#

Comptabilisation

picto actu

Comptabilisation dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Comptabilisation dans les ressources documentaires

picto ressources-humaines

Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps…
Les collectivités et établissements publics peuvent créer par délibération des emplois à temps non complet sous certaines conditions. Selon la durée hebdomadaire de service, les agents à temps non complet…

13/01/2025

#Temps non complet #Rémunération
picto services-a-la-population

Grille de décompte des heures dans un PIJ déclaré comme…
Le montant de la prestation de service ordinaire (PSO) délivrée par la caisse d’allocations familiales (CAF) dépend du nombre d’heures d’accueil. Dans le cas d’un accueil de jeunes, le principe…

07/12/2020

#ALSH #Organisation des services
picto finances-et-comptabilite

Le rattachement : écritures comptables
Parmi les principes régissant la gestion budgétaire des collectivités, le principe d’indépendance des exercices dispose que le résultat d’exploitation doit traduire l’ensemble des recettes et des dépenses générées sur l’exercice…

28/11/2023

#Restes à réaliser #Rattachement de charge et de produit
picto amenagement-des-territoires

Choisir les outils du bilan GES et du diagnostic de…
Comptabiliser les émissions de gaz à effet de serre (GES) d’un territoire et faire un diagnostic de vulnérabilité aux changements climatiques sont deux composantes essentielles du plan climat-air-énergie territorial (PCAET),…

24/09/2017

#PCET #Impacts environnementaux
picto amenagement-des-territoires

Les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)
Face aux nouveaux enjeux posés par les différentes normes contemporaines en matière environnementale et sociale, qu’ils soient liés à l’aménagement du territoire, à l’économie sociale et solidaire (ESS) ou encore…

24/03/2024

#Compétitivité du territoire #Économie sociale et solidaire
picto services-a-la-population

Tableau de comptabilisation des incivilités
Ce tableau est destiné à centraliser le recensement des incivilités, leur lieu, leur fréquence. Il viendra hebdomadairement et mensuellement compléter les statistiques de la délinquance tout en permettant un suivi…

09/06/2011

#Police des personnes #Évaluation (méthode)
picto action-sociale

Comptabilisation des refus autorisés exprimés par le salarié
Ceci est un outil qui permet de retracer les différents refus de modification de planning constatés sur la période de modulation et pour chaque salarié.

14/02/2021

#Tableau de bord #Temps de travail
picto ressources-humaines

Calcul de l’ancienneté d’un agent à comptabiliser dans l’attribution d’une…
Cet outil fournit un modèle de calcul de l’ancienneté d’un agent dans le cadre de l’attribution d’une médaille du travail.

13/04/2023

#Agent #Temps de travail
picto amenagement-des-territoires

Schéma explicatif de la surface de plancher
Ce schéma permet de visualiser les surfaces comptabilisées au titre de la surface de plancher.

18/06/2019

#Autorisation d'occupation du sol
picto ressources-humaines

Table de conversion minutes-centièmes
Cet outil Excel vous donne la conversion des minutes en centièmes afin de comptabiliser les horaires en données numériques.

23/09/2022

#Temps non complet #Rémunération
picto finances-et-comptabilite

Guide pratique du provisionnement des emprunts à risques
Ce guide, mis à jour en mai 2015, fournit des indications méthodologiques pour entrer dans le dispositif de provisionnement des emprunts complexes et comptabiliser les variations annuelles de provisions.

14/04/2022

#Provision #Risque financier
picto services-a-la-population

Gérer la fusion des listes au second tour
Pour les élections régionales et municipales, les listes présentes au premier tour peuvent, sous certaines conditions, fusionner pour le second. La fusion des listes au second tour engendre plusieurs conséquences…

14/11/2017

#Liste électorale
picto finances-et-comptabilite

Modèle de certificat administratif constatant la cession d’un terrain entre…
Cet outil est un modèle de certificat administratif constatant la cession d’un terrain entre le budget principal et le budget annexe.Cette opération s’effectue de la même façon qu’une cession/acquisition classique,…

24/04/2019

#Opération d'aménagement #TVA
picto action-sociale

Piloter le budget d’un service d’aide à domicile sur Excel
La tenue de la comptabilité d’un service d’aide à domicile (SAAD) sur Excel soulève de nombreuses questions techniques et réglementaires. Ce questionnement est d’autant plus légitime que les obligations comptables…

15/12/2021

#Service d'aide à domicile #Document budgétaire
picto finances-et-comptabilite

Le traitement comptable et budgétaire des dépôts et des cautionnements
Les collectivités et leurs établissements de coopération ont l’obligation de suivre et de retanscrire un certain nombre d’opérations budgétaires qui concernent les dépôts et les cautionnements. En effet, le développement…

24/09/2018

#Risque financier #Emprunt #Crédit #Marché de travaux

Une offre pour chaque métier

Les + vus

FPT : quelles solutions pour compenser la baisse de rémunération des arrêts maladie depuis mars 2025 ?

30/04/2025

FPT : quelles solutions pour compenser la baisse de rémunération ...

Crises majeures : le gouvernement adopte un plan de résilience des services publics

12/05/2025

Crises majeures : le gouvernement adopte un plan de résilience des ...

Sélection des candidatures : quels sont les contrôles à exercer par l'acheteur public ?

09/05/2025

Sélection des candidatures : quels sont les contrôles à exercer ...

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

Fonction publique : un pouvoir d'achat en berne face à une inflation en hausse

13/05/2025

Fonction publique : un pouvoir d'achat en berne face à une inflation ...

Voir tous les articles publiés