Décès
Décès dans l'actualité
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Article
Canicules : plus du tiers des décès attribuables au réchauffement
Plus du tiers des décès dans le monde dus aux canicules sont directement attribuables au réchauffement climatique, selon une étude publiée lundi 31 mai 2021. -
Article
Les infirmières autorisées, à titre expérimental, à signer des certificats de décès
Une expérimentation menée dans trois régions va autoriser les infirmières et les infirmiers à signer les certificats de décès. -
Article
Décès de nourrissons : "tous les lots" de produit mis en cause…
La ministre de la Santé Marisol Touraine a déclaré samedi que "tous les lots" de poches alimentaires mises en cause… -
Article
Des sénateurs souhaitent que les infirmières puissent établir les certificats de décès
Un groupe de sénateurs a rédigé une proposition de loi pour autoriser, dans certains cas, infirmiers et infirmières à délivrer les certificats de décès.
Décès dans les ressources documentaires
Acte de décès d’une personne non identifiée (moment du décès…
19/07/2022
Acte de décès d’une personne non identifiée (moment du décès…
19/07/2022
Identifier le certificat de décès
02/01/2024
Établir l’acte de décès d’une personne identifiée
13/03/2023
La procédure d’attribution du capital décès
26/09/2022
Établir l’acte de décès d’une personne non identifiée
24/10/2011
Accomplir les formalités postérieures à l’acte de décès
21/03/2022
Police funéraire : certificat et acte de décès
13/11/2022
Les décès sur la voie publique
13/11/2022
Les mentions en marge de l’acte de décès (Mort pour…
10/05/2023
Capital décès
15/01/2024
Établir un extrait plurilingue d’acte de décès destiné à l’étranger
08/05/2014
Dresser l’acte de décès
18/07/2022
Avis de décès n° 7 bis
14/03/2023
Une offre pour chaque métier
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Éducation : les syndicats enseignants appellent à la grève le 2 ...
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19/03/2024
Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...