TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL

TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : ressources documentaires

TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Finances et comptabilité

• 24 oct. 2014 - ref : 0346

  Le versement destiné aux transports en commun

  des salariés qui sont titulaires d’un contrat de travail le dernier jour de chaque mois, y compris les salariés... absents, conformément aux articles L. 1111-2, L. 1111-3 et L. 1251-54 du Code du travail...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  déplacements, salariés, transports, urbain, versement

• 22 mars 2018 - ref : 0324

  La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

  plein travaillé (ETPT), c’est-à-dire en tenant compte de la quotité de temps de travail et de la période... par le décret n° 2011-688 du 17 juin 2011 . Les effectifs sont à évaluer en équivalent temps......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative

• 11 juil. 2018 - ref : 9246

  Maîtriser la fiscalité des déchets et de l’environnement

  au niveau de son recouvrement, vu qu’il est effectué par les services de l’État, en même temps que la taxe... ou de création d’une commune, veillez à prendre de nouvelles délibérations dans le temps imparti par les textes......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  fiscalité, déchets, taxe, redevance, taxe sur la valeur ajoutée, valorisation

TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Santé et sécurité au travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  en seconde partie du temps de travail pour un poste du matin et l'inverse pour un poste de nuit.... nécessaires, obéit à des impératifs matérialisés par les temps de travail et les rythmes...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  telles que mutations, transformations de postes de travail ou aménagement du temps de travail.... Inaptitude et médecin du travail Inaptitude... pour le médecin...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  Assistante en santé au travail 2/20... B 2/8 Rupture de contrat de travail......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  Cas difficile d'un médecin du travail concernant la seconde visite d'inaptitude... Réponse du Centre interservices de santé et de médecine du travail en entreprise (CISME) « Pour......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  qu'il soit survenu par le fait ou à l'occasion du travail (apparition au temps et au lieu du travail) ;... Droit commun Accident du travail droit commun... commun ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  qu'il soit survenu par le fait ou à l'occasion du travail (apparition au temps et au lieu du travail) ;... Droit commun Accident du travail droit commun... commun ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  enrichie de la nécessité de mettre en place une dosimétrie opérationnelle (réalisée en temps réel).... Temps de latence Les effets ne sont perceptibles qu'après un temps...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  enrichie de la nécessité de mettre en place une dosimétrie opérationnelle (réalisée en temps réel).... Temps de latence Les effets ne sont perceptibles qu'après un temps...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  À propos du document unique d'évaluation

  identifiés dans chaque unité de travail de l'entreprise ou de l'établissement.... o Lorsqu'une information supplémentaire intéressant l'évaluation d'un risque dans une unité de travail... peut s'exprimer...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Santé

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  en seconde partie du temps de travail pour un poste du matin et l'inverse pour un poste de nuit.... nécessaires, obéit à des impératifs matérialisés par les temps de travail et les rythmes...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  telles que mutations, transformations de postes de travail ou aménagement du temps de travail.... Inaptitude et médecin du travail Inaptitude... pour le médecin...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  Assistante en santé au travail 2/20... B 2/8 Rupture de contrat de travail......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  Cas difficile d'un médecin du travail concernant la seconde visite d'inaptitude... Réponse du Centre interservices de santé et de médecine du travail en entreprise (CISME) « Pour......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  qu'il soit survenu par le fait ou à l'occasion du travail (apparition au temps et au lieu du travail) ;... Droit commun Accident du travail droit commun... commun ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  qu'il soit survenu par le fait ou à l'occasion du travail (apparition au temps et au lieu du travail) ;... Droit commun Accident du travail droit commun... commun ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  enrichie de la nécessité de mettre en place une dosimétrie opérationnelle (réalisée en temps réel).... Temps de latence Les effets ne sont perceptibles qu'après un temps...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  enrichie de la nécessité de mettre en place une dosimétrie opérationnelle (réalisée en temps réel).... Temps de latence Les effets ne sont perceptibles qu'après un temps...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  À propos du document unique d'évaluation

  identifiés dans chaque unité de travail de l'entreprise ou de l'établissement.... o Lorsqu'une information supplémentaire intéressant l'évaluation d'un risque dans une unité de travail... peut s'exprimer...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Action sociale et solidaire

• 23 nov. 2015 - ref : 4151

  L’organisation du temps de travail dans la fonction publique hospitalière

  Temps de travail A. La durée annuelle du temps de travail Le principe de base... est que le temps de travail est annualisé , sur une valeur de 35 heures par...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  durée du temps de travail, décompte du temps de travail, jours de repos, planning, astreintes, congés

• 20 févr. 2019 - ref : 12821

  La gestion du compte professionnel de prévention (C2P) dans les services d’aide à domicile

  quel que soit leur contrat (CDI ou CDD au-delà d’un mois) ou la durée de travail (sauf pour les CDD égaux ou inférieurs... à un emploi pas ou moins exposé (1 point = 25 heures de formation) ; un passage à temps......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  C2P, pénibilité, déclaration, accord collectif, plan de prévention

• 21 mars 2019 - ref : 7535

  Les différents leviers mobilisables dans une stratégie d’achat

  « recours ». Ces gains sont liés au temps et à l’expertise gagnés en termes de sourcing , de procédures... Elle va de pair avec le travail de standardisation. Cela consiste par exemple à mettre en place dans...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  achat, dématérialisation, mutualisation, négociation, benchmarking, panel fournisseurs

• 20 févr. 2019 - ref : 12951

  Gérer les évolutions de carrière des salariés des services d’aide à domicile publics grâce au compte personnel de formation

  de travail jusqu’à l’acquisition d’un crédit de 120 heures, puis 12 heures par année de travail,... médicaux, possibilité d’octroi d’un temps partiel thérapeutique sans délai, etc.). Identifier... du...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  formation professionnelle, DIF, CPF, CPA, CEC.

TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Marchés publics

• 21 mars 2019 - ref : 7535

  Les différents leviers mobilisables dans une stratégie d’achat

  « recours ». Ces gains sont liés au temps et à l’expertise gagnés en termes de sourcing , de procédures... Elle va de pair avec le travail de standardisation. Cela consiste par exemple à mettre en place dans...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  achat, dématérialisation, mutualisation, négociation, benchmarking, panel fournisseurs

TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Établissements de santé

• ref : dtou3104

  Contrat de temps de travail additionnel

  Le contrat de temps de travail additionnel est cosigné par le chef de pôle. Il peut être revu... à périodicité définie (de préférence annuellement). Il prévoit le volume de temps additionnel...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  temps travail additionnel, contrat-directeur, chef de pôle, permanence des soins

• 27 févr. 2012 - ref : 3602

  Comment contrôler le temps de travail additionnel ?

  La définition du temps de travail additionnel Le TTA est régi par plusieurs arrêtés relatifs... présente également un '>modèle de contrat de temps de travail additionnel...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  temps de travail additionnel (TTA), décompte du temps de travail, rémunération, indemnités, gestion du temps médical, permanence des soins

• 6 juin 2018 - ref : 6552

  Agents à temps partiel ou à temps non complet

  du temps hebdomadaire du travail arrêté par la réglementation à 35 h : 50 %,... médico-social…). La durée du travail à temps partiel peut être calculée soit sur...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  temps partiel, temps non complet

• 20 mai 2015 - ref : 3599

  L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)

  ont conduit les signataires du protocole cité ci-dessus à introduire la notion de temps de travail additionnel... « Est considéré comme temps de travail additionnel...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens

• 12 oct. 2016 - ref : 9058

  Indemnité complémentaire des médecins du travail

  à temps non complet L’indemnité complémentaire des médecins du travail est réduite dans les proportions... du travail des agents autorisés à exercer leurs fonctions à temps partiel...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnités, médecin du travail

• 14 juil. 2017 - ref : 9063

  Indemnité horaire pour travail normal de nuit et majoration spéciale pour travail intensif

  2002 ( JO , 5 janv. 2002, texte n° 12) relatif au temps de travail et à l’organisation... pour travail de nuit ( décret n° 2002-9 du 4 janvier 2002 , article 7). Lorsque le...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, travail normal de nuit, travail intensif de nuit

• 12 oct. 2016 - ref : 9062

  Indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés

  Les agents exerçant leurs fonctions à temps partiel bénéficient de l’indemnité forfaitaire pour travail... Les agents exerçant leurs fonctions à temps partiel bénéficient de l’indemnité forfaitaire...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, dimanches, jours fériés

• 4 oct. 2018 - ref : 9147

  Indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique pour les praticiens hospitaliers

  de temps de travail additionnel accompli la nuit, les dimanches et jours fériés. Les barèmes... d’indemnisation applicables pour chacune de ces indemnités de temps de travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, astreintes, temps de travail additionnel, praticiens hospitaliers, continuité des soins

• 26 oct. 2016 - ref : 6583

  Cliniciens hospitaliers

  forfaitaires pour tout temps de travail additionnel accompli, sur la base du volontariat, au-delà... Indemnités forfaitaires de temps de travail additionnel...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  clinicien hospitalier, praticien hospitalier, praticien contractuel

TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Ressources humaines

• ref : dtou3104

  Contrat de temps de travail additionnel

  Le contrat de temps de travail additionnel est cosigné par le chef de pôle. Il peut être revu... à périodicité définie (de préférence annuellement). Il prévoit le volume de temps additionnel...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  temps travail additionnel, contrat-directeur, chef de pôle, permanence des soins

• 27 févr. 2012 - ref : 3602

  Comment contrôler le temps de travail additionnel ?

  La définition du temps de travail additionnel Le TTA est régi par plusieurs arrêtés relatifs... présente également un '>modèle de contrat de temps de travail additionnel...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  temps de travail additionnel (TTA), décompte du temps de travail, rémunération, indemnités, gestion du temps médical, permanence des soins

• 6 juin 2018 - ref : 6552

  Agents à temps partiel ou à temps non complet

  du temps hebdomadaire du travail arrêté par la réglementation à 35 h : 50 %,... médico-social…). La durée du travail à temps partiel peut être calculée soit sur...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  temps partiel, temps non complet

• 20 mai 2015 - ref : 3599

  L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)

  ont conduit les signataires du protocole cité ci-dessus à introduire la notion de temps de travail additionnel... « Est considéré comme temps de travail additionnel...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens

• 30 juin 2017 - ref : 5879

  Compte épargne temps (CET)

  Mise en place du compte épargne temps Il s’agit d’un droit individuel pour les agents... doit être remplie : l’agent, titulaire ou contractuel, occupant un emploi à temps complet ou un ou plusieurs emplois... ...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  congés annuels, RTT, compte épargne temps, monétisation, mutation, détachement

• 6 juin 2019 - ref : 5960

  Temps de travail

  supplémentaires ou le temps de travail additionnel effectivement accomplis et la rémunération y afférente.... Définition et principes généraux Définition du temps de travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  temps de travail, travail effectif, horaires, pause, astreinte, repos

• 15 juil. 2019 - ref : sl2618583

  Temps de travail

  du 26 janvier 1984 sur la réduction du temps de travail dans la fonction publique renvoie pour l’essentiel... à la définition, à la durée et à l’aménagement du temps de travail...

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 15 juil. 2019 - ref : sl2618583

  Durée du temps de travail : régime général

  La durée du temps de travail Durée du temps de travail... du temps de travail sur une base hebdomadaire tout en précisant que ...

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 6 mars 2019 - ref : 4701

  Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps non complet

  normale de l’emploi occupé ne dépassent pas la durée réglementaire du travail pour les agents à temps... de service est de 25 heures. Son temps de travail est identique chaque semaine....

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  heures complémentaires, temps non complet, indemnité, rémunération

TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Administration locale

• 30 juin 2017 - ref : 5879

  Compte épargne temps (CET)

  Mise en place du compte épargne temps Il s’agit d’un droit individuel pour les agents... doit être remplie : l’agent, titulaire ou contractuel, occupant un emploi à temps complet ou un ou plusieurs emplois... ...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  congés annuels, RTT, compte épargne temps, monétisation, mutation, détachement

• 13 juin 2016 - ref : 9825

  Harmoniser les conditions de travail et les rémunérations en cas de création d’une commune nouvelle

  pour la désignation des représentants des personnels. La question du temps de travail Le personnel est repris... art. L. 2113-5). Toutefois, la commune nouvelle devra se prononcer concernant les temps...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  commune nouvelle, gestion des carrières, harmonisation, temps de travail, rémunération, indemnité de mobilité

• 16 déc. 2015 - ref : 9377

  Gérer les comptes épargne-temps

  qu’une collectivité adopte des RTT, portant ainsi la durée effective de temps de travail à plus de 35 heures... Le CET peut être alimenté par : les jours de réduction du temps de travail...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  compte épargne-temps, CET, 35 heures, aménagement du temps de travail, réduction du temps de travail, RTT

• 16 janv. 2014 - ref : 2443

  La contribution économique territoriale, nouvelle fiscalité des entreprises

  plein travaillé (ETPT), c’est-à-dire en tenant compte de la quotité de temps de travail et de la période... aux articles 328 G bis à 328 G quinquies du CGI. Les effectifs sont à évaluer en équivalent temps......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  taxe professionnelle, réforme, cotisation sur la valeur ajoutée, cotisation foncière des entreprises, contribution économique territoriale, fiscalité

• 30 nov. 2018 - ref : 2325

  Calculer et verser la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA)

  hors échelle B (HEB) Agent contractuel en CDI quel que soit son temps de travail mais : employé... contractuel en CDD quel que soit son temps de travail mais :...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  GIPA, pouvoir d’achat, inflation, garantie individuelle du pouvoir d’achat, indice des prix à la consommation, hors échelle B

• 22 mars 2018 - ref : 0324

  La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

  plein travaillé (ETPT), c’est-à-dire en tenant compte de la quotité de temps de travail et de la période... par le décret n° 2011-688 du 17 juin 2011 . Les effectifs sont à évaluer en équivalent temps......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative

• 26 nov. 2015 - ref : 8217

  Fabriquer un journal moins cher

  et aussi à l’arrivée des nouvelles technologies de la communication. En même temps que progresse... ainsi que le travail de rencontres, d’interviews et de photos créent une proximité particulière. En région... ...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  impression, coût, économie, rythme, ressources, pagination

• 30 janv. 2015 - ref : 2705

  Acheter un espace promotionnel

  ainsi qu’au temps de travail dans la fonction publique territoriale Cons. const., 20 octobre 1993, élection...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  publicité, annonce, achat d’espace, relais, communication, tarifs

• 11 juil. 2018 - ref : 9246

  Maîtriser la fiscalité des déchets et de l’environnement

  au niveau de son recouvrement, vu qu’il est effectué par les services de l’État, en même temps que la taxe... ou de création d’une commune, veillez à prendre de nouvelles délibérations dans le temps imparti par les textes......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  fiscalité, déchets, taxe, redevance, taxe sur la valeur ajoutée, valorisation