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Hygiène et sécurité dans les ressources documentaires

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La commission d’hygiène et de sécurité

La commission d’hygiène et de sécurité (CHS) est un outil de pilotage rassurant pour le chef d’établissement en matière de prévention des risques divers pouvant engager sa responsabilité. Elle est…

13/04/2022

#Politique de sécurité #Hygiène
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Connaître les acteurs de l’hygiène et de la sécurité

Votre collectivité souhaite améliorer les conditions d’hygiène et de sécurité de ses agents dans un souci de prévention de leur intégrité afin d’éviter notamment les accidents. Cependant, sans compétences particulières…

13/09/2022

#Agent #Santé et sécurité au travail
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Encadrer la responsabilité du manager en matière d’hygiène et sécurité

Votre collectivité fait de la responsabilité managériale un élément clé de la politique de prévention hygiène et sécurité.Vous venez de recruter un nouveau chef de service. Celui-ci s’inquiète des moyens…

28/03/2024

#Santé et sécurité au travail #Responsabilité des fonctionnaires
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Quelles sont les règles d’hygiène et de sécurité à respecter…

Le risque infectieux lié à la préparation, la conservation et l’administration des médicaments, même s’il est sous-estimé, existe. Des cas d’infections ont pu être reliés à un non-respect des procédures…

14/03/2013

#Préparation du médicament #Établissement de santé
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Rôle du comité social d’établissement en matière d’hygiène, de sécurité…

Depuis le 1er janvier 2020, le comité d’entreprise (CE), le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et les délégués du personnel (DP) ont été regroupés en une…

31/08/2024

#Fonction publique hospitalière #Santé et sécurité au travail #Représentants du personnel
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Modèle de règlement intérieur hygiène et sécurité

Ce modèle de règlement intérieur hygiène et sécurité est un modèle type que vous pourrez personnaliser selon vos besoins. Certaines parties peuvent être supprimées si elles ne sont pas en…

25/01/2022

#Règlement intérieur #Document de gestion des risques
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Réaliser le règlement intérieur hygiène et sécurité

À la différence des entreprises privées, il n’existe pas d’obligations réglementaires à élaborer un règlement intérieur pour les collectivités territoriales. Néanmoins, certaines obligations en termes d’hygiène et de sécurité ne…

24/01/2022

#Règlement intérieur #Document de gestion des risques
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Liens et collaborations entre les acteurs de l’hygiène et de…

Ce schéma vous permet de visualiser les liens entre les différents acteurs de l’hygiène et de la sécurité au sein de la fonction publique territoriale et de comprendre le rôle…

14/09/2022

#Agent #Santé et sécurité au travail
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Instaurer un règlement hygiène prévention sécurité

Vous souhaitez que votre collectivité et ses agents veillent mutuellement à l’exercice des prescriptions applicables en matière d’hygiène, de prévention et de sécurité. À cet effet, vous envisagez d’établir un…

17/01/2022

#Document de gestion des risques #Santé et sécurité au travail
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Règlement intérieur hygiène, prévention, sécurité

Ce document est un modèle que vous pouvez utiliser pour établir votre propre règlement intérieur en matière d’hygiène, de prévention et de sécurité. En fonctions des spécificités de votre collectivité,…

18/01/2022

#Document de gestion des risques #Santé et sécurité au travail
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Les affichages et registres obligatoires en matière de santé, hygiène…

La thématique « santé, hygiène et sécurité » est naturellement omniprésente dans l’établissement, tant les risques peuvent y être importants. La prévention des risques professionnels connaît de multiples vecteurs : l’information est l’un…

19/03/2013

#Loi et réglementation #Document de gestion des risques
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Tableau d’aide à l’analyse des besoins de formation hygiène et…

Ce tableau d’aide à l’analyse des besoins de formation doit être établi à partir des résultats des entretiens annuels (professionnels et/ou d’évaluation). Il vous aidera à prioriser les formations obligatoires…

18/11/2017

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La problématique générale de l’hygiène, de la sécurité et des…

L’article L. 136-1 du Code général de la fonction publique (CGFP) stipule :« Des conditions d’hygiène et de sécurité de nature à préserver leur santé sont assurées aux fonctionnaires durant leur travail. »Dans les…

21/02/2022

#Établissement d'hospitalisation public #Santé et sécurité au travail
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Garantir la sécurité alimentaire

Assurer la qualité sanitaire des repas proposés, éviter la survenue d’une toxi-infection alimentaire collective (TIAC)… : tels sont les objectifs des règles d’hygiène qui doivent être respectées dans les accueils collectifs…

16/04/2012

#Restauration #Santé publique
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Garantir la sécurité en camping

Les accueils collectifs de mineurs (ACM) soumis à déclaration sont tenus de disposer de lieux d’activités adaptés aux conditions climatiques, conformément aux dispositions prévues par le Code de l'action sociale…

22/02/2012

#Temps périscolaire #Politique de sécurité