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Gouvernance académique

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Gouvernance académique dans l'actualité

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Gouvernance académique dans les ressources documentaires

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Mettre en œuvre des pratiques de gouvernance démocratique dans une…
« Aujourd’hui les concepts de "gouvernance participative" infusent toutes les organisations, y compris celles de l’économie dite "classique". Les approches en termes de développement durable ou de RSE (responsabilité sociétale des…

01/12/2019

#Association #Gouvernance territoriale
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Comment mettre en place un pacte de gouvernance ?
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) se sont vu confier, par les réformes successives, des compétences de plus en plus nombreuses. Il apparaît aujourd’hui nécessaire d’accompagner cette évolution d’une…

29/05/2023

#Gouvernance intercommunale
picto action-sociale

La gouvernance : qui impliquer ? à quel moment ?…
L'outil présenté propose une gouvernance associant trois niveaux d'actions/de décisions, chacun avec son périmètre, sa temporalité et ses objectifs. Les instances proposées sont : le comité directeur ; le comité de pilotage ;…

10/12/2021

#Besoins sociaux #Projet social de territoire
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Remise des Palmes académiques à des enseignants
Les Palmes académiques, instituées sous cette dénomination par Napoléon Ier pour honorer les membres de l’Université, remontent à 1808. Les modalités de leur attribution ont été étendues en 1866 à des non-enseignants ayant…

09/05/2011

#Enseignant #Discours
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Comment est organisée la gouvernance du médicament à l’hôpital ?
La nouvelle gouvernance définie par la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009, dite « loi HPST », a confié au président de la commission médicale d’établissement (CME) la politique d’amélioration continue de la…

14/03/2013

#Médicament
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La conférence intercommunale du logement (CIL), un changement majeur de…
Les lois se succèdent cette dernière décennie dans le domaine du logement et l’habitat, qui ont entraîné de forts changements dans la gouvernance du secteur du logement social, au détriment…

30/11/2022

#Logement #Projet social de territoire
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La GRH à l’échelon académique
Cet outil permet de cerner le rôle du DRH de l'académie et les services offerts aux établissements.

10/03/2014

#Management #Établissement scolaire
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Les partenaires académiques de l’EMS
Plusieurs correspondants ou référents constituent, au niveau académique, un réseau de professionnels impliqués dans la prévention et le traitement des phénomènes de violence en établissement scolaire. Ils travaillent ensemble ainsi…

23/03/2014

#Politique de sécurité #Prévention et lutte contre la délinquance
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Convention cadre région-académie
Cet outil vous présente une Convention entre les académies franciliennes et la région Ile-de-France pour assurer l’égal accès de tous les jeunes franciliens au savoir, à l’éducation et à la…

10/03/2014

#EPLE #Convention
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Les équipes académiques « laïcité et fait religieux »
À l’occasion de l’anniversaire de la loi du 9 décembre 1905 du « Petit Père Combes », portant sur la séparation des églises et de l’État, le ministre de l’Éducation nationale propose de…

24/03/2022

#Personnel de l'Éducation Nationale #Politique de l'éducation #Droits
picto institutions-et-administration-territoriale

Fiche sur la délégation de signature des membres du Gouvernement
Le Conseil d’État et le Secrétariat général du gouvernement ont rédigé conjointement un Guide légistique pour l’élaboration des textes législatifs et réglementaires. Il comprend une fiche consacrée à la délégation,…

17/05/2016

#Délégation
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Dièse : trois expériences dans l’académie de Paris
Le dispositif informationnel sur les environnements de santé des élèves (Dièse), piloté par l’académie de Paris, a pour objectif d’identifier les difficultés, les particularités et les besoins de santé des…

22/06/2017

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Quels sont la gouvernance et les acteurs institutionnels du circuit…
La gouvernance du circuit du médicament au niveau national fait intervenir des directions du ministère de la Santé, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM),…

13/03/2013

#Médicament
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L’équipe académique « laïcité et fait religieux » : mode…
L’équipe académique « laïcité et fait religieux » peut être saisie par le chef d’établissement lorsqu’il est confronté à une situation complexe et/ou délicate relative à une atteinte au principe…

19/07/2018

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La nouvelle gouvernance réformée des établissements publics de santé
La réforme de la gouvernance hospitalière, aboutissement d’un long processus initié dès les années 1980, poursuivait trois objectifs majeurs dont celui de responsabiliser les professionnels de santé en les associant…

12/01/2023

#Management #Établissement d'hospitalisation public

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La direction des Affaires juridiques publie son rapport d'activité 2022

13/09/2023

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Le Gouvernement améliore le remboursement des frais de mission pour les fonctionnaires d'État

21/09/2023

Le Gouvernement améliore le remboursement des frais de mission pour ...

Stratégie nationale de santé 2023-2033 : le Gouvernement ouvre une consultation publique en ligne

18/09/2023

Stratégie nationale de santé 2023-2033 : le Gouvernement ouvre une ...

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