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Capacité d'autofinancement dans les ressources documentaires

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Déterminer la capacité d'autofinancement d'une entreprise culturelle

Vous devez établir le plan de redressement d’une association, renseigner une demande d’emprunt, négocier le financement d’investissement ? La notion d’autofinancement revient comme un leitmotiv ! La capacité d’autofinancement représente l’apport financier…

06/10/2014

#Entreprise culturelle #Gestion financière et fiscale
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Exprimer le niveau de capacité attendu d’un fournisseur

Rappelée par la consécration du sourcing lors de la dernière réforme du Code de la commande publique, la parfaite connaissance de l’amont industriel constitue un élément majeur de la performance…

01/07/2021

#Évaluation des candidats #Prestataire
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Calcul de la capacité théorique

Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à calculer la capacité théorique de votre établissement. Vous y trouverez un premier exemple. Les calculs se font automatiquement dans les…

20/04/2015

#Analyse financière #Évaluation (méthode)
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Attestation sur l’honneur de célibat ou de capacité à mariage

L’attestation sur l’honneur de célibat ou de capacité à mariage permet de constater l’absence de liens matrimoniaux non dissous, et d’attester que le futur époux remplit les conditions requises pour…

21/11/2013

#Célibat

Transfert de certificat de capacité pour le dressage de chiens…

Ce document présente un modèle de transfert du certificat de capacité pour le dressage de chiens au mordant. En effet, en cas de changement de département du titulaire, une demande…

02/06/2021

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Modèle de feuillet des données médicales et recensement des capacités

Ce feuillet fait partie intégrante du dossier de soins du patient pris en charge par le SSIAD. Il permet d’avoir une vision d’ensemble des données médicales, antécédents, allergies… ainsi que…

01/05/2011

#Patient #Dossier médical

Certificat de capacité de cynotechnicien pour le dressage de chiens…

Ce document présente un modèle de certificat attestant la capacité de son titulaire au dressage de chiens aux mordants. Il permet à ce dernier d’encadrer des entraînements. Attention, en cas…

02/06/2021

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Documents pour l’appréciation des capacités techniques et professionnelles d’un candidat…

Ce tableau liste toutes les pièces que vous pouvez demander à un candidat pour apprécier ses capacités techniques et professionnelles.

09/12/2022

#Candidature au marché public #Évaluation des candidats
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Veiller à développer sa capacité relationnelle en tant qu’acheteur

L’acheteur public est confronté à des enjeux importants à la fois réglementaires, économiques et politiques (mutualisation, taille et complexité des contrats, passage de l'investissement à l'usage, enjeux environnementaux, cybersécurité, sécurisation…

06/06/2023

#Stratégie de communication #Maître d'ouvrage
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Certificat de capacité matrimoniale délivré par les autorités polonaises (spécimen)

Les agents d'état civil qui reçoivent des dossiers de mariage entre une personne de nationalité française et un ressortissant étranger doivent savoir si les documents étrangers qui leurs sont fournis…

15/11/2022

#Étranger #Support de l'état civil #Contrôle qualité et conformité
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Analyser les capacités techniques et professionnelles d’un candidat dans le cadre de l’attribution…

L’analyse des capacités techniques et professionnelles des candidats constitue une étape incontournable de l’appréciation des candidatures des entreprises. Elle est un préalable nécessaire à l’analyse des offres. Considérer les compétences,…

08/12/2022

#Candidature au marché public #Évaluation des candidats
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Certificat de capacité matrimoniale et de célibat délivré par les…

Les agents d'état civil qui reçoivent des dossiers de mariage entre une personne de nationalité française et un ressortissant étranger doivent savoir si les documents étrangers qui leurs sont fournis…

06/01/2023

#Étranger #Support de l'état civil #Contrôle qualité et conformité
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Certificat de capacité matrimoniale plurilingue délivré par les autorités turques…

Les agents d'état civil qui reçoivent des dossiers de mariage entre une personne de nationalité française et un ressortissant étranger doivent savoir si les documents étrangers qui leurs sont fournis…

13/09/2023

#Étranger #Support de l'état civil #Contrôle qualité et conformité
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Certificat plurilingue de capacité matrimoniale délivré par les autorités allemandes…

Les agents d'état civil qui reçoivent des dossiers de mariage entre une personne de nationalité française et un ressortissant étranger doivent savoir si les documents étrangers qui leurs sont fournis…

15/01/2024

#Support de l'état civil #Étranger #Contrôle qualité et conformité
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Apprécier les capacités financières d’un opérateur économique dans le cadre de l’analyse des candidatures

L’analyse des capacités financières des candidats est une obligation importante citée dans l’article R. 2142-6 du Code de la commande publique. Elle constitue souvent l’étape la moins maîtrisée de l’analyse des…

27/07/2020

#Candidature au marché public #Évaluation des candidats