Levée des réserves
Levée des réserves dans l'actualité
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Article
Il ne faut pas confondre réception sous réserve et réception avec réserves
Le vocabulaire employé lors de la constatation des travaux réalisés peut avoir une importance primordiale sur l'acceptation du décompte général. La réception sous réserve ou avec réserves a ainsi… -
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Les réservistes sanitaires en renfort pour contrer Ebola
HOSPIMEDIA - Quelque 1 750 réservistes sanitaires étaient conviés à un colloque qui leur était dédié ce 22 septembre à Paris. Ebola a… -
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Réserver les logements sociaux aux travailleurs ?
Des parlementaires UMP veulent réserver les logements sociaux à ceux qui travaillent. -
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Concours réservés : c’est parti !
Sont parus au JO du 6 mars les postes offerts aux différents concours enseignants, par concours réservés et examens professionnels.
Levée des réserves dans les ressources documentaires
Faire exécuter les travaux de reprise et lever les réserves
27/07/2023
Modèle de mise en demeure de l’entrepreneur de lever les…
10/10/2022
Les alarmes avec levée de doute
09/05/2013
Réserve (obligation de)
02/02/2022
La réserve sanitaire, dispositif de soutien face aux situations sanitaires…
14/06/2022
Comment recourir aux marchés réservés ?
14/06/2023
La réserve communale de sécurité civile
04/06/2020
Règlement type sur les conditions générales de vente d’une centrale…
03/10/2018
Libérer la retenue de garantie
09/03/2023
L’obligation de réserve
10/03/2022
Convention de réservation de logement
20/06/2019
Délibération créant un espace réservé dans le bulletin
01/02/2017
La réserve citoyenne : mode d’emploi
21/02/2017
Lever l’option d’assujettissement à la TVA
07/04/2015
Créer un espace réservé pour l’opposition dans le bulletin
01/02/2017
Une offre pour chaque métier
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Prime pouvoir d'achat : le compte n'y est pas selon les syndicats ...
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Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle : les agents de la FPT vont ...
27/09/2023
COG 2023-2027 : les priorités des CAF pour les 5 ans à venir
23/01/2020
Quel est le contrôle du juge administratif sur une demande ...