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TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL » mises à disposition de la fonction publique.

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TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL dans les ressources documentaires

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Principe d’une durée du travail inscrite dans le contrat

Cette fiche a pour objet de rappeler le principe du droit du travail d’une durée du travail inscrite au contrat de travail et ses conséquences, notamment...

21 févr. 2020

#Contrat de travail #Temps de travail
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Calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent à temps non complet

Cet outil vous propose un exemple de calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent à temps non complet.

21 sept. 2022

#Temps non complet
picto ressources-humaines

Arrêté portant autorisation de travail à temps partiel

Ce modèle d’arrêté prêt à l’emploi porte autorisation de travail à temps partiel. Vous pourrez le compléter avec les informations liées à l’agent concerné.

21 sept. 2022

#Temps de travail #Temps partiel
picto ressources-humaines

Engager une réflexion pour modifier le temps de travail

La contrainte financière et les recommandations des chambres régionales des comptes (CRC) avaient incité les collectivités locales à réviser l’organisation...

21 sept. 2022

#Droits des fonctionnaires #Temps de travail
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Modalités de calcul du temps de travail

Ces modalités sont diverses selon les établissements. Cet outil offre des exemples de calcul du temps de travail des CPE.

15 oct. 2020

#CPE
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Pourquoi choisir la modulation comme mode d’organisation du temps de travail ?

La modulation du temps de travail des salariés est la réponse adaptée à la principale difficulté des services aux personnes à domicile : fixer...

12 avr. 2011

#Organisation des services #Temps de travail
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Modèles d'avenants au contrat de travail entre particuliers employeurs et [...]

Trois modèles d’avenants extensifs au contrat de travail entre le particulier employeur et son salarié partant en formation sont proposés :
• mono-employeur...

21 févr. 2020

#Loi et réglementation #Formation
picto ressources-humaines

Exemple de note relative aux modalités d’organisation du temps de travail [...]

La présente délibération définit les nouvelles règles de temps de travail du cycle spécifique de la direction de l’enfance, de l’éducation et des familles...

27 oct. 2022

picto action-sociale

Tableaux comparatifs entre la modulation et les autres pratiques de [...]

Ces tableaux synthétisent les avantages et inconvénients constatés entre la pratique du paiement au réel, la modulation du temps de travail et le principe...

21 févr. 2020

#Organisation des services #Temps de travail
picto ressources-humaines

Tableau de calcul automatisé de l’annualisation du temps de travail

Cet outil est destiné à faciliter la mise en place des rythmes de travail annualisés en proposant de calculer de manière automatisée le temps de travail...

21 sept. 2022

picto action-sociale

Définir le temps de travail effectif : le décompte des heures payées en totalité

Fournir une durée de travail contractuellement convenue dans un contrat de travail est une obligation qui a été fixée par la loi du 28 janvier...

20 mai 2015

#Temps de travail #Rémunération
picto institutions-et-administration-territoriale

Comment moduler le temps de travail ?

Faisant suite aux lois Aubry (<@bddj.url url="" date="2009-12-10T00:00:00+01:00" type="loi" num="MESX9700154L">loi n° 98-461 du 13 juin 1998...

16 janv. 2014

#Temps de travail
picto services-a-la-population

Gérer légalement les horaires de travail des policiers municipaux

Les services de police municipale sont soumis aux règles communes à la majorité des agents territoriaux pour la gestion des horaires de travail. En effet,...

24 mars 2022

#Légalité #Horaires de travail
picto action-sociale

Construire un planning conforme à la modulation du temps de travail d’un [...]

Construire le planning d’un salarié est un exercice complexe. Le chargé de planning doit concilier :

  • les intérêts des bénéficiaires ;
  • ...

13 avr. 2011

#Tableau de bord #Temps partiel
picto action-sociale

Exemples de clauses d’avenant instaurant la modulation pour les salariés à [...]

L’outil présente deux exemples de clauses contenues dans l’avenant venant modifier le contrat de travail des salariés déjà embauchés pour l’application...

21 févr. 2020

#Contrat de travail #Temps de travail
picto ressources-humaines

Temps de travail

L’article L. 611-2 du Code général de la fonction publique dispose que les collectivités territoriales et les établissements publics ont compétence...

18 oct. 2022

#Droits des fonctionnaires #Temps de travail
picto ressources-humaines

Bulletin de paie permettant de répertorier les cotisations applicables à [...]

Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent titulaire à temps non complet relevant du régime général (temps...

30 sept. 2022

#Cotisations
picto ressources-humaines

Annualisation du temps de travail

Le temps de travail est un sujet sensible, d’actualité, qui donne lieu à de nombreux débats lors desquels sont régulièrement opposés le secteur public...

06 sept. 2022

#Gestion administrative #Temps de travail
picto Livre Blanc

TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL dans les livres blancs

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