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Absences de courte durée dans les ressources documentaires

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Répondre aux demandes d’absence pour événements familiaux

Outre le bénéfice de jours de congés, le statut prévoit pour les agents des collectivités territoriales, sous certaines conditions, l’attribution d’autorisations d’absence pour des motifs liés à un événement d’ordre…

02/09/2012

#Droits des fonctionnaires #Absence
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Le remplacement des enseignants absents

Les absences des enseignants dans le second degré ont été mises en avant ces dernières années dans les médias, et sont devenues un sujet sensible. Les parents d’élèves ont demandé…

07/01/2024

#Enseignant #Absence
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Procéder à un licenciement pour absences répétées ou de longue…

L’absence d’un salarié, qu’elle soit répétée ou de longue durée, engendre fatalement des perturbations au sein d’une organisation. Ces dysfonctionnements peuvent vous conduire à procéder à la rupture du contrat…

22/09/2011

#Licenciement #Absence
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Demande d'autorisation d'absence pour un CPF de transition (CDI et…

Ce modèle vous permettra de demander une autorisation d’absence pour un CPF de transition. La lettre de demande d'autorisation d'absence adressée à l'employeur, en recommandé avec A/R, doit respecter des délais…

27/04/2021

#Gestion administrative #Congé formation
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Trame rédactionnelle du plan de remplacement de courte durée (RCD)

Cette trame rédactionnelle permet à l'établissement de mettre en place un plan de remplacement de courte durée (RCD), en détaillant notamment les moyens mis en œuvres, les modalités de communication…

08/01/2024

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Contrat de travail à durée déterminée en l’absence de cadre…

Ce modèle de contrat peut être utilisé dans le cadre d’un recrutement d’un agent contractuel en cas d’absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes (Code général…

24/06/2022

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Licencier un fonctionnaire pour absence prolongée ou absences fréquentes et…

La présence que l'on peut parfois qualifier d'épisodique d'un agent occasionne tant des problèmes d'organisation que des difficultés pour les collègues qui la compensent. Comment faire cesser les absences et…

24/01/2022

#Licenciement #Absence
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L'autorisation d’absence syndicale et les Autorisations Spéciales d'Absence (ASA)

Les agents publics peuvent bénéficier de facilités accordées pour accomplir les missions qui leur sont confiées par leur organisation syndicale, soit sous la forme de crédits de temps syndical composés…

22/06/2023

#Absence #Organisation syndicale
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Les décisions d’autorisation d’absence syndicale (art. 13 du décret du…

Ces autorisations d’absence sont accordées : pour une participation aux congrès syndicaux, aux réunions des organismes directeurs dont ils ont été élus, aux congrès des syndicats nationaux, des fédérations et des…

03/03/2022

#Absence #Organisation syndicale
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Quelle durée choisir pour votre marché public ?

Certains marchés sont conclus pour une durée pluriannuelle. Quelles sont les règles régissant la durée des marchés ? Comment déterminer cette durée ? Vous trouverez dans cette fiche les éléments qui vous…

17/02/2019

#Définition des besoins #Durée du marché public
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Les congés et autorisations d’absence

Les agents de la fonction publique disposent d’un important régime de congés, au sein duquel il n’est pas toujours aisé de se repérer en tant que cadre. Vous trouverez ci-dessous…

30/10/2022

#Congés #Absence
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Une typologie des absences

Derrière les motifs d’absence invoqués par les responsables légaux (l’absence est « excusée »), il est important de discerner les causes de l’absentéisme afin d’en faire une analyse pertinente (elle n’est pas…

17/03/2014

#Absentéisme scolaire
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La procédure d’octroi d’un congé de longue durée

Le fonctionnaire en activité, atteint de tuberculose, de maladie mentale, d’affection cancéreuse, de poliomyélite ou de déficit immunitaire grave et acquis, et qui est dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions, peut…

25/07/2022

#Congé longue maladie
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Le pacte enseignant

En juin 2023, le ministère de l’Éducation nationale a lancé une importante campagne de revalorisation des rémunérations, des carrières et des missions des enseignants – avec un budget de plus de…

19/07/2023

#Enseignant #Politique de l'éducation
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Comment moduler le temps de travail ?

Le rapport sur le temps de travail dans la fonction publique établi en mai 2016 par Philippe Laurent, président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT), mettait en évidence…

10/12/2023

#Temps de travail