Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Temps partiel choisi dans les ressources documentaires

picto sante

Agents à temps partiel ou à temps non complet

Les dispositifs réglementaires successifs permettent aux agents publics fonctionnaires hospitaliers d’exercer leurs fonctions à temps partiel ou à temps non complet. Il en est de même pour les agents publics…

23/01/2024

#Temps partiel #Temps non complet
picto ressources-humaines

Temps partiel

Le temps partiel est une modalité d’exercice du temps de travail.De droit, sur autorisation ou pour motif thérapeutique, il est toujours octroyé sur demande de l’agent et pour une durée…

15/05/2022

#Temps partiel #Statut
picto ressources-humaines

Surcotiser à la CNRACL en cas de temps partiel ou…

Les agents affiliés à la CNRACL à temps partiel et à temps non complet ont la possibilité de surcotiser auprès de ce régime. L’intérêt de cette surcotisation est de permettre…

31/01/2024

#Cotisations #Retraite
picto sante

Le temps partiel thérapeutique des fonctionnaires hospitaliers

Le temps partiel pour raison thérapeutique permet aux fonctionnaires d’accomplir un service à temps partiel, qui ne peut être inférieur au mi-temps, tout en conservant l’intégralité de leur traitement, du…

25/07/2022

#Fonctionnaire #Temps partiel
picto institutions-et-administration-territoriale

Encadrer le temps partiel dans la collectivité

Le régime du temps partiel fait l’objet de dispositions assez précises de la part du statut (D. n° 2004-777, 29 juill. 2004). Une demande de temps partiel de droit notamment place la…

05/06/2012

#Loi et réglementation #Temps partiel
picto ressources-humaines

Rémunérer un agent à temps partiel

Un agent de votre collectivité souhaite assurer ses fonctions à temps partiel et vous demande une simulation de sa rémunération selon des quotités différentes.Les fonctionnaires territoriaux ont la possibilité d’accomplir…

31/01/2024

#Rémunération #Temps partiel
picto action-sociale

Définir une plage de non-disponibilité avec le salarié à temps…

La question de la disponibilité des salariés à temps partiel est un élément incontournable dans la gestion des activités des services aux personnes à domicile et plus précisément pour l’application…

27/02/2011

#Temps partiel
picto ressources-humaines

Gérer une demande de passage à temps partiel thérapeutique

Un agent vous adresse une demande de placement à temps partiel thérapeutique. Vous vous interrogez sur les conditions d’octroi et la procédure à mettre en œuvre.Dans quels cas un agent…

01/09/2022

#Temps partiel #Soins
picto ressources-humaines

Temps partiel thérapeutique des fonctionnaires CNRACL

Le temps partiel thérapeutique permet une reprise d’activité temporairement aménagée en conservant un traitement à temps plein. L’agent continue à exercer une activité professionnelle malgré une incapacité temporaire et partielle…

15/05/2022

#Temps partiel #Organisme lié aux RH
picto institutions-et-administration-territoriale

Délibération sur le temps partiel

Ce projet de délibération de mise en place du temps partiel pour les agents titulaires, stagiaires et non titulaires de la collectivité permet de préciser les conditions d’exercice du travail…

06/06/2012

#Délibération #Temps partiel
picto ressources-humaines

Calculer les primes des agents à temps partiel et à…

Lorsqu’un agent travaille à temps non complet ou exerce son activité à temps partiel, sa rémunération est calculée sur la base d’un rapport entre les heures réalisées au titre de…

16/06/2020

#Temps de travail #Primes
picto action-sociale

Exemples de clauses d’avenant instaurant la modulation pour les salariés…

L’outil présente deux exemples de clauses contenues dans l’avenant venant modifier le contrat de travail des salariés déjà embauchés pour l’application de la modulation du temps de travail dans la…

27/02/2011

#Contrat de travail #Temps de travail
picto action-sociale

Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des…

La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006, consiste en une variation…

17/04/2011

#Temps de travail #Gestion de la paie
picto education

Le service à temps partiel des enseignants titulaires

Les personnels enseignants et d’éducation peuvent, sur leur demande, bénéficier d’un service à temps partiel qui ne peut être inférieur à 50 % de leur service statutaire. Dans certains cas, le…

22/03/2022

#Enseignant #Statut
picto sante

Comment procéder à la nomination d’un PH à temps partiel…

En application de l’article R. 6152-9 du Code de la santé publique et par dérogation à l’article R. 6152-6 du Code de la santé publique, les postes de praticien hospitalier à temps…

17/01/2012

#Temps partiel #Praticien hospitalier