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Actions correctives

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Actions correctives dans l'actualité

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Actions correctives dans les ressources documentaires

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Créer une page Excel regroupant les actions dans un même…
Ce plan d’actions correctives est le résultat de la compilation des fiches d’actions correctives entre elles. Il adopte le principe plaçant les fiches par ordre d’accomplissement dans les cinq années…

30/07/2014

#Organisation des services #Stratégie financière
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Un exemple de fiche « action corrective »
Cette fiche doit permettre au lecteur de visualiser les contenus explicites d’une fiche d’action « préventive ou corrective ou fiche d’amélioration ». L’attention portée à la réflexion, à l’analyse et à la…

30/07/2014

#Organisation des services #Stratégie financière
picto action-sociale

Fiche de suivi des dysfonctionnements et des actions correctives apportées
Des contrôles du respect de ces procédures sont instaurés dans la plupart des établissements et l’agent de restauration doit non seulement s’y soumettre, mais aussi corriger ses procédures lorsque les…

20/10/2015

#Restauration #Agent
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Quelles sont les possibilités de correction des actes juridiques ?
Les collectivités publiques prennent dans le cadre de leurs activités un très grand nombre d’actes chaque année (plus de 20 millions d’actes administratifs seraient édictés). Le nombre d’actes illégaux n’est pas…

10/06/2016

#Légalité des actes
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Plan d’actions
L’étape finale d’une enquête de satisfaction consiste en la mise en œuvre d’un plan d’actions correctives, avec un objectif défini dans le temps. Cet outil en propose la formalisation sous…

17/12/2012

#Restauration #Indicateur de qualité
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L'action sociale de la CNAV : l'action personnalisée et l’aide…
L’action sociale de la branche vieillesse de la Sécurité sociale contribue à favoriser le maintien à domicile des retraités par le financement d’aide, de garde à domicile, de travaux d’adaptation…

16/12/2012

#Aides sociales #Retraite
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Qu’est-ce qu’une action récursoire ?
Une action récursoire permet à celui qui a réparé le dommage à la place d’un autre, de se retourner contre celui-ci afin d’obtenir le remboursement des sommes versées. En matière…

02/03/2022

#Voie de recours #Responsabilité
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Plan d’action de la démarche QVT
Les expérimentations prévues au sein de la démarche QVT passent par l’élaboration d’un plan d’action qui servira de « guide » et d’outil de communication auprès des instances, notamment les instances de…

22/02/2024

#Structure sociale et médico-sociale #Service d'aide à domicile
picto amenagement-des-territoires

Formalisation d’une fiche action
La fiche action doit définir le maître d’ouvrage et les partenaires. Elle doit faire apparaître les objectifs et le descriptif de l’action. Elle indique les résultats attendus ainsi que les…

26/10/2022

#Urbanisme commercial #Gouvernance territoriale
picto amenagement-des-territoires

Canevas pour la présentation de fiches action
Grâce à ce canevas, vous pourrez présenter de manière synthétique et avec un modèle identique chaque action du plan d’actions. Il convient de compléter la fiche action en renseignant son…

17/06/2018

#Urbanisme commercial #Projet de territoire #Évaluation (méthode)
picto amenagement-des-territoires

Les conditions de recevabilité de l’action civile
En matière d’urbanisme, diverses juridictions sont appelées à intervenir en cas de litige : ainsi, le juge administratif connaît de la légalité des actes d’urbanisme et le juge pénal des…

23/09/2019

#Légalité des actes #Protection juridique
picto amenagement-des-territoires

Présentation synthétique d’un plan d’actions
Grâce à ce canevas, vous pouvez avoir une vision synthétique du plan d’actions, du degré de priorité de chaque action et de leur coût. Il convient de compléter le tableau…

17/06/2018

#Urbanisme commercial #Projet de territoire #Évaluation (méthode)
picto amenagement-des-territoires

Présentation du planning des actions en diagramme de Gantt
Grâce à ce diagramme de Gantt, vous pouvez avoir une vision synthétique du planning de chaque tâche du plan d’actions. Il convient de compléter le tableau avec le nom des…

17/06/2018

#Urbanisme commercial #Projet de territoire #Évaluation (méthode)
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Fiche de suivi des actions pour accompagner les associations
Avec cet outil, vous pourrez accompagner les associations dans le développement de leurs actions, leur donner des idées d’actions et mesurer les résultats environnementaux, sociaux et économiques, grâce à une…

21/06/2015

#Association
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Exemple de fiche action
La fiche action est un outil permettant de rendre le plus lisible possible les conditions de réussite de chaque action et met en valeur ce que les actions impliquent concrètement…

14/05/2014

#Aménagement territorial #Document de procédure administrative

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