Entrepreneur défaillant
Entrepreneur défaillant dans l'actualité
-
Article
Défaillance d'un cotraitant et remplacement par un sous-traitant
L'avis de l'assemblée délibérante est-il nécessaire en cas de défaillance d'un cotraitant lequel est remplacé par un sous-traitant ? -
Article
Un prix pour les jeunes entrepreneurs solidaires
Trois prix seront remis le 12 janvier 2012 aux jeunes entrepreneurs porteurs de projets originaux contribuant à renforcer la cohésion… -
Article
Rejeter la candidature d’une entreprise défaillante
La sélection des candidatures consistent à analyser les garanties professionnelles, techniques et financières des entreprises. À ce titre, le pouvoir… -
Article
Les auto-entrepreneurs encore exonérés de CFE en 2012
Le gouvernement a annoncé lundi 12 novembre 2012 prolonger d'un an l'exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE, ex-taxe professionnelle) des auto-entrepreneurs, qui ne paieront donc…
Entrepreneur défaillant dans les ressources documentaires
Modèle de lettre de mise en demeure de l’entrepreneur défaillant
11/07/2022
Faire face à la défaillance d’une entreprise
08/06/2023
Faire face à la défaillance d’une entreprise groupée
29/11/2023
Faire face à la défaillance du maître d’œuvre
24/09/2023
Faire exécuter les travaux de reprise et lever les réserves
05/03/2024
Comprendre le statut d’auto-entrepreneur pour mieux l’utiliser
22/04/2018
Appliquer une retenue de garantie
10/03/2019
Obtenir le statut d’entrepreneur de spectacles vivants
17/11/2023
Accueil des nouveaux entrepreneurs venus s’installer en zone rurale
06/05/2011
Assister le maître d’ouvrage lors des opérations de réception
06/05/2021
Faire face à la défaillance d’un sous-traitant
29/11/2023
Gérer la défaillance d’un cotraitant
05/12/2021
Modèle de lettre de résiliation aux frais et risques de…
23/11/2022
Modèle de mise en demeure de l’entrepreneur de lever les…
10/10/2022
Une offre pour chaque métier
Les + vus
19/03/2024
Lutte contre les arrêts de maladie ordinaire dans la fonction ...
13/03/2024
La semaine de quatre jours dans le secteur public : quelques recettes
26/03/2024
Éducation : les syndicats enseignants appellent à la grève le 2 ...
26/03/2024
Salaire et traitement indiciaire dans la fonction publique ...
19/03/2024
Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...