# TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL » mises à disposition de la fonction publique.

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TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL dans les ressources documentaires

TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Ressources humaines

La fourniture d’équipements de protection individuelle (EPI)

À l’inverse de ce que l’on pourrait croire, les équipements de protection individuelle (EPI) ne constituent pas le premier moyen pour garantir [...]

02 oct. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#EPI #protection individuelle

Le statut des assistants généralistes, assistants spécialistes, assistants [...]

Les assistants et assistants associés peuvent être recrutés au sein des établissements publics de santé ainsi que dans les établissements [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#assistant #assistant généraliste

Le statut des praticiens attachés et des praticiens attachés associés

Les praticiens attachés et les praticiens attachés associés sont recrutés au sein des établissements publics de santé ou des établissements [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticiens attachés #praticiens attachés associés

Le statut des praticiens hospitaliers

Il s’agit des médecins, odontologistes et pharmaciens des hôpitaux nommés à titre permanent après avoir satisfait aux épreuves du concours [...]

09 juil. 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#praticien hospitalier #odontologiste

Le statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel

Il s’agit des médecins, odontologistes et pharmaciens nommés en qualité de praticiens des hôpitaux à temps partiel après avoir satisfait aux [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticien des hôpitaux #praticien temps partiel

Le statut des praticiens contractuels à temps plein et des praticiens [...]

Les praticiens contractuels peuvent exercer au sein des établissements publics de santé ou dans les établissements et les services qui [...]

09 juil. 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#praticiens contractuels #contractuels

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TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Santé

Le statut des assistants généralistes, assistants spécialistes, assistants [...]

Les assistants et assistants associés peuvent être recrutés au sein des établissements publics de santé ainsi que dans les établissements [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#assistant #assistant généraliste

Le statut des praticiens attachés et des praticiens attachés associés

Les praticiens attachés et les praticiens attachés associés sont recrutés au sein des établissements publics de santé ou des établissements [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticiens attachés #praticiens attachés associés

Le statut des praticiens hospitaliers

Il s’agit des médecins, odontologistes et pharmaciens des hôpitaux nommés à titre permanent après avoir satisfait aux épreuves du concours [...]

09 juil. 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#praticien hospitalier #odontologiste

Le statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel

Il s’agit des médecins, odontologistes et pharmaciens nommés en qualité de praticiens des hôpitaux à temps partiel après avoir satisfait aux [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticien des hôpitaux #praticien temps partiel

Le statut des praticiens contractuels à temps plein et des praticiens [...]

Les praticiens contractuels peuvent exercer au sein des établissements publics de santé ou dans les établissements et les services qui [...]

09 juil. 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#praticiens contractuels #contractuels

Le statut des praticiens adjoints contractuels à temps plein et des [...]

Les praticiens adjoints contractuels peuvent être recrutés, sous conditions de quotas, par les établissements publics de santé, les [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticiens adjoints contractuels #PAC.

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TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Gouvernance Locale

Compte épargne-temps (CET)

Le dispositif compte épargne-temps (CET) consiste à permettre à l’agent d’épargner des droits à congé, qu’il pourra utiliser ultérieurement [...]

26 juin 2020  -  Gouvernance communale

#congés annuels #RTT

Calculer et verser la garantie individuelle du pouvoir d’achat (Gipa)

Dans l’hypothèse où un agent voit son traitement évoluer moins vite que l’inflation, il doit bénéficier d’une compensation financière [...]

06 nov. 2019  -  Gouvernance communale

#Gipa #pouvoir d’achat

Calculer la dotation globale de fonctionnement des établissements publics [...]

La dotation globale de fonctionnement (DGF) est le plus important concours versé par l’État aux collectivités locales et à leurs [...]

25 juin 2019  -  Gouvernance intercommunale

#ressources #finances

Maîtriser la fiscalité des déchets et de l’environnement

Les services relatifs à la collecte, au traitement et à la valorisation des déchets sont en constante évolution, dans une perspective, [...]

11 juil. 2018  -  Gouvernance communale

#fiscalité #déchets

La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

La taxe professionnelle (TP) a été, depuis sa création en 1975, un impôt largement décrié car jugé anti-économique. Sa base de calcul reposait [...]

22 mars 2018  -  Gouvernance communale

#chiffre d’affaire #valeur ajoutée

Déterminer le niveau d’intégration fiscale et calculer le CIF

Le niveau d’intégration de l’EPCI à fiscalité propre dépend du statut juridique du groupement et de la fiscalité liée au statut juridique du [...]

24 juin 2016  -  Gouvernance intercommunale

#ressources #finances

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TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Action sociale

Assurer la continuité des services polyvalents d’aide et de soins à [...]

La mise en œuvre d’un plan de continuité des services polyvalents d’aide et de soins à domicile (SPASAD) participe d’une démarche de gestion [...]

22 juin 2020  -  Interventions sociales et médico-sociales à domicile

#pandémie #gestion de crise

Les différents leviers mobilisables dans une stratégie d’achat

Contrairement à des idées reçues, le respect des trois grands principes de la commande publique (égalité de traitement, liberté d’accès et [...]

21 juin 2020  -  Intégral Action sociale

#achat #dématérialisation

Prévention et gestion de crise Covid-19 dans les Ehpad et les services [...]

Dans un contexte de pandémie virale, a été voté par le Sénat le 19 mars 2020 le projet de loi visant l’instauration de l’état d’urgence [...]

10 avr. 2020  -  Intégral Action sociale

#pandémie #gestion de crise

La gestion du compte professionnel de prévention (C2P) dans les services [...]

L’ordonnance n° 2017-1389 du 22 septembre 2017 transforme le compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) en compte [...]

20 févr. 2019  -  Intégral Action sociale

#C2P #pénibilité

Gérer les évolutions de carrière des salariés des services d’aide à [...]

Au terme de 6 mois de concertation avec les partenaires sociaux, le projet d’ordonnance du gouvernement relatif à la mise en place du CPA [...]

20 févr. 2019  -  Intégral Action sociale

#formation professionnelle #DIF

L’organisation du temps de travail dans la fonction publique hospitalière

Les règles qui déterminent l’organisation du temps de travail dans la fonction publique hospitalière, si elles s’inspirent du Code du travail, [...]

23 nov. 2015  -  Intégral Action sociale

#durée du temps de travail #décompte du temps de travail

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TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Finances & Comptabilité

Maîtriser les instruments de couverture, les produits structurés et le [...]

De très nombreuses collectivités ont été amenées depuis le milieu des années 2000 à souscrire des crédits structurés dont certains se [...]

08 juin 2020  -  Intégral Finances et comptabilité

#endettement #opérations de marché

Maîtriser la fiscalité des déchets et de l’environnement

Les services relatifs à la collecte, au traitement et à la valorisation des déchets sont en constante évolution, dans une perspective, [...]

11 juil. 2018  -  Gouvernance communale

#fiscalité #déchets

La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

La taxe professionnelle (TP) a été, depuis sa création en 1975, un impôt largement décrié car jugé anti-économique. Sa base de calcul reposait [...]

22 mars 2018  -  Gouvernance communale

#chiffre d’affaire #valeur ajoutée

Le versement destiné aux transports en commun

Les déplacements des salariés pour se rendre sur leur lieu de travail engendrent pour les collectivités organisatrices des transports publics [...]

24 oct. 2014  -  Intégral Finances et comptabilité

#déplacements #salariés

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TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Culture & communication

Fabriquer un journal moins cher

Le magazine territorial représente le premier support de communication des collectivités locales, qui lui consacrent en moyenne la moitié des [...]

26 nov. 2015  -  Intégral Culture et communication

#impression #coût

Acheter un espace promotionnel

Dans un contexte où les citoyens multiplient les canaux d’information relatifs à la vie publique locale, les modes d’information de la [...]

30 janv. 2015  -  Intégral Culture et communication

#publicité #annonce

Célébration de la Journée internationale pour l’élimination de la pauvreté

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de la Journée internationale pour l’élimination de la pauvreté. C’est l’occasion de rappeler [...]

07 juil. 2011  -  Intégral Culture et communication

#journée internationale #pauvreté

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TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Marchés publics

Les différents leviers mobilisables dans une stratégie d’achat

Contrairement à des idées reçues, le respect des trois grands principes de la commande publique (égalité de traitement, liberté d’accès et [...]

21 juin 2020  -  Intégral Action sociale

#achat #dématérialisation

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