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Exemple de cadre de mémoire technique
Le mémoire technique permet de conduire et guider les entreprises dans l’élaboration de leur réponse à la consultation, et ainsi de faciliter l’examen et la comparaison des offres. Cet exemple…

12/07/2022

#Évaluation (méthode) #Offres au marché public
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Construire un cadre de réponse technique adapté à son marché…
Les candidats ne répondent pas toujours précisément à votre demande. De ce fait, vous recevez des offres qui ne sont ni homogènes ni facilement analysables. Pour parer à ces difficultés,…

06/05/2019

#CCTP
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Exemple de cadre de mémoire technique, annexe au règlement de…
 Lorsque vous mentionnez comme critère la valeur technique de l’offre, il est préconisé de réaliser  une annexe au règlement de la consultation fixant le cadre de mémoire technique.

05/12/2022

#Analyse des offres #Notation des offres
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Exemple de fiche technique sur un marché de téléphonie mobile,…
Cette fiche technique récapitule toutes les caractéristiques d’un marché de téléphonie mobile (couverture du réseau, gestion de la flotte, facturation, maintenance, etc.). Sa structure peut être adaptée à d’autres marchés…

06/05/2019

#CCTP
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Grille de réponses des candidats dans le cadre d’un marché…
Ce modèle de grille de réponses est proposé dans le cadre d’une mise en concurrence pour acquérir un logiciel de comptabilité. Cette grille comporte une suite de questions précises sur…

14/06/2022

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Cadre de réponse
Ce modèle est à annexer à l’acte d’engagement. Il répertorie les critères d’appréciation de la valeur technique qui sont présents dans le dossier de consultation. Les candidats doivent le remplir…

26/11/2023

#Passation du marché #Acte d'engagement
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Comment passer un accord-cadre pour des prestations de communication ?
L’article L. 2125-1 du Code de la commande publique définit les accords-cadres comme une technique d’achat qui permet de « présélectionner un ou plusieurs opérateurs économiques en vue de conclure un…

24/09/2019

#Prestataire #Accord cadre
picto institutions-et-administration-territoriale

S’assurer de la performance de ses achats en recourant au…
Le benchmarking est une méthode qui consiste à étudier les meilleures pratiques d’autres organisations pour améliorer ses propres processus. Si cette technique est couramment utilisée dans le secteur privé, elle…

22/10/2024

#Programmation des achats
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Exemple de fiche profil des intervenants à associer à l’élaboration…
La fiche profil récapitule et détaille les diplômes et expériences professionnelles des intervenants prévus par le candidat dans le cadre de votre marché (intitulé et année d’obtention des diplômes, réalisation…

06/05/2019

#CCTP
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Exercer son droit de réponse sur Internet
Le droit de réponse est la possibilité offerte à une personne mise en cause par un organe de presse (papier, audiovisuel ou de communication en ligne) de répondre à la…

27/08/2024

#Site internet #Droit de réponse
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Maîtriser la procédure de sélection du contrôleur technique
Intervenant dont le rôle sur le chantier est souvent méconnu, le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d’être rencontrés dans la…

12/11/2024

picto institutions-et-administration-territoriale

Cahier des clauses techniques particulières pour un marché d’accord-cadre de…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché d’accord-cadre de maîtrise d’œuvre afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont non exhaustives et…

24/08/2022

#CCTP #Exécution technique du marché #Maître d'œuvre
picto services-a-la-population

Le policier municipal et le contrôle technique
Depuis de nombreuses années, le législateur s’est attaché à améliorer la sécurité routière. Dans ce cadre-là, de nombreuses mesures ont été prises, notamment dans les années 1990, avec en particulier…

25/06/2024

#Véhicule #Agent de police municipale
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Mettre en œuvre la responsabilité du contrôleur technique
Le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d’être rencontrés dans la réalisation des ouvrages.Il intervient à la demande du maître d’ouvrage…

03/01/2021

#Responsabilité #Santé et sécurité au travail
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de coordination…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de CSPS, dans le cadre d’opérations de travaux, afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses…

30/03/2020

#CCTP #Coordonnateur SPS

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