Cadre normalisé
Cadre normalisé dans l'actualité
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Article
Comment écarter une offre inacceptable dans le cadre d’un accord-cadre à bons…
Les accords-cadres à bons de commande doivent comporter un montant maximum. Mais comment apprécier le caractère inacceptable d'une offre au regard des crédits budgétaires affectés à l'opération ? C'est… -
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Comment gérer les commandes dans le cadre d’un accord-cadre à bons de…
L’accord-cadre à bons de commande peut être conclu avec plusieurs titulaires pour le même besoin. -
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De nouvelles responsabilités pour les sages-femmes cadres
Le rôle des sages-femmes cadres et des sages-femmes cadres supérieurs jusqu'alors axé sur des missions générales est élargi en application de la loi… -
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Les urbanistes territoriaux demandent la création d'un cadre d'emploi
Un tiers des urbanistes sont employés par des collectivités ou des établissements publics. Dans le cadre de la démarche générale de reconnaissance de la profession, entreprise depuis 2018, les associations…
Cadre normalisé dans les ressources documentaires
Bulletins de salaire du corps des cadres socio-éducatifs
08/04/2025
Bulletins de salaire du corps des adjoints des cadres hospitaliers
08/04/2025
Recourir à un accord-cadre de maîtrise d’œuvre avec marchés subséquents
30/03/2025
Accords-cadres : dans quels cas y recourir ?
01/02/2025
Former les cadres de proximité
12/04/2017
Animer le réseau des cadres
02/11/2011
Bulletins de salaire du corps des cadres de santé paramédicaux
08/04/2025
Les cadres réglementaires de la politique Déchets
18/03/2020
Fiche explicative relative aux accords-cadres et aux dispositions de la…
25/04/2022
Comment passer un accord-cadre pour des prestations de communication ?
24/09/2019
Formation des cadres de proximité – Fiche d’analyse de besoins
12/04/2017
Connaître le cadre de référence des compétences numériques (CRCN)
06/04/2020
Une offre pour chaque métier
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29 mesures de simplification des règles de la commande publique
11/06/2025
Victoire pour l'UNCCAS : le gouvernement renonce à rendre les CCAS ...
07/04/2025
Quel est le calendrier des prochaines élections ?