Capacité de désendettement
Capacité de désendettement dans l'actualité
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Niveau minimum de capacité et chiffre d’affaires
Au titre de l’examen des candidatures, le pouvoir adjudicateur souhaite vouloir s’assurer que les entreprises candidates disposent d’une capacité financière… -
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Sélection des candidatures : la fixation de niveau minimum de capacité est…
Pour apprécier la candidature des opérateurs économiques, l’acheteur peut soit juger de manière globale les garanties professionnelles, techniques et financières présentées, soit fixer des niveaux… -
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La DGCS définit la capacité minimale des accueils de jour pour personnes…
Par voie de circulaire, la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) précise la capacité minimale des accueils de jour… -
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Romans, première ville à sortir des prêts toxiques en se désendettant
La ville de Romans-sur-Isère (Drôme), 35 000 habitants, va devenir la première collectivité de France à sortir des prêts toxiques tout en se désendettant, a-t-elle annoncé lundi 1er février, après…
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30/10/2019 Intercommunalité
Le statut de commune nouvelle améliore la capacité d'action des…
Nouveaux services publics, modification de l'organisation interne, renforcement des dynamiques territoriales, augmentation du poids dans l'EPCI ou encore capacité d'action locale supplémentaire : une étude de Stratorial… -
Article
06/10/2016 Développement durable
Déchets ménagers en Île-de-France : l'Agence de gestion "en sous…
L'Agence métropolitaine des déchets ménagers (ex-Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de l'agglomération parisienne ou Syctom) est « en sous-capacité de traitement » et « cette situation…
Capacité de désendettement dans les ressources documentaires
Exprimer le niveau de capacité attendu d’un fournisseur
01/07/2021
Déterminer la capacité d'autofinancement d'une entreprise culturelle
06/10/2014
Attestation sur l’honneur de célibat ou de capacité à mariage
21/11/2013
Transfert de certificat de capacité pour le dressage de chiens…
02/06/2021
Certificat de capacité de cynotechnicien pour le dressage de chiens…
02/06/2021
Documents pour l’appréciation des capacités techniques et professionnelles d’un candidat…
09/12/2022
Veiller à développer sa capacité relationnelle en tant qu’acheteur
06/06/2023
Certificat de capacité matrimoniale délivré par les autorités polonaises (spécimen)
15/11/2022
Analyser les capacités techniques et professionnelles d’un candidat dans le cadre de l’attribution…
08/12/2022
Certificat plurilingue de capacité matrimoniale délivré par les autorités allemandes…
15/01/2024
Certificat de capacité matrimoniale et de célibat délivré par les…
06/01/2023
Certificat de capacité matrimoniale plurilingue délivré par les autorités turques…
13/09/2023
Apprécier les capacités financières d’un opérateur économique dans le cadre de l’analyse des candidatures
27/07/2020
Une offre pour chaque métier
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