TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL

TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : ressources documentaires

TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Administration locale

• 30 juin 2017 - ref : 5879

  Compte épargne temps (CET)

  Mise en place du compte épargne temps Il s’agit d’un droit individuel pour les agents... doit être remplie : l’agent, titulaire ou contractuel, occupant un emploi à temps complet ou un ou plusieurs emplois... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  congés annuels, RTT, compte épargne temps, monétisation, mutation, détachement

• 13 juin 2016 - ref : 9825

  Harmoniser les conditions de travail et les rémunérations en cas de création d’une commune nouvelle

  pour la désignation des représentants des personnels. La question du temps de travail Le personnel est repris... art. L. 2113-5). Toutefois, la commune nouvelle devra se prononcer concernant les temps...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  commune nouvelle, gestion des carrières, harmonisation, temps de travail, rémunération, indemnité de mobilité

• 16 déc. 2015 - ref : 9377

  Gérer les comptes épargne-temps

  qu’une collectivité adopte des RTT, portant ainsi la durée effective de temps de travail à plus de 35 heures... Le CET peut être alimenté par : les jours de réduction du temps de travail...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  compte épargne-temps, CET, 35 heures, aménagement du temps de travail, réduction du temps de travail, RTT

• 16 janv. 2014 - ref : 2443

  La contribution économique territoriale, nouvelle fiscalité des entreprises

  plein travaillé (ETPT), c’est-à-dire en tenant compte de la quotité de temps de travail et de la période... aux articles 328 G bis à 328 G quinquies du CGI. Les effectifs sont à évaluer en équivalent temps......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  taxe professionnelle, réforme, cotisation sur la valeur ajoutée, cotisation foncière des entreprises, contribution économique territoriale, fiscalité

• 13 déc. 2017 - ref : 2325

  Calculer et verser la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA)

  hors échelle B (HEB) Agent contractuel en CDI quel que soit son temps de travail mais : employé... contractuel en CDD quel que soit son temps de travail mais :...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  GIPA, pouvoir d’achat, inflation, garantie individuelle du pouvoir d’achat, indice des prix à la consommation, hors échelle B

• 22 mars 2018 - ref : 0324

  La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

  plein travaillé (ETPT), c’est-à-dire en tenant compte de la quotité de temps de travail et de la période... par le décret n° 2011-688 du 17 juin 2011 . Les effectifs sont à évaluer en équivalent temps......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative

• 26 nov. 2015 - ref : 8217

  Fabriquer un journal moins cher

  et aussi à l’arrivée des nouvelles technologies de la communication. En même temps que progresse... ainsi que le travail de rencontres, d’interviews et de photos créent une proximité particulière. En région... ...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  impression, coût, économie, rythme, ressources, pagination

• 30 janv. 2015 - ref : 2705

  Acheter un espace promotionnel

  ainsi qu’au temps de travail dans la fonction publique territoriale Cons. const., 20 octobre 1993, élection...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  publicité, annonce, achat d’espace, relais, communication, tarifs

• 22 févr. 2017 - ref : 9246

  Maîtriser la fiscalité des déchets et de l’environnement

  vu qu’il est effectué par les services de l’État, en même temps que la taxe foncière sur les propriétés bâties.... ou de création d’une commune, veillez à prendre de nouvelles délibérations dans le temps imparti par les textes... www.senat.fr via Travaux parlementaires >...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  fiscalité, déchets, taxe, redevance, taxe sur la valeur ajoutée, valorisation

TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Établissements de santé

• 27 févr. 2012 - ref : 3602

  Comment contrôler le temps de travail additionnel ?

  La définition du temps de travail additionnel Le TTA est régi par plusieurs arrêtés relatifs... présente également un '>modèle de contrat de temps de travail additionnel...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  temps de travail additionnel (TTA), décompte du temps de travail, rémunération, indemnités, gestion du temps médical, permanence des soins

• ref : dtou3104

  Modèle de contrat de temps de travail additionnel

  Le contrat de temps de travail additionnel est cosigné par le chef de pôle. Il peut être revu... à périodicité définie (de préférence annuellement). Il prévoit le volume de temps additionnel...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  temps travail additionnel, contrat-directeur, chef de pôle, permanence des soins

• 23 mai 2014 - ref : 6552

  Agents à temps partiel ou à temps non complet

  du temps hebdomadaire du travail arrêté par la réglementation à 35 h : 50 %,... médico-social…). La durée du travail à temps partiel peut être calculée soit sur...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  temps partiel, temps non complet

• 20 mai 2015 - ref : 3599

  L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)

  ont conduit les signataires du protocole cité ci-dessus à introduire la notion de temps de travail additionnel... « Est considéré comme temps de travail additionnel...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens

• 14 juil. 2017 - ref : 6579

  Praticiens des hôpitaux à temps partiel

  des indemnités forfaitaires pour tout temps de travail additionnel accompli, sur la base du volontariat, au-delà... de temps de travail additionnel ...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  praticien des hôpitaux, praticien, temps partiel, odontologiste, pharmacien

• 12 oct. 2016 - ref : 9058

  Indemnité complémentaire des médecins du travail

  à temps non complet L’indemnité complémentaire des médecins du travail est réduite dans les proportions... du travail des agents autorisés à exercer leurs fonctions à temps partiel...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnités, médecin du travail

• 14 juil. 2017 - ref : 9063

  Indemnité horaire pour travail normal de nuit et majoration spéciale pour travail intensif

  2002 ( JO , 5 janv. 2002, texte n° 12) relatif au temps de travail et à l’organisation... pour travail de nuit ( décret n° 2002-9 du 4 janvier 2002 , article 7). Lorsque le...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, travail normal de nuit, travail intensif de nuit

• 12 oct. 2016 - ref : 9062

  Indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés

  Les agents exerçant leurs fonctions à temps partiel bénéficient de l’indemnité forfaitaire pour travail... Les agents exerçant leurs fonctions à temps partiel bénéficient de l’indemnité forfaitaire...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, dimanches, jours fériés

• 15 nov. 2016 - ref : 9147

  Indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique pour les praticiens hospitaliers

  de temps de travail additionnel accompli la nuit, les dimanches et jours fériés. Les barèmes... d’indemnisation applicables pour chacune de ces indemnités de temps de travail...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, astreintes, temps de travail additionnel, praticiens hospitaliers, continuité des soins

TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Action sociale et solidaire

• 23 nov. 2015 - ref : 4151

  L’organisation du temps de travail dans la fonction publique hospitalière

  Temps de travail A. La durée annuelle du temps de travail Le principe de base... est que le temps de travail est annualisé , sur une valeur de 35 heures par...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  durée du temps de travail, décompte du temps de travail, jours de repos, planning, astreintes, congés

• 20 avr. 2018 - ref : 1127

  Gérer le compte personnel de formation (CPF) des salariés/agents dans les services à domicile de droit privé et de droit public

  partiel, les heures sont calculées à due proportion du temps de travail effectué. Le compte... l’OPCA dont elles relèvent de la durée de travail à temps plein applicable à ces salariés.......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  formation professionnelle, OPCA, DIF, CPF, CPA, CEC

• 28 nov. 2017 - ref : 7535

  Les différents leviers mobilisables dans une stratégie d’achat

  dans le but d’éviter leur dispersion pour un même besoin. Elle va de pair avec le travail de standardisation.... est un travail collectif qui mobilise les services acheteurs mais également les services possédant... ...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  achat, dématérialisation, mutualisation, définition du besoin, négociation, benchmarking

TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Marchés publics

• 28 nov. 2017 - ref : 7535

  Les différents leviers mobilisables dans une stratégie d’achat

  dans le but d’éviter leur dispersion pour un même besoin. Elle va de pair avec le travail de standardisation.... est un travail collectif qui mobilise les services acheteurs mais également les services possédant... ...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  achat, dématérialisation, mutualisation, définition du besoin, négociation, benchmarking

TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Ressources humaines

• 27 févr. 2012 - ref : 3602

  Comment contrôler le temps de travail additionnel ?

  La définition du temps de travail additionnel Le TTA est régi par plusieurs arrêtés relatifs... présente également un '>modèle de contrat de temps de travail additionnel...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  temps de travail additionnel (TTA), décompte du temps de travail, rémunération, indemnités, gestion du temps médical, permanence des soins

• ref : dtou3104

  Modèle de contrat de temps de travail additionnel

  Le contrat de temps de travail additionnel est cosigné par le chef de pôle. Il peut être revu... à périodicité définie (de préférence annuellement). Il prévoit le volume de temps additionnel...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  temps travail additionnel, contrat-directeur, chef de pôle, permanence des soins

• 23 mai 2014 - ref : 6552

  Agents à temps partiel ou à temps non complet

  du temps hebdomadaire du travail arrêté par la réglementation à 35 h : 50 %,... médico-social…). La durée du travail à temps partiel peut être calculée soit sur...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  temps partiel, temps non complet

• 20 mai 2015 - ref : 3599

  L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)

  ont conduit les signataires du protocole cité ci-dessus à introduire la notion de temps de travail additionnel... « Est considéré comme temps de travail additionnel...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens

• 14 juil. 2017 - ref : 6579

  Praticiens des hôpitaux à temps partiel

  des indemnités forfaitaires pour tout temps de travail additionnel accompli, sur la base du volontariat, au-delà... de temps de travail additionnel ...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  praticien des hôpitaux, praticien, temps partiel, odontologiste, pharmacien

• 30 juin 2017 - ref : 5879

  Compte épargne temps (CET)

  Mise en place du compte épargne temps Il s’agit d’un droit individuel pour les agents... doit être remplie : l’agent, titulaire ou contractuel, occupant un emploi à temps complet ou un ou plusieurs emplois... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  congés annuels, RTT, compte épargne temps, monétisation, mutation, détachement

• 12 oct. 2016 - ref : 9058

  Indemnité complémentaire des médecins du travail

  à temps non complet L’indemnité complémentaire des médecins du travail est réduite dans les proportions... du travail des agents autorisés à exercer leurs fonctions à temps partiel...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnités, médecin du travail

• 5 déc. 2011 - ref : 2608

  Mettre en place le compte épargne temps (CET)

  de l’aménagement et de la réduction du temps de travail ( jours RTT ) : ces jours correspondent... concernés Tous les agents de la collectivité, indépendamment de leur temps de travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  congés annuels, RTT, repos compensateur, monétisation, délibération, comité technique paritaire

• 14 juil. 2017 - ref : 9063

  Indemnité horaire pour travail normal de nuit et majoration spéciale pour travail intensif

  2002 ( JO , 5 janv. 2002, texte n° 12) relatif au temps de travail et à l’organisation... pour travail de nuit ( décret n° 2002-9 du 4 janvier 2002 , article 7). Lorsque le...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, travail normal de nuit, travail intensif de nuit

TEMPS DE TRAVAIL ADDITIONNEL : Finances et comptabilité

• 24 oct. 2014 - ref : 0346

  Le versement destiné aux transports en commun

  des salariés qui sont titulaires d’un contrat de travail le dernier jour de chaque mois, y compris les salariés... absents, conformément aux articles L. 1111-2, L. 1111-3 et L. 1251-54 du Code du travail...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  déplacements, salariés, transports, urbain, versement

• 22 mars 2018 - ref : 0324

  La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

  plein travaillé (ETPT), c’est-à-dire en tenant compte de la quotité de temps de travail et de la période... par le décret n° 2011-688 du 17 juin 2011 . Les effectifs sont à évaluer en équivalent temps......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative

• 22 févr. 2017 - ref : 9246

  Maîtriser la fiscalité des déchets et de l’environnement

  vu qu’il est effectué par les services de l’État, en même temps que la taxe foncière sur les propriétés bâties.... ou de création d’une commune, veillez à prendre de nouvelles délibérations dans le temps imparti par les textes... www.senat.fr via Travaux parlementaires >...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  fiscalité, déchets, taxe, redevance, taxe sur la valeur ajoutée, valorisation