoin mariage -
ref : dtou6973
Dossier de candidature – Opération « Foyers témoins – Poules et poulaillers »
Pour que l’opération « Foyers témoins » soit couronnée de succès, il est important...
poules, déchets, organique, réduction poulaillers -
ref : dtou1326
Attestation sur l’honneur de concubinage ou d’union libre avec présence de témoins
témoins... . Elle peut être corroborée, si besoin, par des témoins. ...
Attestation sur l’honneur, concubinage, union libre, témoins -
3 déc. 2015 - ref : 9023
Opération foyers témoins « Poules et poulailler » pour réduire les déchets des habitants
poules, poulaillers, déchets organiques, restes de repas, déchets alimentaires, réduction des déchets -
28 mars 2014 - ref : 2733
Mettre en place une communication humanitaire et solidaire
fait de voir offre d’emblée à l’observateur d’être le témoin d’un fait, d’une situation, d’une crise, d’un état... À l’ère de l’instantanéité et des nouvelles communications, la parole d’un témoin transpire la sincérité......
solidarité, handicap, errance, don, prostitution, social -
6 mai 2014 - ref : 1304
Célébrer un mariage in extremis
des témoins du mariage ; un justificatif de domicile ou de résidence pour chaque époux... postal pour régularisation. Si les futurs époux sont dans l’impossibilité de fournir des témoins... . L’un...
Mariage, mariage civil, mariage in extremis -
5 avr. 2012 - ref : 1241
Les obligations de l’officier de l’état civil
témoin... ou frauduleux. Les témoins au mariage certifient l’identité des futurs époux et la conformité de l’acte... avec leur déclaration ( cf . '>Valider la liste des témoins de mariage ). La présence...
officier de l’état civil, comparant, témoin, obligation, maison commune, fraude
TEMOINS : Établissements de santé
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30 août 2016 - ref : 3465
Protéger le fonctionnaire ou l’agent public mis en cause dans une procédure civile ou pénale
sa protection. Le fonctionnaire entendu en qualité de témoin assisté pour de tels faits bénéficie... de l’agent faisant l’objet de poursuites pénales, mais aussi de celui de témoin assisté , placé en garde... ) étend...
fonctionnaire, agent public, protection statutaire, responsabilité civile, responsabilité pénale -
12 juin 2018 - ref : 11034
Quelles sont les procédures disciplinaires applicables à des internes ?
peut présenter devant le conseil de discipline des observations écrites ou orales, faire entendre des témoins... et se faire assister d’un conseil de son choix. Le droit de citer des témoins appartient également...
internes en médecine, internes en odontologie, internes en pharmacie, fautes, sanctions, procédure -
23 juin 2015 - ref : 8736
Comment se déroule la procédure disciplinaire dans la fonction publique hospitalière ?
citer des témoins : le conseil de discipline entend séparément chacun des témoins ; solliciter... de la nouvelle audition d’un témoin ou de la confrontation de témoins. À tout...
fonction publique hospitalière, responsabilité disciplinaire, procédure disciplinaire, conseil de discipline, commission administrative paritaire, commission des recours -
8 févr. 2012 - ref : 3626
La gestion des accidents de travail et des maladies professionnelles des fonctionnaires hospitaliers
et adresses des témoins ; rapport de police si établi ; nom, prénom et adresse et société... un faisceau d’indices permet de tenir pour rapportée la preuve d’un accident même en l’absence de témoins......
déclaration d’un accident de travail, maladie liée au service, maladie professionnelle, certificat médical initial, fonctionnaire hospitalier -
7 mars 2012 - ref : 3643
Comment prendre en charge l’accident de travail et la maladie professionnelle des personnels médicaux hospitaliers ?
et mentionner les témoins éventuels ; après une enquête éventuelle de la Caisse primaire d’assurance... , circonstances détaillées de l’AT , ainsi que les noms et adresse des témoins de l’AT, s’il y a lieu. ...
accident de travail, maladie professionnelle, prise en charge, personnels médicaux hospitaliers, praticien hospitalier, caisse primaire d’assurance maladie -
13 déc. 2012 - ref : 4816
Les autorités de police peuvent-elles exiger d’entendre des patients ou des résidents ?
– qu’ils soient suspects, simples témoins ou victimes – au cours de différentes opérations : les visites... être victime, témoin ou suspecte (Code de procédure pénale, art. 101 et s. et art. 114 et...
audition, consentement, enquête de flagrance, enquête préliminaire, entretien informel, état de santé -
28 sept. 2012 - ref : 4971
Peut-on procéder à la fouille des patients et de leur chambre en établissement de santé ou médico-social ?
devra s’effectuer en présence de l’occupant et de témoins. La famille ou les proches du patient... la fouille de la chambre avec la présence de celui-ci et de témoins. Gardez de traces écrites précises...
respect de la vie privée, lieu privatif, fouille, inspection, perquisition, consentement -
11 janv. 2017 - ref : 10571
Communication et gestion des conflits des équipes de soins
qu’il a été bien compris. Le passage du témoin ( pass the baton ) Les transmissions ou le changement... « I pass the baton » (je passe le témoin) qui contribue à les faciliter, résume les points suivants :...
Équipe, valeurs, responsabilités, compétences, écoute, conflit -
30 mai 2015 - ref : 8034
L’insuffisance professionnelle des personnels médicaux
par un ou plusieurs experts de son choix et citer des témoins. L’administration peut également désigner des experts... et citer des témoins. Le praticien dont le cas est soumis à la Commission est informé de cette...
personnels médicaux, praticiens hospitaliers, praticiens contractuels, praticiens attachés, assistants, insuffisance professionnelle
TEMOINS : Action sociale et solidaire
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26 avr. 2018 - ref : 7407
Organiser et animer un séminaire de travail du conseil d’administration du CCAS/CIAS
à un « grand témoin », personne extérieure au conseil et au CCAS/CIAS, qui peut commenter les débats... les administrateurs ! Deux par an est un bon rythme. Comment trouver des grands témoins...
séminaire, conseil d’administration, formation, concertation -
10 janv. 2011 - ref : 0265
Accueillir les femmes victimes de violences
enfants témoins violences... à vous spontanément. Vous devez réagir rapidement à la demande d'un tiers, témoin des violences qu'une femme vient... qu'une femme est victime, eu égard aux conséquences que vous avez...
femmes violences conjugales, urgence violences conjugales, hébergement femmes violence, enfants témoins violences, auteurs de violences, violences conjugales délit -
21 févr. 2018 - ref : 11030
Les éléments constitutifs du management : la gestion des conflits
témoin, car ceux-ci interpréteront son silence comme un blanc-seing pour poursuivre leurs querelles... témoin directement ou indirectement via les effets négatifs induits, c’est que le niveau du conflit...
management, conflit, résolution de problème, stratégie -
24 mars 2015 - ref : 8642
Mesurer des indicateurs d’évaluation
, ou lorsqu’on a un groupe témoin à comparer à un autre groupe). Recueillir les données Après...
évaluation, indicateurs, objectifs, sciences sociales -
14 févr. 2013 - ref : 5582
Choisir sa démarche de diagnostic
au sein de l’établissement (contrôle des livraisons, suivi des températures, prélèvement des repas témoins...
méthode processus, méthode classique, évaluation des procédures, domaines d’évaluation -
7 mars 2012 - ref : 3987
La loi et l’engagement politique pour la protection des personnes vulnérables
afin de compléter et/ou de renforcer les dispositifs existants. Si vous êtes témoin ou que l’on vous rapporte... victimes de maltraitances, aux témoins de situations de maltraitance (qu’ils fassent partie de l’entourage...
personnes vulnérables, personnes âgées, maltraitance, bientraitance, ANESM, prévention -
19 avr. 2014 - ref : 6846
Partager des informations entre professionnels et rédiger une information préoccupante ou un signalement
avec lui Nature de l’information Témoin direct des faits, faits constatés Faits rapportés Faits... si le professionnel n’a pas été directement témoin (écrire éventuellement : « l’enfant...
partage d’informations, information préoccupante, signalement, enfant en risque de danger, enfant en danger -
20 sept. 2012 - ref : 4160
Lutter contre le harcèlement et la discrimination au travail
et pénale des auteurs, immunité disciplinaire des victimes ou témoins du harcèlement. Sanctionner... ou de complice. La discrimination à l’encontre de la victime du harcèlement ou des témoins est punie...
harcèlement, discrimination, égalité professionnelle -
6 janv. 2015 - ref : 6346
Mobiliser un lipdub ou une flashmob comme support de communication d'insertion
toujours les témoins de la scène. Son aspect spontané est surtout attribué au fait qu'elle n'a pas été annoncée...
Qrcode, Multimédia, Communication, Lipdub, Flashmob, Web 2.0
TEMOINS : Marchés publics
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19 avr. 2018 - ref : 3184
Faire face à un accident sur le chantier
de photos, audition des témoins directs, conservation des preuves (pose de scellés, consignation... de réunions de chantier...). La police judiciaire auditionne les témoins, les différents intervenants...
accident, salarié, formalités, instruction pénale, faute inexcusable -
4 mars 2014 - ref : 7019
Prendre en compte le niveau de satisfaction des fournisseurs
d’un échantillon témoin. Cela permettra, notamment, de rectifier la rédaction de certaines questions. Veillez...
fournisseur, performance de l’achat, enquête, partenariat, plan de progrès
TEMOINS : Ressources humaines
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30 août 2016 - ref : 3465
Protéger le fonctionnaire ou l’agent public mis en cause dans une procédure civile ou pénale
sa protection. Le fonctionnaire entendu en qualité de témoin assisté pour de tels faits bénéficie... de l’agent faisant l’objet de poursuites pénales, mais aussi de celui de témoin assisté , placé en garde... ) étend...
fonctionnaire, agent public, protection statutaire, responsabilité civile, responsabilité pénale -
3 nov. 2011 - ref : 2295
Réagir face à l’agression d’un agent
de police ; mettre en œuvre un dispositif de soutien psychologique pour les témoins et l’entourage... comme sur celle des témoins ou de l’entourage professionnel, mais également à l’ACMO et au CHS dans le respect...
agression, insultes, injures, soutien psychologique, décès, aide -
13 oct. 2011 - ref : 2288
Saisir le conseil de discipline et le conseil de discipline de recours
territoriale et le fonctionnaire poursuivi peuvent faire entendre des témoins. » Le conseil... peuvent présenter des témoins, des observations, se faire assister par le conseil de leur choix ;...
saisine, conseil de discipline, conseil de discipline de recours -
12 juin 2018 - ref : 11034
Quelles sont les procédures disciplinaires applicables à des internes ?
peut présenter devant le conseil de discipline des observations écrites ou orales, faire entendre des témoins... et se faire assister d’un conseil de son choix. Le droit de citer des témoins appartient également...
internes en médecine, internes en odontologie, internes en pharmacie, fautes, sanctions, procédure -
5 avr. 2013 - ref : 5860
Assermentation
et assermentés. Un agent assermenté doit-il être témoin oculaire du trouble pour verbaliser ?... L’agent assermenté ne peut en principe verbaliser que s’il est le témoin oculaire du trouble... n’a...
assermentation, prestation de serment, constatation de l’infraction, établissement de la preuve, tribunal d’instance, tribunal de grande instance -
8 févr. 2012 - ref : 3626
La gestion des accidents de travail et des maladies professionnelles des fonctionnaires hospitaliers
et adresses des témoins ; rapport de police si établi ; nom, prénom et adresse et société... un faisceau d’indices permet de tenir pour rapportée la preuve d’un accident même en l’absence de témoins......
déclaration d’un accident de travail, maladie liée au service, maladie professionnelle, certificat médical initial, fonctionnaire hospitalier -
24 mai 2018 - ref : 11163
Mettre en place un registre d’infirmerie ou registre des incidents bénins
la nature et la localisation des lésions lorsqu’il y en a, les témoins et les tiers présents...
infirmerie, incidents bénins, registre -
21 mars 2013 - ref : 5978
La mise en œuvre de l’enquête du CHSCT
le relevé des faits pertinents lors de l’audition des témoins et lors des vérifications matérielles... sur les conditions de travail, observations directes sur le lieu de l’accident, entretiens avec les témoins...
enquête, CHSCT, analyse accident, arbre des causes, facteurs d’accident, cause d’accident -
18 oct. 2011 - ref : 2259
Reconnaître ou refuser un accident de service ou un accident de trajet
et qui sera transmis par l’agent à la collectivité) ; l’identité des témoins éventuels. En cas... Elle passe notamment par : l’audition des témoins mentionnés dans la déclaration ;...
accident de service, accident de trajet, imputabilité, critères d’accident de service, enquête administrative, commission de réforme
TEMOINS : Finances et comptabilité
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30 mai 2016 - ref : 5145
Le paiement des dépenses
du paiement par deux témoins. Le règlement par chèque tiré sur le compte de dépôt de fonds de la régie...
Paiement, dépenses, numéraire, chèques, cartes, bancaires -
29 janv. 2016 - ref : 5116
Les modes de règlement des dépenses
la réalité du paiement par deux témoins. Le règlement par prélèvement bancaire (ou assimilés...
Mode, règlement, moyens, paiement, mandat, virement
TEMOINS : forum
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Administration & gestion locales 15 mai 2018
publication de bans et acte de naissance par mail
cpomarede
Bonjour, J'ai effectué une publication de bans pour un mariage, j'avais 2 témoins. Suite... à un changement de date de la célébration, je n'ai plus de témoin. De ce fait, le dossier n'est plus complet...
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Administration & gestion locales 19 mai 2015
livrets de famille. actes de mariage
Cimnogent
, à la suite des un des autres. Techniquement, vous faites signer les époux, les témoins et l'officier... le jour même (changement de témoin, contrat de mariage de dernière minute...
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Administration & gestion locales 7 sept. 2016
oppostion au mariage
V.Boulanger
par le Procureur de la République, elle devra attendre sa majorité pour déposer son dossier. Seuls les témoins...
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SERVICES EXPERTS
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.
