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Calcul paye dans les ressources documentaires

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Le pays et le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR)

Le pays a été conçu comme un territoire exprimant une cohérence sur le plan géographique, culturel, économique ou social, et qui se mesure à l’échelle d’un bassin de vie ou…

12/03/2018

#SDCI #PETR
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Calculs de TA

Ce document propose des exercices de calcul de la TA.

24/01/2024

#Taxe d'aménagement #Base fiscale
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Calcul d’une valeur locative

Cet outil propose une structure de base (tableau Excel) vous permettant de calculer la valeur locative d’un local d’habitation ou à usage professionnel. Vous pouvez vous en inspirer pour construire…

15/03/2023

#Domaine privé #Base fiscale
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Calculer les quotas de promotion interne

Une fois par an, dans votre collectivité, des nominations dans des cadres d’emplois accessibles en temps normal uniquement par concours sont possibles à titre dérogatoire : il s’agit de la promotion…

07/11/2022

#Gestion administrative #Promotion interne
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Comparer l’accueil des enfants de moins de 6 ans dans…

Au-delà des objectifs éducatifs, la question des modes d’accueil des jeunes enfants se pose. Le succès de l’école maternelle est indéniable. Celle-ci jouit d’un degré élevé de satisfaction et a…

30/06/2022

#Élève #Politique de l'éducation
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Avantages et inconvénients des différents modes de calcul des revenus

Ce tableau présente les avantages et inconvénients des différents modes de calcul. Ceux-ci pourront être étudiés en fonction de la prestation mise en œuvre. Malgré tous ses défauts, le plus…

15/04/2014

#Aides et politique sociale #Stratégie financière
picto action-sociale

Calcul de la capacité théorique

Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à calculer la capacité théorique de votre établissement. Vous y trouverez un premier exemple. Les calculs se font automatiquement dans les…

20/04/2015

#Analyse financière #Évaluation (méthode)
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Déterminer le niveau d’intégration fiscale et calculer le CIF

Le niveau d’intégration de l’EPCI à fiscalité propre dépend du statut juridique du groupement et de la fiscalité liée au statut juridique du groupement (fiscalité professionnelle unique [FPU], fiscalité additionnelle…

26/11/2022

#Fiscalité #Ressources financières
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Mode de calcul de la bourse de lycée

À compter de la rentrée 2016, le mode de calcul du montant de la bourse de lycée a été simplifié. Il n’est plus calculé en nombre de « parts » mais correspond…

24/09/2018

#Aides sociales

Villes et pays d’art et d’histoire par région

Cet outil présente la liste des 163 villes et pays labellisés Villes et pays d’art et d’histoire, arrêtée au 17 novembre 2011.

03/07/2012

#Monument historique #Normes et labels
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Tableau illustrant le calcul du gain DGF issu d’une fusion

Calcul prospectif de la DGF de deux communautés en statu quo et calcul prospectif de la DGF de l’EPCI issu de la fusion des deux communautés.

26/06/2016

#Fusion #Gestion financière et fiscale
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Mariage avec un étranger : Pays-Bas

La constitution du dossier de mariage où l’un au moins des deux futurs époux est de nationalité étrangère nécessite en principe des documents supplémentaires, là où l’acte de naissance suffit…

21/10/2018

#Mariage #Étranger
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Calculer le plafond de dépenses applicable à l’élection

Le respect du plafond légal des dépenses électorales constitue une obligation substantielle à laquelle le candidat ne peut déroger, sous peine de voir son compte rejeté et d’être déclaré inéligible.…

31/03/2021

#Financement de campagne électorale
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Modèle de fiche de calcul des résultats prévisionnels

Cet outil est un modèle de fiche de calculs des résultats prévisionnels.La première maquette M14 du budget primitif comportait une annexe qui constituait la « fiche de calcul des résultats prévisionnels »…

03/10/2019

#Calendrier budgétaire #Compte administratif
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Liste des pays signataires de la Convention de Berne

La Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques est un traité diplomatique qui établit les fondements de la protection internationale des œuvres. Elle permet notamment à…

12/05/2013

#Droits d'auteur #Loi et réglementation