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Décompte général dans les ressources documentaires

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Décompte général et définitif dans le cadre d’un marché de…

Ce modèle regroupe tous les éléments caractéristiques de votre marché de travaux (identification du marché et des intervenants, décompte général à signer par les différentes parties impliquées pour acceptation, annonce…

10/10/2022

#Réception des travaux #Marché de travaux
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Modèle de décompte général établi par le maître d’ouvrage

Cet outil présente un tableau permettant au maître d’ouvrage d’établir son décompte général en reprenant le montant total du marché, le cumul antérieur et le montant restant à payer.

05/10/2022

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Modèle de décompte général et définitif à utiliser dans le…

Ce modèle de décompte général et définitif reprend l’état du solde, le récapitulatif des acomptes, les paiements aux sous-traitants et la variation des prix à prendre en compte pour la…

06/05/2019

#Définition des besoins #Marché à tranches
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Faire établir et accepter le décompte général et définitif (DGD)

Le règlement définitif correspond à la réalisation complète des prestations prévues par un ou plusieurs lots, tranches ou bons de commande d’un marché.Ce dernier paiement du marché est intangible et…

26/03/2024

#Réception des travaux #Marché de travaux
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Schéma décrivant l’adoption du décompte général et définitif dans le…

Ce schéma décrit de manière synthétique les différentes étapes possibles dans l’établissement du décompte général et définitif d’un marché de travaux, tel que décrit dans les articles 13.3 et 13.4 du…

10/10/2022

#Décompte du marché public #Exécution financière du marché
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Le cycle terminal : voie générale

La réforme du nouveau baccalauréat 2021 propose deux orientations majeures qui réorganisent l’ensemble du cycle terminal de la voie générale avec, notamment, la disparition des « séries » : un socle de culture…

26/03/2019

#Acteur de l'éducation #Politique de l'éducation #Orientation
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DGS et secrétaire général de mairie

Le directeur général des services (DGS) dirige l’ensemble des services d’une collectivité ou d’un établissement public et en coordonne l’organisation sous l’autorité du maire ou du président. L’emploi de DGS…

15/01/2024

#Cadre #Détachement
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Le certificat de formation générale (CFG)

Créé en 1983, le certificat de formation générale (CFG) est un diplôme qui certifie l’acquisition de connaissances générales de base et de capacités d’insertion sociale et professionnelle. Il est destiné…

23/04/2014

#Insertion
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Bulletins de salaire des agents du corps des infirmiers en…

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la FPH : agent titulaire à temps plein du grade d’infirmier…

27/02/2024

#Rémunération #Cadre de santé
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La seconde générale et technologique

La réforme du nouveau baccalauréat 2021 part des constats suivants : l’examen ne prépare pas assez efficacement aux études supérieures auxquelles il donne pourtant accès ; l’organisation actuelle de l’examen repose sur…

28/01/2019

#Orientation
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Comment et pourquoi procéder au recrutement d’un assistant des hôpitaux…

Un assistant des hôpitaux est recruté conformément aux dispositions des articles R. 6152-501 et suivants du Code de la santé publique modifié en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009…

19/10/2015

#Recrutement #Personnel médical hospitalier
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Participer au développement de la culture générale au sein d’un…

La culture générale est un trésor que nous amassons jour après jour, dont la plus grande qualité est de ne jamais pouvoir nous être dérobé. Ainsi, quelles que soient les…

14/10/2021

#Arts et culture #Projet éducatif

La comptabilité générale

Les collectivités territoriales et leurs établissements publics oublient très souvent que, quelles que soient les particularités de leur comptabilité, elle se rattache à la comptabilité générale selon laquelle toutes les…

29/03/2020

#Gestion budgétaire #Gestion comptable
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La procédure d’autorisation d’une activité d’intérêt général

L’activité d’intérêt général des praticiens hospitaliers à plein-temps a été instaurée par l’article 11 du décret n° 82-1149 du 29 décembre 1982, modifié par le décret n° 99-565 du 6 juillet 1999. Il s’agissait…

01/03/2012

#Cumul d'activités #Praticien hospitalier
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Droit syndical (généralités)

Le droit syndical est garanti à chaque citoyen par l’alinéa 6 du préambule de la Constitution de 1946 qui dispose que tout homme peut défendre ses droits et ses intérêts par…

08/05/2023

#Représentants du personnel #Organisation syndicale