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Décompte horaire dans les ressources documentaires

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Assouplir et étendre les horaires tout en maintenant une qualité…

Le monde du travail a beaucoup évolué ces dernières années. Par conséquent, les besoins des familles en matière d’accueil de leurs jeunes enfants ont également changé. Les rythmes professionnels sont…

16/05/2014

#Accueil #Performance (qualité)
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Organisation horaire de la structure et modalités d’application

L’organisation des roulements horaires est une tâche importante au quotidien, mais cela devient plus complexe encore dans le cadre de la continuité de direction. Afin que le professionnel en continuité…

04/09/2019

#Organisation des services #Absence #Protocole (méthode)
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Établir les décomptes et payer des acomptes : mécanisme de…

Vous devez établir vos décomptes, gérer et suivre le paiement de vos acomptes. Quels sont les dispositifs nécessaires au suivi administratif et financier de vos marchés, et plus particulièrement au…

18/03/2021

#Exécution financière du marché #Décompte du marché public
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Adapter les horaires d’accueil aux besoins des publics

Améliorer la gouvernance des centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS), c’est trouver un juste équilibre entre une offre de service de qualité et des moyens financiers contraints. La question de l’accueil…

15/04/2014

#Accueil #Organisation des services
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Le décompte des jours non travaillés dans le compteur individuel…

La gestion des compteurs de modulation oblige l’association à prendre en considération les absences du salarié, qu’il s’agisse d’absences rémunérées ou non rémunérées. L’évaluation de l’absence qui sera retranscrite dans…

15/06/2014

#Absence #Temps de travail
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Comprendre les décomptes et leurs délais

Les décomptes sont des documents établis à l’issue de la réception des travaux, qui vont permettre de solder le marché. Ils sont soumis à un formalisme et à des délais…

17/02/2024

#Droits, Procédures et Contentieux #Décompte du marché public
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Décider des horaires scolaires

Le maire a la possibilité de moduler les horaires des écoles de sa commune. Cependant, cette possibilité est fortement limitée, et la décision est souvent du ressort du conseil d’école.…

06/06/2014

#Refondation de l'école #Rythmes scolaires
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État de décompte en cas de résiliation d’un marché

Ce tableau reprend les éléments à faire figurer au titre du débit et du crédit dans le cadre du décompte de résiliation de votre marché.

26/04/2020

#Risque lié aux marchés publics #Résiliation du marché
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Horaires d’enseignement à compter de la rentrée 2016

Les nouveaux horaires d’enseignement, différenciés selon les cycles, entrent en pratique à la rentrée 2016 sur l’ensemble des niveaux.

20/07/2016

#École
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Horaires d’enseignement à compter de la rentrée 2016

Horaires hebdomadaires d’enseignement des classes de 6e à la 3e.

21/09/2017

#École #Politique de l'éducation
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Document destiné à la préparation du décompte de résiliation

Ce document reprend, dans un tableau en deux colonnes, les opérations à porter au débit et au crédit de votre titulaire de marché et de ses sous-traitants, dans le cadre…

28/07/2020

#Risque financier #Risque lié aux marchés publics
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Relevé des taxes déductibles et décompte du prix de revient

Il vous permet d’effectuer le relevé des taxes déductibles et décompte du prix de revient joint à la déclaration de livraison à soi-même.

17/03/2022

#Document de procédure administrative #TVA
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L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en…

Le temps de travail médical des praticiens exerçant dans un établissement public de santé est appréhendé de façon globale en raison du niveau de leurs responsabilités et de l’autonomie dont…

24/11/2020

#Management #Temps de travail
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Décompte général et définitif dans le cadre d’un marché de…

Ce modèle regroupe tous les éléments caractéristiques de votre marché de travaux (identification du marché et des intervenants, décompte général à signer par les différentes parties impliquées pour acceptation, annonce…

10/10/2022

#Réception des travaux #Marché de travaux
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Modèle de décompte général établi par le maître d’ouvrage

Cet outil présente un tableau permettant au maître d’ouvrage d’établir son décompte général en reprenant le montant total du marché, le cumul antérieur et le montant restant à payer.

05/10/2022