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Conception architecturale dans les ressources documentaires

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Planifier les étapes de la conception et de la réalisation…

La présente fiche vous permettra de planifier les étapes de la conception et de la réalisation d’une structure d’accueil neuve ou à réhabiliter. Grâce à cette fiche, vous pourrez organiser…

17/06/2019

#Bâtiment et équipement publics #Construction immobilière
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Respecter le non-cumul entre conception et réalisation

Le maître de l’ouvrage peut confier une ou plusieurs missions à une personne de droit privé ou à un groupement de personnes de droit privé afin d’apporter une réponse architecturale,…

04/08/2024

#Marché de conception réalisation #Conception-réalisation dans le cadre d'un marché public
picto marches-publics

La conception-réalisation : régime juridique, règles de passation et d’attribution,…

En règle générale, le maître d’ouvrage confie la conception des ouvrages à un maître d’œuvre et l’exécution à un entrepreneur. La procédure de conception-réalisation concerne les travaux pour lesquels le…

06/12/2023

#Conception-réalisation dans le cadre d'un marché public
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Intégrer le concept de « ville créative » dans la…

Depuis les années 1990, le concept de ville créative s’est introduit dans les politiques urbaines et culturelles des collectivités. Aujourd’hui, il est devenu incontournable. Vous devez donc en tenir compte…

25/10/2020

#Politique culturelle #Attractivité du territoire
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Prévoir les clauses impératives d’un contrat de conception-réalisation

Le Code de la commande publique (CCP), dans ses dispositions relatives à la maîtrise d’ouvrage publique, impose de dissocier la mission de maîtrise d’œuvre de celle de l’entrepreneur pour la…

02/01/2025

#Marché de conception réalisation #Conception-réalisation dans le cadre d'un marché public
picto marches-publics

Comment le développement durable s’intègre-t-il implicitement à la programmation architecturale…

Toute opération de construction, durable ou non, est assujettie aux fondamentaux des écrits de la démarche de programmation architecturale et technique. La présente fiche rappelle la philosophie de la démarche…

26/10/2020

#Programmation des achats #Achat durable
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La place du volet environnemental dans la programmation architecturale et…

Le volet environnemental s’intègre naturellement dans le quotidien de tout un chacun et s’impose également implicitement à la programmation architecturale et technique de toutes les constructions publiques, mais également des…

23/09/2020

#Responsabilité sociale et environnementale #Marché de travaux
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Passer un marché en conception-réalisation

La conception-réalisation permet au maître d’ouvrage de confier simultanément la conception (études) et la réalisation (exécution des travaux) d’un ouvrage à un groupement d’opérateurs économiques ou à un seul opérateur…

05/03/2025

#Marché de travaux #Conception-réalisation dans le cadre d'un marché public
picto marches-publics

Savoir utiliser le marché de conception-réalisation

La conception-réalisation permet au maître d’ouvrage de confier simultanément la conception (études) et la réalisation (exécution des travaux) d’un ouvrage à un groupement d’opérateurs économiques ou à un seul opérateur…

24/03/2025

#Marché de travaux #Conception-réalisation dans le cadre d'un marché public
picto marches-publics

Réaliser les études de projet (PRO) de la mission de conception

Les marchés de maîtrise d’œuvre ont pour objet, en vue de la réalisation d’un ouvrage ou d’un projet urbain ou paysager, l’exécution d’un ou plusieurs éléments de mission définis par…

17/04/2024

#Étude préalable #Avant projet
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Définir les missions principales à confier à un AMO en…

Lorsque les préalables à la consultation d’un assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO) en programmation architecturale et en économie de la construction sont identifiés, que la composition du dossier et des pièces…

23/09/2020

#Maître d'ouvrage
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Intégrer dans un marché public de conception d'espaces verts des…

La conception différenciée a pour but d'inscrire la création d'espaces verts dans une démarche de développement durable. En prenant en compte dès la conception des espaces, les impacts potentiels de…

21/12/2014

#Espaces verts #Achat durable
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Conception du budget

Cet outil présente un exemple de conception de budget.

12/03/2014

#Ressources financières
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Quel est le contenu de la notice sécurité incendie ?

Les établissements recevant du public (ERP) font l’objet d’une réglementation spécifique. Les règles relatives à l’exploitation de ces établissements sont définies par le Code de la construction et de l’habitation…

22/09/2024

#ERP #Risque incendie
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Les nouveaux concepts managériaux

Les professionnels qui conservent cette appétence pour l’aide aux publics les plus vulnérables, tels que les patients malades, connaissent toutefois des conditions de travail réputées de plus en plus difficiles,…

05/02/2024

#Recrutement #Management #Performance (qualité)