En écho à la construction d’un projet d’organisation des temps périscolaires, les communes doivent se poser en parallèle la question d’une stratégie...
06 janv. 2016
Cet outil vous propose un exemple de calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent à temps non complet.
02 févr. 2022
Les accueils périscolaires sont pour les enfants de véritables lieux d’éducation et de socialisation. Situés à l’articulation des différents...
30 janv. 2017
Il n’y a pas de définition du contenu de l’activité périscolaire dans le cadre du transfert de compétences des communes aux communautés. La seule référence...
15 avr. 2014
Les ALSH périscolaires recouvrent à la fois :
19 févr. 2012
Cet outil fait le point sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires et sur les dispositifs regroupés dans le CEL.
15 oct. 2020
Lorsqu’un agent travaille à temps non complet ou exerce son activité à temps partiel, sa rémunération est calculée...
17 juin 2020
Cet outil est destiné à faciliter la mise en place des rythmes de travail annualisés en proposant de calculer de manière automatisée le temps de travail...
24 mars 2022
Le développement des accueils périscolaires (matin, midi, soir) est un phénomène social récent. Il est lié à :
13 janv. 2017
L’identification puis la mise en œuvre d’un projet périscolaire tendent souvent à mieux prendre en compte l’enfant, à mieux coordonner...
04 août 2017
Cette note est basée sur le décret n° 2013-707 du 2 août 2013 relatif au projet éducatif territorial et portant expérimentation relative à...
20 févr. 2020
L’activité périscolaire a connu ses dernières années un développement tel que toutes les ressources locales sont mobilisées pour accueillir les enfants...
26 janv. 2017
Ce document a été présenté aux parents d’élèves élus lors de la rencontre annuelle avec le maire et l’adjointe au maire de Perpignan. Les objectifs de...
31 mai 2022
21 févr. 2020
Les personnels enseignants et d’éducation peuvent, sur leur demande, bénéficier d’un service à temps partiel qui ne peut être inférieur à 50 % de...
24 mars 2022
Cette charte a été établie après discussions au sein d’un groupe de travail partenarial (la liste des participants est donnée en dernière page). Elle...
20 févr. 2020
Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent titulaire à temps non complet relevant du régime général...
03 mars 2022
La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006,...
18 avr. 2011
31 juil. 2013
Structuré à partir du projet éducatif local (PEL) lorsqu'il existe, le projet périscolaire fixe les orientations vers lesquelles l'accueil de l'enfant doit tendre sur tous ces temps « périphériques », autour de l'école. Le projet est d'autant [...]
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25 oct. 2012
Organiser le temps de travail des fonctionnaires ou des non-titulaires de droit public dans le respect des textes est particulièrement difficile : cela l’est d’autant plus pour les animateurs dont le temps de travail se concentre sur des périodes courtes et [...]
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11 févr. 2013
La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 a prévu l'obligation scolaire par un accès facilité à la scolarité en milieu ordinaire avec la priorité au maintien de l'enfant dans son établissement de référence. Certaines [...]
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